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Compte-Rendu - CR 2024 02 19
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2024 02 19)
Thèmes du document : Éducation, Santé, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 FÉVRIER 2024
Le Conseil Municipal de Lisieux, s'est réuni à l'Espace Victor Hugo - Place Boudin Desvergées, sous la présidence de M. Sébastien LECLERC, Maire
Date de convocation : 13 février 2024 En exercice: 35
Affichage de la convocation : 13 février 2024 Présents : 25
Secrétaire de séance : Mme Paulette DUVAL Votants : 33
Etaient présents : M. Sébastien LECLERC, Maire, M. FRAQUET, Mme MANGEANT, M. BRIARD, Mme LECOURT, M. DESMONTS, Mme LEJEUNE, M. OTHON, Mme VERHAEGHE, Adjoints au Maire ;
Mmes DUVAL, GREFFET, M. AUGEARD, Mme COTTRON, MM. DELANOË, EUSTACHE, Mme LANNIER, MM. MESNIL, LÉPINE, SELLE, Mmes VALTER, GRANDIN, M. JEAN, Mmes HAVARD, BOGROS et M. MERCIER, Conseillers Municipaux.
Avaient donné pouvoir : M. LEBRASSEUR à M. OTHON, Mme HÉLIE-ROMAIN à Mme COTTRON, M. DE JAEGHER à M. LECLERC, Mme DELORME-BANNIER à Mme VERHAEGHE, Mme VOISIN à Mme LEJEUNE, Mme LÉGER à M. LÉPINE,
Mme BUREL à Mme HAVARD, M. AUBRIL à M. MERCIER.
Était excusée : Mme PÉRINI.
Était absent : M. HAVARD.
TITRE VOTE
Délibération 2024-01 Délégation du Conseil Municipal au Maire — Actualisation La délibération, mise au vote, est adoptée par 31 voix pour, 2 abstentions, celles de Mme GRANDIN et M. JEAN.
Délibération 2024-02 Modalités de mise à disposition des véhicules de service municipaux La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-03 Compensation financière des pertes de revenu des Conseillers Municipaux non indemnisés La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-04 Convention cadre entre la Ville de Lisieux et le Centre Communal d'Action Sociale —
Renouvellement
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-05 Stationnement payant sur voirie - Modification La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-06 Tableau des emplois permanents à temps complet et non complet - Modification n°1 La délibération, mise au vote, est adoptée par 25 voix pour, 8 abstentions, celles de Mmes VALTER, GRANDIN,
M. JEAN, Mme HAVARD avec le pouvoir de Mme BUREL, Mme BOGROS et M. MERCIER avec le pouvoir de M. AUBRIL.
Délibération 2024-07 « Prévention Santé et Travail » du Calvados (PST14) pour le personnel de la Ville de Lisieux —
Conclusion de la convention - Année 2024
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-08 Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire :
prévoyance souscrite par le centre de gestion du Calvados pour le personnel de la Ville de la Lisieux (1° juillet 2024 —
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La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
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La délibération, mise au vote, est adoptée par 25 voix pour, 8 abstentions, celles de Mmes VALTER, GRANDIN,
M. JEAN, Mme HAVARD avec le pouvoir de Mme BUREL, Mme BOGROS et M. MERCIER avec le pouvoir de M. AUBRIL.
Délibération 2024-15 Restauration de la Cathédrale Saint-Pierre de Lisieux - Création d'une Autorisation de
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La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
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La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
TITRE VOTE
Délibération 2024-18 Installation d'Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables
(IRVE) - Programme 2023 - Complément
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
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2025 et 2025-2026
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-21 Unité d'Enseignement en école Maternelle Autisme (UEMA) pour des enfants présentant des
troubles du spectre autistique à l'école primaire Jean Macé — Extension du dispositif aux années scolaires 2024-2025
et 2025-2026
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-22 Programme de Réussite Educative (PRE) — Avenant n°5 à la convention de mise à disposition du personnel de la Ville de Lisieux au profit de la Caisse des Écoles - Autorisation de signature La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité. Le Maire, Sébastien LECLERC février 2024