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Déliberation - 51 2023 Modification Habdomadaire DES Adjoints Techniques
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt.
Lien du pdf (Déliberation - 51 2023 Modification Habdomadaire DES Adjoints Techniques)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE
ST ERME OUTRE
ET RAMECOURT
(Aisne)
Date de convocation :
12 décembre 2023
Date d’affichage :
12 décembre 2023
Nombre de conseillers
En exercice : 19
Présents : 11
Votants : 16
51 - 2023
MODIFICATION
HEBDOMADAIRE
DES ADJOINTS
TECHNIQUES
Publié sur le site internet
le : 22/12/2023
Envoyé en Préfecture le :
22/12/2023
Reçu en Préfecture le :
22/12/2023
Identifiant de
télétransmission :
002-210206512-
20231218-51-2023-DE
Alain NORMAND
Le Maire,
EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois le dix-huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Erme Outre et Ramecourt, s’est réuni après convocation, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NORMAND Alain, Maire.
Étaient présents : M. BÉZIERS Laurent - Mme CAUJOLLE Sandrine - M. COINTE Frédéric - Mme DEHOVE Claude - Mme DIEN-BRÉANT Céline - Mme GILLET Nadine - M. NORMAND Alain - M. RAULIN Patrick - Mme REMY Élisabeth - M. THIRAULT Alexis - M. UGOLETTI Olivier.
Absents excusés : Mme LOUIS Chantal (pouvoir à Mme DEHOVE Claude) - M. GOSSET Cyril (pouvoir à M. Alexis THIRAULT) - M. THIRAULT Damien (pouvoir à M. Laurent BEZIERS) - M. LECUYER Damien (Mme Elisabeth REMY) - Mme VARUTTI Emilie (pouvoir à M Frédéric COINTE) -
Absents : Mme REGNIER Aurélia - Mme THÉPAUT Chrystel - M. REMY Michel
M. Alexis THIRAULT a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Le Maire informe le conseil que suite à des remaniements dans la fonction de certains personnels du groupe scolaire, il y a lieu d’augmenter le temps de travail de plusieurs adjoints techniques du groupe scolaire suite à la mise en place d’une ré-organisation du temps de travail comme indiqué dans le tableau ci-dessous à compter du 1er janvier 2024.
Ces modifications impliquent la suppression des postes et la création des postes suivant le tableau ci-dessous.
Ancien temps
de travail
Nouveau temps
de travail
Adjoint technique 23 h 39 32 h 00
Adjoint technique 34 h 45 35 h 00
Adjoint technique 22 h 52 24 h 20
Adjoint technique 33 h 26 34 h 51
Après étude et discussion, le conseil accepte ces décisions à l’unanimité des suffrages exprimés.
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an que dessus.
Alexis THIRAULT, Alain NORMAND,
Le secrétaire de séance. Le Maire.