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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Bertrange.
Lien du pdf (Procès Verbal - invitation conseil municpal 2024 03 28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Environnement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Déhatismont de la Moselle Bertrange, le 22 mars 2024
otel de V;y sw de le
TRA
à 57310 NGg
CONVOCATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Téléphone : 03 82 82 65 43
Télécopieur : 03 82 50 79 78
commune(@bertrange.fr
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu le
Jeudi 28 mars 2024 à 20h00
en Mairie, salle Michel Toussaint
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Luc PERRIN
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 12 février 2024.
2 Fonction Publique : Ressources Humaines : Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat. 3 Institutions et vie politique - intercommunalité : Zones d'accélération des énergies renouvelables
(ZAEnR).
4 Affaires scolaires : Convention « Notre école faisons la ensemble ». 5 Affaires scolaires : Temps scolaire, rentrée 2024-2025.
6 Finances locales : Compte administratif 2023 et affectation du résultat. 7 Finances locales : Compte de gestion 2023.
8 Finances locales : Fixation du taux des taxes (foncier bâti, foncier non bâti, taxe d'habitation).
9 Finances locales : Budget primitif 2024.
10 Finances locales : Participation de la commune au CCAS.
11 Finances Locales : Subventions aux associations.
12 Finances locales : Taxe sur cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles. 13 Finances Locales : Compte À Terme.
14 Communications du Maire.
15 Echanges.