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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 29 09 2025
Document publié le Lundi 29 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 29 09 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Culture et patrimoine,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 29 septembre 2025– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2025-09-29-D192 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D193 Approbation du Procès-Verbal du 30 juin 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D194 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D195 Approbation du rapport d’activités 2024 du PETR Haut Rouergue
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D196 Statuts de la Communauté de Communes : mise à jour des
compétences
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D197 Intérêt communautaire : mise à jour Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2025-09-29-D198 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d’activité
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D199 Décision modificative n°2 du budget principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D200 Décision modificative n°1 du budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D201 Correction d’erreurs sur exercices antérieurs Budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D202 Aide à l’habitat – Propriétaire occupant – Madame Monique
Bonicel
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D203 Aide à l’habitat – Propriétaire occupant – Monsieur Zafer Celepci
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D204 Aide à l’immobilier d’entreprise à la SCI HC IMMO FIDELEM
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D205 Approbation de la charte de partenariat des réseaux des
développeurs économie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D206 Zone d’activité Lioujas IV, commune La Loubière – Etude d’impact –
lancement enquête publique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D207 Convention avec le Département pour l’aménagement de la route
départementale n° 920 à Entraygues-
Sur-Truyère
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D208 Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune d’Espalion – Bilan de la
mise à disposition et approbation
Approuvée à 37 voix pour
et 1 voix contre
Délibération n° 2025-09-29-D209 Convention d’autorisation d’usages des sites de la Communauté de
Communes avec le SDIS de l’Aveyron
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-09-29-D210 Plan de financement de la saison culturelle 2025-2026
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 29 septembre 2025– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Liste des délibérations publiée le 30 septembre 2025 et affichée le 30 septembre 2025
Délibération n° 2025-09-29-D211 Modalités de mise en œuvre de l’opération « projet de numérisation
et valorisation des collections
patrimoniales bibliothèque et fonds
papier Joseph Vaylet »
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025-09-29 -D212 Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la
Randonnée relative à l’assistance
technique pour l’édition du nouveau
topo-guide
Approuvée à l’unanimité