Procès Verbal - 2020 05 23 CR PV

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Procès Verbal - 2020 05 23 CR PV Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Fauverney. Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 05 23 CR PV)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Page 1 sur 3

COMPTE RE

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mai 2020

Huis-clos

Convocation du 18 mai 2020

Procès-verbal de l’installation du conseil municipal et de l’élection d’un Maire et de quatre adjoints

L’an deux mille vingt, le 23 mai à dix heures trente minutes, les membres du conseil municipal de la commune de Fauverney proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, en application du III de l'article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 aux articles L2121-7 et L2122-8 du code Général des Collectivités territoriales.

Sont présents les conseillers municipaux : Benjamin BONIN, Denis BONIN, François BIGEARD Bernard CORNEMILLOT, Jean-Luc DERECLENNE, Emmanuel EYRAUD, Marie-Anne FANJAUD, Johan GENDRE, Cyril GIRARD, Caroline JACQUES, Sandrine LAGARDE, Elise LAMBERT, Christophe POULLEAU, Dominique RAVERAT, Véronique VINCENT.

La séance a été ouverte sous la présidence M. Dominique RAVERAT, le plus âgé des membres du conseil (art L2122-8 du CGCT), qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès- verbaux des élections et a déclaré installés, M. Benjamin BONIN, M. Denis BONIN, M. François BIGEARD, M. Bernard CORNEMILLOT, M. Jean-Luc DERECLENNE, M. Emmanuel EYRAUD, Mme Marie-Anne FANJAUD, M. Johan GENDRE, M. Cyril GIRARD, Mme Caroline JACQUES, Mme Sandrine LAGARDE, Mme Elise LAMBERT, M. Christophe POULLEAU, M. Dominique RAVERAT, Mme Véronique VINCENT dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Il a dénombré 15 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi 2020-290 du 23 mars 2020 était remplie.

Le conseil a choisi M. Benjamin BONIN pour secrétaire (art. L2121-15 du CGCT), Mme Valérie MARQUES pour secrétaire auxiliaire prise hors des membres du conseil. Mme Marie-Anne FANJAUD et M. Jean-Luc DERECLENNE sont nommés assesseurs.

Le président, après avoir donné lecture des articles L2122-4 et L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le conseil à procéder à l’élection d’un MAIRE, conformément aux dispositions prévues par les articles L2122-4 et L2122-7 du code général des collectivités territoriales. Chaque conseiller municipal à l’appel de son nom a remis fermé au président son bulletin de vote.

Premier tour du scrutin :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- Nombre de bulletins nuls : 0

- Nombre de suffrage exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

MAIRIE DE FAUVERNEY

21110

_____Page 2 sur 3

Ont obtenu :

François Bigeard 15 voix

M. François BIGEARD,

Ayant obtenu la majorité absolue,

A été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Le nouveau Maire prend ensuite la présidence de la séance et a invité le conseil municipal à délibérer et à fixer le nombre des adjoints à élire et ce conformément à l’article L 2122-4 L2122-7 et L2122-7-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il a rappelé qu’en application des articles L2122-1, L2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil.

Après délibération, le conseil municipal fixe à l’unanimité à QUATRE le nombre d’adjoints à élire.

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, sous la présidence de M. François BIGEARD élu Maire à l’élection du Premier adjoint.

Premier tour du scrutin :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- Nombre de bulletins nuls : 0

- Nombre de suffrage exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

 Benjamin BONIN 15 Voix

M. Benjamin BONIN,

Ayant obtenu la majorité absolue,

A été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, sous la présidence de M. François BIGEARD élu Maire à l’élection du Deuxième adjoint.

Premier tour du scrutin :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- Nombre de bulletins nuls :

- Nombre de suffrage exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

 Emmanuel EYRAUD 6 Voix

 Johan GENDRE 9 voix

M. Johan GENDRE,

Ayant obtenu la majorité absolue,

A été proclamé Deuxième Adjoint et a été immédiatement installé.Page 3 sur 3

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, sous la présidence de M. François BIGEARD élu Maire à l’élection du Troisième adjoint.

Premier tour du scrutin :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- Nombre de bulletins nuls : 0

- Nombre de suffrage exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

 Bernard CORNEMILLOT 9 voix

 Dominique RAVERAT 6 Voix

M. Bernard CORNEMILLOT,

Ayant obtenu la majorité absolue,

A été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, sous la présidence de M. François BIGEARD élu Maire à l’élection du Quatrième adjoint.

Premier tour du scrutin :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- Nombre de bulletins nuls : 0

- Nombre de suffrage exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

 Christophe POULLEAU 15 voix

M. Christophe POULLEAU,

Ayant obtenu la majorité absolue,

A été proclamé Quatrième Adjoint et a été immédiatement installé.

M. Le Maire donne lecture de la Charte de l’élu local.

M. Le Maire propose que M. Jacky Lapierre (ex 1er adjoint) continue bénévolement à suivre les travaux du complexe scolaire sur le plan financier et technique. Le conseil approuve à l’unanimité.

M. François BIGEARD remercie son épouse pour son soutien, ainsi que l’ensemble des élus et des habitants de Fauverney

Le Maire

François BIGEARD