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Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 17.10.23 web)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
@!\a1 d'Erdre
*Auxence
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023
Délibération n° 2023-086 examinée le 17 octobre 2023 — Lancement de la concertation sur la définition
des zones d'accélération des énergies renouvelables — Approuvée
Délibération n° 2023-087 examinée le 17 octobre 2023 - Location gratuite des garages Place Roméro
au profit de l'association SOLIPASS — Approuvée
Délibération n° 2023-088 examinée le 17 octobre 2023 -— Création d'un tarif de location de salles pour
les professionnels (20 € de l'heure) - Approuvée
Délibération n° 2023-089 examinée le 17 octobre 2023 — Admission en non-valeurs (13 723,48 €) -
Approuvée
Délibération n° 2023-090 examinée le 17 octobre 2023 — Avis sur le projet de Plan Local d'Habitat de la
Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou - Approuvée
Délibération n° 2023-091 examinée le 17 octobre 2023 — RH: Création d'un poste permanent à
20,5/35è"e hu 01.01.2024- Approuvée
Délibération n° 2023-092 examinée le 17 octobre 2023 — Utilisation des équipements sportifs
communaux du Louroux-Béconnais par le collège Camille Claudel (septembre 2022 -— juillet 2023) —
Approuvée
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