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Document publié le Mardi 18 mai 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 82 2010)
Thèmes du document : Transports, Budget, Économie et finances,
PUBLIE LE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 25 MA! F1
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION pe PRBIGEONS |
SÉANCE DU 18 MAI 2010 À 18 HEURES 30
N° 3 - 82 / 2010 : BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AVANT BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010
L'An Deux Mille Dix, le 18 Mai 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 18 Mai 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Robert GAUTHIER
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Pierre COSTES, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude COSTES, Dominique BALOUP.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Alain GRIMAL, Alain LONG, Jean MAURIES.
Membres -excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Christine DEVOISINS, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Dominique BILLET, Dominique SANCHEZ, Thierry ASTOULS, Anne-Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Robert BOUDES, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Christian MALGOUYRES, Marie- Claude DURAND, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 41
Votants (titulaires, suppléants votants) : 34 CONSEIL COMMUNAUTATRE DU MARDI 18 MAI 2010
N° 3 — 82 / 2010 : BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AVANT ‘BUDGET
SUPPLÉMENTAIRE 2010
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le projet de décision modificative n°2 avant budget supplémentaire qui met à jour certaines imputations du budget.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSE,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
ADOPTE la décision modificative N° 2 avant budget supplémentaire 2010 telle que détaillée en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait ie 18 Mai 2010
ECARRÈRE
PUBLIE LE
25 MAI 206 Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïs
DECISION MODIFICATIVE N°2-AVANT BS 2010 - BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS
Articles Libellés Montants
2154 Matériel industriel (nouvelle nomenclature) 230 000,00
215401 | Matériel industriel (ancienne nomenciature) -230 000,00
2156 Matériel de transport d'exploitation (nouvelle nomenclature) 1 040 000,00
21560 |'Matériel de transport d'exploitation (ancienne nomenclature) -1 000 000,00
21562 | Matériel de transport d'exploitation (ancienne nomenciature) -40 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique (nouvelle nomenciature) -1 000,00
218301 | Matériel de bureau et matériel informatique (ancienne nomenclature) 1 000,00
TOTAL CHAPITRE 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0,00