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Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil r20 2019 049 recueil des actes administratifs special
Document publié le Jeudi 23 mai 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil r20 2019 049 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Collectivités territoriales,
1
CORSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R20-2019-049
PUBLIÉ LE 23 MAI 2019 Sommaire
Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-010 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2008/037 du 29/08/2008 sur la commune de Ghisonnaccia, au lieu-dit Mortella
(4 pages) Page 4
R20-2019-05-21-009 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2010/015 du 12/003/2010 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit
Domaine de Pinia (6 pages) Page 9
R20-2019-05-21-013 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2012/003 du 09/01/2012 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Licetto -
Monte Leone (4 pages) Page 16
R20-2019-05-21-006 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2012/040 du 18/09/2012 sur la commune de Penta di Casinca, au lieu-dit
Musuleo (4 pages) Page 21
R20-2019-05-21-002 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2013/003 du 17/01/2013 sur la commune de Castellare-di-Casinca, au lieu-dit
Castellare Suttanu (4 pages) Page 26
R20-2019-05-21-007 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2013/053 du 05/08/2013 sur la commune d'Osani, au lieu-dit le Fortin de
Girolata (4 pages) Page 31
R20-2019-05-21-012 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2013/068 du 22/10/2013 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit
Sant'Amanza (4 pages) Page 36
R20-2019-05-21-014 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2014/070 du 18/12/2014 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Espace
Saint Jacques (4 pages) Page 41
R20-2019-05-21-008 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2015/001 du 05/01/2015 sur la commune de Lama, au lieu-dit San Lurenzu (4
pages) Page 46
2 R20-2019-05-21-011 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant
la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite
par arrêté n°2015/039/ du 03/09/2015 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit
Chiusevia (4 pages) Page 51
3 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-010
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2008/037 du 29/08/2008 sur la commune de
Ghisonnaccia, au lieu-dit Mortella
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-010 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2008/037 du 29/08/2008 sur la commune de Ghisonnaccia, au lieu-dit Mortella 4 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-010 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2008/037 du 29/08/2008 sur la commune de Ghisonnaccia, au lieu-dit Mortella 5 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-010 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2008/037 du 29/08/2008 sur la commune de Ghisonnaccia, au lieu-dit Mortella 6 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-010 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2008/037 du 29/08/2008 sur la commune de Ghisonnaccia, au lieu-dit Mortella 7 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-010 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2008/037 du 29/08/2008 sur la commune de Ghisonnaccia, au lieu-dit Mortella 8 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-009
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2010/015 du 12/003/2010 sur la commune de
Ghisonaccia, au lieu-dit Domaine de Pinia
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-009 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2010/015 du 12/003/2010 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Domaine de 9 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-009 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2010/015 du 12/003/2010 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Domaine de 10 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-009 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2010/015 du 12/003/2010 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Domaine de 11 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-009 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2010/015 du 12/003/2010 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Domaine de 12 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-009 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2010/015 du 12/003/2010 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Domaine de 13 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-009 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2010/015 du 12/003/2010 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Domaine de 14 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-009 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2010/015 du 12/003/2010 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Domaine de 15 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-013
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2012/003 du 09/01/2012 sur la commune de Bonifacio,
au lieu-dit Licetto - Monte Leone
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-013 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/003 du 09/01/2012 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Licetto - Monte 16 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-013 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/003 du 09/01/2012 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Licetto - Monte 17 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-013 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/003 du 09/01/2012 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Licetto - Monte 18 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-013 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/003 du 09/01/2012 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Licetto - Monte 19 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-013 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/003 du 09/01/2012 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Licetto - Monte 20 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-006
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2012/040 du 18/09/2012 sur la commune de Penta di
Casinca, au lieu-dit Musuleo
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-006 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/040 du 18/09/2012 sur la commune de Penta di Casinca, au lieu-dit Musuleo 21 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-006 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/040 du 18/09/2012 sur la commune de Penta di Casinca, au lieu-dit Musuleo 22 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-006 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/040 du 18/09/2012 sur la commune de Penta di Casinca, au lieu-dit Musuleo 23 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-006 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/040 du 18/09/2012 sur la commune de Penta di Casinca, au lieu-dit Musuleo 24 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-006 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2012/040 du 18/09/2012 sur la commune de Penta di Casinca, au lieu-dit Musuleo 25 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-002
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2013/003 du 17/01/2013 sur la commune de
Castellare-di-Casinca, au lieu-dit Castellare Suttanu
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-002 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/003 du 17/01/2013 sur la commune de Castellare-di-Casinca, au lieu-dit 26 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-002 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/003 du 17/01/2013 sur la commune de Castellare-di-Casinca, au lieu-dit 27 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-002 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/003 du 17/01/2013 sur la commune de Castellare-di-Casinca, au lieu-dit 28 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-002 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/003 du 17/01/2013 sur la commune de Castellare-di-Casinca, au lieu-dit 29 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-002 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/003 du 17/01/2013 sur la commune de Castellare-di-Casinca, au lieu-dit 30 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-007
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2013/053 du 05/08/2013 sur la commune d'Osani, au
lieu-dit le Fortin de Girolata
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-007 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/053 du 05/08/2013 sur la commune d'Osani, au lieu-dit le Fortin de Girolata 31 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-007 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/053 du 05/08/2013 sur la commune d'Osani, au lieu-dit le Fortin de Girolata 32 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-007 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/053 du 05/08/2013 sur la commune d'Osani, au lieu-dit le Fortin de Girolata 33 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-007 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/053 du 05/08/2013 sur la commune d'Osani, au lieu-dit le Fortin de Girolata 34 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-007 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la proprieté de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/053 du 05/08/2013 sur la commune d'Osani, au lieu-dit le Fortin de Girolata 35 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-012
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2013/068 du 22/10/2013 sur la commune de Bonifacio,
au lieu-dit Sant'Amanza
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-012 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/068 du 22/10/2013 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Sant'Amanza 36 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-012 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/068 du 22/10/2013 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Sant'Amanza 37 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-012 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/068 du 22/10/2013 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Sant'Amanza 38 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-012 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/068 du 22/10/2013 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Sant'Amanza 39 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-012 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2013/068 du 22/10/2013 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Sant'Amanza 40 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-014
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2014/070 du 18/12/2014 sur la commune de Bonifacio,
au lieu-dit Espace Saint Jacques
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-014 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2014/070 du 18/12/2014 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Espace Saint 41 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-014 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2014/070 du 18/12/2014 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Espace Saint 42 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-014 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2014/070 du 18/12/2014 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Espace Saint 43 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-014 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2014/070 du 18/12/2014 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Espace Saint 44 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-014 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2014/070 du 18/12/2014 sur la commune de Bonifacio, au lieu-dit Espace Saint 45 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-008
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2015/001 du 05/01/2015 sur la commune de Lama, au
lieu-dit San Lurenzu
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-008 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/001 du 05/01/2015 sur la commune de Lama, au lieu-dit San Lurenzu 46 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-008 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/001 du 05/01/2015 sur la commune de Lama, au lieu-dit San Lurenzu 47 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-008 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/001 du 05/01/2015 sur la commune de Lama, au lieu-dit San Lurenzu 48 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-008 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/001 du 05/01/2015 sur la commune de Lama, au lieu-dit San Lurenzu 49 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-008 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/001 du 05/01/2015 sur la commune de Lama, au lieu-dit San Lurenzu 50 Direction Régionale des Affaires Culturelles
R20-2019-05-21-011
SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté
constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de
l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté
n°2015/039/ du 03/09/2015 sur la commune de
Ghisonaccia, au lieu-dit Chiusevia
Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-011 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/039/ du 03/09/2015 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Chiusevia 51 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-011 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/039/ du 03/09/2015 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Chiusevia 52 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-011 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/039/ du 03/09/2015 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Chiusevia 53 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-011 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/039/ du 03/09/2015 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Chiusevia 54 Direction Régionale des Affaires Culturelles - R20-2019-05-21-011 - SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE - arrêté constatant la propriété de l'Etat sur les objets issus de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n°2015/039/ du 03/09/2015 sur la commune de Ghisonaccia, au lieu-dit Chiusevia 55