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Compte-Rendu - 4.Compte rendu CM 24 mai
Document publié le Lundi 30 décembre 2013 par la commune de Sainte-Marie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4.Compte rendu CM 24 mai)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Aménagement du territoire,
Département du Doubs
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MONTBELIARD-OUEST
COMMUNE DE SAINTE-MARIE
25113
03-81-93-41-45 – Fax. 03-81-93-19-34
--------
Sainte Marie, le 30 décembre 2013
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 24 mai 2013
Le Conseil Municipal de Sainte-Marie, s’est réuni le 24 mai 2013 à 20 heures 15 en Mairie, sous la présidence de Philippe RINGENBACH, Maire de la commune.
Etaient présents : RINGENBACH Philippe – GROSCLAUDE Denis - MARTIN Michel – BAINIER Georges – BIRRINGER Frédéric- BOYER Georges - GEORGE Jean-Claude - GLORIOD Gérard - GODAT Marie-Thérèse – GUERITTOT Geneviève -
Absents excusés : BISSOLI Michel – BRESSON Béatrice - PARIS-JULLIEN Catherine - VALLAT Stéphanie -
Absent : VIENNET Christian.
Madame Catherine PARIS-JULLIEN a donné procuration pour ce Conseil Municipal à Monsieur Michel MARTIN.
M GEORGE Jean-Claude a été nommé secrétaire.
Compte-rendu du 5 avril 2013 approuvé à 10 voix Pour et 1 abstention.
RAPPORT DES COMMISSIONS
Commission Voirie – Assainissement
Station d’épuration :
Le Maire présente au Conseil Municipal plusieurs devis concernant la reconfiguration du bassin d’orage de la station d’épuration. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier les travaux à l’entreprise MORF, pour un montant de 2 160 € HT soit 2 583.36 € TTC.
Radars Pédagogiques :
Suite au prêt d’un radar pédagogique, mis en place à l’entrée du village coté Arcey, le responsable de la commission présente au Conseil Municipal, une proposition d’installation de 2 radars sur le territoire de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est d’accord, à l’unanimité, pour faire une demande de subvention au Conseil Général pour l’installation de ces 2 radars.
Commission Permis de Construire
En cours :
DP :
VIEILLE Sébastien – 31 rue de Bavans - Ravalement de façades
METTHEZ Patrick - 21 rue des Grands Moulins – Réfection de toiture
Retour DDT :
PC : GROSCLAUDE Hervé – 17 Place Centrale - 25550 BAVANS – construction d’une maison d’habitation 15 rue de Bavans - ACCORDÉ le 23/05/2013
DP :
MESSAGER Laurent – 12 rue Georges Prudent – Piscine + abri de jardin - ACCORDÉ le 20/04/2013 MARTIN Michel – 26 rue des Grands Moulins à Vent – Ravalement de façades et création d’une fenêtre – ACCORDÉ le 04/05/2013 SAINTCLOUD Jean-Paul – 18 rue de Lougres – Modification de façade ouverture façade est – Certificat de non-opposition le 07/05/2013
ROY Francis – 1 rue de Montenois - Abri de jardin en bois - ACCORDÉ le 04/05/2013 CU :
SCP DARMON / AMBLARD - Rue derrière les Vergers – RÉPONDU LE 09/04/2013 SCP DARMON / AMBLARD - Rue derrière les Vergers – RÉPONDU LE 09/04/2013 SCP DARMON / AMBLARD - Rue derrière les Vergers – RÉPONDU LE 09/04/2013
Commission Affaires scolaires – Périscolaire
SIVU de la Chaulière
Le Maire informe le Conseil Municipal que le SIVU de la Chaulière a élu son bureau au sein du conseil syndical. Les représentants sont les suivants :
Président : Philippe RINGENBACH, Maire de Sainte-Marie, délégué de la commune de Sainte-Marie (7 voix pour / 1 abstention)
Vice –Président : Bertrand LEHMANN, Maire de Raynans, délégué de la commune de Raynans (7 voix pour / 1 abstention)
Les 2 délégués : Michel PIERNAVEJA, Maire de Saint-Julien, délégué de la commune de Saint-Julien, (7 voix pour / 1 abstention)
Christian PILEYRE, Maire d’Echenans, délégué de la commune d’Echenans (7 voix pour / 1 abstention).
Il informe également le Conseil Municipal que le personnel affecté exclusivement aux activités du SIVU, doit être transféré de la commune au SIVU, après avis du Conseil Technique Paritaire, qui sera consulté en septembre par la commune.
Commission Bâtiment – Cimetière
Le responsable de la commission présente au Conseil Municipal plusieurs devis concernant les travaux d’aménagement du cimetière. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal demande à la commission de revoir le projet et d’insérer à celui-ci un test de portance, pour vérifier la charge demandée dans les allées.
Commission Vie Associative
Le responsable de la commission informe le Conseil Municipal qu’une réunion d’information aux jeunes de la commune de 10 à 17 ans a eu lieu le vendredi 17 mai 2013 à la salle du Préau, en présence de Florimond LEGROS, des Francas. L’élection des conseillers aura lieu le mardi 28 mai 2013.
Le responsable de la commission présente au Conseil Municipal les demandes de subvention des associations du village.
L’exposé du responsable de commission entendu, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité, une subvention de :
- 500 € à l’Association Sportive Présentevillers Sainte-Marie,
- 500 € au Tennis Clubs de la Vallée du Rupt,
- 150 € à l’Association Prelude.
PROGRAMME DE TRAVAUX FORESTIERS 2013
L’exposé du responsable de la commission entendu, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, de retenir le programme de travaux de l’O.N.F. présenté, à savoir :
- dégagement manuel en plein de plantation avec maintien du gainage et dégagement de semis naturels, parcelle 6, 90 ares, et parcelle 18 : 80 ares,
- dégagement manuel de plantation avec entretien de cloisonnement, parcelle 11 : 5 hectares, - dégagement manuel de plantation avec création de cloisonnement parcelle 14 et 15 : 70 ares, parcelle 44 : 70 ares, parcelle 48 « sur le mont » : 5.80 hectares,
- dégagement manuel de plantation sur la ligne avec coupe rez-terre dégagement des merisiers, parcelle 48 rte de Lougres : 40 ares.
Travaux d’investissement pour un montant de 13 299.50 € HT soit 14 230.46 € TTC. CCVR : NOUVELLE COMPOSTITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de délibérer pour la nouvelle composition du Conseil Communautaire de la CCVR.
Proposition : 32 sièges, soit 2 de moins que la composition actuelle. Le nombre de siège pour la commune de Sainte-Marie est maintenu, un siège en moins pour les communes de Présentevillers et Arcey. L’exposé du Maire entendu, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’accepter cette nouvelle composition.
PROJET SECTEUR « LA CHAULIERE »
Etude paysagère :
Le Maire fait part au Conseil Municipal d’un projet paysager proposé lors de la réunion du jeudi 23 mai 2013, concernant l’aménagement du secteur « la Chaulière »
Deux solutions d’accès ont été proposées. Le Conseil Municipal doit prendre une décision concernant celui-ci, pour continuer l’étude paysagère et d’aménagement de ce secteur.
L’exposé du Maire entendu, le Conseil Municipal demande un complément d’étude sur la solution 2, qui est d’utiliser la voie existante pour préserver au maximum l’espace de verdure actuel. L’étude complémentaire devra porter principalement sur l’emprise de la voie à l’angle de la salle des Associations. Le Maire présente le devis de Jérémy ROUSSEL, Ingénieur Paysagiste, qui comporte une étude paysagère approfondie en vue de l’intégrer dans le permis d’aménager de la zone, d’un montant de 5 600 €. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est d’accord, à l’unanimité de confier cette étude à Jérémy ROUSSEL.
Relevés topographiques :
Le Maire présente au Conseil Municipal un devis pour un complément de relevé topographique du secteur « la chaulière » du Cabinet RUEZ et Associés, d’un montant de 3 351.96 € HT soit 4 008.94 € TTC, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est d’accord, à l’unanimité, pour la réalisation de ce relevé topographique complémentaire.
ACHAT DE MATÉRIEL
Vidéoprojecteurs école
Le Maire présente au Conseil Municipal plusieurs devis concernant l’achat de 4 vidéoprojecteurs pour l’Ecole de Sainte-Marie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’acquérir les 4 vidéoprojecteurs pour un montant de 1 116 € TTC, chez DARTY.
Tondeuse
Le Maire présente au Conseil Municipal plusieurs devis concernant l’achat d’une nouvelle tondeuse autoportée. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’acheter celle-ci à l’entreprise BERCHAGRI, pour un montant de 18 900 € TTC.
Le Maire, Ph. RINGENBACH