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Procès Verbal - PV CM 2603 2015
Document publié le Jeudi 26 mars 2015 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2603 2015)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Sport,
PROCES-VERBAL
VALANT COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE METZ
Séance du 26 mars 2015 1
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ
_______________________________
Séance du jeudi 26 mars 2015
___________________________
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. BELHADDAD 1° - Accueil du Mondial 2017 de Handball : signature de convention.
M. TRON 2° - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015.
M. LEKADIR 3° - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines des arts visuels et de l'image.
M. LEKADIR 4° - Soutien aux associations œuvrant dans le domaine du spectacle vivant.
M. LEKADIR 5° - TCRM Blida : Subvention européenne complémentaire pour le projet "Vers l'Infini et au-delà".
Mme ANTOINE-
FABRY
6° - Dispositif d'Aide au Premier Départ en Centre de
Vacances.
Mme BORI 7° - Animation de la pause méridienne - Projet Entr'Act.
Mme BORI 8° - Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire/ Ecolier au Spectacle.
Mme SAGRAFENA 9° - Participation des communes aux frais de scolarisation des élèves de l'enseignement public.
Mme BORI 10° - Aides financières allouées aux écoles pour leurs sorties pédagogiques et classes de découvertes 2015.
Mme AGAMENNONE 11° - Animations jardins et espaces naturels : conventions avec divers partenaires.
Mme AGAMENNONE 12° - Mécénat pour l'Art dans les Jardins et les jardins éphémères des places de la Comédie et Saint Louis.
Mme AGUASCA 13° - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Immaculée Conception (Metz-
Queuleu).
Mme AGUASCA 14° - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent de Paul (Metz-
Sablon). 2
Mme KAUCIC 15° - Mutualisation de la mission d'assistance sociale au personnel.
M. le Maire 16° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du
29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les
diverses juridictions.
17° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. le Maire 18° - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.
Le Conseil Municipal de Metz s’est réuni en séance publique, sous la Présidence de M. Dominique GROS, Maire de Metz, le jeudi 26 mars 2015, à 18h00, dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville, sur convocation préalable en date du 20 mars 2015.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et fait état des élus excusés et des procurations données à d’autres élus au sens de l’article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG , Mme Agnès MIGAUD (arrive au point Divers 1), M. Belkhir BELHADDAD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI (arrive au point Divers 1), M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE (arrive au point Divers 1), Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU (arrive au point Divers 1), M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI (arrive au point 11), Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Guy CAMBIANICA, M. Bernard HEULLUY, Mme Christine AGUASCA, M. Philippe CASIN (quitte au point 7), Mme Anne HOMMEL (excusée début de séance - arrive au point 1), Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN (excusée début de séance - arrive au point 1), Mme Aurélie FILIPPETTI (quitte au point 13), Mme Nadia SEGHIR (arrive au point 1), Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Martine NICOLAS (arrive au point Divers 1), Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE (arrive au point Divers 1), M. Yves WENDLING, M. Emmanuel LEBEAU (quitte au point 11), M. Julien HUSSON (quitte au point 11), M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION (quitte au point 1), Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER, M. Jérémy ALDRIN (quitte au point 11).
Absents ayant voté par procuration : 3
- M. Thierry JEAN (procuration à M. Jacques TRON)
- Mme Hanifa GUERMITI (procuration à Mme Marie RIBLET)
- M. Pierre GANDAR (procuration à M. Gilbert KRAUSENER)
- Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN (procuration à M. René DARBOIS) - Mme Marylin MOLINET (procuration à Mme Agnès MIGAUD)
- M. William SCHUMAN (procuration à M. Richard LIOGER)
- M. Jean-Michel ROSSION (procuration à Mme Françoise GROLET à compter du point 1)
Absent excusé : M. Jean-Michel TOULOUZE.
Puis Monsieur le Maire aborde l’ordre du jour du Conseil Municipal.
POINT DIVERS 1 : Point d’information sur des sujets d’actualité :
M. le Maire donne les informations suivantes :
Décès de M. Dominique TRABUCCO :
M. le Maire évoque la disparition de M. Dominique TRABUCCO et demande aux membres du Conseil Municipal d’observer une minute de silence.
Point d'actualité PSA - Tremery :
M. le Maire fait un point sur l'actualité sociale et économique relatif à l'avenir du site PSA de Trémery et au site global de PSA Tremery-Metz, et à l'obtention d’une nouvelle ligne de production pour les moteurs à essence sur le site de Metz.
Interventions de : Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. le Maire.
Point sur la position du Sillon Lorrain - Réforme Territoriale :
M. le Maire informe que le 16 mars dernier, le conseil syndical du Sillon Lorrain s'est réuni. Cette assemblée a unanimement voté une déclaration rappelant :
- la pertinence de la grande région,
- le rôle central du Sillon Lorrain dans cette configuration,
- et qui défend, pour Metz, le siège de l'Hôtel de Région et de l'Assemblée régionale ; ainsi que le siège de la Zone de Défense et de Sécurité Est regroupant déjà ALCA, Bourgogne et Franche-Comté.
Interventions de : Mme Françoise GROLET, M. Patrick THIL, M. le Maire.
DCM N° 15-03-26-1 : Accueil du Mondial 2017 de Handball : signature de convention :
M. BELHADDAD, Rapporteur, expose :
La Fédération Internationale de Handball (IHF) a confié l’organisation du Championnat du Monde de Handball masculin 2017 à la Fédération Française de Handball (FFHB). 4
La compétition, à laquelle participeront vingt-quatre équipes, se déroulera du 12 janvier 2017 au 29 janvier 2017. Le Championnat du Monde se répartit en une Phase préliminaire, une Coupe du Président, une Phase éliminatoire et une Phase finale.
En juin 2013, la FFHB a lancé le processus de sélection des territoires qui accueilleront les matches du Championnat du Monde de Handball 2017 et transmis un cahier des charges à ceux ayant marqué leur intérêt pour accueillir cette importante manifestation.
Après examen concerté de ce cahier des charges, considérant que le site de Metz répondait aux préconisations de ce document et tout particulièrement par la présence de la grande salle sportive que constituent Les Arènes, les acteurs locaux se sont collectivement mobilisés en faveur d’une candidature messine. Un dossier de candidature, présenté par la Ligue de Lorraine de Handball, avec le plein accord de la ville de Metz, et soutenu par ailleurs par la Région Lorraine et le Département de la Moselle, a été adressé à la Fédération Française de Handball. La demande a spécifiquement porté sur l’accueil d’une phase préliminaire de ce championnat du Monde, qui garantit localement le déroulement de 15 rencontres.
Ce dossier a été sélectionné par le Conseil d’Administration de la FFHB du 10 juin 2014 : la ville de Metz a ainsi été retenue pour accueillir l’événement, et désignée, avec 8 autres sites en France, comme territoire-hôte de la compétition, et seul site du grand Est.
L’engagement de la ville de Metz dans une candidature à l’accueil d’une compétition de niveau mondial se justifie en regard des retombées importantes attendues pour le développement du sport local et l’attractivité de son territoire.
En effet, une manifestation d’envergure internationale procure des avantages multiples:
promotion de l’image des territoires concernés, lesquels démontrent leur savoir-faire, leurs atouts, et la qualité de leur organisation à l’occasion de l’accueil de grands événements,
développement de la pratique du sport,
promotion de la cohésion sociale au travers du bénévolat et de l’implication des citoyens dans les différentes actions menées à l’occasion de l’accueil d’une telle manifestation sportive,
avantages pour l’ensemble de l’économie locale et régionale.
La ville de Metz conformément au cahier des charges s’engage à mettre intégralement à disposition le site de compétition (Les Arènes) en configuration « Mondial », ainsi que 3 terrains d’entraînement.
L’implication financière de la ville s’établit comme suit :
- prise en charge des coûts inhérents à l’organisation sur site de la compétition pour un total prévisionnel de 348 588 €, intégrant notamment les coûts liés à la mise à disposition des Arènes (275 588 €).
- attribution d’une subvention de 75 000 € au Comité d’Organisation du Championnat du Monde de Handball France 2017 (CO FRANCE 2017), association dédiée à l’organisation de cette compétition. Cette subvention fera l’objet de 2 versements, à raison de 50 % (37 500 €) en 2016 et 50 % (37 500 €) en 2017.
Les interventions financières des autres collectivités partenaires sont de 150 000 € pour la Région Lorraine, et de 250 000 € pour le Département de la Moselle. 5
Pour information, le coût global du Mondial 2017 est estimé à 22,9 millions d’euros pour l’ensemble de la manifestation sur le territoire français.
En contrepartie, la ville de Metz, et les autres partenaires bénéficieront d’espaces de communication à l’intérieur du site de compétition, de la possibilité d’utiliser une déclinaison du logo officiel spécifique au territoire-hôte, d’animations périphériques mises en place par le CO FRANCE 2017 et la FFHB, de billets pour les compétitions, etc. …. En fonction du taux de remplissage des tribunes lors de la compétition, une ristourne sur le prix des billets vendus, pouvant aller jusqu’à 15 %, sera consentie aux clubs et instances locales de la FFHB.
Afin de formaliser l’engagement de la ville de Metz auprès du CO France 2017 pour l’organisation sur le territoire messin d’une phase préliminaire du Championnat du Monde de Handball 2017, il est proposé d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention multipartite liant les partenaires de cet évènement.
En conséquence, le Conseil Municipal :
- PREND ACTE de la candidature de la ville de Metz à l’accueil d’une phase préliminaire du Championnat du Monde de Handball masculin de 2017 en qualité de ville-hôte,
- DECIDE d’autoriser pour ce faire Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention multipartite liant les partenaires de cet évènement, ainsi que tous documents et pièces connexes à cette affaire,
- S’ENGAGE à inscrire les crédits correspondants au budget des exercices 2016 et 2017.
Interventions de : M. Jérémy ALDRIN, M. Thierry GOURLOT, Mme Nathalie COLIN- OESTERLE, M. Gilbert KRAUSENER, M. Richard LIOGER.
Explication de vote demandée par : /
Après en avoir délibéré, la délibération est : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 53 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, M. Belkhir BELHADDAD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. Philippe CASIN, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Martine NICOLAS, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER, M. Jérémy ALDRIN.
Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa 6
GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 2 : M. Raphaël PITTI, M. Jean-Michel TOULOUZE.
DCM N° 15-03-26-2 : Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014- 2015 :
M. TRON, Rapporteur, expose :
En complément des subventions attribuées au titre du financement des clubs sportifs pour la saison 2014/2015 ainsi que pour des manifestations sportives lors des précédents Conseils Municipaux, et après avoir examiné les demandes présentées par différents clubs et associations, il est proposé au Conseil Municipal après avis de la Commission des Sports, d’attribuer les subventions listées ci-dessous :
1) Subventions de fonctionnement
Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions de fonctionnement suivantes pour un montant total de 45 990 € :
- Athlétisme Metz Métropole 20 000 € (Subvention destinée à soutenir la préparation de Bouabdellah TAHRI, athlète de haut niveau, ainsi que sa participation aux différentes compétitions qui se dérouleront sur la saison 2014-2015)
- Cercle Omnisport de Bellecroix 16 490 € (Dont 3 400 € déjà attribués au titre d’aide au démarrage pour la saison 2014-2015)
- Tennis Club de la Natation Messine 3 000 € - La Ronde Pétanque 5 000 € (frais de fonctionnement du Boulodrome)
- L’Ecole Française d’Echecs de Metz 1 500 € (Aide exceptionnelle pour soutenir la participation du jeune messin Théo CICCOLI aux Championnats d’Europe et du Monde d’Echecs 2014-2015)
2) Financement de manifestations sportives
Par ailleurs, dans le cadre du soutien logistique ou financier que la Ville de Metz apporte aux associations sportives qui organisent des manifestations et participent ainsi à l’animation de la ville, il est proposé d’attribuer des subventions pour un montant total de 6 050 €.
Parmi ces manifestations, sont prévues :
- La Fête du Triathlon le 10 mai 2015 sur le site du Plan d’eau. Cette manifestation organisée par Metz Triathlon réunira des pratiquants licenciés et non licenciés venus de tous l’Est de la France sur un programme de 4 courses accessibles à toutes et tous en fonction de leur catégorie d’âge (5 000 €).
- La 26ème édition du trophée des Crapauds organisée par Aventure Mont Saint Quentin les 23 et 24 mai prochains avec plus de 2 000 participants attendus. Cette course 7
d'endurance de VTT sur 24 heures est une manifestation qui remporte un grand succès auprès du public puisqu'en 2014 environ 15 000 personnes se sont rendues sur le site pour assister à cet évènement sportif et profiter des nombreuses animations proposées (groupes musicaux, démonstrations sportives, etc.) (750 €).
- L’organisation le 5 septembre 2015 par la Pétanque Sablonnaise en lien avec les Comités de Moselle et de Lorraine, du Grand Prix de la Ville de Metz de Pétanque en triplettes. A cette occasion, plus de 600 participants vont se rencontrer sur le Boulodrome messin (500 €).
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- D’ATTRIBUER les subventions suivantes pour un montant de 52 040 € : 1) Subventions de fonctionnement
- Athlétisme Metz Métropole 20 000 € (Soutien à la Préparation de Bouabdellah TAHRI)
- Cercle Omnisport de Bellecroix 16 490 € (Dont 3 400 € déjà attribués au titre d’aide au démarrage pour la saison
2014-2015)
- Tennis Club de la Natation Messine 3 000 € - La Ronde Pétanque 5 000 € (frais de fonctionnement du Boulodrome)
- L’Ecole Française d’Echecs de Metz 1 500 € (Soutien exceptionnel à la participation de Théo CICOLLI aux
Championnats d’Europe et du Monde d’Echecs)
2) Financement de manifestations sportives
- Metz Triathlon 5 000 € (Fête du Triathlon – 10 mai 2015)
- Aventure Mont Saint Quentin 750 € (26ème édition du Trophée des Crapauds – 23 et 24 mai 2015)
- Pétanque Sablonnaise 500 € (Grand Prix de la Ville de Metz en triplettes – 5 septembre 2015)
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions d’objectifs et de moyens et avenants correspondants ainsi que tous documents, pièces connexes à cette affaire et notamment les lettres de notification portant rappel de l’objet de la subvention, de ses conditions d’utilisation ainsi que de la faculté pour la Ville de Metz d’en recouvrer tout ou partie, en cas de non-respect de son affectation ou de cessation en cours d’exercice des actions subventionnées.
Les crédits sont inscrits au budget de l’exercice en cours.
M. TRON INFORME QUE L'ATTRIBUTION DE SUBVENTION INITIALEMENT PREVUE A METZ TRIATHLON EST REPORTEE.
----------------------------------------------------------------
AVANT DE DEMARRER LE DEBAT, M. LE MAIRE RAPPEL AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL QUE L'ATTRIBUTION DE SUBVENTION A METZ THRIATHLON N'EST PLUS A L'ORDRE DU JOUR.
DCM N° 15-03-26-2 modifiée : 8
En complément des subventions attribuées au titre du financement des clubs sportifs pour la saison 2014/2015 ainsi que pour des manifestations sportives lors des précédents Conseils Municipaux, et après avoir examiné les demandes présentées par différents clubs et associations, il est proposé au Conseil Municipal après avis de la Commission des Sports, d’attribuer les subventions listées ci-dessous :
1) Subventions de fonctionnement
Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions de fonctionnement suivantes pour un montant total de 45 990 € :
- Athlétisme Metz Métropole 20 000 € (Subvention destinée à soutenir la préparation de Bouabdellah TAHRI, athlète de haut niveau, ainsi que sa participation aux différentes compétitions qui se dérouleront sur la saison 2014-2015)
- Cercle Omnisport de Bellecroix 16 490 € (Dont 3 400 € déjà attribués au titre d’aide au démarrage pour la saison 2014-2015)
- Tennis Club de la Natation Messine 3 000 € - La Ronde Pétanque 5 000 € (frais de fonctionnement du Boulodrome)
- L’Ecole Française d’Echecs de Metz 1 500 € (Aide exceptionnelle pour soutenir la participation du jeune messin Théo CICCOLI aux Championnats d’Europe et du Monde d’Echecs 2014-2015)
2) Financement de manifestations sportives
Par ailleurs, dans le cadre du soutien logistique ou financier que la Ville de Metz apporte aux associations sportives qui organisent des manifestations et participent ainsi à l’animation de la ville, il est proposé d’attribuer des subventions pour un montant total de 1 250 €.
Parmi ces manifestations, sont prévues :
- La 26ème édition du trophée des Crapauds organisée par Aventure Mont Saint Quentin les 23 et 24 mai prochains avec plus de 2 000 participants attendus. Cette course d'endurance de VTT sur 24 heures est une manifestation qui remporte un grand succès auprès du public puisqu'en 2014 environ 15 000 personnes se sont rendues sur le site pour assister à cet évènement sportif et profiter des nombreuses animations proposées (groupes musicaux, démonstrations sportives, etc.) (750 €).
- L’organisation le 5 septembre 2015 par la Pétanque Sablonnaise en lien avec les Comités de Moselle et de Lorraine, du Grand Prix de la Ville de Metz de Pétanque en triplettes. A cette occasion, plus de 600 participants vont se rencontrer sur le Boulodrome messin (500 €).
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- D’ATTRIBUER les subventions suivantes pour un montant de 47 240 € :
1) Subventions de fonctionnement
- Athlétisme Metz Métropole 20 000 € (Soutien à la Préparation de Bouabdellah TAHRI) 9
- Cercle Omnisport de Bellecroix 16 490 € (Dont 3 400 € déjà attribués au titre d’aide au démarrage pour la saison
2014-2015)
- Tennis Club de la Natation Messine 3 000 € - La Ronde Pétanque 5 000 € (frais de fonctionnement du Boulodrome)
- L’Ecole Française d’Echecs de Metz 1 500 € (Soutien exceptionnel à la participation de Théo CICOLLI aux
Championnats d’Europe et du Monde d’Echecs)
2) Financement de manifestations sportives
- Aventure Mont Saint Quentin 750 € (26ème édition du Trophée des Crapauds – 23 et 24 mai 2015)
- Pétanque Sablonnaise 500 € (Grand Prix de la Ville de Metz en triplettes – 5 septembre 2015)
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions d’objectifs et de moyens et avenants correspondants ainsi que tous documents, pièces connexes à cette affaire et notamment les lettres de notification portant rappel de l’objet de la subvention, de ses conditions d’utilisation ainsi que de la faculté pour la Ville de Metz d’en recouvrer tout ou partie, en cas de non-respect de son affectation ou de cessation en cours d’exercice des actions subventionnées.
Les crédits sont inscrits au budget de l’exercice en cours.
Interventions de : Mme Christine SINGER, M. Thierry GOURLOT, M. le Maire.
Explication de vote demandée par : /
Après en avoir délibéré, la délibération est : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 52 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, M. Belkhir BELHADDAD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. Philippe CASIN, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Martine NICOLAS, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean- Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER, M. Jérémy ALDRIN.
Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- 10
Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 3 : M. Raphaël PITTI, M. Emmanuel LEBEAU, M. Jean- Michel TOULOUZE.
M. le Maire propose que les points DCM N° 15-03-26-3 et DCM N° 15-03-26-4 soient traités ensemble.
DCM N° 15-03-26-3 : Soutien aux associations œuvrant dans les domaines des arts visuels et de l'image :
M. LEKADIR, Rapporteur, expose :
Depuis ces dernières années, Metz connaît une réelle dynamique dans les domaines des arts visuels et de l'image avec un réseau de galeries d'art contemporain très actif, de nombreux ateliers d'artistes et des associations œuvrant dans la photographie ou l'éducation à l'image. Cette action fait écho à celle des institutions culturelles que sont le Centre Pompidou-Metz, le FRAC Lorraine, le Musée de la Cour d’Or et l’Arsenal avec sa galerie d’exposition.
Le site TCRM-Blida (Toutes les Cultures en Réseau à Metz), au croisement de l’économie créative, des arts numériques et de la création contemporaine, contribue également au développement d’une production artistique innovante de jeunes talents dans les domaines des arts visuels et de l’image.
Ces associations permettent à des artistes émergents ou confirmés de montrer leur travail au travers d’expositions à Metz dans des conditions professionnelles, de s’inscrire dans un réseau et de rencontrer un public large. Certaines accompagnent la pratique en amateur et organisent des rencontres régulières avec des professionnels. D’autres sont associées à l’action de la Ville de Metz en direction des scolaires dans le cadre du dispositif des résidences artistiques où l’artiste invité crée une œuvre et associe des enfants au processus de création. En matière d’éducation à l’image, la Fédération des Œuvres Laïques de la Moselle / Ligue de l’Enseignement assure une coordination toute l’année avec les différents acteurs de ce domaine, en lien notamment avec le public scolaire.
L’action de ces structures revêt un intérêt majeur pour la vie culturelle locale en complémentarité avec les institutions du territoire. C’est pourquoi la Ville de Metz souhaite encourager leur démarche et favoriser leur soutien et leur promotion au titre de l’aide à la création, à la programmation / diffusion et à l’éducation artistique et culturelle.
Dans le même esprit, la Ville travaille en collaboration avec la DRAC Lorraine à formaliser un cheminement d'art et d'image à travers ces différents lieux, en lien avec des sites patrimoniaux offrant des œuvres d'art remarquables, comme la cathédrale Saint-Etienne ou encore l’église Saint-Eucaire.
Au vu des différentes demandes associatives en matière artistique et culturelle, il est proposé de verser des subventions pour un montant total de 107 600 euros dont le détail figure ci- après.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE : 11
- D’ATTRIBUER des subventions pour un montant total de 107 600 euros aux associations suivantes :
Aides au fonctionnement
- Faux Mouvement (fonctionnement et 1 résidence d’artiste en quartier) 60 000 € - Photo Forum 7 000 € - Octave Cowbell 6 500 € - C’était où ? C’était quand ? 4 000 € - Module Ranch 2 000 € - My-Art 2 000 € - GaleriMur 1 000 € - Laboratoire d’Expression Elastique 500 € Aides au Projet
- Fédération des Œuvres Laïques / Ligue de l’Enseignement de Moselle
(coordination du dispositif Cinémetz)
16 000 €
- Photo Forum (organisation de Metz Photo, promenade photographique toute
l’année au Parc de la Seille et du concours de photographies sur la période estivale) 6 000 €
- Parcours d’artistes (organisation de la manifestation Parcours d’artistes les
21/22 mars)
600 €
- C’était où ? C’était quand ? (organisation de l’exposition de photographie
d’amateurs, Morceaux choisis, au printemps à la Conserverie)
500 €
- GaleriMur (organisation de l’exposition de la photographe Flore à l’automne) 500 € - L’Etendart (organisation d’expositions dans la galerie Des jours de lune) 500 € - Module Ranch (production d’une œuvre participative de Tania Mouraud
présentée de juin à octobre à la galerie Toutou Chic)
500 €
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous documents et pièces connexes à cette affaire et notamment les conventions d’objectifs et de moyens, de partenariat, avenants et lettres de notification portant rappel de l'objet des subventions, de leurs conditions d'utilisation ainsi que de la faculté pour la Ville de Metz d'en recouvrer tout ou partie, en cas de non-respect de son affectation ou de cessation en cours d'exercice des actions subventionnées.
Les crédits sont disponibles au budget de l’exercice en cours.
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DCM N° 15-03-26-4 : Soutien aux associations œuvrant dans le domaine du spectacle vivant :
M. LEKADIR, Rapporteur, expose :
La Ville de Metz a pour ambition d’accompagner et de valoriser les associations locales du secteur du spectacle vivant dans leur démarche de création, de diffusion et dans tout projet d’éducation artistique et cultuelle à destination des publics scolaires.
Elle a mis en place, depuis quelques mois, au sein du site TCRM-Blida, un espace dédié à la production artistique ouvert aux compagnies de théâtre et de danse, locales et régionales. Il s’agit de leur permettre de travailler leur création en accueillant les équipes pour des temps de répétition allant de quelques jours à quelques semaines.
La Ville a également mis en place un soutien aux résidences d’artistes dans les écoles depuis 2010. Cette année, parmi les 8 projets retenus, 5 équipes artistiques locales viennent du spectacle vivant : 2 compagnies de danse, 2 compagnies de théâtre et 1 ensemble de musique contemporaine. 12
Par ailleurs, le Conseil de la culture, installé en octobre dernier, réfléchit à la question de la place des arts de la scène (théâtre, danse) à Metz, et plus particulièrement celle des acteurs travaillant sur le territoire. Il rendra en juin prochain son analyse sur ce thème, assortie de propositions.
Dans ce contexte, la Ville est attentive à répondre aux demandes de subvention d’artistes de la scène locale, professionnels ou en voie de professionnalisation, et à garantir à celles dont le dynamisme et l’attractivité des actions représentent un intérêt public local particulier, un soutien financier pour contribuer à leurs dépenses de fonctionnement et à celles liées à leurs activités de création et de diffusion.
Au vu des différentes demandes associatives en matière artistique et culturelle, il est proposé de verser des subventions pour un montant total de 42 850 euros dont le détail figure ci-après.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- D’ATTRIBUER des subventions pour un montant total de 42 850 euros aux associations suivantes :
Aides au fonctionnement
- Compagnie Astrov 10 000 € - Compagnie Pardès Rimonim 10 000 € - Compagnie Déracinemoa 5 000 € - Ensemble Stravinsky 4 000 € - Compagnie le Tourbillon 2 000 € - Nunatak 2 000 € - Compagnie Mirage 1 200 € - Compagnie Viracocha-Bestioles 1 000 € - Mettensis Symphonia 1 000 € - Alouette 500 € - Des Masques, des voix 150 € Aides au Projet
- Compagnie Roland Furieux (reprise de la pièce Mevlido appelle Mevlido
avec diffusion à l’automne au Centre Pompidou-Metz)
2 500 €
- Teatron (diffusion de la pièce Le fils à l’Espace BMK en février) 2 000 € - Nunatak (création de la pièce AIRE à l’Espace BMK en avril) 1 000 € - Centre Culturel d’Anatolie (organisation d’interventions artistiques à Borny) 500 € - D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous documents et pièces connexes à cette affaire et notamment les conventions d’objectifs et de moyens, de partenariat, avenants et lettres de notification portant rappel de l'objet des subventions, de leurs conditions d'utilisation ainsi que de la faculté pour la Ville de Metz d'en recouvrer tout ou partie, en cas de non-respect de son affectation ou de cessation en cours d'exercice des actions subventionnées.
Les crédits sont disponibles au budget de l’exercice en cours.
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M. le Maire donne à présent la parole aux différents intervenants. 13
Interventions de : Mme Christine SINGER, Mme Françoise GROLET, M. Thierry GOURLOT, M. le Maire.
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M. le Maire met aux voix les points DCM N° 15-03-26-3 et DCM N° 15-03-26-4.
DCM N° 15-03-26-3 :
MISE AUX VOIX PAR M. LE MAIRE : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 51 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. Philippe CASIN, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Martine NICOLAS, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER, M. Jérémy ALDRIN. Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 4 : M. Belkhir BELHADDAD, M. Raphaël PITTI, M. Emmanuel LEBEAU, M. Jean-Michel TOULOUZE.
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DCM N° 15-03-26-4 :
MISE AUX VOIX PAR M. LE MAIRE : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 51 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, 14
Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. Philippe CASIN, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Martine NICOLAS, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER, M. Jérémy ALDRIN. Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 4 : M. Belkhir BELHADDAD, M. Raphaël PITTI, M. Emmanuel LEBEAU, M. Jean-Michel TOULOUZE.
DCM N° 15-03-26-5 : TCRM Blida : Subvention européenne complémentaire pour le projet "Vers l'Infini et au-delà" :
M. LEKADIR, Rapporteur, expose :
Lors de sa séance du 27 novembre 2014, le Conseil Municipal a approuvé la réalisation de l’opération « Vers l’Infini et au-delà » porté par TCRM Blida, pour un montant valorisé à hauteur de 250 000 € cofinancé à 45 % par l’Europe (subvention FEDER pour 112 500 €).
Il est rappelé que ce projet consiste à :
- réaménager un bus désaffecté des TCRM, dit « navette voyager », en espace mobile et itinérant dédié à l’art et au numérique,
- diffuser ce dispositif sur un circuit de structures partenaires à Metz et en Grande Région,
- restituer l’expédition de la navette voyager sur le site TCRM Blida en juin 2015.
Il est aujourd’hui proposé de compléter ce projet initial de valorisation culturelle du patrimoine industriel commun de la Grande Région en renforçant la partie évènementielle, par l’ajout de deux dates au circuit initial du bus et par la création de rendez-vous complémentaires sur le site TCRM Blida.
Ce programme complémentaire est éligible à une subvention exceptionnelle supplémentaire de 45 000 € dans le cadre d’un financement européen INTERREG.
Afin de permettre le versement de cette subvention et bénéficier de cette opportunité, la Ville de Metz doit valoriser un budget de dépenses supplémentaires de 100 000 € figurant déjà au budget primitif 2015.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE : 15
- D’APPROUVER un programme complémentaire de l’opération « Vers l’infini et au- delà » pour une dépense globale valorisée à hauteur de 100 000 €,
- D'AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces et documents, notamment contractuels, se rapportant à cette affaire, à les exécuter et à procéder au paiement des sommes correspondantes,
- DE SOLLICITER les subventions auxquelles la Ville de Metz peut prétendre, notamment dans le cadre des crédits de l’Union Européenne dits FEDER à hauteur de 45 000 €,
- DE DESIGNER l’Association Moselle Arts Vivants comme 1er bénéficiaire de ladite subvention FEDER à charge pour elle de la reverser trimestriellement à la Ville de Metz sous réserve que lui soient produits tous les justificatifs de paiement correspondants, - D’IMPUTER les dépenses et recettes s’y rapportant sur le budget 2015.
Intervention de : /
Explication de vote demandée par : /
Après en avoir délibéré, la délibération est : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 48 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, Mme Danielle BORI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean- Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. Philippe CASIN, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Y ves WENDLING, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean- Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, M. Jérémy ALDRIN.
Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 7 : M. Belkhir BELHADDAD, M. Thomas SCUDERI, M. Raphaël PITTI, Mme Martine NICOLAS, M. Emmanuel LEBEAU, Mme Christine SINGER, M. Jean-Michel TOULOUZE.
DCM N° 15-03-26-6 : Dispositif d'Aide au Premier Départ en Centre de Vacances :
Mme ANTOINE-FABRY, Rapporteur, expose : 16
La Ville de Metz met en œuvre tout au long de l’année des actions dans un but éducatif et d’apprentissage de la citoyenneté, tout en favorisant la mixité en permettant la rencontre de jeunes d’origines sociales et culturelles différentes. Elle a souhaité, en étroite collaboration avec le CCAS, compléter l’offre éducative proposée aux enfants pendant la période estivale en décidant de s'associer, dès 2012, au dispositif « Aide au Premier Départ en Centre de Vacances », soutenu par la Région Lorraine.
Cette opération, initiée par l’association Jeunesse au Plein Air (JPA), confédération laïque reconnue d’utilité publique et regroupant 23 associations organisatrices de centres de vacances, a ainsi permis aux familles messines bénéficiaires de bons CAF de recevoir une aide financière significative, pour aider leurs enfants à partir pour la première fois en centre de vacances. 85 jeunes messins, âgés de 4 à 17 ans, ont pu bénéficier de cette aide au premier départ en 2014, ils étaient 77 en 2013, et 69 en 2012. Par ailleurs, 28 enfants messins, non bénéficiaires de bons vacances de la CAF (donc non éligibles à l’aide du CCAS), ont pu tout de même bénéficier des aides de la Région et des PEP (Pupilles de l’Enseignement Public). Les jeunes estivants avaient majoritairement moins de 12 ans (64,7 %).
Ces résultats en progression ont conduit la Ville de Metz et le CCAS à renouveler leur soutien à cette opération aux côtés des autres partenaires du dispositif. Rappelons, que l’aide accordée par le CCAS vient en complément de la contribution de la Région Lorraine qui s'élève à 80 € (accessible à tous sans critère de ressources), de l'aide de la CAF dans le cadre des bons vacances et d'une contribution subsidiaire pouvant aller jusqu'à 80 €, et de l'aide des Pupilles de l'Enseignement Publique (PEP) de 35 €.
Depuis 2014, un effort tout particulier a été fait en direction des associations locales non confédérées afin de les intégrer au dispositif et offrir par la même une diversité de séjours permettant aux familles de trouver des séjours adaptés à leurs besoins.
Le faible coût du séjour reste déterminant dans le choix de la destination. En effet, les courts séjours de proximité, les moins onéreux, ont été privilégiés par les familles (90,6 %). Face à ce constat, le CCAS propose de reconsidérer sa participation financière (actuellement 100 € pour des séjours d'une durée allant jusqu'à 7 jours et 160 € pour des séjours d'une durée supérieure à 7 jours) en fixant à 50 € l’aide des séjours inférieurs à 7 jours et à 200 € pour les autres. Ainsi, en réduisant le reste à charge sur les séjours de plus de 7 jours, l’objectif est de favoriser les départs plus longs, en faveur d’enfants dont les familles bénéficient de l’Aide aux Vacances Enfants de la CAF (AVE-VACAF), et de conserver un reste à charge minimum pour les familles sur l’ensemble des séjours proposés.
Ce partenariat fait l’objet d’une convention entre la Ville de Metz, le CCAS, l’association Jeunesse au Plein Air précisant le rôle de chacun.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- DE S’ASSOCIER au dispositif "Aide au Premier Départ en Centre de Vacances" mis en place par l'Association Jeunesse au Plein Air,
- D’APPROUVER les modalités techniques et financières de mise en œuvre du dispositif telles que précisées dans la convention de partenariat Ville de Metz – CCAS – Jeunesse au Plein Air,
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention, ses avenants éventuels ainsi que tout autre document contractuel relatif à cette opération. 17
Interventions de : M. Yves WENDLING, M. le Maire.
Explication de vote demandée par : /
Après en avoir délibéré, la délibération est : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 47 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, Mme Agnès MIGAUD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. Philippe CASIN, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean- Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, M. Jérémy ALDRIN.
Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 8 : M. Sébastien KOENIG , M. Belkhir BELHADDAD, M. Hacène LEKADIR, M. Raphaël PITTI, Mme Martine NICOLAS, M. Emmanuel LEBEAU, Mme Christine SINGER, M. Jean-Michel TOULOUZE.
M. le Maire propose que les points DCM N° 15-03-26-7, DCM N° 15-03-26-8, DCM N° 15-03-26-9 et DCM N° 15-03-26-10 soient traités ensemble.
DCM N° 15-03-26-7 : Animation de la pause méridienne - Projet Entr'Act :
Mme BORI, Rapporteur, expose :
Depuis novembre 2013, la Ville de Metz soutient des projets éducatifs proposés par des partenaires associatifs dans le dessein d’enrichir la pause méridienne. L’opération Entr’Act a ainsi été menée afin de valoriser le temps de restauration scolaire par des ateliers de sensibilisation et d’initiations aux pratiques culturelles et éducatives à destination d’enfants.
Ces ateliers s’adressent aux enfants des écoles maternelles et élémentaires déjeunant à la restauration scolaire. Ils s’adaptent aux contraintes de chaque site et n’engendrent aucun surcoût pour les familles. 18
Suite au succès des 700 séquences d’animations réalisées de septembre à décembre 2014 qui ont accueilli 3500 enfants, il est proposé au Conseil municipal de renouveler le dispositif Entr’Act sur le restant de l’année scolaire 2014/2015 avec la programmation de 800 séances qui s’étaleront jusqu’en juillet 2015 et qui accueilleront au total jusqu’à 4320 enfants.
Ainsi une enveloppe de 99 451 euros est allouée au projet pour l’année scolaire 2014/2015, contre 94 349 euros pour l’année scolaire 2013/2014.
Les actions ciblées porteront à nouveau sur les thématiques suivantes :
● Jeux traditionnels,
● Multimédia,
● Citoyenneté,
● Culture.
Il pourra ainsi s’agir d’ateliers scientifiques, arts plastiques et arts graphiques, de projets autour des TICS, des arts vivants tels que le théâtre, la danse et la scénographie avec la mise en place par exemple de « création d’un décor de théâtre miniature » par la MCL de Metz, de projets autour de la musique et du chant avec par exemple l’initiation au violon ou à la clarinette par l’EMARI.
Un point d’honneur sera tout particulièrement accordé au « Vivre ensemble » pour cette session. La démarche s’illustrera par l’intégration de nouveaux ateliers citoyens tels que « Cohésion de groupe et non-violence » animé par l’association Pas Assez mais aussi par le renforcement des projets intergénérationnels avec l’appui du CCAS dans les résidences de séniors. Le dispositif d’éveil au goût de la lecture « Lire et Faire Lire » mené par la Ligue de l’Enseignement FOL 57 sera maintenu dans cette même orientation sur une dizaine de sites.
Les services de la Ville continueront à œuvrer de quartier en quartier avec « les jeux de coopération » de L’Ecole des Sports et les « jeux autour des gestes citoyens » du Pôle Propreté Urbaine. Le coût de la mise à disposition du personnel municipal est estimé à 6 721 euros.
Les actions sur l’égalité des chances et l’acceptation des différences seront également renouvelées : évocation des droits de l’enfant par les bénévoles de l’Unicef, lutte contre l’illettrisme par l’association Cultures 21 et sensibilisation et prise en compte des publics porteurs de handicaps par Handisport et Loragir- section aux frontières du Pixel.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- de reconduire les actions Entr’Act pour le reste de l’année scolaire 2014-2015, - d’approuver le versement des subventions aux associations partenaires pour un montant global de 50 055 €.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- D’APPROUVER la mise en place du partenariat avec différents intervenants extérieurs amenés à proposer des activités spécifiques dans les restaurants pendant le temps de la pause méridienne,
- D’ACCORDER au titre de l’année scolaire 2014-2015 les subventions suivantes : 19
Associations Montant de la subvention
BAAL PRODUCTIONS (Institut des musiques actuelles) 2 772 € BOUT D'ESSAIS 1 150 € CANTUS FIRMUS 1 153 € CLUB D'ECHECS METZ FISCHER 350 € CPN "COQUELICOTS" 1 740 € CULTURES 21 1 380 € DANSE EXPRESSION 1 000 € ECOLE DE LA PAIX DE METZ 1 415 € ECOLE FRANCAISE D'ECHECS DE METZ 500 € EMARI SABLON 2 552 € ENZ 4.032 € FAUX-MOUVEMENT 3 987 € LA COMPAGNIE SANS NOM 1 070 € LE STUDIOLO IRTS 828 € LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE MOSELLE FOL-57 2 334 € LORAGIR (Aux Frontières du pixels) 3 710 € MCL (Maison de la Culture et des Loisirs de Metz) 5 968 € MODULE RANCH 3 146 € MY ART (Galerie MODULAB) 1 735 € PASSION DANSE 360 € PAS ASSEZ 3 755 € PUSHING 1 335 € TOUS BRANCHES 500 € UNICEF 100 € HANDISPORT 912 € LES PETITS DEBROUILLARDS 1 612 € WOTAN WEGTAM 659 €
TOTAUX 50 055 €
Pour un montant global de 50 055 €.
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces et documents contractuels se rapportant à cette opération.
Les crédits sont disponibles au budget de l’exercice en cours.
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DCM N° 15-03-26-8 : Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire/ Ecolier au Spectacle :
Mme BORI, Rapporteur, expose :
La Municipalité poursuit son engagement auprès de l’ensemble des acteurs éducatifs et culturels (écoles, associations) proposant aux enfants des écoles messines des actions artistiques, culturelles et de citoyenneté de qualité en vue de leur épanouissement personnel.
Dans cette perspective, la Ville de Metz propose de poursuivre son soutien financier au projet : « Ecolier au spectacle » en direction principalement des maternelles pour 2015. 20
Dans ce cadre, la Ligue de l’Enseignement de la Moselle et l’Union Départementale des MJC de Moselle ont sollicité la Ville afin d’obtenir une subvention qui va permettre à environ 1 500 enfants messins - principalement des élèves de grande section de maternelle des écoles publiques de Metz - de découvrir une offre artistique de qualité durant le temps scolaire.
Des pistes de travail d’accompagnement de l’enfant, de sensibilisation, seront communiquées aux enseignants partenaires en complément de la représentation. Les principaux objectifs d’Ecolier au Spectacle restent inchangés : apprendre aux jeunes écoliers à affiner leur esprit critique, à aiguiser leur perception, les conduire à devenir des spectateurs avertis et donc à s’épanouir.
Il est proposé de répondre favorablement à la demande des associations en versant une subvention de 15 000 € à l’Union Départementale des MJC de Moselle et de 25 000 € à la Ligue de l’Enseignement de la Moselle.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- D’ACCORDER une subvention de 40 000 € au titre de l'année scolaire 2014-2015 pour le projet « Ecolier au spectacle » à destination des élèves messins répartie comme suit : 25 000 € à la Ligue de l’Enseignement de la Moselle et 15 000 € à l’Union Départementale des MJC de Moselle,
- D’ACCEPTER les modalités d’organisation et les conditions financières liées à ce projet Ecolier au spectacle définies dans la convention jointe en annexe,
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer les documents contractuels se rapportant à cette opération.
Les crédits sont inscrits sur l’exercice en cours.
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DCM N° 15-03-26-9 : Participation des communes aux frais de scolarisation des élèves de l'enseignement public :
Mme SAGRAFENA, Rapporteur, expose :
Lorsque des écoles maternelles ou des écoles élémentaires publiques d'une commune accueillent des élèves dont la famille est domiciliée dans une autre commune, l'article L 212.8 du Code de l'éducation prévoit que la répartition des dépenses de fonctionnement se fait par accord entre la commune d'accueil et la commune de résidence.
Pour le calcul de la contribution de la commune de résidence, il est tenu compte des ressources de cette commune, du nombre d'élèves de cette commune scolarisés dans la commune d'accueil et du coût moyen par élève calculé sur la base des dépenses de l'ensemble des écoles publiques de la commune d'accueil.
La ville de Metz, hors convention particulière, avait fixé lors de sa séance du 27 mai 2010 le montant de cette participation à 624 € par an et par enfant.
Il est proposé de porter cette somme à 681 € à compter de la rentrée scolaire 2015/2016 (coût moyen d'un élève messin).
Seuls les trimestres effectivement effectués en tout ou partie par les enfants seront acquittés. 21
Ce coût sera appliqué à toute collectivité sauf convention particulière prenant en compte les ressources de la commune de résidence.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- DE PORTER à 227 € par enfant et par trimestre effectivement passé dans l'école en tout ou en partie, la participation appliquée aux communes dont un enfant résidant est scolarisé dans une école publique maternelle ou élémentaire de la ville de METZ, - D’AUTORISER Monsieur le Maire à négocier toute convention dérogatoire justifiée par les ressources de la commune de résidence,
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer les documents contractuels se rapportant à cette opération,
Les crédits sont disponibles au budget de l'exercice en cours.
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DCM N° 15-03-26-10 : Aides financières allouées aux écoles pour leurs sorties pédagogiques et classes de découvertes 2015 :
Mme BORI, Rapporteur, expose :
Soucieuse de développer sa politique éducative à l’intention des enfants messins, la Ville de Metz entend poursuivre son soutien aux écoles pour les sorties scolaires.
En effet, la mise en place de sorties scolaires favorise l’apprentissage des élèves.
Elles permettent ainsi :
- de contribuer à donner du sens aux enseignements en favorisant le contact direct avec l'environnement naturel ou culturel ;
- de développer une autre manière d’apprendre, en confrontant les enfants à une réalité de terrain, complémentaire de l’enseignement en classe ;
- de compenser les inégalités sociales et culturelles en permettant la découverte, par tous les enfants, d'autres modes de vie, de cultures différentes, contribuant ainsi à l'éducation à la citoyenneté ;
- de contribuer à l’expérience du vivre ensemble. Des règles de vie sociale s’imposent, l’enfant apprend à devenir plus autonome, à prendre des initiatives et surtout à communiquer avec l’autre. Les sorties scolaires permettent de renforcer la cohésion au sein de la classe.
Il est donc important de faciliter et d’encourager l’organisation de sorties scolaires, facteur d’épanouissement et de réussite éducative.
Pour 2015, il est proposé de verser une aide financière pour les sorties pédagogiques et classes de découvertes.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE : 22
- D’APPROUVER le soutien de la Ville de Metz pour les sorties pédagogiques et classes de découvertes,
- D’ACCORDER au titre de l’année scolaire 2014-2015 une subvention de 46 303 € répartie comme suit :
ÉCOLE ASSOCIATION PORTEUSE MONTANT DE LA SUBVENTION
Maternelle Sorties pédagogiques
Classes de
découvertes
(Sorties avec
nuitées)
TOTAL
LES QUATRES
BORNES
ASS SOCIO EDUCATIVE
MATERNELLE DES QUATRE
BORNES
360 € 0 € 360 €
LES ACACIAS OCCE 57 MATERNELLE LES ACACIAS 276 € 0 € 276 €
L'ARBRE ROUX OCCE 57 MATERNELLE ARBRE ROUX 243 € 0 € 243 €
ARC EN CIEL OCCE 57 MATERNELLE ARC EN CIEL 725 € 0 € 725 €
LE CAVALIER
BLEU
OCCE 57 MATERNELLE
LE CAVALIER BLEU 534 € 0 € 534 €
CHANTECLAIR OCCE 57 MATERNELLE CHANTECLAIR 234 € 0 € 234 €
LES
CHARDONNERETS
ASS COOP LES
CHARDONNERETS 228 € 0 € 228 €
CLAIR MATIN OCCE 57 MATERNELLE CLAIR MATIN 432 € 0 € 432 €
LA CLAIRIERE OCCE 57 MATERNELLE LA CLAIRIERE 369 € 0 € 369 €
LES
COCCINELLES
COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE
MAT LES COCCINELLES 174 € 0 € 174 €
LE DOMAINE
FLEURI
COOP SCOL LE DOMAINE
FLEURI 365 € 0 € 365 € LA FLUTE
ENCHANTEE ASS FLUTE ENCHANTEE 624 € 0 € 624 €
FORT MOSELLE USEP FORT MOSELLE ECOLE MATERNELLE 156 € 0 € 156 €
HAUTS DE
VALLIERES
OCCE 57 MATERNELE HAUTS
DE VALLIERES 375 € 0 € 375 €
ILE AUX ENFANTS OCCE 57 EC MAT ILE AUX ENFANTS 453 € 0 € 453 €
LES ISLES OCCE 57 ECOLE MATERNEL ECOLE MATERNELLE LES ISLES 195 € 0 € 195 €
JEAN MORETTE ASSOCIATION SCOLAIRE JEAN MORETTE 822 € 0 € 822 €
JOYEUX PINSONS COOP SCOLAIRE LES JOYEUX PINSO GPE 2 EC MATERNELLE 557 € 0 € 557 €
LES MESANGES OCCE 57 MATERNELLE LES MESANGES 499 € 0 € 499 €
MICHEL COLUCCI ECOLE MICHEL COLUCCI 418 € 0 € 418 €
LA
MOINEAUDIERE
OCCE 57 ECOLE MATERNELLE
LA MOINEAUDIERE 189 € 0 € 189 € 23
LES MIRABELLES
(Myosotis/Rosel.)
COOP SCOL EC MA T LES
MIRABELLES 888 € 0 € 888 €
LES PETITS
POUCETS
OCCE 57 CS 41110032 COMPTE
ECOLE (PtsPoucets) 423 € 0 € 423 €
LES PEUPLIERS OCCE 57 MATERNELLE LES PEUPLIERS 225 € 0 € 225 €
LE PIGEONNIER OCCE 57 MATERNELLE LE PIGEONNIER 147 € 0 € 147 €
LES PLANTES OCCE 57 MATERNELLE LES PLANTES 321 € 0 € 321 €
AU POMMIER
ROSE
OCCE 57 MATERNELLE AU
POMMIER ROSE 586 € 0 € 586 €
LE PRE VERT OCCE 57 ECOLE MAT PRE VERT 499 € 0 € 499 €
LES PRIMEVERES OCCE 57 MATERNELLE LES PRIMEVERES 254 € 0 € 254 €
LES ROITELETS COOP SCOLAIRE DE MATERNELLE LES ROITELETS 234 € 0 € 234 €
SAINT EUCAIRE
COOPERATIVE SCOLAIRE
ECOLE MATERNELLE ST
EUCAIRE CPTE COLLECTIF
542 € 0 € 542 €
SAINT MARTIN OCCE 57 MATERNELLE ST MARTIN 216 € 0 € 216 €
SAINT-MAXIMIN
ASS OCCE COOPERATIVE
SCOLAIRE ECOLE MATERNELLE
ST MAXIMIN
228 € 0 € 228 €
LES SOURCES OCCE 57 MATERNELLE LES SOURCES 261 € 0 € 261 €
SYMPHONIE OCCE 57 ECOLE MATERNELLE SYMPHONIE 339 € 0 € 339 €
LE TRIMAZO OCCE 57 MATERNELLE LE TRIMAZO 441 € 0 € 441 €
LA VOLIERE COOP DE L'ECOLE MATERNELLE LA VOLIERE 216 € 0 € 216 €
Elémentaire
AUGUSTE PROST OCCE 57 ECOLE ELEMENTAIRE PROST 816 € 0 € 816 €
BARRES USEP COOP MAURICE BARRES 2 1 378 € 902 € 2 280 €
EMILIE DU
CHATELET
(Bellecroix 1)
COOP SCOLAIRE BELLECROIX 1 902 € 1 034 € 1 936 €
CAMILLE HILAIRE OCCE 57 ECOLE CAMILLE HILAIRE 813 € 1 144 € 1 957 €
CHATEAU
AUMIOT
ASS LES ALOUETTES SPORTIVES
ECOLE CHÂTEAU AUMIOT 1 037 € 0 € 1 037 €
CLAUDE
DEBUSSY
OCCE 57 ECOLE ELEMENTAIRE
DEBUSSY 579 € 0 € 579 €
CORCHADE OCCE 57 - CS 41120048 (Corchade) 327 € 0 € 327 €
ERCKMANN
CHATRIAN 1
USEP ERCKMANN CHATRIAN 1
GROUPE SCOLAIRE 1 056 € 0 € 1 056 €
ERCKMANN
CHATRIAN 2 ASSE ECOLE E CHATRIAN 2 859 € 0 € 859 € FORT MOSELLE USEP FORT MOSELLE 207 € 0 € 207 € 24
GASTON
HOFFMANN
COOP ECOLE GASTON
HOFFMANN 396 € 782 € 1 178 € GRAOUILLY ASSE ECOLE LE GRAOUILLY 612 € 594 € 1 206 €
JEAN BURGER
(Haut de Queuleu)
ASSE ECOLE PRIMAIRE HT
QUEULEU 444 € 0 € 444 €
HAUTS DE
VALLIERES
OCCE 57 ECOLE ELEMENTAIRE
HTS VALLIERES 537 € 902 € 1 439 €
JEAN MONNET
COOP SCOL ECOLE APPL.
J MONNET
ECOLE ELEM JEAN MONNET
758 € 0 € 758 €
JEAN MOULIN OCCE 57 CS 41120028 (J. Moulin) 941 € 0 € 941 €
JEAN.DE LA
FONTAINE ACS JEAN DE LA FONTAINE 507 € 867 € 1 374 €
JULES VERNE
ASSOCIATION SPORTIVE ET
CULTURELLE
ECOLE JULES VERNE
542 € 0 € 542 €
LANDONVILLERS
ECOLE DE PLEIN
AIR
OCCE 57 CS 41121206 IR METZ
ECOLE ELEM DE PLEIN AIR 202 € 0 € 202 €
LES BORDES ASSE LES BORDES 273 € 0 € 273 €
LES ISLES ASS SCOLAIRE LES ISLES 366 € 0 € 366 €
LOUIS PERGAUD ASSE ECOLE L PERGAUD 1 075 € 0 € 1 075 € MAGNY LA
PLAINE
OCCE 57 ECOLE ELEM LA
PLAINE 309 € 550 € 859 €
MICHEL COLUCCI OCCE 57 ECOLE MICHEL COLUCCI 600 € 0 € 600 €
NOTRE DAME COOP SCOLAIRE NOTRE DAME 333 € 616 € 949 €
PEPINIERES OCCE 57 ECOLE LES PEPINIERES 324 € 0 € 324 €
PILATRE DE
ROZIER
ASS SPORT LES MONGOLFIERES
EC PILATRE DE ROZIER 579 € 1 166 € 1 745 €
PLANTIERES ASSE PLANTIERES LA BOITE A IDEES 591 € 0 € 591 €
QUATRE BORNES ASSE LES QUATRE BORNES 490 € 0 € 490 €
SEILLE OCCE 57 ECOLE PRIMAIRE DE LA SEILLE 1 430 € 0 € 1 430 €
ST EUCAIRE ASSE ECOLE ST EUCAIRE 974 € 0 € 974 € STE THERESE ASSE STE THERESE 1 266 € 1 012 € 2 278 €
VAL OCCE 57 COOP EC ELEM LE VAL 324 € 680 € 1 004 €
VAN GOGH OCCE 57 ECOLE ELEMENTAIRE VAN GOGH 159 € 0 € 159 €
36 054 € 10 249 € 46 303 €
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces et documents contractuels se rapportant à cette opération.
Les crédits sont disponibles au budget de l’exercice en cours.
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M. le Maire donne à présent la parole aux différents intervenants.
Interventions de : Mme Françoise GROLET, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, 25
M. René DARBOIS, M. Thomas SCUDERI, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, M. Hacène LEKADIR, Mme Danielle BORI, M. le Maire.
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M. le Maire met aux voix les points DCM N° 15-03-26-7, DCM N° 15-03-26-8, DCM N° 15-03-26-9 et DCM N° 15-03-26-10.
DCM N° 15-03-26-7 :
MISE AUX VOIX PAR M. LE MAIRE : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 43 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, Mme Agnès MIGAUD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. William SCHUMAN, Mme Catherine MOREL, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Martine NICOLAS, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean- Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER. Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean-Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET. Absents au moment du vote : 12 : M. Sébastien KOENIG, M. Belkhir BELHADDAD, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI, M. Bernard HEULLUY, M. Philippe CASIN, Mme Anne HOMMEL, Mme Doan TRAN, Mme Nadia SEGHIR, M. Jérémy ALDRIN, M. Jean-Michel TOULOUZE, M. Pierre GANDAR.
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DCM N° 15-03-26-8 :
MISE AUX VOIX PAR M. LE MAIRE : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 43 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, Mme Agnès MIGAUD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. William SCHUMAN, Mme Catherine MOREL, 26
Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Martine NICOLAS, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean- Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER. Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean-Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET. Absents au moment du vote : 12 : M. Sébastien KOENIG, M. Belkhir BELHADDAD, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI, M. Bernard HEULLUY, M. Philippe CASIN, Mme Anne HOMMEL, Mme Doan TRAN, Mme Nadia SEGHIR, M. Jérémy ALDRIN, M. Jean-Michel TOULOUZE, M. Pierre GANDAR.
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DCM N° 15-03-26-9 :
MISE AUX VOIX PAR M. LE MAIRE : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 43 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, Mme Agnès MIGAUD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. William SCHUMAN, Mme Catherine MOREL, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Martine NICOLAS, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean- Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER. Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean-Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET. Absents au moment du vote : 12 : M. Sébastien KOENIG, M. Belkhir BELHADDAD, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI, M. Bernard HEULLUY, M. Philippe CASIN, Mme Anne HOMMEL, Mme Doan TRAN, Mme Nadia SEGHIR, M. Jérémy ALDRIN, M. Jean-Michel TOULOUZE, M. Pierre GANDAR.
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DCM N° 15-03-26-10 : 27
MISE AUX VOIX PAR M. LE MAIRE : Adoptée à la majorité.
Voix pour : 34 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, Mme Agnès MIGAUD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. William SCHUMAN, Mme Catherine MOREL, Mme Aurélie FILIPPETTI, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER. Voix contre : 0 :
Abstention : 9 : Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Martine NICOLAS, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN- OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON. Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean-Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET. Absents au moment du vote : 12 : M. Sébastien KOENIG , M. Belkhir BELHADDAD, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI, M. Bernard HEULLUY, M. Philippe CASIN, Mme Anne HOMMEL, Mme Doan TRAN, Mme Nadia SEGHIR, M. Jérémy ALDRIN, M. Jean-Michel TOULOUZE, M. Pierre GANDAR.
M. le Maire propose que les points DCM N° 15-03-26-11 et DCM N° 15-03-26-12 soient traités ensemble.
DCM N° 15-03-26-11 : Animations jardins et espaces naturels : conventions avec divers partenaires :
Mme AGAMENNONE, Rapporteur, expose :
La Ville de Metz, reconnue pour la qualité de ses espaces verts et naturels, est labellisée "ville 4 fleurs" depuis 1992 et a été classée 5ème au Palmarès des villes les plus vertes de France en 2014 (www.observatoirevillesvertes.fr).
Loin de se satisfaire de cet accessit, la Ville de Metz souhaite, au travers de partenariats, développer son image de "Metz, Ville Jardin" avec les citoyens messins et les forces vives du territoire, accroître la connaissance et la culture locale des jardins, de l'environnement et de la biodiversité et développer des animations dans les jardins, ainsi que les usages citoyens.
Dans ce dessein, les conventions suivantes sont proposées :
1- Convention de partenariat avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) pour le maintien et l’amélioration de la richesse en oiseaux de Metz 28
La Ville de Metz a depuis plusieurs années fait considérablement évoluer ses modes de gestion des espaces verts pour une meilleure prise en compte de l’environnement et de la biodiversité : gestion différenciée, zéro pesticide, protection biologique intégrée, prairies fleuries, installation de ruches, charte de l’arbre…
Créée en 1912, la LPO, association nationale, reconnue d’utilité publique compétente sur l’ensemble du territoire national, a pour but la protection des oiseaux et des écosystèmes dont ils dépendent et, en particulier la faune et la flore qui y sont associées.
En 2007, la Ville et la LPO ont signé une première convention de trois ans pour le maintien et l’amélioration de la richesse en oiseaux du Parc du Pas du Loup.
Par ailleurs, dans le cadre de la gestion de son patrimoine arboré, la Ville a associé la LPO à la préparation et au suivi de son programme d’entretien hivernal (abattage, élagage replantation). Dans cette logique et conscients de l’intérêt d’une collaboration plus étroite, la Ville et la LPO ont souhaité formaliser leur partenariat au travers d’une nouvelle convention pluriannuelle. Le projet de convention proposé en annexe du présent rapport a pour objet la définition, la mise en œuvre et le suivi d’un partenariat entre la Ville et la LPO pour le maintien et l’amélioration d’un milieu favorable au développement de la richesse en oiseaux de la ville de Metz.
Le programme annuel d'action 2015 prévoit :
- une action sur le Parc du Pas du Loup,
- une collaboration pour la préservation de l'avifaune dans le cadre de la gestion du patrimoine arboré de la Ville,
- la pose et entretien de nichoirs dans la ville, notamment dans le secteur du Pontiffroy et alentours. Pour mémoire, un budget de 2000 € a été alloué à cette action dans le cadre du Budget participatif,
- la réalisation par la LPO d’animations grand public sur l’avifaune et sa participation à des animations nature organisées par la Ville.
2- Convention de partenariat l'Association "Les Sentiers de Queuleu" pour l’entretien courant de portions de sentiers du quartier de Queuleu.
L’association "Les Sentiers de Queuleu" a pour but la mise en valeur des venelles du quartier. Pour cela, une collaboration a été engagée depuis plusieurs années avec la Ville de Metz, pour ouvrir, aménager et entretenir le réseau de sentiers de Queuleu.
L’Association souhaite, en collaboration avec le Groupe Roger Clément des Scouts et Guides de France de Metz-Queuleu, participer à l’entretien des sentiers de ce quartier, au travers de chantiers de jeunes.
Le projet de convention tripartite joint en annexe a pour objet la définition, la mise en œuvre et le suivi du partenariat envisagé pour ce faire.
3- Mise en œuvre d'un site de compostage collectif dans le quartier Nouvelle Ville
Depuis 2009, la Ville de Metz soutient les initiatives citoyennes, en particulier en faveur du jardinage biologique (jardins partagés, actions de sensibilisations) et pour cela, met à disposition des terrains pour des porteurs de projets organisés en association. Par ailleurs, Metz Métropole s’est engagée en partenariat avec l’ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) dans un Programme Local de Prévention des déchets. Parmi ses actions, Metz Métropole accompagne les particuliers et les collectifs dans la pratique du compostage. 29
L’association « Le Tripôt » souhaite mettre en œuvre un site de compostage collectif dans le quartier de Nouvelle Ville, sur un espace vert du domaine public de la Ville de Metz, à l'angle de la rue Antoine et de la rue Pasteur.
Ce projet a été retenu dans le cadre du Budget Participatif.
Un projet de convention tripartite est proposé en annexe du présent rapport. Elle a pour objectif de définir les engagements respectifs de Metz Métropole, propriétaire des composteurs mis à disposition, de la Ville de Metz, propriétaire de l’espace public mis à disposition, et de l’association « Le Tripôt » pour la mise en œuvre du projet de compostage collectif.
4- Jardin partagé à Bellecroix
L'association Jardi'Bell s'est créée en 2014 pour gérer un jardin partagé, rue de Toulouse à Bellecroix, à proximité immédiate du Centre Social et de la Mairie de Quartier. Le projet de convention en annexe du présent rapport a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le terrain situé sur le domaine public est mis à disposition de l'association ainsi que les conditions d'utilisation et de gestion de la parcelle par cette dernière.
5- Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine : recherche et études en sciences de la vie, environnement et biodiversité
L'Université de Lorraine et la Ville de Metz souhaitent collaborer dans le cadre de leurs compétences respectives pour inscrire Metz comme territoire d’expérimentation dans le cadre d’appels à projets collaboratifs de recherche académique, comme territoire d’étude et d’expérimentation pour des enseignants, chercheurs, étudiants stagiaires et des travaux en groupes d'étudiants encadrés, et comme territoire de développement de la culture scientifique auprès du grand public (colloques, conférences, formations, articles).
Face aux enjeux d’écologie urbaine de son territoire et notamment de préservation des espaces naturels et de la biodiversité, mais également de développement d’agricultures urbaines (circuits courts de production alimentaire, jardins vivriers, vergers…), la Ville de Metz se doit de toujours mieux connaître son territoire, de rester en veille et de mener des réflexions prospectives.
Pour cela, la Ville a régulièrement recours à des études ciblées (biodiversité, inventaires faune-flore, études d’impacts…) nécessaires à la programmation urbaine et à la réalisation de projets d’aménagements urbains.
Au-delà de ces études confiées à des professionnels, la Ville de Metz souhaite améliorer la connaissance de son territoire sous l’angle environnemental et de la biodiversité pour disposer de données permettant de construire au mieux une stratégie d’écologie urbaine, tant au niveau de développement de la ville que de la gestion des espaces naturels.
Le Laboratoire Interdisciplinaire des Environnements Continentaux (LIEC) de l’Université de Lorraine (UL) dispose d'une forte expertise et de formations (Licence, Master) dans le domaine des Sciences de la Vie, Biologie, Ecotoxicologie, Ecologie des Systèmes Anthropisés, Biodiversité, Ecosystèmes, Gestion, Restauration et Conservation des Milieux Aquatiques. Le Laboratoire souhaite ancrer ses enseignements et ses études et recherches dans des territoires d’expérimentation et en relation avec des acteurs de l’environnement.
Le projet de convention annexé a pour objet de fixer les termes et conditions du partenariat entre l'Université de Lorraine et la Ville de Metz, de la signature de la convention à août 2018. Cette convention n'engage pas de moyens financiers spécifiques.
En conséquence, le Conseil Municipal : 30
DECIDE :
- D'APPROUVER les projets de convention avec l'Université de Lorraine, l'association Jardi'Bell, l'Association les sentiers de Queuleu et l'Association des Délégués des Scouts et Guides de Metz-Queuleu-Tivoli, Ligue de Protection des Oiseaux de Moselle, et Metz Métropole et l'Association « Le Tripôt ».
- D'AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer ces conventions, leurs avenants éventuels, et tout document relatif à leur mise en œuvre.
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DCM N° 15-03-26-12 : Mécénat pour l'Art dans les Jardins et les jardins éphémères des places de la Comédie et Saint Louis :
Mme AGAMENNONE, Rapporteur, expose :
Trois manifestations organisées cette année par la Ville de Metz sur la thématique des jardins seront soutenues financièrement grâce au mécénat :
1- Art dans les jardins 2015
L’ouverture du Centre Pompidou en mai 2010 a posé un regard renouvelé sur l’art dans l’espace urbain à Metz. De façon à favoriser l’appropriation de L’Art Contemporain par le grand public, la Ville de Metz réalise, chaque printemps depuis 2010, une exposition d’œuvres d’art intitulée « L’Art dans les Jardins » dans différents jardins messins. Cette année encore, l’exposition sera reconduite pour sa 6ème édition, du 23 mai au 20 septembre, avec la présentation d’œuvres d’Alain VUILLEMET, sculptures monumentales en inox, dans les jardins du boulevard POINCARE, le Jardin Botanique ainsi que dans le jardin Jean-Baptiste KEUNE et la présentation d’une exposition de toiles par Rémy LE GUILLERM sur le mur de rempart de la rue de la Garde.
Le budget prévisionnel de cette opération est fixé à 20 000 € dont 15 000 € pris en charge par la Ville de Metz.
Quatre sociétés de la région messine ont souhaité s’associer à l’accueil de ces sculptures à Metz en qualité de partenaires et participer à cette opération :
- TERA PAYSAGES ENVIRONNEMENT, en participant à la rémunération de Rémy LE GUILLERM à hauteur de 700 €,
- la Société URBIS PARK, en participant à la rémunération d’Alain VUILLEMET à hauteur de 1500 €,
- La Société INGEROP, en participant à la rémunération d’Alain VUILLEMET à hauteur de 1 000 €,
- et le journal « LA SEMAINE » en offrant à l’événement une pleine page de cet hebdomadaire, pour une valeur de 1500 €.
En échange de la participation de ces entreprises, leurs logos figureront sur la communication de la Ville ayant trait à la manifestation.
2- Jardins éphémères de la place Saint Louis et de la place de la Comédie
Depuis plusieurs années, la Ville de Metz a choisi d'animer en été une place de la Ville avec une création végétale originale, un jardin éphémère. 31
En 2015, cette animation se tiendra place Saint Louis de début avril à début juin puis place de la Comédie de mi- juin à fin octobre, en cohérence avec le programme d'animations de ces espaces.
Le jardin éphémère de la place Saint Louis symbolisera l'ancien tracé de la Seille. La société JARDILAND, a souhaité s’associer à participer à cette opération en mettant à disposition de la Ville l'ensemble des fournitures nécessaires au projet, la mise en œuvre étant réalisée par les agents municipaux.
En échange de cette participation, équivalente à un montant de 20 000 €, le logo de l'entreprise figurera sur l'ensemble des supports de communication de la Ville ayant trait à la manifestation.
Le jardin éphémère de la place de la Comédie développera le thème du "jardin nourricier". La société TRUFFAUT, récemment installée à proximité de Metz, a souhaité s’associer à participer à cette opération par le prêt de mobilier, de plantes, d'éléments de décoration et la réalisation d'animations, pour un montant de 40 000 €.
En échange de cette participation, le logo de l'entreprise figurera sur l'ensemble des supports de communication de la Ville ayant trait à la manifestation.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- D’APPROUVER les conventions de mécénat avec les sociétés TERA PAYSAGE ENVIRONNEMENT, URBIS PARK, INGEROP, LA SEMAINE, TRUFFAUT et JARDILAND,
- D’AUTORISER le Maire ou son représentant à signer les conventions de mécénat avec les sociétés TERA PAYSAGE ENVIRONNEMENT, URBIS PARK, INGEROP, LA SEMAINE, TRUFFAUT et JARDILAND et à finaliser les éventuels partenariats ultérieurs avec de nouveaux mécènes,
- D’ACCEPTER les participations financières et matérielles prévues dans ces conventions.
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M. le Maire donne à présent la parole aux différents intervenants.
Interventions de : Mme Christine SINGER, M. Thierry GOURLOT, M. René DARBOIS, Mme Béatrice AGAMENNONE.
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M. le Maire met aux voix les points DCM N° 15-03-26-11 et DCM N° 15-03-26-12.
DCM N° 15-03-26-11 :
MISE AUX VOIX PAR M. LE MAIRE : Adoptée à la majorité.
Voix pour : 43 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, M. Belkhir BELHADDAD, Mme Danielle BORI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa 32
GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN- OESTERLE, M. Yves WENDLING.
Voix contre : 0 :
Abstention : 5 : M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER.
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 7 : M. Thomas SCUDERI, M. Philippe CASIN, Mme Martine NICOLAS, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON, M. Jérémy ALDRIN, M. Jean-Michel TOULOUZE.
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DCM N° 15-03-26-12 :
MISE AUX VOIX PAR M. LE MAIRE : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 48 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, M. Belkhir BELHADDAD, Mme Danielle BORI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN- OESTERLE, M. Yves WENDLING, M. Thierry GOURLOT, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER.
Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 7 : M. Thomas SCUDERI, M. Philippe CASIN, 33
Mme Martine NICOLAS, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON, M. Jérémy ALDRIN, M. Jean-Michel TOULOUZE.
DCM N° 15-03-26-13 : Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Immaculée Conception (Metz-Queuleu) :
Mme AGUASCA, Rapporteur, expose :
Le Conseil de Fabrique de la paroisse Immaculée Conception sollicite l’aide financière de la Municipalité pour la remise en état de l’orgue de l’église. L’édifice est propriété de la Ville de Metz et l’orgue relève de la paroisse.
La Ville de Metz va réaliser des travaux d’entretien de la rosace située à l’arrière de l’instrument.
Dans ce cadre et à la demande de la paroisse Immaculée Conception, la manufacture d’orgues Bernard AUBERTIN va procéder à la protection, au nettoyage et à la réparation de l’orgue, pour un coût estimé à 15 600 €.
Il est proposé d’attribuer à la paroisse Immaculée Conception une subvention d’équipement exceptionnelle d’un montant de 3 120 € représentant 20 % du coût des travaux à réaliser sur l’orgue.
Les crédits sont disponibles au budget de l’exercice en cours.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- DE VERSER une subvention d’équipement exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la paroisse Immaculée Conception d’un montant de 3 120 € représentant la participation financière de la Municipalité aux travaux de remise en état de l’orgue de l’église. Cette subvention sera versée sur présentation des justificatifs des dépenses. Les crédits sont disponibles au budget de l’exercice en cours.
- D’AUTORISER Monsieur le Maire, ou son délégué, à signer tout document se rapportant à cette subvention.
Intervention de : /
Explication de vote demandée par : /
Après en avoir délibéré, la délibération est : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 46 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, M. Belkhir BELHADDAD, Mme Danielle BORI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, 34
M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER.
Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 9 : M. Thomas SCUDERI, M. Philippe CASIN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Martine NICOLAS, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, M. Jérémy ALDRIN, M. Jean-Michel TOULOUZE.
DCM N° 15-03-26-14 : Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent de Paul (Metz-Sablon) :
Mme AGUASCA, Rapporteur, expose :
Le Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent de Paul sollicite l’aide financière de la Municipalité pour réaliser les travaux de rénovation de l’extérieur de l’église. L’édifice appartient à la paroisse.
Le coût total des travaux est estimé à 19 005,92 €.
Il est proposé d’attribuer à la paroisse Saint-Vincent de Paul une subvention d’équipement exceptionnelle d’un montant de 3 801,18 € représentant 20 % de la dépense totale.
Les crédits sont disponibles au budget de l’exercice en cours.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- DE VERSER une subvention d’équipement exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent de Paul d’un montant de 3 801,18 € représentant la participation financière de la Municipalité aux travaux de rénovation de l’extérieur de l’église.
Cette subvention sera versée sur présentation des justificatifs des dépenses. Les crédits sont disponibles au budget de l’exercice en cours.
- D’AUTORISER Monsieur le Maire, ou son délégué, à signer tout document se rapportant à cette subvention.
Intervention de : / 35
Explication de vote demandée par : /
Après en avoir délibéré, la délibération est : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 47 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, M. Belkhir BELHADDAD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER.
Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 8 : M. Philippe CASIN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Martine NICOLAS, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, M. Jérémy ALDRIN, M. Jean-Michel TOULOUZE.
DCM N° 15-03-26-15 : Mutualisation de la mission d'assistance sociale au personnel :
Mme KAUCIC, Rapporteur, expose :
Dans le cadre du renforcement de sa politique d’action sociale en direction du personnel municipal, la Ville de Metz souhaite proposer aux agents municipaux un accompagnement social individualisé afin de les aider à résoudre aux mieux les difficultés qu’ils rencontrent tant dans leur vie professionnelle que personnelle.
Jusqu’à présent, la Ville de Metz confiait à l’Amicale du Personnel (APM) le soin d’assurer cette mission d’assistance par la mise à disposition d’un agent municipal.
Suite au départ en retraite de cet agent, la Ville de Metz et Metz Métropole se sont entendues pour mettre en commun cette prestation par le recrutement d’une assistante sociale, qui sera placée au sein du Pôle Ressources Humaines de la Ville, et mise à disposition auprès de Metz Métropole au prorata des effectifs, soit 22,5 %.
Une convention de mise à disposition conclue entre la Ville de Metz et Metz Métropole définit notamment la nature des activités exercées par l’assistante sociale mise à disposition, ses conditions d'emploi, les modalités du contrôle et de l'évaluation de ses activités. 36
Metz Métropole remboursera à la Ville de Metz la rémunération de cet agent à hauteur de 22,5 %, les cotisations et contributions y afférentes, ainsi que les charges mentionnées au deuxième alinéa du III de l'article 6 du décret n°2008-580.
En conséquence, le Conseil Municipal :
DECIDE :
- DE METTRE à disposition un agent municipal auprès de Metz Métropole pour assurer les fonctions d'assistante sociale du personnel à temps non complet (22,5 %), à compter du 1er avril 2015 pour une durée de trois ans renouvelable.
- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention ainsi que tout document ou avenant s'y rapportant.
Intervention de : /
Explication de vote demandée par : /
Après en avoir délibéré, la délibération est : Adoptée à l'unanimité.
Voix pour : 47 : M. Dominique GROS, M. Richard LIOGER, Mme Isabelle KAUCIC, M. René DARBOIS, M. Sébastien KOENIG, Mme Agnès MIGAUD, M. Belkhir BELHADDAD, Mme Danielle BORI, M. Thomas SCUDERI, Mme Patricia SALLUSTI, M. Hacène LEKADIR, Mme Selima SAADI, M. Jean-Louis LECOCQ, Mme Béatrice AGAMENNONE, M. Thierry JEAN, Mme Françoise FERRARO, M. Patrice NZIHOU, Mme Hanifa GUERMITI, M. Jacques TRON, Mme Nathalie DE OLIVEIRA, Mme Margaud ANTOINE-FABRY, M. Daniel PLANCHETTE, M. Gilbert KRAUSENER, M. Raphaël PITTI, Mme Marie RIBLET, Mme Myriam SAGRAFENA, M. Pierre GANDAR, M. Guy CAMBIANICA, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN, M. Bernard HEULLUY, Mme Marylin MOLINET, Mme Christine AGUASCA, M. William SCHUMAN, Mme Anne HOMMEL, Mme Catherine MOREL, Mme Doan TRAN, Mme Nadia SEGHIR, Mme Marie-Jo ZIMMERMANN, M. Patrick THIL, Mme Patricia ARNOLD, Mme Caroline AUDOUY, Mme Nathalie COLIN-OESTERLE, M. Yves WENDLING, Mme Bérangère THOMAS, M. Jean-Michel ROSSION, Mme Françoise GROLET, Mme Christine SINGER.
Voix contre : 0 :
Abstention : 0 :
Procuration : M. Thierry JEAN a donné pouvoir à M. Jacques TRON, Mme Hanifa GUERMITI a donné pouvoir à Mme Marie RIBLET, M. Pierre GANDAR a donné pouvoir à M. Gilbert KRAUSENER, Mme Marie-Anne ISLER BEGUIN a donné pouvoir à M. René DARBOIS, Mme Marylin MOLINET a donné pouvoir à Mme Agnès MIGAUD, M. William SCHUMAN a donné pouvoir à M. Richard LIOGER, M. Jean- Michel ROSSION a donné pouvoir à Mme Françoise GROLET.
Absents au moment du vote : 8 : M. Philippe CASIN, Mme Aurélie FILIPPETTI, Mme Martine NICOLAS, M. Emmanuel LEBEAU, M. Julien HUSSON, M. Thierry GOURLOT, M. Jérémy ALDRIN, M. Jean-Michel TOULOUZE.
DCM N° 15-03-26-16 : Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions : 37
M. le Maire, Rapporteur, expose :
1 er cas
Décisions prises par M. le Maire
1°
Recours Contentieux
2°
Décisions rendues
3°
Contrat de prêt
Date de la décision : 9 février 2015
N° acte : 7.1
3ème cas
Décision prise par M. LEKADIR, Adjoint au Maire
Don du Conseil de la Direction de la Communauté arménienne de Moselle. Date de la décision : 4 mars 2015
N° acte : 9.1
Intervention de : /
POINT N° 17 : Questions orales : Pas de question orale.
Conformément à l’article 35 du Règlement Intérieur, Monsieur le Maire invite ensuite le Conseil Municipal à décider, sans débat, à ce que la réunion se poursuive à huis clos pour l’examen du point 18 qui suit.
SEANCE A HUIS-CLOS
DCM N° 15-03-26-18 : Créances irrécouvrables et remises gracieuses.
L'ordre du jour de la séance du 26 mars 2015 étant épuisé, le Président lève la séance à 20h23.
P.V dressé le 27 mars 2015
Le Président de séance,
Dominique GROS
Maire de Metz