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Document publié le Mardi 30 mars 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 39 2010)
Thèmes du document : Transports, Budget, Économie et finances,
PUBLIE FE LE_
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS AUR, 2010 -t ë LU
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L' ukaterors TT
SÉANCE DU 30 MARS 2010 À 18 HEURES 30
N° 2 - 39 / 2010 : BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AVANT BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010
L'An Deux Mille Dix, le 30 Mars 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 30 Mars 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur William NION
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT, Michèle BARRAU- SARTRES, Louis BARRET, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Ciaude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean- Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Pierre COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Noël RAMON, Jean- Marc WISNIEWSKI, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jean-Marie COUDERC,
Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Alain LONG, Claude COSTES, Jean-Charles BORGOMANO, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Dominique BILLET, Thierry ASTOULS, Bruno LADOUCETTE, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Christelle
GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Marie-Claude DURAND, Robert PAGGI, Francine ALARY, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Benoît DELERIS, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 50
Votants (titulaires, suppléants votants) : 39 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 30 MARS 2010
N° 2 —- 39 / 2010 : BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AVANT BUDGET
SUPPLÉMENTAIRE 2010
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction Générale des Services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le projet de décision modificative n°1 avant budget supplémentaire qui intègre :
- En fonctionnement :
Des crédits pour la réparation des véhicules accidentés en dépenses, et, en recettes, le remboursement des assurances pour la réparation des véhicules accidentés et l'inscription des recettes des transports au bon article budgétaire.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L’'UNANIMITÉ,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'avis favorable de la commission Finances Ressources Humaines du ii mars 2010 et du Bureau communautaire du 16 mars 2010
& ADOPTE la décision modificative N° 1 du budget annexe transports urbains avant budget supplémentaire 2010 telle que détaillée en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 30 Mars 2010
Le Président, Communsuts FAgemeration.de rAdigeuE
DECISION MOTHPICATIVE #9 AVANT 86 2010 -BUDGEF AHREXE TRAMSPORES URENNS
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