Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR SIMI 28032023
Compte-Rendu - CR SIMI 06072023
Compte-Rendu - CR SIMI 02072024
Compte-Rendu - SIMI 12032015
Compte-Rendu - CR SIMI 29112022
Compte-Rendu - CR SIMI 28112023
Compte-Rendu - SIMI 29092015
Compte-Rendu - CR SIMI 10122024
Compte-Rendu - CR 09092025
Compte-Rendu - CR RéunionPublique 27.02.2016
Compte-Rendu - CR SIMI 02042024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Montmorin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SIMI 02042024)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Budget,
SYNDICAT INTERCOMMUNAL MONTMORIN ISSERTEAUX
COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU MARDI 02 AVRIL 2024
Mairie de Montmorin 18h45
Mmes CLOUVEL Céline, DELMAS Célia, (Montmorin), GRUET Maïté, NEDONCELLE Claude (Isserteaux), et Mrs GUILLAUME Gérard, PIREYRE Eric, (Montmorin), BATISSON Jean-Claude, BOURDOULEIX Roger, CHARBONNEL Dominique, MEURINE Daniel (Isserteaux)
Excusés : PLOS Josiane pouvoir à BOURDOULEIX Roger, BRIQUET Monique pouvoir à CHARBONNEL Dominique, PAYSAC Agathe, PELLETIER François pouvoir à GUILLAUME Gérard, PODEVIN Marc pouvoir à PIREYRE Eric
Absents : CHEVARIN Damien
Secrétaire de séance : CLOUVEL Céline
- Approbation de la dernière séance
Après lecture du dernier compte-rendu, la séance du 28 novembre 2023 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- Vote des directrices d’école dans le cadre des conseils du SIMI.
Les directrices des écoles se questionnent sur leur positionnement au sein du SIMI. Un avis de leur hiérarchie précise qu’elles ne sont pas membres de droit et qu’elles n’ont donc pas le droit de vote. Il est demandé de vérifier les statuts du SIMI pour pouvoir les soumettre à leur hiérarchie pour avis.
Les Directrices décident de s’abstenir de voter pour cette séance du 02 avril en attendant un retour de leur hiérarchie.
- Vote du compte de gestion 2023
Monsieur le Vice-Président présente le compte de gestion établi par le Responsable du Service de Gestion Comptable de Thiers qui reprend les mêmes chiffres que le compte administratif de l’année 2023 et le soumet au vote de l’Assemblée qui l’adopte à l’unanimité des membres présents et représentés.
- Vote du compte administratif 2023
Monsieur le Vice-Président présente les comptes de l’année 2023 qui se résument de la manière suivante : 230 762.37 € de dépenses de fonctionnement et 217 203.96 € de recettes de fonctionnement soit un résultat déficitaire de 13 558.41 €. Auquel s’ajoute l’excédent reporté 2022 de 51 506.57 €, soit un résultat cumulé excédentaire pour 2023 de 37 948.16 €.
Puis Monsieur le Vice-Président propose au vote de l’Assemblée ce compte administratif qui est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
- Affectation du résultat 2023
Monsieur le Vice-Président propose d’affecter le résultat de 37 948.16 € au compte 002 « excédent de fonctionnement reporté », la proposition est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
- Subvention aux coopératives scolaires
Monsieur le Vice-Président soumet à l’assemblée la proposition de verser aux coopératives scolaires une subvention d’un montant de cinq mille euros (5 000 €).
Il expose que la somme de 5 000 € sera proratisée en fonction du nombre d’élèves de chaque école soit à la coopérative scolaire d’Isserteaux 2500 € (40 élèves) et à la coopérative scolaire de Montmorin 2500 € (40 élèves). La proposition est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
- Vote du budget primitif 2024 Monsieur le Vice-Président présente le budget primitif pour l’année 2024 qui s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à 262 597 €, comprenant une participation des deux communes du regroupement d’un montant de 166 437.84 €, à savoir 73 856.79 € pour la commune d’Isserteaux (31 enfants) et 92 581.05 € pour la commune de Montmorin (49 enfants). La commune de Fayet-le Château participera au prorata du nombre d’élèves fréquentant les écoles du Regroupement Pédagogique selon les termes de la convention qui la lie au SIMI. Le budget primitif tel que présenté est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
- Suppression d’emploi - Adjoint Technique Territorial
Monsieur BOURDOULEIX informe qu’un poste d’adjoint technique n’a plus lieu d’exister au tableau des effectifs suite au départ à la retraite d’un adjoint technique territorial exerçant des fonctions d’ATSEM. Le Comité Social Territorial du Centre de Gestion a rendu un avis favorable le 13 février 2024 sur la suppression de cet emploi.
Il est décidé à l’unanimité de modifier le tableau des effectifs comme suit : Grade : Adjoint Technique Territorial à temps non complet à raison de 30.25/35ème :
Ancien effectif 1
Nouvel effectif 0
- Prime pouvoir d’achat
Le Comité Social Territorial du CDG 63 étudiera le dossier du SIMI au sujet de la prime de pouvoir d’achat le 09 avril 2024 (et non en décembre 2023 comme prévu).
Sous réserve d’un avis favorable du Centre de Gestion, l’ensemble des membres du conseil décident du versement de la prime aux agents en mai et juin 2024.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h40.
Josiane PLOS Roger BOURDOULEIX Céline CLOUVEL Maïté GRUET
Gérard GUILLAUME Jean-Claude BATISSON Monique BRIQUET Dominique CHARBONNEL
Célia DELMAS Claude NEDONCELLE Damien CHEVARIN Daniel MEURINE
Agathe PAYSAC Éric PIREYRE François PELLETIER Marc PODEVIN