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Procès Verbal - 35b762s2cyiuy2
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 00h17 par la commune de Soleilhas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 35b762s2cyiuy2)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Liste
des
Délibération
du
Conseil
Municipal
du
05
décembre
2025
Page
1
sur
1
REPUBLIQUE
FRANCAISE
—
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
COMMUNE
DE
SOLEILHAS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
05
Décembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le cinq
du
mois
de
décembre
à
dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Soleilhas,
dûment
convoqué
le
01
décembre,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
LOMBARD,
Maire.
A
été
désigné
Secrétaire
de
séance :
Monsieur
Alain
Bourot,
1°
Adjoint.
Étaient
présents
ou
représentés
08
conseillers :
Présents
(8)
: Jean-Pierre
LOMBARD,
Alain
BOUROT,
Karine
COSSU,
Maxime
LEGRAND,
Vincent
MARIA,
Sabine
CRESP,
Christine
SIMONETTI,
Sarafina
NIFENECKER
Absents
ou
excusés
(3)
: Laurent
CHABAUD),
Pascal
FLEURY,
François
GONDRAN
e
Approbation
du
Procès-verbal
du
19
septembre
2025
: approuvé
à l’unanimité
e
Délibérations :
1.
Adhésion
et
participation
à la
protection
sociale
complémentaire
- |
Approuvée
à l’unanimité
Risques
SANTE
2.
Accord
pour
signer
une
Convention
pluriannuelle
de
pâturage
CPP |
Approuvée
à l'unanimité
3.
Autorisation
d'engagement
des
dépenses
d'investissement
sur
Approuvée
à l’unanimité
2026
4.
Adoption
du
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
Approuvée
à l’unanimité
d’eau
potable
RPQS
2024
5.
Adoption
du
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
Approuvée
à l'unanimité
d’assainissement
RPQS
2024
6.
Achat
matériel
occasion
pour
l’épicerie
Approuvée
à l'unanimité
7.
Révision
des
tarifs
de
location
des
gîtes
communaux
Approuvée
à
l’unanimité
8.
Décisions
modificatives
DM1
et
DM2
sur
le budget
prévisionnel
Approuvée
à l’unanimité
2025
Les
délibérations
complètes
sont
consultables
en
mairie.
Le
procès-verbal
sera
publié
après
approbation
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus,
Ont
signé
au
registre
le
Maire
et
le secrétaire
de
séance.
Le
Maire
de
Soleilhas,
Jean-Pierre
LOMBARD
Le
secrétaire
de
séance,
Commune
de
Soleilhas,59rue
CLASTRE,04120
Soleilhas
Mail
: contact@mairiesoleilhas.fr
_ Tel
:04
93
60
42
87_
Site
internet
: soleilhas.fr