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Document publié le Samedi 23 juillet 2011 par la commune de Sainte-Marie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm 22 07 11)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département du Doubs
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MONTBELIARD-OUEST
COMMUNE DE SAINTE-MARIE
25113
03-81-93-41-45 – Fax. 03-81-93-19-34
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Sainte Marie, le 23 juillet 2011
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 22 juillet 2011
Le Conseil Municipal de Sainte-Marie, s’est réuni le 22 juillet 2011 à 20 heures 15 en Mairie, sous la présidence de Philippe RINGENBACH, Maire de la commune.
Etaient présents : RINGENBACH Philippe - GROSCLAUDE Denis – BISSOLI Michel - MARTIN Michel – BAINIER Georges– BIRRINGER Frédéric - BOYER Georges BRESSON Béatrice - GEORGE Jean-Claude - GLORIOD Gérard – GODAT Marie-Thérèse - PARIS-JULLIEN Catherine - VALLAT Stéphanie. Absentes excusées : GUERITTOT Geneviève - VIENNET Christian.
Madame Catherine PARIS-JULLIEN a été nommée secrétaire.
Compte-rendu du 24 juin 2011 approuvé à l’unanimité. Remarque concernant l’approbation des loyers des locaux de l’ancienne poste : fixation des loyers approuvée à 11 pour et 1 contre.
FORÊT COMMUNALE : INTERVENTION DE L’ONF
Intervention du représentant de l’ONF, M. SITTRE qui présente le glossaire de la forêt, ainsi que le rôle de l’ONF.
RAPPORT DES COMMISSIONS
Commission Bois Agriculture
Le responsable de la commission présente au Conseil Municipal les différents devis concernant le programme de travaux forestiers 2011. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide (10 pour / 2 contre / 1 abstention) de confier les travaux à l’ONF. Mais les travaux de la parcelle 39 sont reportés et il demande à l’ONF de revoir la répartition des essences pour la plantation de la parcelle 48 P.
Commission Voirie Assainissement
Le Maire présente au Conseil Municipal des devis pour l’amélioration de l’éclairage public de la Commune. L’exposé du Maire entendu, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de confier à l’entreprise BAUMGARTNER le remplacement de 9 lampes pour un montant de 3 301.84 € HT, soit 3 949 € TTC, la mise en place de deux horloges astronomiques pour un montant de 790 € HT, soit 944.84 € TTC, et la mise en place d’une prise pour un motif de Noël pour un montant de 146 € HT, soit 174.62 € TTC.
Commission Permis de Construire
En cours :
DP :
MASMOUDI Jacqueline – 2 rue des Grands Moulins – Pose d’un velux sur toiture.
Commission Affaire scolaire Périscolaire
Le Maire présente au Conseil Municipal le devis de la FNAC concernant le renouvellement du parc informatique de l’école. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité d’acheter le matériel nécessaire à ce renouvellement pour un montant de 2 669.12 €, soit 3 319.80 € TTC.
Lors de la dernière séance du Conseil Municipal, il avait été décidé de remplacer la chaudière actuelle par un chauffe eau électrique de 15 litres, plus économique, et de mettre en place un convecteur dans le bureau du directeur. Il est également nécessaire de mettre en place une rampe de prises électriques dans la salle des maîtres. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité l’achat de ce matériel et d’en confier la pose aux employés communaux. Commission Bâtiments Cimetière
Le responsable de la commission présente au Conseil Municipal 3 devis pour le remplacement des fenêtres des locaux de l’ancienne poste qui seront loués à l’association Gardenia à compter du 1er septembre 2011. Après en avoir délibéré, il décide de retenir à l’unanimité la proposition de la société RENOV EST pour un montant de 12 500 € TTC.
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il conviendrait également d’y remplacer la chaudière dans un souci d’économie d’énergie. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal demande une étude approfondie afin de pouvoir prendre une décision au prochain Conseil Municipal.
Le responsable de la commission présente également plusieurs devis concernant d’une part le remplacement de la cuisinière et d’autre part l’achat d’un lave-vaisselle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient à l’unanimité le devis du magasin VAM’DA d’un montant de 338.63 € HT soit 405 € TTC pour la cuisinière et de 233.28 € HT, soit 285 € TTC pour le lave-vaisselle.
Commission Environnement Fontaine
Le Maire informe le Conseil Municipal que les membres du jury du concours des maisons fleuries se sont déplacés le samedi 16 juillet 2011.
Il rappelle que les prix sont attribués en fonction des notes données par ce jury. La remise des prix se déroulera comme les années précédentes, les lauréats recevront un diplôme, un bon d’achat et une fleur. Le jury se réserve la possibilité d’attribuer un prix spécial au lauréat premier dans les deux catégories.
Les bons d’achat sont attribués comme suit : Prix spécial 45 €, 1er prix 31 €, 2ème prix 23 €, 3ème prix 16 €. Accord du Conseil Municipal.
Le Maire informe aussi le Conseil Municipal du passage de la commission départementale des villes et villages fleuris ce jour même.
ZONE AU 1 PERMIS D’AMENAGER.
Le Maire informe le Conseil Municipal que le compromis de vente du terrain cadastré Z 332 et Z 354 a été signé le 19 juillet 2011. Le permis d’aménager doit être déposé avant le 31 août 2011. Après consultation, le Maire propose de retenir le cabinet Ruez pour établir le dossier de permis d’aménager pour un montant de 3 997.50 € HT. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
ACHAT DE MATERIEL
Le Maire présente au Conseil Municipal un devis de Bricomarché pour l’achat d’un groupe électrogène pour un montant de 333.61 € HT soit 399 € TTC. Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.
Le Maire présente au Conseil Municipal un devis de PONT SPORTS pour l’achat du blason sur panneau laser pour un montant de 75.25 € HT, soit 90 € TTC. Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.
CONVENTION ACFI
Le maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de signer avec le Centre de Gestion une convention relative à l’intervention de l’agent en charge de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité du travail. Cette convention est prise pour une durée de 3 ans.
L’exposé du Maire entendu, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, est d’accord à l’unanimité.
DIVERS
- Le Maire fait part au Conseil Municipal d’un courrier des Eclaireuses Eclaireurs Unionistes de France. Il s’agit d’une invitation à la veillée d’anniversaire pour les 100 ans de l’association qui se déroulera le samedi 23 juillet au terrain de MotoCross de Sainte-Marie.
- Le maire informe le Conseil Municipal du départ de l’adjoint technique. Il faut donc prévoir son remplacement dont le recrutement sera fait par le centre de gestion.
Le Maire, Ph. RINGENBACH