Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20260082 w
Procès Verbal - DELB 20190081 w
Procès Verbal - DELB 20140792 w
Procès Verbal - DELB 20240515 w
Procès Verbal - DELB 20210516 w
Procès Verbal - DELB 20180657 w
Procès Verbal - DELB 20180168 w
Procès Verbal - DELB 20180525 w
Procès Verbal - DELB 20150527 w
Procès Verbal - DELB 20130690 w
Procès Verbal - DELB 20260308 w
Document publié le Dimanche 8 mars 2026 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20260308 w)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
Conseil municipal
Séance du 29 juin 2026
Dossier n° 2026.06.102..
DELB-20260308 - RESSOURCES HUMAINES - DEPLACEMENTS A L'ETRANGER - REMBOURSEMENTS AUX FRAIS REELS - AUTORISATION.-
Mme Katherine LAUREAT, adjointe.- Dans le cadre de leurs fonctions, plusieurs agents municipaux ont reçu mission de se rendre à l’étranger. Compte tenu du caractère particulier de ces déplacements, il est proposé d’autoriser les remboursements aux frais réels des dépenses engagées, sur présentation des justificatifs adéquats, par les agents cités ci-dessous.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d'adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l'exercice 2026 ;
CONSIDERANT
- que, dans le cadre de leurs fonctions, des agents municipaux ont reçu mission de se rendre à l’étranger ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines et moyens généraux, réunie le 16 juin 2026, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée des ressources humaines et de l’état civil ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser les remboursements aux frais réels des dépenses engagées, sur présentation des justificatifs adéquats, par les agents ci-dessous énoncés :
Prénom, nom, grade
et direction Objet du déplacement Lieu Période
Géraldine
LEFEBVRE
Conservateur du
patrimoine
Cet agent a reçu mission :
- de visiter et de rencontrer
l’équipe du Sompo Museum
qui organise l’exposition
Tokyo
(Japon)
du 11 au 15 avril
2026Directrice du MuMa Eugène Boudin pour laquelle
le MuMa a prêté de
nombreuses œuvres ;
- de superviser l’installation
de 70 œuvres du MuMa pour
l’exposition « Masterpieces
from Le Havre : Renoir,
Monet, Dufy, Matisse et
others ».
Laren
(Pays Bas) du 16 au 20 mai 2026
Michael DEBRIS
Attaché de
conservation
Cet agent a reçu mission :
- de superviser l’installation
de 70 œuvres du MuMa pour
l’exposition « Masterpieces
from Le Havre : Renoir,
Monet, Dufy, Matisse et
others ».
Laren
(Pays Bas) du 16 au 20 mai 2026
Imputation budgétaire
Exercice 2026
Opération P0042O003 : frais de mission
Sous-fonction ou rubrique 020 : administration générale de la collectivité
Nature 6251.1 : voyages, déplacements et missions
Vote : adoptée à l'unanimité