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Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21.03.23 web)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale,
@!\a1 d'Erdre
*Auxence
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2023
Délibération n° 2023-028 examinée le 21 mars 2023 — Adhésion 2023 à RÉCIT- Approuvée
Délibération n° 2023-029 examinée le 21 mars 2023 — Vente du bâtiment 3, Place de la Mairie au
Louroux-Béconnais - Approuvée
Délibération n° 2023-030 examinée le 21 mars 2023 -— Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de
la commune d'Ingrandes-Le Fresne sur Loire - Approuvée
Délibération n° 2023-031 examinée le 21 mars 2023 -— RH : Avancement de grade 2023 - Approuvée
Délibération n° 2023-032 examinée le 21 mars 2023 — RH: Ouverture d'un poste de rédacteur au
22.03.2023 -— Approuvée
Délibération n° 2023-033 examinée le 21 mars 2023 — RH : Ouverture d'un poste d'agent de maitrise au
22.03.2023 — Approuvée
Délibération n° 2023-034 examinée le 21 mars 2023 - Tarifs piscine et camping pour la saison estivale
2023 — Approuvée
Délibération n° 2023-035 examinée le 21 mars 2023 - Créances éteintes (1 534,56 €) - Approuvée
Délibération n° 2023-036 examinée le 21 mars 2023 — Débat d'Orientation Budgétaire 2023 - Approuvée
Délibération n° 2023-037 examinée le 21 mars 2023 - Subvention exceptionnelle au profit du Club
Nature de La Cornuaille (remboursement de frais pour l'ALAE de La Cornuaille) - Approuvée
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