Ordre du Jour - 1 2 CM 26janv26 odj

Documents similaires

Procès Verbal - 2 CM 26janv26 PV ex publie

Procès Verbal - 2 CM 18dec23 PV

Ordre du Jour - 1 ODJ CM 15 déc 2025

Ordre du Jour - 2022 10 24 odj conseil municipal

Déliberation - CM 26janv26 CR liste deliberations

Déliberation - DM2025 009 attribution marche verification moyens

Procès Verbal - CM 29janv24 PV 1

Ordre du Jour - 2021 05 31 odj conseil municipal

Ordre du Jour - 2022 05 30 odj conseil municipal

Ordre du Jour - 2021 09 27 odj conseil municipal

Ordre du Jour - 1 2 CM 26janv26 odj Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fleury-les-Aubrais. Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 2 CM 26janv26 odj)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques, VILLE DE FLEURY-LES-AUBRAIS

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 26 janvier 2026 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT –

information

III. Affaires métropolitaines

IV.Projets de délibération

VIE INSTITUTIONNELLE

1. Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 17 novembre et du 15 décembre 2025

FINANCES

2. Demande de subventions auprès de la CAF du Loiret

3. Demande de subvention au titre du Fonds Vert - appel à projets 2026

4. Demande de subvention auprès du Département du Loiret pour les classes de découvertes à la Brossette

COMMANDE PUBLIQUE

5. Mutualisation des achats – Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le C.C.A.S. d’Orléans et les communes de la Métropole

6. Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance statutaire

FONCIER

7. Bilan des acquisitions et cessions d’immeubles - année 20258. Cession d'une parcelle communale - clos Gaillard - rue Kléber

9. Parc de Longuève - mise à jour du projet de protocole d'accord pour la gestion des espaces communs

TRANSITION ECOLOGIQUE

10. Société publique locale (SPL) Orléans Energies - cession de parts sociales aux communes de Saint-Jean-de-la-Ruelle et Mardié – approbation du Conseil municipal

V. Questions diverses