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Procès Verbal - pv cm 16.12.2021
Procès Verbal - pv cm 26.05.20
Procès Verbal - pv cm 10.07.2020
Procès Verbal - pv cm 07 07 2022
Procès Verbal - pv cm 08.11.2019
Document publié le Vendredi 8 novembre 2019 par la commune de Saint-Jean-du-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 08.11.2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
y
(e
MAIRIE
DE
SAINT
JEAN
DU
BOIS
72430
PROCÈS-VERBAL
RÉUNION
DU
8 NOVEMBRE
2019
L’an
deux
mille
dix-neuf,
le
huit
novembre
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Paul
BOISARD,
Maire.
Etaient
présents
: Madame
Carole
DORLÉANS,
Monsieur
Francis
HOURQUEBIE,
Monsieur
Cédric
LACHAMBRE
Monsieur
Claude
LELONG,
Madame
Béatrice
LEVÉQUE,
Madame
Sabrina
RABIAN
et Monsieur
François
TROBOUL.
Etaient
absents
: Monsieur
Rémy
BARRÉ,
Monsieur
Benoît
HAMON,
Monsieur
Davy
LETESSIER,
Madame
Virginie
PARISSE
et Monsieur
Jonathan
Y VON.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Cédric
LACHAMBRE
Date
de
convocation
:
4
novembre
2019
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
: 13
Présents
: 8
Votants
: 8
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3
octobre
2019
Après
une
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
réunion,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
procès-verbal
de
la séance
du
3 octobre
2019.
2-
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
d’attribution
du
Conseil
Municipal Monsieur
le
Maire
n’a
aucune
décision
à
exposer
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
lors
de
cette
séance. 3-
Validation
du
zonage
d’assainissement
—
2019.38
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
en
particulier
les
articles
L2224-10,
R2224-7,
R2224-8
et R2224-9,
Considérant
qu’une
actualisation
du
zonage
d’assainissement
a été
rendue
nécessaire
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et notamment
avec
la création
d’une
zone
à urbaniser,
Vu
le rapport
établi
par
le bureau
d’études
Label
Environnement,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
:
>
D’adopter
en
l’état
les
propositions
faîtes
par
le bureau'épmées
Pabel
Environnement >
D’adopter
le
projet
de
zonage
d’assainissement
collectif
—
assainissement
non
collectif,
tel
qu’annexé
à la présente
délibération
>
De
soumettre
le
projet
de
zonage
d’assainissement
collectif —
assainissement
non
collectif
de
la commune
à enquête
publique
selon
le Code
de
l'Environnement
>
De
saisir
Monsieur
le
Président
du
Tribunal
Administratif
de
Nantes
en
vue
de
la
désignation
d’un
commissaire
enquêteur
>
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à régler
les frais
liés à l’organisation
de
l’enquête
publique
>
Précise
que
les
dépenses
sont
prévues
au
budget
2019.
4-
Détermination
des
taux
de
la
taxe
d’aménagement
pour
l’année
2020
—
2019.39
Par
délibération
n°
2018.45
en
date
du
15
novembre
2018,
le
Conseil
Municipal
s’est
prononcé
favorablement
pour
augmenter
d’un
point
le
taux
de
la
taxe
d’aménagement
à
compter
du
1° janvier
2020,
le
passant
de
2,50
%
à
3,50
%
afin
de
reverser
ce
point
supplémentaire
à
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe.
La
taxe
d’aménagement,
instituée
dans
toutes
les
communes,
concerne
la
construction,
la
reconstruction,
l’agrandissement
de
bâtiments
et
les
aménagements
de
toutes
natures
nécessitant
une
autorisation
d'urbanisme.
Monsieur
le Maire
propose
d’augmenter
la taxe
d’aménagement
de
1,5
point,
passant
le taux
à 4,00
%
permettant
ainsi
de
compenser
le
reversement
de
1,00
%
destiné
à
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
et d’augmenter
sensiblement
les ressources
de
la collectivité.
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’il
n’y
a pas
eu
d’augmentation
du
taux
de
la taxe
d’aménagement
sur
la
commune
depuis
plusieurs
années.
Par
ailleurs,
il s’agit
d’une
dépense
qui
n’a
lieu
qu’une
seule
fois.
L’augmentation
de
la valeur
locative
d’un
bien
n’étant
pas
liée
à la taxe
d’aménagement.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
l’augmentation
du
taux
de
la
taxe
d’aménagement
à
4,00
%
à
compter
du
1° janvier
2020
et
le
reversement
de
1,00
%
de
ce
taux
à
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe.
S-
Demande
de
subvention
CTR
pour
l'installation
de
candélabres
photovoltaïques
—
2019.40 Dans
le
cadre
du
Contrat
Territoires
Région
(CTR)
pour
l’année
2019,
le
projet
d’installation
de
candélabres
photovoltaïques
peut
être
éligible.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
solliciter
le
concours
du
Conseil
Régional
des
Pays
de
la Loire
pour
le projet
d’installation
de
candélabres
photovoltaïques
dont
le montant
prévisionnel
s’élève
à 7082,28
euros
hors
taxe.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
>
Autorise
Monsieur
le Maire
à déposer
une
demande
de
subvention
CTR
pour
l’année
2019 >
Atteste
de
l’inscription
du
projet
au
budget
de
l’année
en
cours
>
Atteste
de
l’inscription
des
dépenses
en section
d’investissement
>
Atteste
de
la compétence
de
la collectivité
à réaliser
les travaux
6-
Groupement
de
commandes
du
marché
«travaux
de
voirie
et
réseaux
divers
»
—
2019.41 Vu
le
projet
de
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
entre
les
membres
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
pour
le
marché
«travaux
de
voirie
et
réseaux
divers
V.R.D
en
agglomération,
hors
agglomération
et sur
le patrimoine
de
la Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
»,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
>
Décide
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
du
marché
pour
les
travaux
de
voiries
et
réseaux
divers
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe,
selon
les
dispositions
principales
suivantes
:
e
Objet:
Marché
de
travaux
de
voirie
et
réseaux
divers
V.R.D
en
agglomération,
hors
agglomération
et
sur
le
patrimoine
de
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
e
Coordonnateur
du
groupement
de
commandes
: Monsieur
le Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
e
Membres
du
groupement
de
commandes
: la
Communauté
de
Communes
du Val
de
Sarthe
et toutes
ses communes
membres
e
Durée
du
groupement
de
commandes
: durée
du
marché,
c’est-à-dire
de
sa
notification jusqu’au
31
décembre
2020,
renouvelable
trois
fois
e
Prise
en
charge
financière:
chaque
maître
d’ouvrage
contractualise
et
rémunère
l’entreprise
pour
les prestations
qui
le concernent
>
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention
ainsi
que
tout
document
relatif à
cette
convention.
7-
Groupement
de
commandes
du
marché
«
déneigement
des
voiries
communales
et
du
patrimoine
» —
2019.42
Vu
le
projet
de
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
entre
les
membres
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
pour
le marché
«
déneigement
des
voiries
communales
et
du
patrimoine
en
agglomération,
hors
agglomération
et
sur
le
patrimoine
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
»,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
>
Décide
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
du
marché
pour
le
déneigement
des
voiries
communales
et
du
patrimoine
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe,
selon
les
dispositions
principales
suivantes : e
Objet:
Déneigement
des
voiries
communales
et
du
patrimoine
en
agglomération,
hors
agglomération
et
sur
le
patrimoine
de
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
e
Coordonnateur
du
groupement
de
commandes
: Monsieur
le Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
e
Membres
du
groupement
de
commandes
: la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
et
onze
de
ses
communes
membres
(listées
dans
la
convention)
e
Durée
du
groupement
de
commandes
: durée
du
marché,
c’est-à-dire
de
sa
notification jusqu’au
14
novembre
2020,
renouvelable
deux
fois
e
Prise
en
charge
financière
:
chaque
maître
d’ouvrage
contractualise
et
rémunère
l’entreprise
pour
les
prestations
qui
le concernent
>
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention
ainsi
que
tout
document
relatif à
cette
convention.
8-
Groupement
de
commandes
du
marché
«balayage
mécanique
des
voiries
communales
» —
2019.43
Vu
le
projet
de
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
entre
les
membres
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
pour
le
marché
« balayage
mécanique
des
voiries
communales
en
agglomération,
hors
agglomération
et
sur
le
patrimoine
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
»,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
>
Décide
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
du
marché
de
balayage
mécanique
des
voiries
communales
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe,
selon
les
dispositions
principales
suivantes :
e
Objet:
Marché
de
balayage
mécanique
des
voiries
communales
en
agglomération,
hors
agglomération
et
sur
le
patrimoine
de
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
e
Coordonnateur
du
groupement
de
commandes
: Monsieur
le Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
e
Membres
du
groupement
de
commandes
: la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
et
onze
de
ses
communes
membres
(listées
dans
la
convention)
e
Durée
du
groupement
de
commandes
: durée
du
marché,
c’est-à-dire
de
sa
notification jusqu’au
31
décembre
2020,
renouvelable
deux
fois
e
Prise
en
charge
financière
:
chaque
maître
d’ouvrage
contractualise
et
rémunère
l’entreprise
pour
les prestations
qui
le concernent >
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention
ainsi
que
tout
document
relatif à
cette
convention.
9-
Suppression
d’un
poste
d’asent
de
maitrise
au
1!
janvier
2020-
2019.44
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’agent
occupant
le
poste
d’agent
polyvalent
de
restauration
scolaire
depuis
1985
a fait valoir
son
droit
à retraite
à compter
du
1‘ janvier
2020.
Le
poste
est
pourvu
par
un
agent
ayant
le
grade
d’agent
de
maitrise
de
par
son
ancienneté,
et
les
promotions
auxquelles
l’agent
a pu
prétendre.
L’arrivée
d’un
nouvel
agent
sur
le poste
ne justifie
pas
un
positionnement
sur
ce
grade.
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
la
suppression
du
poste
d’agent
de
maîtrise
à
compter
du
1% janvier
2020
et la mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
en
ce
sens.
10-
Création
d’un
poste
d’adijoint
technique
d’une
durée
de
15h30
par
semaine
à
compter
du
1°"
janvier
2020
—
2019.45 :
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’afin
de
pourvoir
au
remplacement
de
l’agent
occupant
le
poste
d’agent
polyvalent
de
restauration
scolaire
qui
a
demandé
sa
retraite
au
1%
janvier
2020,
il est
nécessaire
de
procéder
à la création
d’un
poste
d’adjoint
technique.
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
:
>
De
créer
un
poste
d’adjoint
technique
à raison
de
15h30
par
semaine
à compter
du
1° janvier
2020
>
De
compléter
en
ce
sens
le
tableau
des
effectifs
des
fonctionnaires
territoriaux
de
la
collectivité
>
D'’inscrire
au
budget
de
la commune
les crédits
correspondants
11-
Partenariat
avec
la
Région
dans
le
cadre
de
l’opération
«
Une
naissance
—
Un
arbre
»
- 2019.46: Symbole
écologique
et d’une
qualité
de
vie
indéniable,
l’arbre
constitue
un
élément
important
du
cadre
de
vie
des
ligériens.
Aussi
la Région
des
Pays
de
la Loire,
dans
le cadre
de
la Stratégie
régionale
pour
la Biodiversité
2018
— 2023,
vient
d’annoncer
le lancement
de
l’opération
« Une
naissance
— un
arbre
».
Cette
opération
consiste,
à
apporter,
sous
conditions,
un
soutien
financier,
via
une
subvention
de
15
euros
pour
chaque
arbre
planté
sur
le territoire
lors
de
l’enregistrement
d’une
naissance
sur
le
registre
Etat
Civil
de
la commune.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l’avis
du
Conseil
Municipal
sur
l’opération
lancée
par
la
Région.
Il
propose
de
planter
les
arbres
derrière
la
salle
multi
activités,
en
priorité,
puis
sur
l’ensemble
de
la commune,
et
d’utiliser
des
essences
d’arbres
déjà
présents
sur
le
territoire
comme
des
chênes,
des
charmes
ou
des
châtaigniers.
Un
Élu
propose
de
laisser
aux
parents
le
choix
de
l’arbre.
Cette
éventualité
sera
discutée
en
temps
voulu. Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
>
A
entreprendre
le partenariat
avec
la Région
dans
le cadre
« Une
naissance
— un
arbre
»
>
A
signer
l’ensemble
des
documents
relatifs
à ce
partenariat
12-
Elaboration
du
planning
de
distribution
des
sacs
poubelle
La
distribution
des
sacs
poubelle
2020
est
assurée
par
les Élus
à la Maison
de
la Randonnée :
>
Le
vendredi
29
novembre
2019
de
15h00
à
18h00
>
Le
samedi
30
novembre
2019
de
9h00
à
12h00
>
Le
lundi
2
décembre
2019
de
15h00
à
18h00
Le
planning
des
permanences
est mis
en
place
selon
les
disponibilités
de
chacun.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
des
documents
relatifs
à
la
mise
en
œuvre
du
recueil
des
soutiens
des
électeurs
à
la
proposition
de
loi
n°
1867
visant
à
affirmer
le
caractère
de
service
public
national
de
l’exploitation
des
aérodromes
de
Paris
seront
mis
à
la
disposition
des
habitants. 12-
Informations
diverses
Lors
du
Conseil
Communautaire
du jeudi
7 novembre
2019,
Monsieur
le
Président
de
la Communauté
de
Communes
du
Val
de
Sarthe
a
présenté
le
projet
de
déploiement
des
Maisons
France
Services.
Suite
à
la
fermeture
de
nombreuses
trésoreries
municipales,
les
Maisons
France
Services
doivent
permettre
une
plus
grande
accessibilité
aux
services
publiques
des
citoyens,
une
simplification
des
démarches
administratives
via
le
regroupement
des
différents
pôles
(CAF,
MSA,
La
Poste,
CARSAT,
Pôle
Emploi,
...)
et
une
simplification
des
démarches
par
le
recrutement
d’agents
qualifiés.
Les
Maisons
France
Services
seraient,
dans
un
premier
temps,
implantées
sur
les
communes
de
Noyen
sur
Sarthe
et Allonnes.
Par
la présente,
il est
demandé
aux
Élus
d’émettre
un
avis
de
principe
sur
le
projet
de
déploiement
des
Maisons
France
Service.
Après
discussion,
il
ressort
que
l’implantation
d’une
Maison
France
Service
serait
une
très
bonne
chose
pour
las
habitants.
A
l’unanimité,
les
Élus
de
la
commune
de
Saint
Jean
du
Bois
émettent
un
avis
favorable
à
l’implantation
d’une
Maison
France
Service
à l’échelle
communautaire
ou
non.
Monsieur
le Maire
informe
les
Elus
qu’ils
sont
conviés
à
la
9%"
assemblée
générale
de
l’Association
des
Maires
Ruraux
de
la
Sarthe
le
samedi
23
novembre
2019
matin
à
Auvers
le
Hamon.
Monsieur
Gérard-François
DUMONT,
géographe,
économiste
et
démographe
français
est
l’invité
d’honneur
de
cette
rencontre.
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Élus
que
l’Association
des
Maires
Ruraux
de
la
Sarthe,
présidé
par
Monsieur
Dominique
DHUMEAUX,
Maire
de
Fercé
sur
Sarthe,
s’adresse
aux
communes
de
-3
500
habitants
et
regroupe
une
centaine
de
commune.
Ceux
qui
souhaitent accompagner
Monsieur
le Maire
sont
les
bienvenus.
Le
programme
sera
envoyé
à l’ensemble
des
Elus
la semaine
prochaine.
Monsieur
le
Maire
informe
les
Élus
qu’ils
sont
conviés
à
la
réunion
cantonale
organisée
le
samedi
30
novembre
2019
matin
à Fillé-sur-Sarthe.
Lui-même,
compte
tenu
de
son
emploi
du
temps,
ne
pourra
y
participer. Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Élus
que
le
dimanche
17
novembre
2019
est
organisé
le
traditionnel
repas
offert
aux
habitants
de
plus
de
70
ans.
Le
banquet
sera
précédé
du
dépôt
d’une
gerbe
au
Monument
aux
Morts
dans
le
cadre
de
la
commémoration
de
l’Armistice
1918
puis
d’un
apéritif.
Monsieur
le Maire
sollicite
les
Élus
disponibles
le
samedi
16
novembre
2019
matin
pour
préparer
la
salle
multi
activités
et
les
amuses-bouches
du
dimanche.
Le
31
décembre
2019,
l’agent
en
charge
du
restaurant
scolaire
prendra
sa
retraite
après
34
ans
de
service
sur
la
commune
de
Saint
Jean
du
Bois.
Par
ailleurs,
l'ATSEM
de
l’école,
affectée
en
maternelle,
a
obtenu,
lors
de
la
promotion
du
14
juillet
2018,
sa
médaille
du
travail
échelon
Argent
pour
ses
20
ans
de
service
effectif.
Afin
de
récompenser
ces
agents
et
pour
leur
témoigner
notre
reconnaissance,
Monsieur
le
Maire
souhaite
organiser
un
moment
de
convivialité
le
vendredi
6
décembre
2019
en
fin
de
journée,
auquel
les
familles
scolarisant
leur(s)
enfant(s)
sur
la
commune
seront
conviées.
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
et
les
agents
communaux
seront
également
invités
à partager
ce
moment.
Le
vendredi
20
décembre
2019
après-midi,
l’école
des
Petits
Jamboisiens
organise
sa
traditionnelle
fête de Noël
à laquelle
l’ensemble
du Conseil
Municipal
est invité.
Fin
de
la
séance
à 21h45.
Le
Maire
Jean
Paul
BOISARD