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Arrêté - ar2026 065 rgltcircmodernesnouvellesaquitaines
Arrêté - ar2026 080 rglcircrepasquartier
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 01h21 par la commune de Saint-Pantaléon-de-Larche.
Lien du pdf (Arrêté - ar2026 080 rglcircrepasquartier)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Arrêté
n°
2026.080
27/05/2026
Nature
de
l'acte
:
Libertés
publiques
et
pouvoirs
de
police
OBJET
:
Réglementation
tempo-
raire
de
la circulation
:
Repas
de
quartier
Rue
Baudelaire
Certifiée
exécutoire
Publication
/ Notification:
27/05/2026
Commune
de
Saint-Pantaléon-de-Larche
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
Saint-Pantaléon-de-Larche
(Corrèze),
Eddie
MARCOS,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.
2212.1,
L.
2212.2
et
L.
2213.1.
Vu
le
Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R.
411-21-1,
R.411-25.
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(Livre
1,
8°"
partie
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992,
modifiée.
Vu
la
demande
Mme
Huguette
Bésanger
pour
l’organisation
d'un
repas
de
quartier/fête
des
voisins
le 6 juin
2026
rue
Baudelaire.
Considérant
que
pour
permettre
la tenue
de
cette
fête,
il est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
rue
Baudelaire
et
d’instituer
une
réglementation
particulière
par
mesure
de
sécurité.
ARRÊTE
Article
1-
Dans
le
cadre
de
l'organisation
d'un
repas
de
quartier,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
est
interdite
sur
une
partie
de
la
rue
Baudelaire
compris
entre
la
rue
Aragon
et
l'avenue
du
11
Novembre
1918,
le samedi
06
juin
2026
à partir de
20h
jusqu’au
dimanche
07
juin
2026
- 02h00.
Article
2
—
Afin
d'assurer
la
sécurité
et
le
bon
déroulement
de
la
manifestation,
des
déviations
seront
mises
en
place
par
les
organisateurs
du
repas
de
quartier
et
se
feront
par
la
rue
Aragon
et
l'avenue
du
11
Novembre.
Article
3—
La
signalisation
sera
conforme
à
l'instruction
interministérielle
modifiée
susvisée
relative
à
la
signalisation
temporaire
des
routes
et
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
de
la
commune.
Article
4
—
Cette
interdiction
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
des
services
de
secours
et des
services
publics.
Article
5—
Copie
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
l'Adjudant-Chef,
commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
LARCHE,
- Monsieur
le Directeur
départemental
du
SDIS,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Commune, - Les
organisateurs
de
cette
manifestation.
Fait
à
Saint-Pantaléon-de-Larche,
le
27
mai
2026,
Eddie
MARCOS