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Déliberation - 2025 013 Dates et tarifs du centre de loisirs du mois de juillet 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Famars.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 013 Dates et tarifs du centre de loisirs du mois de juillet 2025)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Tourisme,
République Française
Département du Nord
Séance du : LUNDI 31 MARS 2025
__________________
Présents : Véronique DUPIRE, Joël BRUNET, Hervé MAILLARD, Annie WUILMOT, Michèle PREVOT, Philippe PEPIN, Leïla CHAVALLE, Patricia TALBERT, Anne-Gaëlle OBJOIE, David BOUSSEMART, Laëtitia DELPORTE, Sylvain DELCOURT, Anne-Sophie DUPIRE-JOLY, Jean CAILLIERET Procurations : Philippe QUIEVREUX donne pouvoir à Joël BRUNET, Marie-Christine VAN GULCK donne pouvoir à Anne-Sophie DUPIRE-JOLY.
Absents excusés : Jean-Baptiste PAMART, Jacques MOREL, Christian DEDISE, Pascal DE SAINT VAAST, Valérie LORETTE, Aurélie FROMONT.
Le conseil municipal, légalement convoqué le 26 mars 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Véronique DUPIRE, Maire.
Membres en exercice : 22
Présents : 14 Votants : Pour : 16 Procurations : 2 Contre : 0 Absents : 6 Abstention : 0
Secrétaire de séance : Patricia TALBERT
_________________________________
OBJET : DATES ET TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS DU MOIS DE JUILLET 2025
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de fixer les dates et tarifs des centres de loisirs des vacances de juillet 2025 : du lundi 7 au vendredi 25 juillet 2025.
Il est proposé de voter les tarifs suivants, identiques à ceux de 2024 :
Famars, Artres et
Quérénaing
Quotient Familial
ACM juillet 2025
Inscriptions à la semaine Camping Garderie
4 jours (S2) 5 jours (S1 et 3) Par nuitée 1/2h
0 - 450 34,40 € 43,00 € 4,00 € 1,00 €
451 - 850 36,80 € 46,00 € 5,00 € 1,00 €
supérieur à 850 39,20 € 49,00 € 6,00 € 1,00 €
0 - 450 72 € 90,00 € 6,00 € 2,50 €
Extérieurs 451 - 850 74 € 93,00 € 7,00 € 2,50 €
supérieur à 850 76 € 95,00 € 8,00 € 2,50 €
Le tarif des nuitées de camping ne s’appliquera que si ce type d’activité est organisé
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FAMARS
N° 25/013 25/013 suite
.
Conditions particulières :
Conditions d’inscription
Le tarif Sarrasins s’applique aux jeunes habitant Famars, Artres ou Quérénaing ; et aux jeunes scolarisés à Famars, Artres ou Quérénaing mais domiciliés à l’extérieur.
Le tarif extérieurs s’applique aux jeunes n’habitant pas à Famars, Artres ou Quérénaing et n’étant pas scolarisés à Famars, Artres ou Quérénaing.
Dispositions s’appliquant aux familles de Famars
Les familles habitant Famars inscrivant au moins deux enfants bénéficient du demi-tarif pour le second enfant et les suivants.
Les communes de Famars, d’Artres et de Quérénaing pourront fixer leurs propres conditions de réductions tarifaires.
Limitation du nombre d’inscrits – priorités
En cas de nécessité de limiter les places ouvertes, les places seront attribuées aux familles par ordre d’inscription. Une liste d’attente pourra être ouverte si des places se libèrent.
Les familles qui inscrivent leur(s) enfant(s) s’engagent à fréquenter le centre de loisirs de manière assidue, à la semaine complète (sauf cause d’absence dûment justifiée par un certificat médical). En cas d’absence(s) non justifiée(s), l’enfant pourra être exclu du centre de loisirs, afin que sa place soit attribuée à une autre famille. Dans ce cas, la famille exclue bénéficiera d’un remboursement au prorata temporis, de la durée du centre pour laquelle l’enfant a été exclu (n’intégrant pas les jours d’absence non justifiés ayant motivé la décision d’exclusion).
Absence d’un enfant pour cause de maladie.
En cas d’absence d’un enfant pour cause de maladie, et sur production d’un certificat médical, la famille bénéficiera d’un remboursement au prorata temporis des frais d’inscription des centres de loisirs. Le remboursement se fera sur la base du tarif payé à la semaine par enfant, proratisé au nombre de jours d’absence.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte à l’unanimité les propositions de dates et tarifs présentés par Madame le Maire.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance Le Maire, Véronique DUPIRE
Publié sur le site internet communal le 07/04/2025