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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 29 AVRIL 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 29 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sport,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 29 avril 2024– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-04-29-D148 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-04-29-D149 Approbation du Procès-Verbal du 26 février 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-04-29-D150 Approbation du Procès-Verbal du 25 mars 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-04-29-D151 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-04-29-D152 Adhésion à la centrale d’achat du SMICA
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-04-29-D153 Adhésion association Maison des Grillons – Maison de Santé Bozouls
pour le PIS
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-04-29-D154 Achat de terrains à la Commune de Montrozier et achat et revente de
terrains au GFA de Bedelle
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-04-29-D155 Validation de l’annexe financière à la convention de création de l'Entente
Bromme-Siniq-Goul
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-04-29-D156 Election du délégué suppléant au SMBV (Syndicat Mixte Bassin du
Viaur).
Election de M. CASTELLA
à la majorité absolue
Délibération n° 2024-04-29-D157 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2024 Sport
Approuvée à 34 voix pour
Délibération n° 2024-04-29-1D58 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2024
Attractivité
Approuvée à l’unanimité