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Déliberation - 2025 012 delib Convention de partenariat avec Artres et Querenaing pour l organisation d un centre de loisirs
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Famars.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 012 delib Convention de partenariat avec Artres et Querenaing pour l organisation d un centre de loisirs)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Exploration spatiale,
République Française
Département du Nord
Séance du : LUNDI 31 MARS 2025
____________
Présents : Véronique DUPIRE, Joël BRUNET, Hervé MAILLARD, Annie WUILMOT, Michèle PREVOT, Philippe PEPIN, Leïla CHAVALLE, Patricia TALBERT, Anne-Gaëlle OBJOIE, David BOUSSEMART, Laëtitia DELPORTE, Sylvain DELCOURT, Anne-Sophie DUPIRE-JOLY, Jean CAILLIERET Procurations : Philippe QUIEVREUX donne pouvoir à Joël BRUNET, Marie-Christine VAN GULCK donne pouvoir à Anne-Sophie DUPIRE-JOLY.
Absents excusés : Jean-Baptiste PAMART, Jacques MOREL, Christian DEDISE, Pascal DE SAINT VAAST, Valérie LORETTE, Aurélie FROMONT.
Le conseil municipal, légalement convoqué le 26 mars 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Véronique DUPIRE, Maire.
Membres en exercice : 22
Présents : 14 Votants : Pour : 16 Procurations : 2 Contre : 0 Absents : 6 Abstention : 0
Secrétaire de séance : Patricia TALBERT
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OBJET : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES D’ARTRES ET DE QUERENAING POUR L’ORGANISATION D’UN CENTRE DE LOISIRS AU MOIS DE JUILLET
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’une convention était conclue avec les communes d’Artres et Quérénaing depuis 2013, pour l’organisation du centre de loisirs du mois de juillet. Les communes d’Artres et Quérénaing bénéficient de l’accès au centre de loisirs pour les familles, en contrepartie d’une participation aux frais de fonctionnement, au prorata du taux de fréquentation des enfants de leurs communes. Les navettes depuis Artres et Quérénaing, lorsqu’elles sont organisées, restent à la charge des communes concernées.
La convention est arrivée à échéance en 2024. Il est proposé de conclure une nouvelle convention de partenariat pour 2025 et les années à venir (dans les mêmes conditions).
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte à l’unanimité la proposition de convention, qui sera annexée à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance Le Maire, Véronique DUPIRE
Publié sur le site internet communal le 07/04/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FAMARS
N° 25/012