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Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21.02.23 web)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Guerre en Ukraine,
@!\a1 d'Erdre
*Auxence
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FÉVRIER 2023
Délibération n° 2023-014 examinée le 21 février 2023 — Suppression de la commission « affaires
scolaires » et création de la commission « enfance jeunesse » - Approuvée
Délibération n° 2023-015 examinée le 21 février 2023 — Modification du rêglement intérieur du conseil
municipal - Approuvée
Délibération n° 2023-016 examinée le 21 février 2023 _ RH: Création d'un emploi non-permanent
d'attaché de conservation du patrimoine (35/35 ; du 07.03.2023 au 26.05.2023) - Approuvée
Délibération n° 2023-017 examinée le 21 février 2023 _ RH: Création d'un emploi non-permanent
d'adjoint administratif « renfort pour le service cartes d'identité et passeports h (20/35 ; du 24.04.2023
au 23.10.2023) - Approuvée
Délibération n° 2023-018 examinée le 21 février 2023 — RH : Création d'un emploi non-permanent pour
accroissement saisonnier d'activité: agent administratif saisonnier (35/35°%; du 03.07.2023 au
25.08.2023) — Approuvée
Délibération n° 2023-019 examinée le 21 février 2023 — Mise à jour des tarifs des locations de salles
communales — La Croix Blanche à La Cornuaille - Approuvée
Délibération n° 2023-020 examinée le 21 février 2023 - SIEML: signature de la nouvelle convention
constitutive d'un groupement de commandes pour la passation et l'exécution d'un marché public d'achat
et de fourniture d'énergies — Approuvée
Délibération n° 2023-021 examinée le 21 février 2023 — SIEML: fonds de concours concernant une
réparation du réseau de l'éclairage public sur Villemoisan (1 935,90 €) - Approuvée
Délibération n° 2023-022 examinée le 21 février 2023 — Subventions aux associations pour 2023 -
Approuvée
Délibération n° 2023-023 examinée le 21 février 2023 — Subvention 2023 de fonctionnement aux écoles
de Val d'Erdre-Auxence - Approuvée
Délibération n° 2023-024 examinée le 21 février 2023 — Demande de participation aux frais de
fonctionnement du dispositif ULIS (année scolaire 2022/23) - Approuvée
Délibération n° 2023-025 examinée le 21 février 2023 — Pertes sur créances irrécouvrables : créances
éteintes (1 408,68 €) — Approuvée
1 *’ Délibération n° 2023-026 examinée le 21 février 2023 — Adhésion à la Fondation du Patrimoine (2023)
- Approuvée
*’ Délibération n° 2023-027 examinée le 21 février 2023 — Création d'une adresse pour l'aire d'accueil des
voyageurs - Approuvée
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