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Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU13.07.22
Document publié le Mercredi 13 juillet 2022 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU13.07.22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUILLET 2022
(Publication le 20/07/2022)
Le treize juillet 2022, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à 19h00,
sous la présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. LAVAULT Claude, ROCHETEAU
Emmanuel, HIBON Alain, DROUET Michel, Mmes. BALLON Alina, SECHERET Aurélie, M. BOUTET Didier,
Mme. EVRARD Delphine.
Absents excusés : Mmes. LARGEAS Hélène, GÉRARD Valérie, MM. CRUBILLÉ François, DELATTRE
Alexandre (Pouvoir donné à Monsieur le Maire).
Secrétaire de séance : M. DROUET Michel.
Toutes les décisions ont été validées par scrutin ordinaire.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
POSTE ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 7H - DÉLIBÉRATION N° 2022-29
CONVENTION SERVICE COMMUN GPS (Gestion des Personnels Scolaires) - DÉLIBÉRATION N° 2022-30
AVENANT N°1 TRAVAUX SÉCURITE RD 142 ET PLUVIAL OP 333 - DÉLIBÉRATION N° 2022-31
SUBVENTION ANIMATION FRANCIENNE - DÉLIBÉRATION N° 2022-32
DÉLÉGATIONS ACCORDÉES A M LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - DÉLIBÉRATION N°
2022-33
DÉLIMITATION D’UN PÉRIMETRE MÉRULE SUR FRANÇOIS - DÉLIBÉRATION N° 2022-34
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS REFUSÉES :
NÉANT