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Document publié le Mardi 16 novembre 2021 par la commune de Bootzheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=57)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
Commune de BOOTZHEIM
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 novembre 2021
Sous la présidence de M. ROHMER Clément, Maire.
Date de convocation : 09.11.2021 Etaient présents :
Nmb de membres élus : 15 | Mesdames, BECKER Thi, DOUCHE Angélique, Nmb de conseillers en fonction : 14 KLEINDIENST Catherine, LUSTENBERGER Aude, Nnikde-consetllers:-préserite:- 11 WURTH Sophie et Messieurs FAHRNER Dominique, Nb d ds 02 GEIMER Martial, HEMRIT Brice, MATHIS Benoît et mb de procurations : SIVADIER Lucas.
Etaient absents :
Mmes LUDAESCHER Irène, ULLMANN Anne-Marie,
et M. RIEGERT Olivier,
Procurations :
. . - Mme LUDAESCHER Irène a donné procuration Secrétaire de séance : à Mme KLEINDIENST Catherine ; KLEINDIENST Catherine | - Mme ULLMANN Anne-Marie a donné
procuration à M. ROHMER Clément.
Ordre du jour :
I. Approbation du PV de la séance du 19.10.2021
2 Personnel communal
3. Finances communales / Décision modificative n° 03/2021
4 Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim
Périscolaire — rétrocession de terrain
5. Forêt
a) Programme des travaux 2022
b) Etat d'assiette 2023
Loyers et Tarifs 2022
Etablissement Public Foncier — Mise à disposition de bâtiment
Licence IV
Voiries et travaux
=
©
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n
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0. Divers et informations
Ouverture de la séance à 20h09.
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Accusé de réception en préfecture
067-216700567-20211116-2021-11-16-PV-DE
Date de télétransmission : 22/11/2021
Date de réception préfecture : 22/11/2021 1. APPROBATION DU PROCESS VERBAL DE LA SEANCE DU 19.10.2021
Mme BECKER Thi et M. SIVADIER Lucas arrivent à 20h14
M. le Maire demande à |’ Assemblée si des observations sont à formuler quant au compte rendu de la séance du 19.10.2021, dont un exemplaire a été transmis à tous les membres du Conseil Municipal.
Une erreur de date au cours du point 1) fait mention de la séance du 31.08.2021 au lieu du
21.09.2021].
Après délibération, le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19.10.2021 est
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ.
2. PERSONNEL COMMUNAL
L'agent TOUATI Antony a fait part au Maire de son souhait de démissionner de son poste d’agent technique polyvalent titulaire au sein de la commune de Bootzheim. Il a adressé son courrier en date du 28.10.2021. Sa démission a été accordée, conformément à son souhait, à la date du 02.11.2021.
Jusqu'au 31.12.2021, le fonctionnement actuel du service technique sera pérennisé, à savoir :
deux agents techniques non-permanents, respectivement à raison de 20/35 et 12/35%%.,
L'emploi vacant fera l’objet d’une procédure de recrutement. Le poste sera publié et ouvert aux candidatures. Le Conseil Municipal sera sollicité lors d’une prochaine séance pour créer le poste adapté.
2. FINANCES COMMUNALES / DECISION MODIFICATIVE N'03/2021
Les charges de personnel prévues pour l’année 2021 ont été calculées sur la base des effectifs présents au ler janvier. Les changements de durée hebdomadaire de service, les embauches supplémentaires liées au remplacement d'agents indisponibles, l’encaissement en recettes et non en déduction des remboursements de l’assurance statutaire, etc. ont créé un dépassement de crédit.
Le Conseil Municipal, après délibération,
- VALIDE la décision modificative suivante :
Dépenses de FONCTIONNEMENT Dépenses de FONCTIONNEMENT
Chapitre 022 - 9000€ | Chapitre 012 +9 000 € Dépenses imprévues Charges de personnel
article 6413
- CHARGE le Maire de passer les écritures nécessaires.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
4. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM (CCRM)
PERISCOLAIRE - RETROCESSION DE TERRAIN
Le terrain sur lequel est construit le bâtiment du périscolaire a été construit par la CCRM sur un terrain communal. Celui-ci accueille une cinquantaine d’enfants scolarisés à Artolsheim, Bootzheim et Mackenheim. M. le Maire relate l’historique du projet)"
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Accusé de réception en préfecture
067-216700567-20211116-2021-11-16-PV-DE
Date de télétransmission : 22/11/2021
Date de réception préfecture : 22/11/2021 au Conseil Municipal d’un récent échange entre les Maires des communes susmentionnées et M. le Président de la CCRM concernant la capacité d’accueil du périscolaire. Une extension pourrait être envisagée pour augmenter le nombre de places disponibles. M. le Maire précise qu’il a fait part de son opposition à un tel projet et a développé les raisons de cette position (artificialisation supplémentaire des sols, évolution des effectifs incertaine, probable assouplissement de la règle de surface/enfant, récence de la construction et budget d'extension élevé).
Aujourd’hui la construction est achevée. Une proposition d’arpentage a été faite par l’intercommunalité et est présentée aux Conseillers Municipaux. La Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim souhaite qu’un avis soit donné quant à la proposition d’arpentage et que la cession à l'euro symbolique du terrain accueillant le bâtiment du périscolaire soit entérinée.
Pour information, le Conseil Municipal, lors des mandats précédents, a déjà statué sur le principe en séance du 28.10.2015 et 19.03.2018.
Le Conseil Municipal, après délibération,
- APPROUVE l'arpentage proposé (PV d’arpentage du 21.05.2021) ;
- VALIDE la cession à titre gratuit, au profit de la Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim, des parcelles 124 et 119 sise section 01 et représentant une superficie totale de 13.56 ares ;
- CHARGE le Maire d’en informer la CCRM ;
- AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à ladite cession.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
5. FORET
Comme chaque année, les actions à entreprendre dans la forêt communale sont abordées par le Conseil Municipal. En préambule, M. le Maire souhaite aborder la question de la chasse. Celle- ci entraîne des conséquences sur la conservation du patrimoine forestier. La population de gibier (sangliers, daims, etc.) est aujourd’hui trop forte et entraîne une situation particulièrement alarmante. Le phénomène est plus accentué encore que les années passées. Pour information, il est rappelé que Bootzheim, comme ses voisines Artolsheim et Mackenheim, sont classées en zone d'exclusion du daim par décision préfectorale.
Les dégâts ne cessent de croître, toutes surfaces confondues (forêt ou surfaces agricoles). Concernant la forêt communale, les investissements en plantations forestières, réalisés par la commune, ont quasiment tous été réduits à néant et ce malgré les protections individuelles installées. M. le Maire a contacté les services de l’ONF pour faire le point sur le phénomène. Aujourd’hui, il souhaite également alerter toutes les personnes concernées et/ou pouvant avoir un impact en la matière. Après entretien avec le Président des Lieutenants de Louveterie, il est envisagé de convoquer une Commission Consultative Communale de la Chasse (4C). A ce jour, les compétences du locataire de chasse ne sont pas remises en cause. Mais, considérant le contexte, les battues de jour ne suffiront pas à limiter la population de gibier à un niveau « normal » et acceptable qui permettrait de retrouver l’équilibre sylye-eynégétique.
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Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 22/11/2021
Date de réception préfecture : 22/11/2021 a) Programme des travaux 2022
L'Office Nationale des Forêts (ONF) nous a fait parvenir le programme d'actions au sein de la forêt communale de Bootzheim pour l’année 2022.
M. FAHRNER Dominique, Adjoint au Maire, effectue une présentation plus détaillée des travaux prévus pour la commune. Une partie des travaux prévus par les services de l'ONF seront réalisés en régie et seront donc déduits.
Ainsi, il propose d’approuver le programme des travaux 2022 à hauteur de 10 000 € HT au lieu de 12 820 € HT prévu par l'ONF au programme d’action en forêt 2022.
Le Conseil Municipal, après délibération,
- _ APPROUVE le programme des travaux modifié pour l’année 2022 tel que présenté et représentant un montant total estimatif de 10 000 € HT.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
b) Etat d’assiette 2023
La commune n’a pas été destinataire des documents nécessaires. Ce point sera abordé lors d’une prochaine séance du Conseil Municipal.
&. LOYERS ET TARIFS 2022
Conformément à la législation en vigueur et aux baux de location, la révision du montant des loyers des logements communaux devrait se baser sur l’évolution de l'indice de référence des loyers (IRL) du 3°" trimestre 2021 (+0. 83 %).
Pour mémoire, l’année passée, le Conseil Municipal avait décidé de ne pas appliquer l’IRL et donc la hausse.
La hausse 2021 impacterait les loyers de la manière suivante :
Logement mairie 1°" étage : Logement école 1 (OUEST) :
Loyer de 536.97 € + 0,83 % (+ 4,45 €) soit Loyer de 435.69€ + 0,83 % (+ 3,61 €) soit un
un loyer de 541,42 € revalorisé loyer de 439,30 € revalorisé
+ 30 € de charges + 70€ de charges
Logement mairie 2°"° étage : Logement école 2 (EST) :
Loyer de 521.14 € + 0,83 % (+ 4,32 €) soit Loyer de 414.86 € + 0,83 % (+ 3,44 €) soit un un loyer de 525,46 € revalorisé loyer de 418,30 € revalorisé + 30 € de charges + 70€ de charges
Le Conseil Municipal, après délibération
- DÉCIDE d'appliquer l'augmentation de +0.83 % de l’IRL ;
- CHARGE Monsieur le Maire d’en informer les locataires.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
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Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 22/11/2021
Date de réception préfecture : 22/11/2021 7. ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE
MISE À DISPOSITION DE BÂTIMENT
M. le Maire rappelle que par délibération du 21.09.2021, le Conseil Municipal a approuvé les dispositions du projet de convention de mise à disposition de bien pour travaux annexé à la présente délibération. Celle-ci a été signée le 25.10.2021 par l'EPF et la Commune.
Il est rappelé que l’amicale des sapeurs-pompiers de Bootzheim a fait connaître son intérêt pour le cabanon situé sur la propriété sise 4 rue des Artisans. Une convention entre la Commune et l’amicale doit être établie pour permettre la mise à disposition et les travaux sur le cabanon sis 4 rue des Artisans.
Le projet de convention sera soumis au Conseil Municipal lors d’une prochaine séance.
&. LICENCE IV
M. le Maire souhaite faire le point sur la situation de la Licence IV dont la commune est propriétaire. Il rappelle que la Commission Fêtes et Cérémonies à envisager d’organiser plusieurs fois par an un bar éphémère permettant d’animer le village maïs également de faire vivre ladite licence.
Renseignements pris auprès de la Sous-Préfecture, il apparaît que la licence doit être utilisée pour un « vrai » débit de boissons ouvert plus d'une fois ou deux par an. Il ne faut pas que ce soit symbolique mais que l'ouverture soit régulière et quasi quotidienne. Aussi, la licence IV ne peut pas remplacer une autorisation temporaire.
Concernant le mode de gestion, il en existe plusieurs :
+ la gestion directe, via une régie, par la commune. Il faut désigner un responsable qui ne peut être NI le Maire NI un Conseiller Municipal. Le responsable doit être là lors des ouvertures du débit (sauf congés par exemple) c'est lui qui assume les responsabilités entières (problème d'ébriété par exemple, etc.)
Pour exploiter la licence, la formation “permis d'exploitation" est nécessaire. Cette formation représente 20h, soit 2,5 jours de formation. L'obligation de formation incombe à l'exploitant effectif.
La licence est rattachée à une personne et à un fonds de commerce. Ce lieu/local est une installation fixe et permanente.
Dans l'idéal, si un tel projet voit le jour, il faudrait qu'une délibération fixe le cadre d'organisation dudit débit de boissons avant de demander un permis d'exploiter à la Sous-Préfecture.
+ le contrat administratif : correspond à déléguer la responsabilité de l'exploitation à une personne publique ou privée en concluant un contrat administratif. Le tiers peut être un particulier ou encore une association. L'obligation de formation incombera à ce tiers tout comme les responsabilités.
e la location de la licence DANS ou EN DEHORS du territoire communal avec un contrat de location et donc une rentrée d'argent (symbolique ou non) en contrepartie. Nous restons propriétaire et si besoin, le contrat de location pourrait être stoppé si une activité se développait dans la commune.
+ la vente de la licence DANS ou EN DEHORS du territoire communale. Si c'est en dehors, la commune n'aura plus de licence IV rattachée à son territoire Les licences TV
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Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 22/11/2021
Date de réception préfecture : 22/11/2021 n'étant plus délivrées, la seule solution d'en avoir à nouveau une sera de la racheter et
demander son transfert, comme ce qui a été fait avec l'actuelle licence.
A ce jour, la question reste ouverte. Les associations locales pourraient être contactées afin de leur proposer la gestion de la licence IV. Ce point sera abordé par la commission Fêtes et Cérémonies et/ou lors d’une prochaine séance du Conseil Municipal.
9. VOIRIE ET TRAVAUX
Bien que relevant de son pouvoir de police, M. le Maire souhaite échanger avec les Conseillers Municipaux de divers points de sécurisation de la circulation sur la voie publique :
Pont de l’Ischert : M. le Maire envisage d'instaurer un sens prioritaire au niveau du pont de l’Ischert, entre la rue Principale et la rue de la Forêt. Après échange et débats, les conseillers municipaux donnent un avis favorable à une telle mesure. Les véhicules circulant dans le sens «rue Principale -> rue de la Forêt » seraient prioritaires. L’aménagement de la voie au niveau de la rue de la Forêt permet aux véhicules d'attendre leur tour sans gêner les autres usagers. Aucun autre aménagement de rétrécissement de la chaussée ne devrait être effectué pour permettre à tous types de véhicules de circuler, y compris les engins agricoles.
Néanmoins, pour garantir la sécurité, la bonne visibilité et compte tenu des intersections
proches dudit pont, le stationnement pourrait également être interdit du 2 rue de la Forêt jusqu’à l’intersection avec la rue du Gartfeld. Les places de stationnements sises dans la rue des Jardins et la rue du Gartfeld devraient permettre d’absorber les éventuels stationnements des riverains. De plus, M. le Maire compte sur le bon sens des riverains qui pourraient stationner leur(s) véhicule(s) sur leur domaine privé.
Rue du Grassweg / itinéraire partagé RD 468 : la Mairie a régulièrement été sollicité par des riverains au sujet du chemin faisant la jonction entre la rue du Grassweg et l'itinéraire partagé longeant la RD 468. Les principales doléances concernent la circulation sur cette portion de chemin ainsi que les déjections canines en augmentation.
Concernant la circulation, il est rappelé que ce chemin est un itinéraire cyclable, partagé avec les exploitants agricoles/propriétaires fonciers des terrains situés aux abords. Cependant, il a été souvent relaté le déplacement des pierres censées limiter l’accès aux vélos et engins agricoles ce qui laisse le champs libre à tous types de véhicules. Ce phénomène entraine une vitesse excessive sur un chemin qui, rappelons-le, est interdit aux véhicules à moteurs autres que les engins agricoles. Face à ce constat, et renseignements pris auprès des administrations concernées (CCRM, Communauté Européenne d'Alsace), il semble que toute décision en la matière relève du pouvoir de police du Maire. Ainsi, ce dernier liste les différentes solutions possibles dont la mise en place de barrières filtrantes ou bloquantes. Après échange et débats, le Conseil Municipal trouverait plus judicieux de fermer l’accès direct à la RD 468. Le secrétariat de mairie poursuit la réflexion et les consultations. Le Conseil Municipal sera tenu informé de la suite qui sera réservée.
Le deuxième phénomène qui touche ce chemin, est celui des déjections canines. Celles- ci envahissent les bas-côtés mais également le chemin enrobé. Ce dernier ne peut plus être utilisé simplement, il faut à présent slalomer entre les déjections. La situation n’est plus tolérable. M le Maire sollicite l’avis des conseillers municipaux quant à l'installation d’une borne de propreté (distributeur de sac + poubelle). Certains précisent qu’il s’agit encore une fois d’assister les administrés. Ils relèvent les possible dérives.
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Accusé de réception en préfecture
067-216700567-20211116-2021-11-16-PV-DE
Date de télétransmission : 22/11/2021
Date de réception préfecture : 22/11/2021 Néanmoins, la majorité est favorable à l’installation, sur le chemin du Grassweg, d’une borne de propreté canine accompagnée d’une signalisation invitant à plus de civisme.
10. DIVERS ET INFORMATIONS
- Cérémonie du 11 novembre
M. le Maire remercie chaleureusement le Conseil Municipal et tous les intervenants de la cérémonie du 11 novembre. Celle-ci a été belle et chaleureuse malgré les conditions météorologiques, les règles sanitaires, etc. Il salue la participation des enfants de l’école et la présence de leur famille.
- Fête de Noël des Seniors 2021
Cette année encore, la crise sanitaire vient perturber l’organisation souhaitée d’un repas présentiel à la salle polyvalente. Au vu de l’évolution de la situation sanitaire, il a été décidé d'organiser un portage de repas aux personnes de + 65 ans. Cette solution est certes moins conviviale mais permettra à nouveau de toucher le plus grand nombre des seniors de la commune. Les personnes concernées seront contactées prochainement par courrier. La distribution des repas est prévue le samedi 11.12.2021.
- Décoration de Noël
Pendant la période des fêtes de fin d’année, des décorations égayeront à nouveau le village. Les enfants de l’école et leurs enseignantes ont à nouveau accepté de prêter mains fortes. L'installation desdites décorations est prévue le samedi 27.11.2021.
L'ordre du jour étant épuisé, plus aucune question n’étant soulevée,
la séance est levée à 23h03.
Fait à BOOTZHEIM, le 22 novembre 2021.
Le Maire, Clément ROHMER
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Accusé de réception en préfecture
067-216700567-20211116-2021-11-16-PV-DE
Date de télétransmission : 22/11/2021
Date de réception préfecture : 22/11/2021