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Procès Verbal - PV CONSEIL 9 MAI 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune d'Écoyeux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CONSEIL 9 MAI 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
REUNION DU CONSEIL
SEANCE DU 09 MAI 2023
L'an deux mil vingt-trois, le neuf mai à dix-neuf heures.
Le conseil municipal de la commune d'ECOYEUX, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal GILLARD.
Date de convocation du conseil : 02/05/2023
Nombre de conseillers : En exercice : 15 Présents : 13 Votants : 15 Présents : Mmes COSSON, CHASSELOUP, DELCROIX, LACROIX, BARBRAUD, VETELET,
MM. GILLARD, LAROCHE, LIGNE, BAIOLA, OUZEAU, CAILLAULT, RAGONNAUD, Absent excusé : Mme LE ROUX pouvoir à M. LIGNE
Mme LAFAYE pouvoir à M. GILLARD
Mme Isabelle COSSON a été élue secrétaire.
Le compte rendu du dernier Conseil Municipal est approuvé
- Modification du tableau des effectifs (202305D001)
nt concerné.
Monsieur le Maire propose le Tableau des effectifs suivant :
Après délibérati
A la suite de cette délibération Monsieur le Maire informe a présenté er juillet 2023.
Il convient de réunir la commission Ressources Humaines pour définir le profil et les missions du futur agent.
- (202305D002)
Monsieur le Maire informe que la réalisation du cheminement doux sécurisé entre les villages de Vivien Giraud et La Tillée prend forme. Monsieur le Maire présente un dernier devis concernant la
Cadres d'emplois et grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire
Observations
Cadre d'emplois des Adjoints Administratifs
- Adjoint Administratif principal de 1ère cl 1 poste à 34h - Adjoint Administratif principal de 2ème cl 1 poste à 15h Cadre d'emplois des Agents de Maitrise
- Agent de Maitrise Principal 2ème Classe 1 poste à 35h Cadre d'emplois des Adjoints Techniques
- Adjoint Technique principal 2ème cl 1 poste à 35h
- Adjoint Technique 1 poste à 5h
- Adjoint Technique 4 postes à 35h
- Rédacteur Principal 1ère Cl 1 poste à 35h Création au 1er juin 2023 - Rédacteur Principal 2ème cl 1 poste à 35h ente un
devis du SDEER avec un reste à charge de 3 pour la commune.
départemental au titre du programme des amendes de police, pour les aménagements et équipements routiers à hauteur de 40% de la dépense Hors Taxes plafonnée à 50
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide :
- andélabres autonomes ; -
-
-
- Modification du taux de la Tax
x règles de lien entre le taux du foncier
bâti et non bâti.
Il faut re
dans la limite autorisée à savoir 12.38%.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide :
- ;
- De
-
Après avoir informé le conseil de la pose des deux bancs près du terrain multisport, Monsieur le Maire pré
assise biplace en forme de galet le tout pour un montant de 4 460
ntretien.
Monsieur le Maire explique que pour des questions de maitrise du cout de transport une seule entreprise fournira
Monsieur le Maire informe que le Conseil départemental peut subventionner la dépense à hauteur de 35% du montant hors taxes.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide :
- De valider le devis présenté ;
-
-
- le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.
Point sur les travaux dans les bâtiments communaux
Salle Château Vieux la mise à disposition est prévue pour le weekend du 27 mai.
au changement des appliques et le nettoyage.
Salle des Anciennes Halles, Monsieur le Maire Bâtiments de France en même temps que
aux normes.
A la
vont avoir lieu pour que la Salle du conseil y soit transférée ainsi que le bureau du Maire. aux ilité, tout comme le bureau du maire.
1h30
Devis divers
Monsieur le Maire rappelle le projet de plantation de Retour aux Sources » et le groupe scolaire É. Poitevin dans le cadre de son projet pédagogique. Monsieur le Maire présente un devis du département de la Charente-Maritime pour la réalisation de
équipements en toute sécurité lors des manifestations. Monsieur le Maire présente un devis de la T.
Informations Diverses
Monsieur le Maire, Pascal GILLARD, informe que les jardinières vont être fleuries avec des espèces sélectionnées pour leurs résistances à la sécheresse nécessitant donc
La première Adjointe, Isabelle COSSON, informe que pour la bonne organisation des préludes le 03
Il faut installer les tables, les chaises ainsi que le balisage et le lieu du moment convivial. Le food-
Un premier appel est fait pour connaitre les disponibilités de chacun. Suite au résultat, l charge le service administratif de réaliser un sondage pour connaitre les disponibilités des conseillers en fonction de leurs contraintes.
Monsieur le Maire invite tous les conseillers à être présents aussi bien lors des préparatifs que le soir pour participer à la manifestation mais aussi au rangement.
Le second Adjoint, Olivier LAROCHE, informe que le compte rendu de la commission voirie et bâtiment sera envoyé au conseil très prochainement.
Un agent du service remplacement du centre de ût.
Le quatrième Adjoint, Mickael LIGNÉ, informe que la commission Terra Aventura validera le nom .
apporter son expertise pour corriger et améliorer le circuit. Une fois ce travail effectué, le projet sera soumis à la commission départemental pour intégration du circuit à ceux existant début 2024.
contenu du colis pour les ainés cette année. Il reste encore des devis à faire et des offres à négocier. Il est prévu une validation du contenu fin mai, la préparation des colis se fera avant le conseil du mois de décembre.
on, remet sur demande de Mme LE ROUX, absente
excusée pour ce conseil, la liste des exposants qui participeront au marché.
Mme BARBRAUD demande qu e ramette de papier soit donné à Mme LE ROUX compte tenu des dépenses occasionnées.
Séance levée à 21 heures 00