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Déliberation - dates et tarifs centre de loisirs 24 25
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Famars.
Lien du pdf (Déliberation - dates et tarifs centre de loisirs 24 25)
Thèmes du document : Loisirs, Famille, Institutions publiques,
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE FAMARS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 24/ 33
Le conseil municipal, légalement convoqué le 21 octobre 2024, s'est assemblé à la salle du Conseil Municipal de
Famars, sous la Présidence de Madame Véronique DUPIRE, Maire de Famars.
Présents: DUPIRE Véronique, BRUNET Joël, MAILLARD Hervé, WUILMOT Annie, QUIEVREUX Philippe,
PAMART Jean-Baptiste, PREVOT Michèle, DEDISE Christian, VAN GULCK Marie-Christine, PEPIN Philippe,
CHAVALLE Leïla, DE SAINT VAAST Pascal, LORETTE Valérie, BOUSSEMART David, DELPORTE Laëtitia,
DUPIRE-JOLY Anne-Sophie, CAILLIERET Jean
Absents : MOREL Jacques, TALBERT Patricia, OBJOIE Anne-Gaëlle, FROMONT Aurélie, DELCOURT Sylvain
Membres en exercice : 22
Présents : 17
Procuration : 0
Absents : 5
Votants : 17
OBJET : Dates et tarifs des centres de loisirs 2024-2025
Madame le Maire propose au Conseil Municipal d'adopter les dates et tarifs des centres de loisirs des « petites
vacances ».
Il est proposé, pour les centres de loisirs des « petites vacances » 2025, de maintenir l'organisation d'un
centre à la journée, avec service de restauration, la première semaine de chaque période de vacances, soit :
Du 10 au 14 février (5 jours)
Du 7 au 11 avril (5 jours)
Du 20 au 24 octobre (5 jours)
Du 22 au 26 décembre 2025 (22,23,26 décembre : 3 jours)
l'est également proposé les tarifs ci-dessous :
, Accueil de loisirs Quotient
Familial Tarif pour 3 jours Tarif pour 4 jours Tarif pour 5 jours Sarrasins | Extérieurs | Sarrasins | Extérieurs | Sarrasins | Extérieurs
0 -450 18,00 € 78,00 € 24,00€ | 10400€ | 30,00€ 130,00 € 451-850 | 2400€ 90,00 € 32,00€ | 120,00€ | 40,00€ 150,00 € > 850 27,00 € 96,00 € 36,00€ | 128,00€ | 45,00€ 160,00 € Garderie
(la 2 1,00 € 25€ 1,00€ 25€ 1,00 € 2,5 € heure) Conditions particulières :
Absence d'un enfant pour cause de maladie.
En cas d'absence d'un enfant pour cause de maladie, et sur production d'un certificat médical, la
famille bénéficiera d'un remboursement au prorata temporis des frais d'inscription des centres de loisirs. Le
remboursement se fera sur la base du tarif payé à la semaine par l'enfant, proratisé au nombre de jours
d'absence.
Le Tarif « Sarrasins » s'applique pour :
- Les habitants de Famars
- Les enfants dont l’un des grands-parents habite Famars
- Les enfants dont les parents travaillent à Famars
Le CCAS de la commune de Famars prend par ailleurs en charge 50% des frais d'inscription à partir du
deuxième enfant inscrit au sein d'une même famille, et ce pour chaque centre-aéré organisé lors de l'année
2024-2025.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2122-22 et L2121-29,
Après avoir délibéré, décide, à l'unanimité :
- D'adopterles tarifs et dates proposés.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Véronique DUPIRE
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