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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21.11.23 WEB)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Sécurité sociale,
@!\a1 d'Erdre
*Auxence
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2023
Délibération n° 2023-093 examinée le 21 novembre 2023 — Audit énergétique sur la salle l'Argerie —
Approuvée
Délibération n° 2023-094 examinée le 21 novembre 2023 - Décision Modificative n° 1 au Budget
Principal — Approuvée
Délibération n° 2023-095 examinée le 21 novembre 2023 - Reprise sur provisions pour créances
douteuses — Approuvée
Délibération n° 2023-096 examinée le 21 novembre 2023 -— Participation au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement 2023 (1 472,57 €) — Approuvée
Délibération n° 2023-097 examinée le 21 novembre 2023 -— RH : Approbation du réglement intérieur du
Comité Social Territorial - Approuvée
Délibération n° 2023-098 examinée le 21 novembre 2023 — RH: Création d'un emploi permanent
d'agent de maitrise aux espaces verts à compter du 01.01.2024 (35/35) — Approuvée
Délibération n° 2023-099 examinée le 21 novembre 2023 — RH : Création d'un CUI-PEC du 06.12.23 au
31.08.24 pour un poste d'agent d'entretien polyvalent (20/35) — Approuvée
Délibération n° 2023-1100 examinée le 21 novembre 2023 - Dénomination d'une voie sur la commune
déléguée de La Cornuaille - Approuvée
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