Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 81 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 11162 746
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 82 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 9 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 189 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 3 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 38 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 80 2016
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 4 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 97 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 80 2010
Document publié le Mardi 18 mai 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 80 2010)
Thèmes du document : Budget, Banque, Économie et finances,
ere ns |
er né PUBLIELE | EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS | / z MAI i DU CONSEIL DE.LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DE : L'ALBIÈE Or e Î |
ee SÉANCE DU 18 MAI 2010 À 18 HEURES 30}
N° 3 - 80 / 2010 : BUDGET GÉNÉRAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AVANT BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010
L'An Deux Mille Dix, le 18 Mai 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 18 Mai 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philibppe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Robert GAUTHIER
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Jean-Michel! BOUAT, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Piérre COSTES, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude COSTES, Dominique BALOUP.
Membres suppléants ‘présents non votants : Mesdames, Messieurs, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Alain GRIMAL, Alain LONG, Jean MAURIES,
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Christine DEVOISINS, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Dominique BILLET, Dominique SANCHEZ, Thierry ASTOULS, Anne- Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Robert BOUDES, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUBPRE, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN,
Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Christian MALGOUYRES, Marie- Claude DURAND, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT. ‘
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 41
Votants (titulaires, suppléants votants) : 34 CONSEIL COMMUNAUTATRE DU MARDI 18 MAT 2010
N° 3 - 80 / 2010 : BUDGET GÉNÉRAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AVANT BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le projet de décision modificative n°2 avant budget supplémentaire qui intègre certaines imputations du budget ainsi que:
- En fonctionnement :
les crédits nécessaires pour la couverture assurance des médiathèques (financée par - réduction du montant de l'attribution de compensation).
- En investissement :
Les crédits nécessaires :
- pour la réalisation d'études sur le bâtiment Atlantis et pour l'aménagement du futur centre de ressources (financé par la réduction des crédits prévus pour son acquisition) - concernant la participation au budget annexe Assainissement collectif pour fa réalisation de travaux d'éclairage public et de réseaux TIC sur la STEP de la Madeleine.
Les dépenses supplémentaires d'investissement seront financées par l'emprunt.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïs,
‘ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
VU le. Code Général des Collectivités Territoriales,
% ADOPTE la décision modificative N° 2 avant budget supplémentaire 2010 telle que détaillée en annexe.
Pour-extrait conforme, /
Fait le 18 Mai 2010 y
Le Président,
PUBLIE LE
25 MAI 298 Communauté d'Agglomération de l'Albigeois
DECISION MODIFICATIVE N°2 AVANT BS 2010 - BUDGET GENERAL
Articles | Fonctions Libellés Montants
6156 321 Maintenance -5 000,00
6262 321 Frais de télécommunications 5 000,00
616 321 Assurances 14 000,00 6288 822 Autres services extérieurs 59 000,00 6288 814 Autres services extérieurs -59 000,00
TOTAL CHAPITRE 011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL ‘4 000,00
739111 of Attribution de compensation -14 000,00
‘TOTAL CHAPITRE 014 - ATTENUATIONS DE PRODUITS -14 000,00
65735 020 Subventions aux GFP (ancienne nomenclature) -110 000,00
657358 020 Subventions aux autres groupements (nouvelle nomenclature) 110 000,00
65735 831 Subventions aux GFP (ancienne nomenclature) -18 000,00
657358 831 Subventions aux autres groupements (nouvelle nomenclature) 18 000,00
TOTAE CHAPITRE 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTENS 0,00
. 7476 814 Participation au SDET {ancienne nomenclature) -65 000,00
74758 814 Participation au SDET (nouvelle nomenclature) 65 000,00
TOTAL CHAPITRE 74- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 0,00
Articles | Fonctions Libellés Montants
2031 413 Frais d'études 11 500,00
2031 020 Frais d'études 150 000,00
2031 020 Frais d'études 125 000,00
2031 90 Frais d'études -125 000,00
TOTAL CHAPITRE 20 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 161 500,00
204164 830 SPIC (part pluvial) 3 195,00
204164 020 SPIC (part NTIC) 89 092,30
204164 814 SPIC (part éciairage public) 39 883,21 TOTAL CHAPITRE 204 - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 132 170,51
2111 90 Acquisitions foncières terrains nus -890 000,00
2111 020 Acquisitions foncières terrains nus 390 000,00
2113 020 Acquisitions foncières terrains aménagés -150 600,00
2157 813 Matériel et outillage de voirie (ancienne nomenclature) -120 000,00
21571 813 Matériel roulant (nouvelle nomenclature) 120 000,00
2157 822 Matériel et outillage de voirie (ancienne nomenclature) -106 022,00
21571 822 Matériel roulant (nouvelle nomenclature) 100 000,00
21578 822 Autres matériel et outillage de voirie (nouvelle nomenclature) 6 022,00
2157 830 Matériel et outillage de voirie {ancienne nomenclature) -10 000,00
21571 830 Matériel roulant (nouvelle nomenclature) 10 000,00
TOTAL CHAPITRE 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES -150 000,00
16411 01 Empruntis en euros 143 670,51
‘TOTAL CHAPITRE 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 143 670,51
27634 0 Dette récupérable (ancienne nomenciature) -115 000,00
276341 01 Dette récupérable (nouvelle nomenclature) 115 000,00
‘TOTAL CHAPITRE 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 0,00