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Procès Verbal - gr1a9 PV du CM DU 1 Juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - gr1a9 PV du CM DU 1 Juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr juillet 2026
SÉANCE DU 1er Juillet 2026
Le 1er juillet 2026, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 21h à la salle de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 23 juin 2026 conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRÉSENTS :
Patrick CALMON, Catherine PRUNET, Sébastien VAYSSIÉ, Pascale ARETS
Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Michel LAFFERRAIRIE,
Adrien Bagnaud, Julie Walter, Pia Eon,
ETAIT ABSENT et EXCUSE: Yannick Villepontoux
Monsieur le Maire Patrick CALMON préside la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Nicole Broquerie est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès- verbal du 3 juin 2029
Le procès- verbal du 3 juin 2026 est approuvé à l’unanimité des présents
Divers
Modification du règlement intérieur de location de la salle des fêtes (règlement par virement)
Il est décidé de mettre en pratique à compter de septembre 2027 le règlement comme suit:
“Le paiement de la somme xx Euros se fera par prélèvement sur le compte dont un RIB/IBAN devra être joint à la présente, ainsi que l'autoristation de prélèvement SEPA signée,
Le titre de perception sera établi dés la fin de la manifestation et un titre sera émis, le cas échéant, du montant de la caution en cas de dégradation ou de remise en état insatisfaisante.”
Acceptation de la RODP Enedis
Le conseil délibère et accepte à l'unanimité des présents la redevance de 245€ au titre de l'année 2026
Approbation du PCS mis à jour le 23 juin 2026
Le conseil délibère et approuve à l'unanimité des présents le Plan Communal de Sauvegarde du 23 juin 2026
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr juillet 2026
Questions Diverses
.
Devis Vayssié Préau, toit garage Rougié, élagage.
Demande d'autres devis pour les toitures (Sébastien Vayssié est exclu du débat) Devis accepté pour un montant de 480€ par abattage des 2 marronniers (église et place du Cammas)
Climatisation Ecobarri :
Devis demandés à ENR2J et Midiclim .
ENR2J propose un montant de 2960€ par logement
Midiclim propose un montant de 4494€ pour les 2 logements
La décision sera prise ultérieurement.
Cinétoiles du 27 août 2026
Le 27 août étant proche de la pleine lune, l'animation prévue après le film est reportée au 10 octobre, jour de la nuit.
Cadastre :
Un inspecteur du Cadastre est annoncé sur la commune entre juillet et décembre 2026.
L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance, …Patrick Calmon, clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 22h30.
Le président La secrétaire