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Déliberation - Liste des DELIB du 18 mars 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Forges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des DELIB du 18 mars 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
9 rue de la Mairie – 17290 FORGES
Tel : 05.46.35.52.70 – mairie.forges@wanadoo.fr
www.mairie-forges.fr
Mise en ligne le 25 mars 2024
CONSEIL MUNICIPAL du 18 mars 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1°) – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 12 FÉVRIER 2024
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 12 février 2024.
2°) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
Le Conseil Municipal adopte, à l’unanimité, le budget primitif 2024.
3°) – VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ 2024
Le Conseil Municipal vote, à l’unanimité, les taux de fiscalité 2024 inchangés par rapport à 2023.
4°) – LIEU PARTAGÉ – ESPACE CULTUREL
- Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le devis pour l’audit énergétique du bureau d’études ABAQUE INGÉNERIE.
- Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le devis pour l’étude de faisabilité d’implantation d’une géothermie sur nappe du bureau d’études ABAQUE INGÉNERIE.
5°) – ZONE d’ACCÉLÈRATION POUR l’IMPLANTATION DE LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENR)
Le Conseil Municipal valide, à l’unamité, l’identification des ZAENR pour les différentes
énergies renouvelables.
6°) – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE.
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, la revalorisation du coût de mise à disposition du personnel communal dans le cadre de l’activité de l’association « LES BAMBINS D’AUNIS » pour les enfants de SAINT-CHRISTOPHE accueillis dans les locaux de l’école communale « LES TILLEULS » de FORGES.
9 rue de la Mairie – 17290 FORGES
Tel : 05.46.35.52.70 – mairie.forges@wanadoo.fr
www.mairie-forges.fr
Mise en ligne le 25 mars 2024
7°) – NOMINATION de VOIES : LE PRÉ VERT.
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, la nomination des différentes voies du lotissement « LE PRÉ VERT ».
8°) – ACQUISITION D’UNE PARCELLE.
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, l’achat d’une parcelle pour l’implantation de l’abribus Rue du Calvaire à Puydrouard.
9°) – CONVENTION ORANGE.
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, la convention d’effacement de réseaux coordonnés pour la 2ème et 3ème tranche à Puydrouard.
10°) – RENATURATION DES COURS DE L’ECOLE « LES TILLEULS »
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité le projet d’étude de renaturation des cours de l’école « LES TILLEULS » proposé par l’ONG « BLEU VERSANT ».
11°) – SDEER : EFFACEMENT DES RÉSEAUX, 3ème TRANCHE
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :
- de confier au SDEER, la maîtrise d’ouvrage du génie civil et le soin d’assurer la relation et la coordination avec le service d’études de la société ORANGE. - de solliciter la société ORANGE pour une aide technique.