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Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU11.01.24 2
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU11.01.24 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 JANVIER 2024
(Publication le 22.01.2024)
Le 11 janvier 2024, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à 20h30,
sous la présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. LAVAULT Claude, ROCHETEAU
Emmanuel, HIBON Alain, DROUET Michel, Mmes. LARGEAS Hélène, BALLON Alina, SECHERET Aurélie
M. BOUTET Didier, Mme. GÉRARD Valérie, M. CRUBILLÉ François, Mme. EVRARD Delphine, M.
DELATTRE Alexandre.
Absents excusés : //
Secrétaire de séance : M. BOUTET Didier.
Le quorum est atteint : 14 Conseillers Municipaux en exercice, 14 membres présents.
Toutes les décisions ont été validées, à l’unanimité, par scrutin ordinaire.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
SERVICE INTÉRIM DU CENTRE DE GESTION 79 HAUSSE DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE
GESTION DES AGENTS INTÉRIMAIRES AVENANT N°3 A LA CONVENTION – D2024-01
CONVENTION FREDON 79 LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES 2024 –
D2024-02
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS NON APPROUVÉES OU REPORTÉES :
//
POINT A L’ORDRE DU JOUR POUR CONSULTATION AVIS OU POUR INFORMATION :
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
AVIS SUR LES RYTHMES SCOLAIRES RENTRÉE 2024-2025
COMPTE- RENDU DES DIVERSES REUNIONS
QUESTIONS DIVERSES