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Déliberation - 1742832194 SKM C257i25032416000
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Bussy-en-Othe.
Lien du pdf (Déliberation - 1742832194 SKM C257i25032416000)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Économie et finances,
Bussy en Othe, le 03 mars 2025
Liste des délibérations
du conseil municipal du 27 février 2025
1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2024 : unanimité 2 Approbation du compte de gestion 2024 budget commune : unanimité
3 Approbation du compte administratif 2024 budget commune : unanimité
4 Affectation des résultats budget commune : unanimité
5 Approbation du compte de gestion 2024 budget assainissement : unanimité
6 Approbation du compte administratif 2024 budget assainissement : unanimité
7 Affectation des résultats budget assainissement : unanimité
8 Approbation du compte de gestion 2024 budget périscolaire : unanimité
9 Approbation du compte administratif 2024 budget périscolaire : unanimité
10 Affectation des résultats budget périscolaire : unanimité
11 SDEY : règlement financier concernant les travaux sur la commune et participation financière de la
commune : unanimité
12 Convention relative à la prise en charge des frais médicaux par le CDGS89 pour le personnel
communal : unanimité
13 Voyage scolaire « classe de mer » pour les CM1 CM2 : subvention de la commune : unanimité
14 Travaux de mise en sécurité et de réhabilitation de la digue de l’étang 1 : demande de subvention
auprès du Conseil Régional : unanimité
15 Aménagement autour des étangs de Saint Ange : demande de subventions : unanimité
16 Création et sécurisation de passages piétons normés Place de la Fontaine : demande de subvention :
retiré de l’ordre du jour à l’unanimité
17 Incorporation de biens sans maître dans le domaine privé communal : unanimité
La secrétaire de séance Le Maire Catherine DECUYPER