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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perthes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM1 24.01.24 SIGNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Télécommunications et internet,
Commune
de
Rerthes
en
Qétinais
Conseil
municipal
du
24
janvier
2024
à19h
-Liste
des
délibérations-
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-quatre
janvier,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
LARCHE,
Maire
de
Perthes-en-
Gâtinais. Etaient
Présents :
MM.
LARCHE,
MAGNIER,
MACAIGNE,
FRANCISCO,
BENYAKAR
;
MMES
LAYET,
MENAGER,
GRANSART,
NOGUES,
FORNARELLI
;
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice ;
Avaient
donné
pouvoir:
MME
PORTE
à
M.
MACAIGNE
MME
GRIPPON-LAMOTTE
à M.
LARCHE,
MME
MALMANCHE
S.
à
MME
LAYET,
M.
MALMANCHE
F. à
M.
MAGNIER,
M.
GBIANZA
à
M.
FRANCISCO,
Mme
SERVEAUX-MARTINS
à Mme
NOGUES.
Etaient
Absents
:
M.
POIRIER,
M.
TAVERNIER.
Madame
LAYET
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Compte-rendu
de
séance
:Les
conseillers
municipaux
adoptent
à l’unanimité
le
compte-rendu
de
la
séance
du
13
décembre
2023.
Délibération
Objet
Vote
ne
ADHESION
A
L'UNION
REGIONALE
DES
COLLECTIVITES
FORESTIERES
D'ILE
DE
Unarimité
1
FRANCE RETRAIT
DE
LA
DELIBERATION
35-2023
DU
9 NOVEMBRE
2023
PORTANT
Unanimité
2
DEFINITION
DES
ZONES
D’ACCELERATION
CONCLUSION
DE
LA
CONVENTION
SECONDAIRE
AU
GROUPEMENT
D'ACHAT
SUD
|
|animité
3
SEINE
ET
MARNAIS
(GAS
77)
a
CREATION
D'UN
POSTE
DE
REDACTEUR
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
Unanimité
CONCLUSION
D'UN
CONTRAT
DE
PRESTATATIONS
INTELLECTUELLES
AVEC
LA
Unanimité
5
SOCIETE
CESDI
Mairie
- 1
lee
de lx Libération 22 août
1944
- 77930
Rertheser« Gétinais Délibération
Objet
Vote
o
n
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
PAR
DELEGATION :
Donne acte
Avenant
de
prolongation
assurances
GROUPAMA
du
01/01/2024
au
31/12/2024
Contrat
de
nettoyage
des
locaux
communaux
avec
l’entreprise
C CLAIR
ET
NET
du
6
01/01/2024
au
31/12/2024
Ordre
de
service
contrat
de
maintenance
SPIE
pour
l'entretien
de
l'éclairage
public
—
année
2024
Avenant
au
protocole
d'accord
n°
1/770359COMMU
-—
Les
CMR
Reconduction
contrat
de
maintenance
et
entretien
vidéo
protection
ISB'ON
2024
Affichage
« à
la
porte
de
la
Mairie
» le 26
janvier
2024
Le
maire,
Fabrice
Larché
La
secrétaire
de
séance,
Justine
LAYET
ie
Mairie
- 1
lice
de x
Libération 22
août
1944
- 77930
Rertheser
tél.
01.60.66.1023
- fax
: 01.60.66.0209
- courriél : mairie @perthesen-gatinais fr