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Document publié le Mardi 18 mai 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 81 2010)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Banque,
P e ? DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DE L'ALBIG
SÉANCE DU 18 MAI 2010 À 18 HEURES 30
N° 3- 81 / 2010 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 AVANT BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010
L'An Deux Mille Dix, le 18 Mai 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeoiïs s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 18 Mai 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Robert GAUTHIER
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert
GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN,
Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Pierre COSTES, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude COSTES, Dominique BALOUP.
Membres suppléants préserits non votants : Mesdames, Messieurs, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Alain GRIMAL, Alain LONG, Jean
MAURTIÈS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Christine DEVOISINS, Stephen JACKSON, Laurence PUIOL, Dominique BILLET, Dominique SANCHEZ, Thierry ASTOULS, Anne- -Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Robert BOUDES, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Christian MALGOUVYRES, Marie- Claude DURAND, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît -DELERIS, Jean-Charles
BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUËL, Marc DE GUALY, Eliane CARLES, Emmanuélle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants-et suppléants non votants) : 41
Votants (titulaires, suppléants votants) : 34 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 18 MAI 2010
N° 3 - 81 / 2010 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 AVANT BUDGET nr SUPPLÉMENTAIRE 2010
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le projet de décision modificative n°2 avant budget supplémentaire qui intègre en investissement des crédits complémentaires :
- Pour la restructuration du réseau d'assainissement collectif sur la commune d'Arthès.
- Sur l'opération 805 - STEP de la Madeleine (réseaux secs et humides complémentaires).
Ces dépenses seront financées par l'emprunt et par une participation du budget général pour la réalisation de travaux d'éclairage public et de réseaux TIC sur la STEP de la Madeleine.
Le Conseil:de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
& ‘ADOPTE la décision modificative n°1 avant budget supplémentaire 2010 telle que détaillée en annexe.
PUBLELE |
25 MAI 2H Communauté d'Agglomération de l'Albigeois
DECISION MODIFICATIVE N°2 AVANT BS 2010 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Articles Libellés Montants
2318 Autres immobilisations corporelles 580 000,00
TOTAL CHAPITRE 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 580 000,00
2315 Installations, matériel et outillage techniques 484 456,05
TOTAL OPERATION 805 - STEP ALBI 484456,05
1315 Groupements de collectivités 132 170,51
TOTAL CHAPITRE 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 132 170,51
1641 Emprunts en euros 932 285,54
TOTAL CHAPITRE 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 932 285,54