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Compte-Rendu - CR 20062016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-de-Médoc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20062016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Enseignement supérieur, Espaces terrestres et maritimes,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AUBIN DE MEDOC
LUNDI 20 JUIN 2016
L’an deux mil seize, le lundi vingt juin à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués, se sont assemblés au lieu ordinaire de leurs délibérations, sous la présidence de Monsieur Christophe DUPRAT, Maire.
Etaient présents :
M. Patrick BALLANGER
M. Bernard BARBEAU
M. Philippe BOUCHARD
Mme Brigitte CHAPELIN
M. Jean-Paul CHERON
M. Jean-Jacques COMBAREL
Mme Josette D’ALMEIDA
M. Claude DESBATS
M. Christophe DUPRAT
M. Thierry ESCARRET
Mme Catherine ETCHEBER
M. François GALLANT
Mme Isabelle GARROUSTE
Mme Maryse GUILHEM
M. Samuel HERCEK
M. Ludovic LACOMBE-CAZAL
M. Michel PATANCHON
M. Serge REVOLTE
Mme Isabelle ROUCHON
Mme Anne-Marie ROUX
M. André SCHOELL
Mme Denise TARDIEU
M. René VANDELEENE
Mme Marie-Noëlle VINCENT
Etaient représentés :
M. Patrice CLINQUART représenté par M. Bernard BARBEAU
Mme Céline LESCURE représentée par Mme Anne-Marie ROUX
Mme Béatrice LEVÊQUE représentée par M. Christophe DUPRAT
Mme Maeva MICHELON représentée par M. Samuel HERCEK
Etait absent :
M. Didier SAINTOUT
Secrétaire de Séance : Mme Isabelle ROUCHON
Date de la convocation : Lundi 13 juin 2016
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Présents : 24
Représentés : 4
Excusé : 0
Absent : 1
Votants : 28 2
N°
Ordre du jour
RAPPORTEURS
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
Désignation d’un(e) Secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 25 avril 2016
Administration Générale
Désignation d’un nouveau représentant au sein du SDEEG
Enfance/Jeunesse/Sports
Séjour 6-7 ans du 22 au 24 août 2016
Séjour 7-9 ans du 16 au 19 août 2016
Séjour Aventures Gironde du 5 au 7 juillet 2016
Séjour « Eaux Vives » (12-17 ans) du 18 au 23 juillet 2016
Vacances sportives (10-14 ans) du 11 au 15 juillet 2016
Vacances sportives (8-12 ans) du 25 au 29 juillet 2016
Vacances sportives (8-12 ans) du 22 au 26 août 2016
Ressources Humaines
Création de postes
Modification du tableau des effectifs
Finances
Acquisition de deux parcelles boisées
Attribution de subventions exceptionnelles
Lotissement communal Le Mont Saint-Pey : Budget annexe 2016
Budget principal : décision modificative n°1
Décisions du Maire
Annexes
Information :
Présentation par le Président du Comité Consultatif Communal :
- des conclusions de l’étude sur le fonctionnement de l’éclairage
public
- des pistes de réflexion sur « l’opération Voisins Vigilants »
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
M. Samuel HERCEK
M. Samuel HERCEK
M. Samuel HERCEK
M. Samuel HERCEK
M. Patrick BALLANGER
M. Patrick BALLANGER
M. Patrick BALLANGER
Mme Anne-Marie ROUX
Mme Anne-Marie ROUX
M. Bernard BARBEAU
M. Serge REVOLTE
M. Serge REVOLTE
M. Serge REVOLTE
Monsieur le Maire
Session ordinaire du Conseil Municipal du lundi 20 JUIN 2016 3
Monsieur le Maire ouvre la séance en proposant Madame Isabelle ROUCHON en qualité de secrétaire de séance et soumet le procès-verbal du lundi 25 avril 2016 pour validation. Celui-ci est adopté à l’UNANIMITÉ.
1 – Désignation d’un nouveau représentant au sein du SDEEG
(Rapporteur : M. Bernard BARBEAU)
Monsieur le Maire expose qu’à l’occasion de la désignation de deux élus du conseil municipal au sein du conseil d’administration du SDEEG (Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde), au début de ce présent mandat par délibération en date du 7 avril 2014, il avait été désigné comme délégué titulaire, avec M. Bernard BARBEAU, pour représenter la commune au sein du SDEEG.
Or, récemment, Bordeaux Métropole vient de désigner ses délégués titulaires et Monsieur le Maire fait partie des membres siégeant au titre de la Métropole. Il convient donc de désigner un nouveau représentant communal qui siègera au titre de la collectivité, en compagnie de M. BARBEAU.
Il est proposé au Conseil municipal de désigner M. Claude DESBATS.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
2 – Séjour 6-7 ans du 22 au 24 août 2016
(Rapporteur : M. Samuel HERCEK)
DESCRIPTIF :
Dans le cadre du projet éducatif de la commune pour l’été 2016, Saint-Aubin de Médoc organise pour 12 enfants âgés entre 6 et 7 ans un séjour nature/aventure sur le Domaine de la Frayse.
Ce séjour se déroulera du 22 au 24 août sur la commune de Fargues Saint-Hilaire (Gironde). Lors de ce séjour, il s’agira de sensibiliser les enfants à des activités à thématiques environnementales ainsi que de favoriser l’épanouissement et la socialisation au travers le partage, la solidarité et l’autonomie au sein d’un groupe.
La prestation proposée comprend le transport en bus, l’hébergement (sous tentes de 3 places), les repas, les activités et l'encadrement pour une durée de 3 jours et 2 nuits.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Permettre aux enfants de découvrir de nouvelles activités.
- Favoriser l’épanouissement et l’autonomie de l’enfant.
- Permettre aux enfants d’être acteurs de leur séjour.
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
NOM FONCTION DIPLOMES
NAU Noémie Directrice BAFD
MICHEL Marianne Animatrice CAP PETITE ENFANCE
Hébergement et restauration : 4
Au sein de l’Entre-deux-Mers sur le Domaine de la Frayse, une magnifique bâtisse dans un parc de 24 hectares.
Les enfants seront hébergés sous tentes sur un espace naturel, réservé pour le groupe. Les repas sont pris au restaurant du domaine dans une salle adaptée pour les jeunes. Des salles d’activités sont à la disposition du groupe pour différentes activités.
Le transport :
Le transport sera effectué avec un bus.
PLANNING D’ACTIVITES PREVISIONNEL:
LUNDI MARDI MERCREDI
matin
Départ Clé des champs.
Installation et découverte
du site
Animation LAND’ART en forêt
Les empreintes des animaux
Ateliers techniques sur les
empreintes des animaux,
apprendre à reconnaître de
nombreuses espèces et chaque
enfant repartira avec une
empreinte de la faune de l’entre
deux mers.
Repas
Après-midi
Balade naturaliste
Création artistique à partir de
légumes et fruits, les cygnes /
pomme, les pommes pirates, les
kiwis koala, les orques aubergines
Temps libre et rangement du
campement
Découverte de la faune et
de la flore, les habitats
naturels (chevreuil, blaireau,
sanglier, renard) Tressage
de Joncs
Soir Repas au feu de bois/veillée contes et légendes
Soirée sur la faune nocturne
(chouettes, chauves-souris,
batraciens...)
Retour à Saint-Aubin de Médoc
BUDGET PREVISIONNEL :
BUDGET PREVISIONNEL SEJOUR Fargues (du 22 au 24 août 2016)
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Autres services 1 156,00 € Participations Unité Total
Hébergement + Activités 1 156,00 € T1 2 84,00 €
T2 1 59,00 €
T3 1 76,00 €
T4 1 94,00 €
T5 1 111,00 €
Locations mobilières - € T6 1 128,00 €
T7 5 725,00 €
Alimentation - € T8 0 - €
Voyage et déplacements - € TOTAL 1 277,00 € 5
Transport 440,00 €
Carburant Net communal 319,00 €
TOTAL 1 596,00 € TOTAL 1 596,00 €
Coût réel du séjour :
Total des dépenses prévisionnelles + masse salariale/2 =Total réel du séjour
Tarifs par tranche :
% tarif / tranche Nbre jeunes prév % prév / tranche Tarif / tranche
TOTAL TRANCHE 1 25,00% 2 19% 42,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35,00% 1 2% 59,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45,00% 1 12% 76,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55,00% 1 7% 94,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65,00% 1 9% 111,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75,00% 1 6% 128,00 €
TOTAL TRANCHE 7 85,00% 5 43% 145,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100,00% 0 2% 171,00 €
TOTAL GLOBAL 12 100,00%
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1(0 à 630) : 42 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320): 111 euros
Tranche 2 (631 à 805) : 59 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495): 128 euros
Tranche 3(806 à 975) : 76 euros Tranche 7(+ 1 496) : 145 euros
Tranche 4 (976 à 1 150) : 94 euros Tranche 8 (hors commune): 171 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
3 – Séjour 7-9 ans du 16 au 19 août 2016
(Rapporteur : M. Samuel HERCEK)
DESCRIPTIF :
Dans le cadre du projet éducatif de la commune pour l’été 2016, Saint-Aubin de Médoc organise pour 12 enfants âgés entre 7 et 9 ans un séjour nature/aventure sur le domaine de la Frayse et l’Entre deux Mers.
Nbre de jours 3
Encadrant 2
Nbre heures:
10h/j 60
Coût salaire 15€/h
TOTAL SALAIRE 900
masse salariale / 2 450
Total séjour réel 2 046,00 € 6
Ce séjour se déroulera du 16 au 19 août sur la commune de Fargues Saint-Hilaire (Gironde). Il s’agira de sensibiliser les enfants à des activités à thématiques environnementales ainsi que de favoriser l’épanouissement et la socialisation au travers le partage, la solidarité et l’autonomie au sein d’un groupe.
La prestation proposée comprend le transport en minibus, l’hébergement (sous tentes de 3 places), les repas, les activités et l'encadrement pour une durée de 4 jours et 3 nuits.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Permettre aux enfants de découvrir de nouvelles activités ;
- Favoriser l’épanouissement et l’autonomie de l’enfant ;
- Permettre aux enfants d’être acteurs de leur séjour.
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
NOM FONCTION DIPLOMES
BENA Marie directrice DUT Carrière sociale
RONTEY Vincent Animateur CAP Petite enfance
Transport :
Les transports seront effectués avec 2 minibus conduits par l’équipe d’animation.
Hébergement et restauration :
Au sein de l’Entre-deux-Mers sur le Domaine de la Frayse, une magnifique bâtisse ans un parc de 24 hectares.
Les enfants seront hébergés sous tentes de 2 à 3 places sur un espace naturel, réservé pour le groupe. Les repas sont pris au restaurant du domaine dans une salle adaptée pour les jeunes
PLANNING D’ACTIVITES PREVISIONNEL:
MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
MATIN Installation et
découverte du site
Atelier sur le
papier recyclé
Atelier cuisine sur
le thème des
recettes d’antan
Atelier de
calligraphie
médiévale
REPAS Pique-nique
APM Balade Naturaliste
Tir à l’arc
Course
d’orientation
Rangement du site
et retour vers
17h00
SOIREE Repas feu de bois
« contes et
« légendes
médiévaux »
Soirée sur la faune
nocturne
Soirée médiévale 7
BUDGET PREVISIONNEL:
BUDGET PREVISIONNEL SEJOUR Fargues (du 16 au 19 Aout 2016)
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Autres services 1 900,00 € Participations Unité Total
Hébergement Activités 1 900,00 € T1 2 120,00 €
T2 1 84,00 €
T3 1 108,00 €
T4 1 132,00 €
T5 1 156,00 €
Locations mobilières 191,00 € T6 1 180,00 €
Location mini bus 191,00 € T7 5 1 020,00 €
Alimentation - € T8 0 - €
gouter-repas animateur
Voyage et déplacements - € TOTAL 1 800,00 €
Péage
Parking
Amortissement 151,60 € 151,60 €
Carburant 50,00 € Net communal 492,60 €
TOTAL 2 292,60 € TOTAL 2 292,60 €
Coût réel du séjour :
Nbre de jours 4
Encadrant 2
Nbre heures:
10h/j 80
Coût salaire 15€/h
TOTAL SALAIRE 1200
masse salariale / 2 600
Total séjour réel 2 892,60 €
Total des dépenses prévisionnelles + masse salariale/2 =Total réel du séjour
Tarifs par tranche
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif / tranche Nbre jeunes prév % prév / tranche Tarif / tranche
TOTAL TRANCHE 1 25,00% 2 19% 60,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35,00% 1 2% 84,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45,00% 1 12% 108,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55,00% 1 7% 132,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65,00% 1 9% 156,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75,00% 1 6% 180,00 € 8
TOTAL TRANCHE 7 85,00% 5 43% 204,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100,00% 0 2% 241,00 €
TOTAL GLOBAL 12 100,00%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1(0 à 630) : 60 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320): 156 euros
Tranche 2 (631 à 805) : 84 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495): 180 euros
Tranche 3(806 à 975) : 108 euros Tranche 7(+ 1 496) : 204 euros
Tranche 4 (976 à 1 150) : 132 euros Tranche 8 (hors commune): 241 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
4 – Séjour Aventures Gironde du 5 au 7 juillet 2016
(Rapporteur : M. Samuel HERCEK)
DESCRIPTIF :
Le Service Jeunesse organise un raid de trois jours sur les communes de Castillon-la-Bataille, Izon et Les Salles de Castillon. Ce mini séjour s'adresse à huit jeunes de 13 à 17ans.
Durant ce séjour, les jeunes auront l’occasion de s’initier au Horse-Ball, un sport collectif à cheval, de faire la descente de la Dordogne en canoë et enfin de pratiquer le wake board (sport de glisse tracté par un câble au-dessus de l’eau).
La prestation proposée comprend le transport en minibus et voiture, l’hébergement, les repas, les activités et l'encadrement.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Permettre aux jeunes de découvrir une région ;
- Favoriser l’accès à la culture et aux loisirs ;
- Encourager les jeunes à s’ouvrir aux autres, découvrir des pratiques culturelles afin d’alimenter et de stimuler leur curiosité ;
- Susciter l’implication des jeunes sur leur séjour ;
- Permettre à chacun de s’investir, sur les temps libres et de vie quotidienne - Favoriser la socialisation et l'autonomie des jeunes à travers :
Le respect de l’autre
L’implication de chacun dans les temps de vie quotidienne et collective L’apprentissage du respect des locaux et du matériel
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
Conformément à la réglementation en vigueur, l'équipe sera constituée de deux animateurs permanents dont un directeur (voir tableau ci-dessous).
Pour les activités spécifiques, des prestataires diplômés interviendront dans le cas échéant.
NOM FONCTION DIPLOMES
Serra Philippe Animateur/ Assistant sanitaire BAFD
François Marion Directrice/Animatrice BPJEPS APT 9
Transport :
Le transport sera effectué avec 1 minibus 9 places et 1 véhicule de 5 places.
Les prestataires :
- Ecuries de Brandeau (hébergement et horse-ball)
- Rowing club Castillonnais (canoë)
- Wake park (hébergement et wake-board)
Hébergement et restauration :
La 1ère nuit, les jeunes seront hébergés aux Ecuries de Brandeau aux Salles de Castillon et la 2ème, sur le site du Wake Park à Izon. L’hébergement se fera en tentes et la gestion de tous les repas sera à la charge de la collectivité.
PLANNING PREVISIONNEL:
MARDI MERCREDI JEUDI
Matin 10h-12h Horse-Ball 9h30-12h30 Canoë 9h30-12h Wake-board
Midi Pique-nique Pique-nique Pique-nique
Après-midi
14h-18h
Randonnée
équestre
14h-17h
Canoë
Rangement du
bivouac
Volley-ball
Soir Veillée Veillée Retour
LE BUDGET PREVISIONNEL:
BUDGET PREVISIONNEL aventures gironde (ADOSVAC)
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Autres services 475,00 € Participations Unité Total
Horse-ball 249,00 € T1 2 74,00 €
Wake-board 76,00 € T2 1 52,00 €
Canoë 150,00 € T3 0 - €
T4 0 - €
T5 1 97,00 €
T6 0 - €
T7 4 508,00 €
T8 0 - €
Alimentation 130,00 €
Repas jeunes/anim 130,00 €
Amortissement 113,70 €
Carburant 30,00 €
Kangoo 30,00 € TOTAL 8 731,00 €
Net communal 17,70 € 10
TOTAL 748,70 € TOTAL 748,70 €
Le calcul de la part de la location du minibus du Service Jeunesse, imputable au séjour, se fait en fonction du prix de revient moyen en transport d’une sortie sur l’année. Ce prix de revient est de 37,90 €/Jour
Le minibus sera utilisé 3 jours, soit 37,90 x 3 = 113,70 €
Coût réel du séjour :
Nombre de jours 3
Encadrants 2
Nombre heures sur la base de 10h/j 60
Coût salaire 15€/h
TOTAL SALAIRE 900
Masse salariale / 2 450
Total séjour réel 1198,70 €
Total des dépenses prévisionnelles + masse salariale/2 =Total réel du séjour
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif / tranche Nombre jeunes prév % réel / tranche Tarif / tranche
TOTAL TRANCHE 1 25,00% 2 19% 37,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35,00% 0 2% 52,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45,00% 1 12% 67,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55,00% 1 7% 82,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65,00% 1 9% 97,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75,00% 0 6% 112,00 €
TOTAL TRANCHE 7 85,00% 3 43% 127,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100,00% 0 2% 150,00 €
TOTAL GLOBAL 8 100,00%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 (0 à 630 €) : 37 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320 €) : 97 euros Tranche 2 (631 à 805 €) : 52 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495 €) : 112 euros Tranche 3 (806 à 975 €) : 67 euros Tranche 7 (+ 1 496 €) : 127 euros Tranche 4 (976 à 1 150 €) : 82 euros Tranche 8 (hors commune) : 150 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
5 – Séjour « Eaux Vives » (12-17 ans) du 18 au 23 juillet 2016
(Rapporteur : M. Samuel HERCEK)
DESCRIPTIF :
Cette année, le Service Jeunesse organise un séjour dans les Pyrénées-Atlantiques (à Bidarray). Ce séjour rassemble 24 jeunes de 12 à 17 ans répartis en 3 groupes, encadrés par l’équipe d’animation communale, ainsi que par des professionnels (Brevets d’Etat pour les disciplines spécifiques). 11
Les différentes activités proposées (rafting, canyoning, hot dog, parcours falaise, hydrospeed) ainsi que des balades et visites des alentours permettront aux jeunes de découvrir cette région. Le séjour se déroulera au gîte Menditarrena aux alentours duquel une grande partie des activités se dérouleront.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Permettre aux jeunes découvrir les activités de pleine nature
- Permettre aux jeunes de développer des habilités motrices liées aux sports pratiqués - Favoriser la socialisation et l'autonomie des jeunes à travers :
Le respect de l’autre
L’implication de chacun dans les temps de vie quotidienne et collective L’apprentissage du respect des locaux et du matériel
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
NOM FONCTION DIPLOMES
François Marion Animatrice BPJEPS
Serra Philippe Animateur/directeur BEES /BAFD
Rontey Vincent Animateur CAP petite enfance
Transport :
Les transports seront effectués avec 3 minibus conduits par l'équipe d'animation.
Les prestataires :
-Arteka (hébergement et activités).
-Centre Leclerc (location de minibus).
PLANNING PREVISIONNEL:
LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
G1
VOYAGE Découverte et tournois de pala Visite et balade à Espelette Jeux et tournois sportifs Visite et balade
à St Jean Pied
de Port
Rangement
nettoyage G2 G3
G1
Rafting
canyoning hotdog Parcours falaise hydrospeed
VOYAGE G2 hydrospeed canyoning hotdog Parcours falaise
G3 Parcours falaise hydrospeed canyoning hotdog
LE BUDGET PREVISIONNEL:
BUDGET PREVISIONNEL SEJOUR EAUX VIVES (du 18 au 23 juillet 2016)
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Autres services
7 153,50 € Participations Unité Total
Hébergement pension complète 4 297,50 €
T1 5 505,00 €
Parc aventure 480,00 €
T2 0 - €
Rafting 528,00 €
T3 3 546,00 €
Canyoning 792,00 €
T4 3 546,00 €
Hotdog 528,00 €
T5 2 444,00 €
Hydrospeed 528,00 €
T6 2 526,00 €
Locations mobilières
676,10 € T7 2 606,00 € 12
676,10 €
T8 10 3 440,00 €
Alimentation
50,00 €
gouter-repas animateur 50,00 €
Voyage et déplacements
67,20 € TOTAL 6 613,00 €
Péage 67,20 €
Amortissement 227,40 € 227,40 €
Carburant
200,00 €
Net
communal 1 761,20 €
TOTAL
8 374,20 € TOTAL 8 374,20 €
Le calcul de la part de la location du minibus du service jeunesse imputable au séjour se fait en fonction du prix de revient moyen en transport d’une sortie sur l’année. Ce prix de revient est de 37,90 €/Jour.
Le minibus sera utilisé 6 jours, soit 37,90 x 6 = 227,40 €
Coût réel du séjour :
Total des dépenses prévisionnelles + masse salariale/2 =Total réel du séjour
Nombre de jours 6
Encadrant 3
Nombre heures: 10h/j 180
Coût salaire 15€/h
TOTAL SALAIRE 2700
masse salariale / 2 1350
Total séjour réel 9 724,20 €
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif / tranche Nombre jeunes prévus % prévisionnel / tranche Tarif / tranche
TOTAL TRANCHE 1 25,00% 5 19% 101,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35,00% 0 2% 141,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45,00% 3 12% 182,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55,00% 2 7% 222,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65,00% 2 9% 263,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75,00% 2 6% 303,00 €
TOTAL TRANCHE 7 85,00% 10 43% 344,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100,00% 0 2% 405,00 €
TOTAL GLOBAL 24 100,00%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 (0 à 630 €) : 101 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320 €) : 263 euros Tranche 2 (631 à 805 €) : 141 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495 €) : 303 euros Tranche 3 (806 à 975 €) : 182 euros Tranche 7 (+ 1 496 €) : 344 euros
Tranche 4 (976 à 1 150 €) : 222 euros Tranche 8 (hors commune) : 405 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE. 13
6 – Vacances sportives (10-14 ans) du 11 au 15 juillet 2016
(Rapporteur : M. Patrick BALLANGER)
DESCRIPTIF :
Le Service Jeunesse organise une semaine de stage de surf, ou de découverte multi-glisse du 11 au 15 Juillet 2016. Ce stage de 4 jours s'adresse à 24 jeunes de 10 à 14 ans.
Les activités se dérouleront sur les communes de Lacanau-Océan (surf), et de Carcans-Maubuisson (stage multi-glisse). Les matinées, les jeunes auront le loisir de participer à des sports de plage variés (sand ball, beach volley, ultimate...) ainsi que des baignades encadrées par des animateurs diplômés. Ils seront également initiés à l’accrobranche sur une matinée. Les stages se dérouleront, quant à eux, l’après-midi.
La prestation proposée comprend le transport en minibus, les repas, les activités et l'encadrement.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Découverte et initiation à différents sports de « glisse » de notre région.
- Favoriser la pratique sportive d’un public mixte
- Favoriser l’autonomie et la socialisation des jeunes
- Favoriser l’échange entre élémentaires et collégiens.
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
NOM FONCTION DIPLOMES
Patrick GIMENEZ Animateur BEESAPT
Alexandre RENARD Animateur Master STAPS
Julien HOUSSINOT Animateur ETAPS
Transport :
Les transports seront effectués avec 3 minibus de 9 places conduits par l'équipe d'animation.
Les prestataires :
- Lacanau Surf Club (Lacanau Océan)
- Windygliss carcans (Carcans-Maubuisson)
- Accrobranche UCPA Bombannes (Carcans-Maubuisson)
- Location 2 minibus Leclerc (St Médard en Jalles) 14
PLANNING D'ACTIVITES PREVISIONNEL :
Lundi
11/07
Mardi
12/07
Mercredi
13/07
Jeudi
14/07
Vendredi
15/07
Matin
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
FERIE
Accueil matin
8h/9h
Baignades/sports
de plage
Baignades/sports
de plage
Baignades/sports
de plage Accrobranche
Midi Pique-nique Pique-nique Pique-nique Pique-nique
Après
midi
Stage surf /
multiglisse
(Paddle)
Stage surf /
multiglisse
(char à voile)
Stage surf /
multiglisse
(Canoë / Kayak)
Stage surf /
multiglisse
(kite buggy)
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
BUDGET PREVISIONNEL:
BUDGET PREVISIONNEL VS Stage Juillet 10/14 ans 11 au 15 Juillet(ADOSVAC)
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Autres services 1 788,00 € Participations Unité Total
stage surf LSC 1 104,00 € T1 5 190,00 €
stage windygliss 306,00 € T2 0 - €
Accrobranche UCPA 378,00 € T3 3 207,00 €
T4 2 168,00 €
Locations mobilières 564,00 € T5 2 200,00 €
Alimentation 183,60 € T6 2 230,00 €
Voyage et déplacements T7 10 1 300,00 €
Amortissement 151,60 € T8 0 - €
Carburant 100,00 €
TOTAL 24 2 295,00 €
Net communal 492,20 €
TOTAL 2 787,20 € TOTAL 2 787,20 €
Coût réel du séjour :
Nbre de jours 4
Encadrant 3
Nbre heures 10h/j 120
Coût salaire 15€/h
TOTAL SALAIRE 1800
masse salarial / 2 900 15
Total séjour réel 3 687,20 €
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif / tranche Nbre jeunes prév % prév / tranche Tarif / tranche
TOTAL TRANCHE 1 25% 5 19% 38,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35% 0 2% 53,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45% 3 12% 69,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55% 2 7% 84,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65% 2 9% 100,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75% 2 6% 115,00 €
TOTAL TRANCHE 7 85% 10 43% 130,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100% 0 2% 154,00 €
TOTAL GLOBAL 24 100%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 (0 à 630 €) : 38 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320 €) : 100 euros Tranche 2 (631 à 805 €) : 53 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495 €) : 115 euros Tranche 3 (806 à 975 €) : 69 euros Tranche 7 (+ 1 496 €) : 130 euros
Tranche 4 (976 à 1 150 €) : 84 euros Tranche 8 (hors commune) : 154 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
7 – Vacances sportives (8-12 ans) du 25 au 29 juillet 2016
(Rapporteur : M. Patrick BALLANGER)
DESCRIPTIF :
Le Service Jeunesse propose un séjour sportif orienté vers la glisse sur la station balnéaire de Vendays-Montalivet du 25 au 29 Juillet 2016. Cette semaine est prévue pour 24 enfants de 8 à 12 ans encadrés par l’équipe d’animation et des intervenants diplômés.
Deux stages sur 4 matinées seront proposés aux enfants (16 en surf et 8 en char à voile). De l’accrobranche, des baignades, des jeux de plages, la visite des lieux (le marché, des balades environnementales à pieds), des veillées sont prévus. L’hébergement, en dur, se situe à 600m des lieux d’activités.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Permettre aux enfants de s’initier à de nouvelles disciplines sportives
- Favoriser la mixité du public
- Favoriser l’échange entre élémentaires et collégiens
- Favoriser l’autonomie et la socialisation des jeunes 16
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation
NOM FONCTION DIPLOMES
Patrick Gimenez Directeur BEESAPT
Valérie Chemm Animatrice ATSEM
Jérémy Cuisinier Assistant sanitaire Licence STAPS
Transport :
Les transports seront effectués avec 3 minibus de 9 places conduits par l'équipe d'animation.
Les prestataires :
- Leclerc AUTO de St-Médard-en-Jalles
- Parc de l’Aventure à Montalivet : Accrobranche
- Cap Montalivet : Char à voile
- Adventure sport Xtrème EURL : Stage surf
- Association Vent d’Est à Montalivet : Pension complète
PLANNING D’ACTIVITES :
Lundi 25/07 Mardi 26/07 Mercredi 27/07 Jeudi 28/07 Vendredi 29/07
matin
RDV : salle
Ronsard à
9H/départ :
9h30
Trajet +
Installation.
9h00/10h30
GP1/GP2 : surf
GP3 : char à voile
+
jeux de plage
9h00/10h30
GP1/GP2 : surf
GP3 : char à voile
+
Temps libre au
centre
d’hébergement
9h00/10h30
GP1/GP2 : surf
GP3 : char à voile
+
Balade au marché
9h00/10h30
GP1/GP2 : surf
GP3 : char à voile
+
Baignade à l’océan
midi Pique-nique Repas au centre Repas au centre Repas au centre Repas au centre
Après-
midi
Goûter
vers 17h
Promenade sur la
station
Baignade à
l’océan, jeux de
plage (ultimate,
foot, beach
volley, jeux de
raquettes).
Baignade à l’océan
Balade
environnementale
sur la plage et
dans la forêt.
Baignade sur le lac
d’ Hourtin
Olympiade sur la
plage
Accrobranche sur
le Parc aventure
de Montalivet
Rangement chambres,
jeux calme en
attendant le départ
vers 15h.
Arrivée vers 16h30
soir
Repas : 19h/20h
Veillée et couché
vers 22h
Repas : 19h/20h
Veillée et couché
vers 22h
Repas : 19h/20h
Veillée et couché
vers 22h
Repas : 19h/20h
Veillée et couché
vers 22h 17
BUDGET PREVISIONNEL :
BUDGET PREVISIONNEL
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Autres services 5516 ,00 € Participations Unité Total
Hébergement/restauration 3672 ,00€ T1 5 405,00 €
Stage surf 1000,00€ T2 0 - €
Stage char à voile 544,00€ T3 3 438 ,00 €
Accrobranche 300, 00€ T4 2 356,00 €
T5 2 422,00 €
T6 2 486,00 € Locations mobilières
2 minibus 564 ,00 € T7 10 2750,00 €
Alimentation 50,00 € T8 0 - €
Amortissement 189,50€
Carburant 100,00 €
TOTAL 4857,00 €
Net
communal 1562,50 €
TOTAL 6419,50 € TOTAL 6419,50 €
Coût réel du séjour :
Nbre de jours 5
Encadrant 3
Nbre heures 12h/j 180
Coût salaire 15€/h
TOTAL SALAIRE 2700
masse salarial / 2 1350
Total séjour réel 7769.50€
Total des dépenses prévisionnelles + masse salariale/2 =Total réel du séjour
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif /
tranche
Nbre jeunes
prév
% prév /
tranche Tarif / tranche
TOTAL TRANCHE 1 25% 5 19% 81,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35% 0 2% 113,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45% 3 12% 146,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55% 2 7% 178,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65% 2 9% 211,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75% 2 6% 243,00 € 18
TOTAL TRANCHE 7 85% 10 43% 275,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100% 0 2% 324,00€
TOTAL GLOBAL 24 100%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 (0 à 630 €) : 81 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320 €) : 211 euros Tranche 2 (631 à 805 €) : 113 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495 €) : 243 euros Tranche 3 (806 à 975 €) : 146 euros Tranche 7 (+ 1 496 €) : 275 euros
Tranche 4 (976 à 1 150 €) : 178 euros Tranche 8 (hors commune) : 324 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
8 – Vacances sportives (8-12 ans) du 22 au 26 août 2016
(Rapporteur : M. Patrick BALLANGER)
DESCRIPTIF :
Le Service Jeunesse organise une semaine de stage de surf, de découverte multi-glisse et de découverte de la voile du 22 au 26 Août 2016. Ce stage de 5 jours s'adresse à 24 jeunes de 8 à 12 ans.
Les activités se dérouleront sur les communes de Lacanau-Océan (stage de surf), et de Carcans- Maubuisson (stage multi-glisse). Les matinées, les jeunes auront le loisir de participer à des sports de plage variés (sand ball, beach volley, ultimate...) ainsi que des baignades encadrées par des animateurs diplômés. Ils seront également initiés à l’accrobranche sur une matinée. Les stages se dérouleront l’après-midi.
La prestation proposée comprend le transport en minibus, les repas, les activités et l'encadrement.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- découverte et initiation à différents sports de « glisse » de notre région
- favoriser la pratique sportive d’un public mixte
- favoriser l’autonomie et la socialisation des jeunes
- favoriser l’échange entre élémentaires et collégiens.
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
NOM FONCTION DIPLOMES
Patrick GIMENEZ Animateur BEESAPT
Jérémy CUISINIER Animateur Licence STAPS
Julien HOUSSINOT Animateur ETAPS
Transport :
Les transports seront effectués avec 3 minibus de 9 places conduits par l'équipe d'animation.
Les prestataires :
- Lacanau Surf Club (Lacanau Océan) 19
- Windygliss carcans (Carcans-Maubuisson)
- Cercle de la voile carcans (Carcans-Maubuisson)
- Accrobranche UCPA Bombannes (Carcans-Maubuisson)
- Location 2 minibus Leclerc (St Médard en Jalles)
PLANNING D'ACTIVITES PREVISIONNEL :
Lundi
22/08
Mardi
23/08
Mercredi
24/08
Jeudi
25/08
Vendredi
26/08
Matin
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
Baignades/sports
de plage
Baignades/sports
de plage
Baignades/sports
de plage
Baignades/sports
de plage Accrobranche
Midi Pique-nique Pique-nique Pique-nique Pique-nique Pique-nique
Après
midi
Stage surf /
multiglisse
(voile)
Stage surf /
multiglisse
(voile)
Stage surf /
multiglisse
(voile)
Stage surf /
multiglisse
(Paddle)
Stage surf /
multiglisse
(char à voile)
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
BUDGET PREVISIONNEL :
BUDGET PREVISIONNEL VS Stage Août 8/12 ans 22 au 26 Août(ADOSVAC)
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Autres services 2 232,00 € Participations Unité Total
stage surf LSC 1 380,00 € T1 5 230,00 €
stage windygliss 240,00 € T2 0 - €
Accrobranche UCPA 324,00 € T3 3 249,00 €
stage de voile 288,00 € T4 2 202,00 €
Locations mobilières 564,00 € T5 2 240,00 €
Alimentation 229,50 € T6 2 276,00 €
Voyage et déplacements T7 10 1 570,00 €
Amortissement 189,90 € T8 0 - €
Carburant 100,00 €
TOTAL 24 2 767,00 €
Net communal 548,40 € TOTAL
3 315,40 € TOTAL 3 315,40 €
Coût réel du séjour :
Nbre de jours 5
Encadrant 3
Nbre heures 10h/j 150
Coût salaire 15€/h 20
TOTAL SALAIRE 2250
masse salarial / 2 1125
Total séjour réel 4 440,40 €
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif /
tranche
Nbre jeunes
prév
% prév /
tranche Tarif / tranche
TOTAL TRANCHE 1 25% 5 19% 46,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35% 0 2% 64,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45% 3 12% 83,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55% 2 7% 101,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65% 2 9% 120,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75% 2 6% 138,00 €
TOTAL TRANCHE 7 85% 10 43% 157,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100% 0 2% 185,00 €
TOTAL GLOBAL 24 100%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 (0 à 630 €) : 46 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320 €) : 120 euros Tranche 2 (631 à 805 €) : 64 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495 €) : 138 euros Tranche 3 (806 à 975 €) : 83 euros Tranche 7 (+ 1 496 €) : 157 euros
Tranche 4 (976 à 1 150 €) : 101 euros Tranche 8 (hors commune) : 185 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
9 – Création de postes
(Rapporteur : Mme Anne-Marie ROUX)
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment ses articles 34, 39, 79 et 80,
Vu le décret n°92-850 du 28 août 1992 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles,
Vu le décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006, portant statut particulier du cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux,
Vu le décret n°2006-1693 du 22 décembre 2006, portant statut particulier du cadre d’emplois des adjoints territoriaux d’animation,
Vu le Décret n°2006-1691 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux,
Vu le décret n°2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant divers décrets portant statut particulier de cadres d'emplois des catégories B et C de la fonction publique territoriale, Vu le Décret n° 2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens territoriaux
Vu la délibération n°7 du Conseil Municipal du 16 février 2009 relative à la détermination des taux de promotion pour les avancements de grade,
Considérant notamment l’évolution des carrières des fonctionnaires territoriaux dans le cadre du 21
dispositif de l’avancement de grade et de la promotion interne,
Considérant la nécessité de recruter un agent aux Services techniques pour faire face à la réorganisation interne du service,
Considérant le tableau des effectifs,
Le Conseil municipal propose :
1/ la création au tableau des effectifs de la commune à compter du 1er juillet 2016 : - d’un poste de technicien principal de 2ème classe
2/ la création au tableau des effectifs de la commune à compter du 1er septembre 2016 : - d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe,
- d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe,
- de 3 postes d’agents spécialisés principaux de 2ème classe des écoles maternelles,
- d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe.
2/ l’inscription des crédits correspondants au budget de la Commune.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
10 – Modification du tableau des effectifs
(Rapporteur : Mme Anne-Marie ROUX)
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 34,
Vu le décret n°92-850 du 28 août 1992 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles,
Vu le décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006, portant statut particulier du cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux,
Vu le décret n°2006-1693 du 22 décembre 2006, portant statut particulier du cadre d’emplois des adjoints territoriaux d’animation,
Vu le Décret n°2006-1691 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux,
Vu le décret n°2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant divers décrets portant statut particulier de cadres d'emplois des catégories B et C de la fonction publique territoriale, Vu le Décret n° 2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens territoriaux,
Considérant le tableau des effectifs en cours,
Emplois/Grades Nombre actuel Modifications Date d’effet Temps de travail
FILIERE ANIMATION
Adjoint d’animation principal
2ème classe 3 4 01/09/2016 Temps complet
Adjoint d’animation 1ère classe 6 5 01/09/2016 Temps complet
FILIERE SOCIALE
ATSEM Principale 2ème classe 2 5 01/09/2016 Temps complet
ATSEM 1ère classe 7 4 01/09/2016 Temps complet
FILIERE ADMINISTRATIVE
Adjoint administratif principal
2ème classe 1 2 01/09/2016 Temps complet
Adjoint administratif 1ère classe 5 3 01/09/2016 Temps complet 22
FILIERE TECHNIQUE
Technicien principal de 2ème classe 0 1 01/07/2016 Temps complet
Adjoint technique 2ème classe 21 22 01/09/2016 Temps complet
Il est demandé au Conseil municipal :
- d’accepter les modifications du tableau des effectifs à compter du 01/07/2016 pour le grade
de Technicien principal de 2ème classe, et du 01/09/2016 pour les autres,
- d’annoncer que les crédits nécessaires seront inscrits au chapitre 012 du budget,
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
11 – Acquisition de deux parcelles boisées
(Rapporteur : M. Bernard BARBEAU)
Par courrier en date du 17 mai 2016 parvenu en Mairie le 20 mai 2016, Maître Jean-Louis BUGEAUD, notaire à Blanquefort, a informé la Commune de la mise en vente de deux parcelles boisées cadastrées Section B n°1018 et 1019 au lieu-dit « Lande de Tourneau » pour une contenance totale de 2 hectares 59 ares et 25 centiares (plan ci-annexé).
Conformément aux dispositions de l’article L331-24 du Code Forestier, la Commune bénéficie d’un droit de préférence en cas de vente d’une propriété classée en nature de bois et forêts d’une superficie totale inférieure à quatre hectares.
Compte tenu :
- de la proximité entre la forêt communale du Cerisier et les parcelles objet de la vente, - de la présence d’un large pare-feu mitoyen des deux parcelles
- de la nature du boisement constitué d’un semis de pins maritimes d’environ 5 ans - du prix de la transaction fixé par le vendeur à 7500 € (hors droits et frais d’acquisition)
Il est demandé au Conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à exercer pour le compte de la commune le droit de préférence dans le cadre de cette vente, pour une acquisition des deux parcelles au prix de 7500 €.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
12 – Attribution de subventions exceptionnelles
(Rapporteur : M. Serge REVOLTE)
M. REVOLTE informe le Conseil municipal que Monsieur le Maire a été saisi ces dernières semaines de trois demandes de subventions.
La première concerne la nouvelle association des commerçants de la commune, qui a effectué une demande de subvention exceptionnelle de 300 € dans le cadre de ses activités, et notamment pour l’organisation de pique-nique des commerçants et de la projection d’un film en plein air, manifestations qui se sont déroulées le samedi 11 juin 2016.
Les deux autres demandes concernent des participations à des actions humanitaires : - une jeune sainte-aubinoise est venue présenter son projet de mission humanitaire au Pérou, menée par l’intermédiaire de son école de commerce, pour bâtir une petite école dans un bidonville à Lima. Il est proposé de participer à hauteur de 150 €.
- le second projet concerne la participation de trois jeunes femmes au Raid des Alizées dans le cadre de la recherche contre le cancer du sein. Il est également proposé de participer à cette 23
action à hauteur de 150 €, versée à l’association « Keep A Breast » qui les accompagne dans ce projet.
Compte tenu des objectifs poursuivis et de la qualité des dossiers présentés, il est proposé au Conseil municipal d’allouer ces trois subventions exceptionnelles, qui seront imputées sur l’article 6574 « Divers ».
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
13 – Lotissement communal Le Mont Saint-Pey : Budget annexe 2016
(Rapporteur : M. Serge REVOLTE)
Monsieur REVOLTE présente au Conseil municipal le projet de Budget annexe 2016 ci-joint qui consiste à prendre en compte uniquement des écritures correctives.
En effet, à l’occasion du contrôle de la clôture de ce budget, notre Trésorier a constaté que l’excédent s’avère être supérieur à celui dégagé et intégré dans le Compte Administratif pour les motifs suivants :
- La surface totale du lotissement est de 10 902m² dont 6519m² de parcelles commercialisées. Des équipements communs sont concernés et doivent donc être intégrés dans le calcul du prix de revient lors de la sortie des stocks des parcelles vendues. Ils doivent être ensuite transférés dans l’actif du budget communal.
- L’intégration des terrains à aménager dans le budget annexe était de 600 000 € (estimation France Domaines) alors que la valeur comptable réelle des parcelles est de 8 272.34 €. Il en découle une appréciation erronée du résultat de clôture de ce lotissement.
L’ensemble des corrections mentionnées ci-dessus porte donc le résultat de clôture 2015 à la somme de 855 235.09 € et non à 115 459.68 €.
Ne pouvant adopter ce budget annexe dans les délais pour des raisons matérielles et dans l’optique de rétablir la situation financière de notre collectivité, une dérogation a été accordée par la Préfecture pour le vote de ce budget, ce qui permettra de dégager un report d’un montant supérieur au sein du Budget principal de la commune.
Il est demandé au conseil municipal de voter le budget par chapitre en section de fonctionnement et en section d’investissement.
Dépenses de fonctionnement
Chapitre 011 : charges à caractère général : 8 272.34 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
Chapitre 65 : autres charges de gestion courante : 855 235.09 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
Chapitre 042 : opérations d'ordre entre sections : 873 481.06 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
Recettes de fonctionnement
002 : reprise de l’excédent : 115 459.68 € 24
Chapitre 70 : produits des services, du domaine et ventes diverses : 148 047.75 € Vote : Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
Chapitre 042 : opérations d'ordre entre sections : 1 473 481.06 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
La section de fonctionnement est approuvée pour un montant de :
Dépenses : 1 736 988.49 €
Recettes : 1 736 988.49 €
Dépenses d’investissement
Chapitre 040 : opérations d'ordre entre sections : 873 481.06 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
Recettes d’investissement
Chapitre 040 : opérations d'ordre entre sections : 873 481.06 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
La section d’investissement est approuvée pour un montant de :
Dépenses : 873 481.06 €
Recettes : 873 481.06 €
Le budget total s’élève à : 2 610 469,55 €
14 – Budget principal : décision modificative n°1
(Rapporteur : M. Serge REVOLTE)
Monsieur Serge REVOLTE expose qu’il est demandé au Conseil Municipal de voter la décision modificative n°1 du Budget Principal afin d’inscrire au budget 2016 :
• Les écritures rectificatives du transfert d’actif entre le budget annexe du Lotissement Le Mont Saint Pey et le Budget Principal :
- annulation de la valeur vénale et de la sortie des terrains pour 600 000 € ;
- sortie des terrains pour la valeur comptable réelle ;
- intégration des équipements communs dans l’actif de la commune ;
- ajustement des crédits pour la reprise de l’excédent sur le budget principal ;
• Ajuster le chapitre 67 pour la prise en charge des dossiers du PIG (Programme d’intérêt Général) ;
• Ajouter des crédits au chapitre 014 suite à la revalorisation du FPIC (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales).
La Décision modificative sera équilibrée selon l’annexe jointe. 25
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
15 – Décisions du Maire
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Décision n°5 du 09/05/2016 :
Considérant la convention en date du 17 juin 2014, entre la Commune et l’association « Conservatoire des Races d’Aquitaine », passée pour une durée de 6 ans, par laquelle la Commune s’engage à financer l’association pour mener à bien l’opération d’éco-pastoralisme « Transhumance en Gironde »,
DECIDE
Article 1 : d’allouer à l’association « Conservatoire des Races d’Aquitaine » la somme de 1000 €, sous la forme d’une contribution financière, telle que prévue par la convention du 17 juin 2014.
Article 2 : cette contribution sera issue du chapitre 65 du Budget communal 2016, qui présente les crédits suffisants.
(Décision transmise au contrôle de légalité le 10/05/2016 par voie dématérialisée, AR reçu le 10/05/2016)
Décision n°6 du 30/05/2016 :
DECIDE
Article 1 : de cotiser à l’association ADHM (Aide à Domicile du Haut-Médoc) pour un montant de 3255 €, correspondant aux frais d’adhésion pour l’année 2016.
Article 2 : cette contribution sera issue du chapitre 6281 du Budget communal 2016, qui présente les crédits suffisants.
(Décision transmise au contrôle de légalité le 31/05/2016 par voie dématérialisée, AR reçu le 31/05/2016)
16 – Annexes
- Plan des parcelles boisées
- Budget annexe Lotissement Le Mont Saint-Pey
- DM n°1
17 – Informations
Les prochains Conseils municipaux se tiendront :
- Lundi 19 septembre 2016
- Lundi 17 octobre 2016
- Lundi 21 novembre 2016
- Lundi 19 décembre 2016
Fin de la séance à 20h37.