Compte-Rendu - CR 09092025

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Compte-Rendu - CR 09092025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montmorin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 09092025)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Dialogue social, SYNDICAT INTERCOMMUNAL MONTMORIN ISSERTEAUX

COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU MARDI 09 SEPTEMBRE 2025

Mairie d’Isserteaux 19h

Etaient présents : Mmes PLOS Josiane, CLOUVEL Céline (Montmorin), GRUET Maïté (Isserteaux), et Mrs PELLETIER François, PIREYRE Éric, PODEVIN Marc (Montmorin) BATISSON Jean-Claude, BOURDOULEIX Roger, CHARBONNEL Dominique, CHEVARIN Damien, MEURINE Daniel (Isserteaux),

Etaient excusés : PAYSSAC Agathe donne pouvoir à CHEVARIN Damien

GUILLAUME Gérard donne pouvoir à PIREYRE Eric

Etaient absents : BRIQUET Monique, DEBOISNE Diane

Secrétaire de séance : MEURINE Daniel

Madame La Présidente du SIMI ouvre la séance à 19 heures en remerciant les personnes présentes. Elle précise qu’après une première convocation, si le quorum n'est pas atteint, le conseil syndical est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle et il délibère alors valablement sans condition de quorum.

Approbation de la dernière séance

Le dernier compte-rendu du 27 mars 2025 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

- Effectifs scolaires et personnel – rentrée septembre 2025

o Effectifs scolaires septembre 2025 :

Présentation des effectifs scolaires des deux écoles pour la rentrée de septembre 2025. École d’Isserteaux École de Montmorin TPS PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 3* 8 9 6 13 7 13 10 11 Total : 39 élèves Total : 41 élèves

*rentrée janvier 2026

- Mme Sylvie LAILLIER : enseignante des TPS, PS et MS (20 élèves comme l’année précédente) ; Mme Claude NEDONCELLE : enseignante des GS et CP (19 élèves contre 18 élèves en 2024-2025).

- Mme Isabelle DELHUMEAU : enseignante des CE1 et CE2 (20 élèves contre 24 élèves en 2024-2025) ; M. Alexandre Busseron : enseignant des CM1 et CM2 (21 élèves contre 19 élèves en 2024-2025).

Cette année a vu partir des familles pour raisons professionnelles ou familiales.

o Personnel S.I.M.I :

Les effectifs du personnel sont identiques à l’année précédente.

3 agents à Isserteaux :

-Prescilla Goncalves, adjoint technique contractuel en remplacement sur le poste de Mme Fouilhoux, en tant qu’aide maternelle dans la classe de Mme Laillier.

-Mélissa Gatto, ATSEM, dans la classe de Mme Nedoncelle.

-Véronique Ledourner, adjoint technique titulaire, cantinière. Absente pour longue maladie remplacée par un agent contractuel.

- 3 agents à Montmorin :

-Delphine Batisson, adjoint technique contractuel.

-Cyrielle Dichampt, adjoint technique contractuel.

-Camille Schutt, adjoint technique contractuel, cantinière.

- 1 agent administratif :

-Marie Popovitsch, agent administratif contractuel, secrétaire.

- Horaires des garderiesMadame La Présidente rappelle les horaires d’ouverture et de fermeture des garderies des deux écoles (Lundi, mardi, jeudi, vendredi) :

A Isserteaux : de 7h00 à 8h50 et de 16h20 à 19h00

A Montmorin : de 7h00 à 8h35 et de 16h40 à 19h00

et le cas échéant de l’application d’un tarif spécial (après rappel de la Présidente du SIMI) pour les horaires de dépassement de garderie après 19 heures de 7 Euros par demi-heure. La délibération N° 12 du 13/12/2017 est ainsi actualisée.

Madame La Présidente précise que l’horaire de fin de garderie semble bien adapté aux besoins professionels des familles.

- Adhésion à la mission relative à l’assistance retraite exercée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme

Le Conseil Syndical, après en avoir délibéré décide de renouveler l’adhésion à la mission relative à l’assistance retraite exercée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme. La convention est ainsi conclue à compter du 1er janvier 2026 jusqu’au 31 décembre 2028.

- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Considérant l’incapacité à recouvrer des créances d’années antérieures et malgré les moyens mis à disposition, l’assemblée accepte à l’unanimité leur admission en non-valeur pour un montant total de 275.02 € (Deux cent soixante- quinze euros et deux cents).

La mise en place de la cantine à 1 Euro est efficace contre le non-paiement des familles. Pour information, c’est 27 familles (sur 78 facturations) pour l’année scolaire 2025-2026 qui pourront en bénéficier.

- Suppression/création poste adjoint administratif

Afin d’assurer la charge administrative du SIMI et après avis du Centre de Gestion du 03 juin 2025, le temps de travail de l’adjoint administratif a été modifié de 9 heures à 13 heures hebdomadaires, à compter du 01/11/2025.

- Création de deux postes d’adjoints techniques territoriaux permanents

Afin d’assurer la continuité des services périscolaires à l’école de Montmorin, deux emplois d’adjoints techniques permanents sont créés (postes déjà occupés) à temps non complet de 20.43/35ème et de 21.39/35èmeà compter du 1er janvier 2026.

- Noël des agents 2025

Dans le cadre de l’action sociale envers les agents (titulaire et contractuel) du S.I.M.I, les bons d’achat de Noël pour 2025 sont maintenus à raison de 150 € par personne.

Il est également attribué un bon d’achat de Noël pour 2025 :

- à un agent qui intervient de manière récurrente en remplacement des salariées (en arrêt ou indisponibles) d’une valeur de 120€.

- à un nouvel agent qui prend ses fonctions en cours d’année, un bon d’achat de Noël d’une valeur de 80€.

- Questions diverses

Madame la Présidente remercie les municipalités d’Isserteaux pour les travaux durant l’été (peinture des volets, des fenêtres, réalisations de peintures au sol, projet d’insonorisation de la salle à manger …) et de Montmorin (pose de rideaux occultants)

*****

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.