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Compte-Rendu - CR 07 NOVEMBRE 2022
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune d'Aiglemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 NOVEMBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Logement,
Page 1 sur 7
PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
* * * * *
Séance du 07 novembre 2022 à 20h30
* * * * *
Convocation du 25 octobre 2022
* * * * *
Etaient présents
Philippe DECOBERT
Jean-Philippe GUENARD
Maryvonne DOYEN
Daniel GEORGES
Yves MAUBANT arrivé à 20h40
Marie-José AUBERT
Etienne BOSETTI
Valérie LLINARES
Céline POIX
Julien BROSSE
Nicolas VASCHETTO
Jean PETRONIO
Renaud MARIAGE
Absent(e)s excusé(e)s :
Maryse SMIGIELSKI
Yann TRONCHET
Océane MIRANDA
Julia BELERT
Muriel BAJOT
Stéphanie CHARMETTE
Donne procuration :
Maryse SMIGIELSKI donne procuration à Philippe DECOBERT
Yann TRONCHET donne procuration à Julien BROSSE
Océane MIRANDA donne procuration à Marie-José AUBERT
Julia BELERT donne procuration à Jean-Philippe GUENARD
Muriel BAJOT donne procuration à Jean PETRONIO
Stéphanie CHARMETTE donne procuration à Renaud MARIAGE
Secrétaire de séance :
Daniel GEORGES
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ORDRE DU JOUR :
1 DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE ..........................................................................2
2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 ..............2
3 FINANCES .......................................................................................................................2 à 4
3.1 : Reversement du produit de la taxe d’aménagement à l’EPCI .......................................................2
3.2 : Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 ............................................................3
3.3 : Admission en non-valeur .......................................................................................................3
3.4 : Convention Territoriale Globale (Caf) ... .................. ................................................................4
3.5 : Demande de subvention Pacte Ardenne – Région Grand est ........................................................4
3.6 : Éclairage public ..................................................................................................................4
4 URBANISME .....................................................................................................................4 à 5
4.1 : Achat parcelle AH 479 ...........................................................................................................4 4.2 : Achat parcelle AH 401 ...........................................................................................................5 4.3 : Achat parcelle AC 230 ...........................................................................................................5 4.4 : Achat parcelles AB 283 et 288 ................................................................................................5 4.5 : Vente lot n°3 Lotissement du Rohan .........................................................................................5 4.6 : Contentieux sur une parcelle situées aux Marliers ......................................................................5
5 PERSONNEL .....................................................................................................................5 à 6 5.1 : Formation d’un agent en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi .........................................5 à 6
5.2 : Contrat aidé .......................................................................................................................6
6 SERVICE ENFANCE ...............................................................................................................6
6.1 : Mise à jour du règlement intérieur ...........................................................................................6
6.2 : Point sur le service enfance ...................................................................................................6
7 QUESTIONS DIVERSES ............................................................................................................7
7.1 : Rapport des commissions ......................................................................................................7
7.3 : Agenda .............................................................................................................................7
1 DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur le Maire indique que, conformément aux dispositions des articles L 2122-23 et L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Conseil Municipal de désigner au début de chaque
séance son Secrétaire.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Daniel GEORGES en qualité de Secrétaire de séance.
2 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIÉRE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Septembre 2022 n’appelle pas d’observation. Il est adopté à
l’unanimité.
3 FINANCES
3.1 Reversement du produit de la taxe d’aménagement à l’EPCI
Le Maire présente au Conseil Municipal l’article 109 de la loi de finances 2022 qui a rendu obligatoire le
reversement partiel ou total de la taxe d’aménagement par les communes à l’établissement public de
coopération intercommunal (EPCI).
Le Maire propose au Conseil Municipal de ne pas reverser la taxe d’aménagement à l’EPCI.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette proposition.
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3.2 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
Conformément à l’article L.1612-1 du CGCT, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à liquider et à
mandater les dépenses d’investissement 2023 dans la limite du quart des crédits inscrits au Budget 2022,
détaillées ci-dessous, et ce, avant le vote du BP 2023.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette décision.
3.3 Admission en non-valeur
Monsieur le Trésorier sollicite, pour l’exercice 2022, l’admission en non-valeur des sommes indiquées ci-
dessous, étant rappelé que cela n’implique pas l’abandon total de ces créances et que, si des possibilités de
recouvrement existaient par la suite, il lui appartiendrait de faire toute diligence pour obtenir leur paiement.
Pour l’ensemble de ces demandes, Monsieur le Trésorier a justifié le motif d’irrécouvrabilité, débiteur par
débiteur, et indiqué les poursuites réalisées. La liste adressée présente une synthèse avec indication des
catégories de produits et des années.
Les admissions en non-valeur s’élèvent globalement pour 900 € représentant un loyer de la poste.
Il est demandé au Conseil Municipal d’approuver les admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
pour l’exercice 2022, qui seront imputées au 6541.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les admissions en non-valeur et charge le Maire
de procéder aux écritures comptables.
Chapitre 204
Comptes BP Crédits ouverts par
l’assemblée délibérante
Article 2041582 111 000 € 27 750 €
Article 2046 7 000 € 1 750 €
Chapitre 21
Comptes BP Crédits ouverts par
l’assemblée délibérante
Article 2111 310 000 € 77 500 €
Article 2116 10 000 € 2 500 €
Article 2128 14 000 € 3 600 €
Article 21312 17 942 € 4 485.50 €
Article 21318 42 100 € 10 525 €
Article 2138 128 000 € 32 000 €
Article 2151 7 000 € 1 750 €
Article 2152 11 500 € 2 875 €
Article 21578 4 000 € 1 000 €
Article 21783 3 250 € 812.50 €
Article 2181 13 000 € 3 250 €
Article 2182 104 851,25 € 26 212,81 €
Article 2183 3 000 € 750 €
Article 2184 1 000 € 250 €
Chapitre 23
Comptes
BP
Crédits ouverts par
l’assemblée délibérante
Article 2315 2 094 500 € 523 625 €
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3.4 Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales des Ardennes
Le Maire présente au Conseil Municipal le rapport de la Caisse d’Allocations Familiales des Ardennes
concernant la convention Territoriale Globale.
Cette convention a pour objectif d’élaborer le projet social du territoire avec la collectivité et d’organiser
concrètement l’offre globale de service des CAF de manière structurée et priorisée. Elle favorise ainsi le
développement et l’adaptation des équipements et services aux familles, l’accès aux droits et l’optimisation
des interventions des différents acteurs.
Après délibération le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer cette convention.
3.5 : Demande de subvention Pacte Ardenne – Région Grand Est
La région Grand Est propose un dispositif pour les projets au titre du volet patrimoine du Pacte Ardenne. A ce
titre la commune peut solliciter une aide pour ses projets de façon pluriannuelle.
En conséquence, le Conseil Municipal sollicite la Région Grand Est pour l’aider dans la rénovation de la toiture
du bâtiment sis 22 rue du Docteur Roux au titre de l’année 2023.
Après délibération, Le Conseil Municipal à l’unanimité, autorise le Maire à solliciter la Région Grand Est dans
le cadre du Pacte Ardenne pour accompagner le financement des travaux et l’autorise à effectuer toutes les
démarches et signatures nécessaires.
3.6 Éclairage public
Suite aux différents échanges lors des derniers conseils municipaux le Maire a pris contact auprès de la FDEA
pour la mise en place de nouvelle horloge afin de pouvoir réaliser une coupure de nuit, mais aussi des
programmes exceptionnels (ex jours de fêtes de fin d’année sans coupure de nuit ou fête patronale).
Afin de réaliser cette opération il faut remplacer 6 horloges à 450 € (fournies / posées) soit 2 700 € TTC.
Une aide de l’état devrait être mise en place pour remplacer les horloges vétustes dans le département sur
les années 2023 et 2024. Cette aide serait de 80 % par horloge.
La FDEA souhaite en profiter pour changer toutes les horloges des communes. Nous recevons donc en 2023
une participation pour un remplacement de 10 horloges (estimatif d’environ 2 000 € TTC) pour harmoniser la
commune.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette décision et diffère le programme de
réduction de l’éclairage public dans l’attente des travaux de pose de ces horloges.
4 URBANISME
4.1 Achat parcelle AH 479
Monsieur le Maire explique que la commune a la possibilité d’acquérir la parcelle AH 479 au lieu-dit « La
ruelle » d’une contenance de 650 m² pour la somme de 31 200 €.
En conséquence et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- Décide l’acquisition de la parcelle AH 479 d’une contenance de 650 m² pour 31 200 € (trente et un mille deux cents euros) et de régler les frais de notaire
- Charge Maître MOUZON, notaire à Charleville-Mézières d’établir les actes et formalités - Dégage les crédits nécessaires pour régler cette opération
- Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.
4.2 Achat parcelle AH 401
Monsieur le Maire explique que la commune a la possibilité d’acquérir la parcelle AH 401 au lieu-dit « Les
Mottes » d’une contenance de 537 m² pour la somme de 537 €.
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En conséquence et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Décide l’acquisition de la parcelle AH 401 d’une contenance de 537 m² pour 537 € (cinq cent trente- sept euros) et de régler les frais de notaire
- Charge Maître MOUZON, notaire à Charleville-Mézières d’établir les actes et formalités - Dégage les crédits nécessaires pour régler cette opération
- Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.
4.3 Achat parcelle AC 230
Monsieur le Maire explique que la commune a la possibilité d’acquérir la parcelle AC 230 au lieu-dit « Courts
champs » d’une contenance de 2 146 m² pour la somme de 6 500 €.
En conséquence et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Décide l’acquisition de la parcelle AC 230 d’une contenance de 2 146 m² pour 6 500 € (six mille cinq cent euros) et de régler les frais de notaire
- Charge Maître MOUZON, notaire à Charleville-Mézières d’établir les actes et formalités - Dégage les crédits nécessaires pour régler cette opération
- Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.
4.4 Achat parcelles AB 283 et AB 288
Monsieur le Maire explique que la commune a la possibilité d’acquérir la part indivise de la parcelle AB 283
d’une contenance de 16 m² et la parcelle AB 288 d’une contenance de 1 105 m² au lieu-dit « Le Montant de
Ligneul » pour l’euro symbolique lors de la vente d’un immeuble au profit de Monsieur LE PELETIER
En conséquence et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité :
- Décide l’acquisition des parcelles AB 283 et 288 d’une contenance totale de 1 121 m² pour l’euro symbolique et de régler les frais de notaire
- Charge Maître ZEBERT-LANDRIN, notaire à Sedan d’établir les actes et formalités - Dégage les crédits nécessaires pour régler cette opération
- Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.
4.5 Vente lot n°3 Lotissement du Rohan
Le Maire présente au Conseil Municipal la proposition d’achat du lot n°3 d’une contenance de 449 m² au Lotissement du Rohan pour la somme de 44 900 €.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette vente et charge Maître MOUZON pour rédiger les actes.
4.6 Contentieux sur une parcelle situées aux Marliers
Un maitre d’œuvre a fait une erreur d’implantation sur une maison. Cette maison dépasse de 60 mètres carrés sur la parcelle adjacente. Un contentieux est en cours entre les deux propriétaires.
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il va demander à l’entreprise d’arrêter la construction en cours et revendiquer des dédommagent pour la perte d’une construction et donc des revenus fonciers lié à cette erreur sachant que le lotissement devait à terme perdre une habitation.
5 PERSONNEL
5.1 Formation d’un agent en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
Le Maire présente au Conseil Municipal la demande d’aide exceptionnelle d’une animatrice en contrat
Parcours Emploi Compétences.
L’objectif des contrats PEC est de former les bénéficiaires afin de les aider à trouver un emploi plus facilement
à la fin de leur contrat.
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Cet agent souhaite passer le Baccalauréat Professionnel Assistance à la Gestion des Organisations et de
leurs Activités. Après plusieurs recherches, le seul organisme organisant cette formation à distance est le
CNED. Cependant le CNED n’accepte plus le règlement de la part des collectivités. Le coût de cette formation
sur deux ans est de 995 €. Le Maire propose au Conseil Municipal d’aider cet agent en lui versant une aide
de 995 €.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette aide.
5.2 Contrat aidé
Dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences, le Maire propose de créer des emplois dans les
conditions ci-après.
Le Parcours Emploi Compétences est prescrit dans le cadre d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.
Ce contrat est un contrat aidé, réservé à certains employeurs, en particulier les collectivités territoriales et
leurs regroupements.
Ce contrat s’adresse aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles
particulières d’accès à l’emploi.
L’autorisation de mise en œuvre du contrat d’accompagnement dans l’emploi est placée sous la responsabilité
du prescripteur agissant pour le compte de l’Etat (Pôle Emploi, Cap Emploi, Mission Locale).
Le Maire propose donc de l’autoriser à signer des conventions et des contrats de travail à durée déterminée,
pour une durée de 12 mois, étant précisé que ces contrats pourront être renouvelés dans la limite de 24 mois,
sous réserve du renouvellement préalable de la convention passée entre l’employeur et le prescripteur.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- DECIDE de créer un poste d’agent d’entretien des locaux dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi
Compétences ».
- PRECISE que le contrat d’accompagnement dans l’emploi établi à cet effet sera d’une durée initiale de 12
mois, renouvelable expressément, dans la limite de 24 mois, après renouvellement de la convention.
- PRECISE que la durée du travail sera fixée à 21 heures par semaine.
- INDIQUE que la rémunération sera fixée sur la base minimale du SMIC horaire, multipliée par le nombre
d’heures de travail.
- AUTORISE l’autorité territoriale à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires avec les
prescripteurs pour ces recrutements.
6 SERVICE ENFANCE
6.1 Mise à jour du règlement intérieur
Daniel GEORGES, adjoint au Maire prend la parole et explique au Conseil Municipal que suite à la mise en place du logiciel de facturation « Gestion cantine » il y a lieu de rectifier le règlement intérieur du service enfance accueil périscolaire et extrascolaire. En effet il faut mettre à jour le paragraphe « tarif et facturation ». Daniel GEORGES expose les nouvelles modalités de règlement.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve cette modification applicable immédiatement.
6.2 Point sur le service enfance
Daniel GEORGES fait un point sur la fréquentation du service extra et périscolaire. Le nombre d’enfant
accueilli est en constante évolution. La commune conserve ses « 3 soleils » pour sa qualité d’accueil et son
projet pédagogique riche et varié.
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7 QUESTIONS DIVERSES
7.1 Rapport des commissions
CCAS : Le CCAS s’est réuni le 05 novembre et a répondu favorablement à des demandes d’aide.
Travaux : Les travaux de dissimulation des réseaux aériens dans la rue des charrons seront terminés d’ici 3
semaines.
Cadre de vie : Julien BROSSE se rendra le 19 novembre 2022 à Signy l’Abbaye pour la remise de la 3ème
fleur.
Solidarité Aiglemont Bohicon : Dans la cadre du jumelage avec la ville de Bohicon au Bénin, Philippe
DECOBERT et Daniel GEORGES se sont rendu à Bohicon du 14 au 26 octobre 2022. Le but de se séjour
était de faire connaissance avec le nouveau Maire et de poursuivre les opérations de jumelage. De nouveau
projets sont à l’étude. Rufino d'ALMEIDA, Maire de Bohicon, souhaite rendre la ville et les écoles propres et
poursuivre l’aménagement des points d’eau. Il reste encore trois puits à construire. Une demande de
subvention à l’Agence de l’Eau est en cours, deux autres demandes vont être faites à Ardenne Métropole et
à la Région Grand Est.
7.3 Agenda
Le 11 novembre : Commémoration du 11 novembre 1918 avec la présence du Conseil Municipal Enfant à
11h00.
Le 19 novembre : repas de la Sainte Cécile organisé par la Batterie Fanfare l’Aiglemontaise
Le 05 décembre : Commémoration en mémoire des Anciens d’Afrique du Nord
Le 06 décembre : Saint Nicolas, salle Hensein organisé par le Comité des Fêtes
A partir du 14 décembre : La Maison du Père Noël ouvrira au 8 de la rue Victor Hugo
Le 07 janvier 2023 : Cérémonie des vœux du Maire dans la salle polyvalente à 18h00
Le secrétaire de séance Le Maire