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Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune d'Alboussière.
Lien du pdf (Procès Verbal - g7izd 2024 07 09 PV CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
MAIRIE D’ALBOUSSIERE
145 rue de la mairie
07440 ALBOUSSIERE
Tel : 04 75 58 30 64
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ALBOUSSIERE
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUILLET 2024
En exercice 12
Présents 9
Absents 3
Procuration 1
Votants 10
DATE DE CONVOCATION : 04/07/2024
DATE D’AFFICHAGE : 04/07/2024
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE et le mardi 9 juillet à 19h00
Le Conseil Municipal d’ALBOUSSIERE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence du Maire, Michel MIZZI.
Présents : Mesdames LEGRAND Véronique, MORFIN Magali (pouvoir de M. DUPONT Bernard), GARAYT Antoinette et Messieurs BOUHADID Yazid, FRONDZIAK Éric, MOUNIER Fabien, MIZZI Michel Richard GUILLOT, RODE Jérémy et ROULOT Lionel
Absents excusés : M. DUPONT Bernard donne pouvoir à Mme Magali MORFIN
Absents : Mme CUCCIA Julie et M. MOUNIER Fabien
Secrétaire de séance : Mme MORFIN Magali 2
***
Avant le démarrage de la séance, le maire propose d’ajouter à l’ordre du jour : - Création d’un poste permanent de d’adjoint technique principal de 2éme classe - Gratification des stagiaires Louise CLOT et Carollane FARRE
Avant l’examen des points à l’ordre du jour, Mme Magali MORFIN est désignée en tant que secrétaire de séance.
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU
Le compte rendu du Conseil Municipal du 05/06/2024 est adopté à l’unanimité.
2. FINANCES
a. LOYER OFFICE DE TOURISME
Le vote de la délibération concernant le loyer du local de l’office de tourisme est reporté au prochain conseil municipal. Il est nécessaire de continuer les discussions avec la CCRC sur l’étendue de l’ouverture de l’office et sur le montant des loyers. Une convention va être rédigée entre les deux parties.
b. REMBOURSEMENT AVOIR CANTINE
M. le Maire explique que comme chaque année les comptes famille cantine des élèves quittant l’école municipale doivent être fermés. Plusieurs comptes ont des avoirs de repas qu’il s’agit de rembourser.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
c. REVERSEMENT SUBVENTION SORTIES PATRIMOINE A L’ASSOCIATION DU SOU DES ECOLES
M. le Maire explique que nous avons perçu une subvention dans le cadre des sorties patrimoines des élèves de l’école publique de la part du Département. Ces sorties sont financées par le sou des Ecoles. Il est convenu que nous leur reversions cette subvention.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
d. SUBVENTION DE L’ASSOCIATION LA TRIBU – TRAVAUX CLUB DES ADOLESCENTS
Véronique LEGRAND explique que la Tribu des ados a sollicité la mairie pour participer financièrement à leur camp d’été en contrepartie de petits travaux d’entretien et de désherbage au sein de la commune. Plusieurs adolescents sont intervenus deux demi- journées. Il est proposé de participer à hauteur de 400€ (quatre cent euros).
La délibération est approuvée à l’unanimité. 3
e. GRATIFICATION DE STAGIAIRES
Louise CLOT et Carollane FARRE ont chacune effectué un stage de 4 semaines au sein du service administratif de la commune et de l’école municipale. M. le Maire présente la question d’une éventuelle gratification de ces stagiaires. Le débat est mené sur le fait de gratifier les stagiaires de manière équitable.
L’éventualité d’une gratification n’est pas retenue par le conseil municipal avec : 6 voix contre et 4 voix abstentions
Il est proposé de délibérer au prochain conseil municipal sur la règle de gratification des stagiaires au sein de la commune.
3. RESSOURCES HUMAINES
a. CREATION EMPLOI PERMANENT ADJOINT TECHNIQUE SERVICE TECHNIQUE TEMPS COMPLET
Véronique LEGRAND explique qu’il est nécessaire d’augmenter la masse salariale au sein des services techniques. Il est proposé d’ouvrir un poste d’adjoint technique territorial à temps complet à partir du mois d’août 2024.
Dans le même temps il est proposé de fermer le poste à temps non complet de 17h30 ouvert le 21/09/2023 par la délibération n°2023/032.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
b. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ND CLASSE
Ce sujet est reporté au conseil municipal de septembre pour valider la nécessité d’ouverture du poste et de la quotité du temps de travail annualisé.
c. CONVENTION AVEC LE CDG07
Le CDG07 propose de conventionner pour le calcul des indemnités chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).
La délibération est approuvée à l’unanimité.
4. FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS COMMUNAUX
M. le Maire explique qu’il faut défrayer les déplacements des agents communaux lors de leur mission de service.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
5. DECISION DU MAIRE 4
a. SIGNATURE CONVENTION ECRAN VILLAGE
M. le Maire explique que dans le cadre des séances de cinéma en plein air organisées sur la commune durant la saison estivale une convention a été signé avec ECRAN VILLAGE.
Clôture de la séance à 20h10