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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 16052025
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 29072025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nivelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 29072025)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Investissement et développement économique,
SEANCE
DU
29 JUILLET
2025
DATE
DE
CONVOCATION
: 24 Juillet
2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 15
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
PRÉSENTS :
11
NOMBRE
DE
POUVOIRS
: 01
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 12
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-neuf juillet
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est réuni
à la Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
DUBOIS
Jacques,
Maire. Etaient
présents
:
Dubois Jacques,
Druon
Odile,
Gollunski
Carole,
Defaut
Pascal,
Dellolie
W'attiez Jocelyne,
Caron
Marie-Christine,
Laurent
Marie-Dominique,
Lemay
Anne,
Deroo
Matthieu,
Sénéchal
Valentin,
Leroy
Caron
Florence.
Absent
excusé
ayant
donné
procuration
: Robert
Francis
à Dubois
Jacques.
Absent
excusé
: Peüt
Christophe
Absents
non
excusés
:
Lecoeuvre
Francine,
Demonchy
David.
M.
Sénéchal
Valentin
a été
élu
secrétaire,
M.
le
Mare
ouvre
la réunion
et demande
à l’Assemblée
de
respecter
une
minute
de
silence
en
hommage
à Géry
DUFERNEZ,
Conseiller
Municipal
(délégué)
décédé
le 24 Juin
2025.
27
- APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
DERNIER
CONSEIL
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
qu'il
y a heu
d'approuver
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
en
date
du
16
mai
2025, Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
par
11
voix
pour
dont
01
pouvoir,
approuve
sans
remarques
le compte-rendu
de
la réunion
du
16
mai
2025
(Mme
Leroy
Caron
Florence
n’a
pas
pris
part
au
vote).
28
- INSTALLATION
D’'UNE
CONSEILLERE
MUNICIPALE
A
LA
SUITE
DU
DECES
DE
M.
DUFERNEZ
Géry
À
la suite
du
décès
de
M.
DUFERNEZ
Géry,
élu
sur la liste
« Agissons
ensemble
pour
Nivelle
»,
M.
le
Maire
explique
que
conformément
aux
règles
édictées
à l’article
L.
270
du
code
électoral
« le
candidat
venant
sur
une
liste
immédiatement
après
le
dernier
élu
est
appelé
à remplacer
le
Conseiller
Municipal
élu
sur
cette
liste
dont
le
siège
devient
vacant
pour
quelque
cause
que
ce
soit ». Mme
LEROY
CARON
Florence
est donc
appelée
à remplacer
M.
DUFERNEZ
Géry
au
sein
du
Conseil
Municipal.
En
conséquence,
M.
le
Maire
dit
que
compte
tenu
du
résultat
des
élections
qui
se
sont
déroulées
le
15/08/2020
et conformément
à l’article
L.
270
du
code
électoral
Mme
LEROY
CARON
Florence
est installée
dans
ses
fonctions
de
conseillère
municipale.
Le
tableau
du
Conseil
Municipal
sera
mis
à Jour
et
M.
le
Sous-Préfet
sera
informé
de
cette
modification. Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
installation
de
Mme
LEROY
CARON
Florence
en
qualité
de
Conseillère
Municipale.
29
- MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’à
la
suite
du
décès
de
Monsieur
Géry
DUFERNEZ,
conseiller
municipal,
Madame
LEROY
CARON
Florence,
1° conseillère
municipale
suppléante,
a intégré
d'office
l’assemblée
délibérante
de
Nivelle.
Or
en
cas
de
vacance
(démission
ou
décès
d’un
conseiller
municipal
membre
d’une
commission)
le
conseil
municipal
doit
délibérer
pour
désigner
son
remplaçant
dans
les
commissions
concernées.
Vu
la délibération
n°
08.06.2020/06
en
date
du
08 juin
2020
portant
création
et composition
des
commissions
municipales,
Il est rappelé
que
six commissions
municipales
sont
à modifier :
1 La
commission
des
finances
2 La
commission
des
travaux
- Sécurité
-
Circulation
- Accessibilité
8
La
commission
environnement
-
écocitoyenneté
4 La
commission
agriculture
5 La
commission
Appel
d'offres
6 La
commission
urbanisme
PLUI
Considérant
le décès
de
Monsieur
Géry
DUFERNEZ
conseiller
municipal
et la nomination
en
conséquence
de
Madame
LEROY
CARON
Florence
conseillère
municipale,
il est
proposé
à
l'assemblée
délibérante
de
procéder
à la modification
des
six commissions
municipales
comme
CI après
:
Monsieur
le Maire
propose
que
M.
DUFERNEZ
soit remplacé
par
Madame
LEROY
CARON.
En
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l’article
L
2121-21
du
CGCT, le
Conseil
Municipal,
décide
à lunanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
et de
procéder
au
scrutin
à main
levée :
Résultat
du
vote
:
Nombre
de
votants:
11
Abstention
:
0
Contre :
0
Suffrages
exprimés
:
11
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et délibéré,
décide
à l'unanimité
des
votants
par
vote
à main
levée
(11
voix
pour)
Mme
LEROY
CARON
Florence
n’a
pas
pris
part
au
vote.
e
DE
MODIFIER
les commissions
municipales
comme
ci-après
proposé :
La
commission
des
finances
Pascal
DEFAUT
Valentin
SENECHAL
Christophe
PETIT
Anne
LEMAY
Jacques
DUBOIS
Odile
DRUON
Carole
GOLLUNSKI
Matthieu
DEROO La
commission
des
travaux
-
sécurité
-
circulation
-
accessibilité
Matthieu
DEROO
Valentin
SENECHAL
Carole
GOLLUNSKI
Jacques
DUBOIS
Jocelyne
DELFOLIE
WATTIEZ
Florence LEROY CARON Odile
DRUON
Pascal
DEFAUT
Marie-Dominique
LAURENT
La
commission
environnement
- écocitoyenneté
Jocelyne
DELFOLIE
WATTIEZ
Marie-Dominique
LAURENT
Jacques
DUBOIS
Christophe
PETIT
Carole
GOLLUNSKI
Odile
DRUON
La
commission
personnes
âgées-affaires
sociales
Odile
DRUON
Carole
GOLLUNSKI
Marie-Dominique
LAURENT
Marie-Christine
CARON
Jocelyne
DELFOLIE
WATTIEZ
Anne
LEMAY
Jacques
DUBOIS
Pascal
DEFAUT
La
commission
emploi
et insertion
Carole
GOLLUNSKI
Odile
DRUON
Jacques
DUBOIS
Pascal
DEFAUT
Christophe
PETTT
Francine
LECOEUVRE
Anne
LEMAY
La
commission
Fêtes-sport-Relation
avec
les
associations
Pascal
DEFAUT
Marie-Domimique
LAURENT
Jacques
DUBOIS
Anne
LEMAY
Odile
DRUON
Valentin
SENECHAL
La
commission
scolaire
- ALSH
- Jeunesse
Odile
DRUON
Carole
GOLLUNSKI
Anne
LEMAY
Jocelyne
DELFOLIE
WATTIEZ
Jacques
DUBOIS
Marie-Domimique
LAURENT
Marie-Christine
CARON
Pascal
DEFAUT La
commission
développement
économique
Marie-Dominique
LAURENT
Pascal
DEFAUT
Jacques
DUBOIS
Carole
GOLLUNSKI
Christophe
PETIT
Matthieu
DEROO
La
commission
agriculture
Matthieu
DEROO
Jacques
DUBOIS
Valentin
SENECHAL
Jocelyne
DELFOLIE
WATTIEZ
Carole
GOLLUNSKI
Francine
LECOEUVRE
La
commission
appel
d’offres
Jacques
DUBOIS
Pascal
DEFAUT
Carole
GOLLUNSKI
Odile
DRUON
Anne
LEMAY
Marie-Domimique
LAURENT
Matthieu
DEROO
Valentin
SENECHAL
Francine
LECOEUVRE
La
commission
urbanisme
PLUI
Jacques
DUBOIS
Odile
DRUON
Carole
GOLLUNSKI
Marie-Dominique
LAURENT
Christophe
PETIT
Jocelyne
DELFOLIE
WATTIEZ
Valentin
SENECHAL
La
commission
communication
Anne
LEMAY
Marie-Dominique
LAURENT
Jacques
DUBOIS
Odile
DRUON
Carole
GOLLUNSKI
Valentin
SENECHAL
Christophe
PETTT
Marie-Christine
CARON
La
commission
personnel
communal
Jacques
DUBOIS
Odile
DRUON
Anne
LEMAY
Carole
GOLLUNSKI
Marie-Dominique
LAURENT
Pascal
DEFAUT
Valentin
SENECHAL
Matthieu
DEROO 30
- SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ANNEE
2025
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
à
l’unanimité
des
membres
présents
les
subventions
suivantes
aux
associations,
sociétés
et organismes
locaux
pour
l’année
2025 :
F
APN.
200
€
(MM.
Jacques
DUBOIS,
DÉFAUT
Pascal
n’ont
pas
pris
part
au
vote),
9 voix
pour Æ
Sté
de
chasse
d'Hauterive
200
€
12
voix
pour
F
Sté
de
chasse
de
Nivelle
200
€
12
voix
pour
F
Club
carrefour
de
l'amitié
200
€
(Mme
Odile
DRUON
et M.
DUBOIS
Jacques
n’ont
pas
pris
part
au
vote),
9 voix
pour Æ
Au
comité
d'hygiène
et de
la Santé
Bucco-Dentaire
120
€
12
voix
pour
æ
Dancing
Boots
150
€
12
voix
pour
æ
La
roue
libre
Nivelloise
150
€
12 voix
pour
F
Comédrart
de
Nivelle
200
€
12
voix
pour
F
American
liberty
150
€
12
voix
pour
Soit
un
total
de
subventions
déhibérées
de
:
1.570
€
31
- REABONNEMENT
AU
JOURNAL
L'OBSERVATEUR
Le
Conseil
Municipal,
Décide
par
12
voix
pour
(dont
1 pouvoir)
Ÿ
De
renouveler
l'abonnement
des
membres
du
Conseil
Municipal
au journal
« L’observateur
»
à
compter
du
1”
septembre
2025
jusqu’au
81
mars
2026,
15
abonnements
(à
savoir
que
la
Direction
du
journal
a consenti
une
remise
de
20
%
sur
le
montant
HT
de
l’abonnement 32
- INTERVENANT
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
AUX
ECOLES
POUR
L’ANNEE
SCOLAIRE
2025/2026.
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
26 janvier
2016
portant
création
d’un
emploi
permanent
d'assistant
territorial
artistique
contractuel
à temps
non
complet.
Le
Conseil
municipal
décide
par
12
voix
pour
(dont
1 pouvoir),
De
recruter
un
intervenant
assistant
d'enseignement
artistique
aux
écoles
pour
l’année
scolaire
2025/2026.
Cet
intervenant
aura
la
qualité
d’agent
vacatanre
à
temps
non
complet
pour
6
h
maximum
de
travail
hebdomadaire
et
percevra
un
traitement
correspondant
au
9"
échelon
IB
500,
IM
436.
33
- PERSONNEL
COMMUNAL
-AVANCEMENT
DE
GRADE
ET
CREATION
DE
POSTES. Monsieur
le
Maire
informe
l’Assemblée
des
avancements
de
grade
pour
six
membres
du
personnel
communal
:
1)
Cadre
d'emplois
des
adjoints
territoriaux
d’animation
V
Avancement
de
grade
au
poste
« d’Adjoint
d'animation
principal
de
1”
classe
»
(1
seule
promotion). Ÿ
Avancement
de
grade
au
poste
« d’Adjoint
d'animation
principal
de
2
promotion).
2)
Cadre
d'emplois
des
agents
territoriaux
spécialisés
des
écoles
maternelles
V
Avancement
de
grade
au
poste
«d’agent
spécialisé
principal
de
1"
classe
des
écoles
maternelles
»
(1
seule
promotion).
3)
Cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
territoriaux
Ÿ
Avancement
de
grade
au
poste
« d’adjoint
technique
principal
de
2"
classe
»
(1
seule
promotion).
ème
classe
»
(1
seule
4)
Cadre
d'emplois
des
agents
de
maîtrise
territoriaux
VŸ
Avancement
de
grade
au
poste
« d’agent
de
maîtrise
principal
» (1
seule
promotion).
5)
Cadre
d'emplois
des
rédacteurs
territoriaux
Ÿ
Avancement
de
grade
au
poste
« de
rédacteur
principal
de
2°"
classe
» (1
seule
promotion).
Au
vu
de
ces
avancements
de
grades,
Le
conseil
municipal
décide
par
10
voix
pour,
2
abstentions
Mme
CARON
Marie-Christine,
Mme
LAURENT
Marie-Dominique)
la
création
des
postes
suivants
à compter
du
1° Novembre
2025 :
VŸ
Un
poste
d’Adjoint
d'animation
principal
de
1°
classe,
temps
complet
Ÿ
Un
poste
d’Adijoint
d'animation
principal
de
2°"
classe,
temps
complet
V
Un
poste
d’Agent
spécialisé
principal
de
1”
classe
des
écoles
maternelles,
temps
complet
Ÿ
Un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe,
temps
non
complet
27
heures
Ÿ
Un
poste
d’agent
de
maîtrise
principal,
temps
complet
Ÿ
Un
poste
de
rédacteur
principal
de
2°”
classe,
temps
complet 34
- QUESTIONS
ET
INFORMATION
DIVERSES :
Département
du
Nord
: Randonnées
pédestres
/ projet
Henriette
M.
DÉFAUT
Pascal,
Adjoint
au
Maire,
présente
le projet
Henriette
(power-point
ci-joint).
C’est
un
projet
européen,
porté
par
le
conseil
départemental
du
Nord
qui
prévoit
linstallation
d’un
réseau
pédestre
transfrontalier
entre
le parc
naturel
régional
Scarpe-Escaut
et le pare
naturel
Belge
des
planes
de
l’Escaut.
Un
recensement
des
chemins
municipaux
a
été
réalisé
par
le
Département.
Le
plan
définitif sera
soumis
à l'approbation
des
élus,
au
dernier
trimestre.
C’
est
un
réseau
de
chemins
de
randonnée
balisés
(poimts-nœuds),
permettant
aux
randonneurs
de
se
repérer.
La
mise
en
place
du
réseau
est prévue
pour
2026-2027.
Le
Conseil
après
discussion
et
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
est
favorable
au
réseau
pédestre
transfrontalier,
85
- Club
de
hand
ball
de
St Amand
M.
DÉFAUT
Pascal,
Adjoint
au
Maire
imforme
l’assemblée
qu’il
a
été
sollicité
par
le
club
de
hand
ball
de
St Amand
Les
Eaux
pour
la mise
à disposition
de
la salle
des
sports
de
Nivelle.
En
contrepartie,
des
créneaux
scraient
proposés
aux
enfants
Nivellois.
Le
Conseil
Municipal
après
discussion
el
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents
accepte
cette
proposition.
36
- Repas
des
aînés
pour
Îles personnes
âgées
de
62
ans
et plus.
Mme
DRUON
Odile,
Adjointe
au
Mare,
mforme
l'assemblée
que
le repas
des
aînés
ne
pourra
pas
se
dérouler
comme
à l’habitude
dans
notre
salle
des
fêtes,
vu
les travaux
de
réhabilitation
de
la salle.
Nous
avons
sollicité
la commune
de
château
l’abbaye
pour
le prêt
de
leur
salle,
1l s’avère
que
cette
salle
n’a
pas
la capacité
d’accueillir
environ
120
personnes.
Il est proposé
à l’assemblée
que
le repas
des
aînés
du
12
octobre
prochain
:
- Se
déroule
à l’escarpolette
situé
à Mortagne
du
Nord.
- Le
prix
du
repas
par
personne
serait
de
52
€ environ.
- d'offrir
une
fleur
à chaque
couple
ou
personne
seule
participant
au
repas
- de
porter
à domicile
une
tarte
(petite
tarte/
personne
seule
ou
grande
tarte/
couple),
une
fleur
et une
bouteille
de
vin
pour
les personnes
ne
pouvant
pas
participer
au
repas
et se
trouvant
dans
une
des
situations
suivantes
:
- pour
les
personnes
souffrantes.
- pour
les personnes
de
plus
de
80
ans.
- pour
les personnes
veufs(ves)
dans
l’année.
Le
Conseil
Municipal
après
discussion
et
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents
accepte
cette
proposition.
37-
Stérilisation
des
chats
Mme
GOLLUNSKI
Carole
informe
l’assemblée
du
problème
des
chats
errants
sur la commune.
Diverses
associations
seront
contactés
pour
établir
éventuellement
une
convention.
Lu
et approuvé Le
Maire,