Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 219 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 217 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 82 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 8 259 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 39 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 220 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 216 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 111 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 223 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 242 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 218 2010
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 218 2010)
Thèmes du document : Transports, Budget, Économie et finances,
| PUBLIE LE x EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 9 DEC.200 |
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L LBIGEOIS
SÉANCE DU 23 NOVEMBRE.2010 À 18 HEURE |
N° 7 - 218 / 2010 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010 - BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS
L'An Deux Mille Dix, le 23 Novembre 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 23 Novembre 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Jean-Claude De LAPANOUSE
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Anne-Marie ROSÉ, Jacques LASSERRE, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Noël RAMON, Thierry MALLÉ, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, jean MAURIÈS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Christian CHAMAYOU, Félix TORRÉS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX,
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Pierre COSTES, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Michel ALBAREDE, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Jean- Paul CALMELS, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Claude COSTES, Patrice MANGIONE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants) : 33 SÉANCE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 NOVEMBRE 2010
N° 7 - 218 / 2010 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010 - BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Le budget supplémentaire 2010 s'équilibre avec les reports en dépenses et en recettes à : 2 999 122,21 €
Fonctionnement : 398 428,23 €
Investissement : 2 600 693,98 €
La section de fonctionnement prend en compte :
o en dépenses :
" la majoration des crédits :
+ de charges à caractère général pour 62 428,23 €
+ de charges de personnel pour 30 000 €
+ de remboursements pour 5 000 €
+ de charges exceptionnelles pour 1 000 €
“l'inscription de 300 000 € en dépenses imprévues
o en recettes :
"la reprise du résultat 2009 pour 357 428,23 €
* des remboursements de charges de personnel pour 41 000,00 €
La section d'investissement prend en compte :
o en dépenses :
“ la reprise du résultat 2009 pour 1 781 813,84 €
" la reprise des restes à réaliser 2009 pour 818 880,14 €
o en recettes :
" la reprise des restes à réaliser 2009 pour 818 880,14 €
" la majoration de l'enveloppe d'emprunt pour 1 781 813,84 €
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
VU le code général des collectivités territoriales, VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en
date du 17 novembre 2010,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 16 novembre 2010,
& APPROUVE le budget supplémentaire 2009 tel que présenté en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 23 Novembre 2010
RÈRE
PUBLIE LE
5 | +9 DEC. 2010