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Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Claville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE CLAVILLE
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 MAI 2026
L’an deux mil vingt-six, le dix-neuf mai à dix-huit heures trente, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Gérard THÉBAUD, Maire.
Etaient Présents : M. THÉBAUD, Maire, Mme GAUTHIER, Mme RIBEAUCOUP, M. ERNAULT, Adjoints, M. LACOUR, M. ETIENNE, M. PERRIER, Mme BENZAÏR, M. GABON, M. MARTIN, Mme CANEL.
M. LE SOURT par procuration à M. ERNAULT, Mme PRÉVOST par procuration Mme GAUTHIER
Absents excusés : Mme MONGELLAZ, Mme TARDIVEL.
Secrétaire de séance : M GABON Alexandre
Ordre du jour :
1) Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs, 2) Questions diverses.
Les comptes-rendus de la précédente séance de conseil est approuvé à l’unanimité.
1) Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Monsieur le Maire fait part au Conseil de la circulaire adressée par le Centre des Impôts pour former la Commission Communale des Impôts Directs qui doit être composée de 7 membres, à savoir : le Maire, Président, 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants. La liste de présentation dressée par le Conseil Municipal doit comporter le double de cette commission soit 12 titulaires et 12 suppléants.
Délégués titulaires Délégués suppléants
Nielle GAUTHIER Catherine PELEY
Evelyne PRÉVOST Philippe VIAVANT
Jean-Yves LE SOURT Julie LEGER
Jean-Manuel ETIENNE Michèle BOUVIER
Sylvie JACQUES Jean-Claude SALMON
Gilbert PROVOST Victoria LOMBARD
Céline CAUCHY Florence BODIN
Jean-Pierre CRIAUD Tiphaine DEBROISE
Aline MONGELLAZ Sarah CIPRIANI
Didier LASSALE Lola DEWAGHE
Thérèse FONTAINE Maryline FINEL
Fabrice MARTIN Maryse QUÉRET 2/2
2) Questions diverses
Monsieur le Maire informe avoir reçu une demande de contrat d’apprentissage en espaces verts par un jeune de la commune. Le Conseil Municipal donne un accord de principe pour la signature de ce contrat avec le CFA Hortipôle et le futur apprenti.
Une saisine auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique va être effectuée pour leur accord.
Nielle GAUTHIER informe que les fleurs sont arrivées. Elles ont été commandées cette année au Lycée Hortipôle d’Evreux.
Vu par nous Gérard THÉBAUD, Maire de la commune de Claville pour être affiché le 28 mai 2026, à la porte de la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884.
Gérard THÉBAUD,
Maire de Claville.