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Déliberation - liste des delibérations
Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
Réunion du Conseil Municipal
du jeudi 28 juillet 2022 à 18h30
Conseillers présents : ABELLA Gérard, LONG Jean-Emmanuel, FARO-TAURINES Bernadette, ARGELIES René, JOFFRE Edith, JACQUET Jean-François, ALBERT Sylvie, PLARD Geneviève, CASSAN Pierrette, ENJALBY Christiane, JAMME-SERRES Arnaud, BONHUIL-SABOT Frédéric, GIL Sandrine, DUIVON Stéphane, LEGRAND Mélanie, VIEREN Dominique.
Conseillers Absents procurations : LORIZ-GOMEZ Sylviane (PLARD Geneviève), ENJERLIC Philippe (ABELLA Gérard), LACROIX Olivier (JAMME-SERRES Arnaud), SIMAEYS Julia (ENJALBY Christiane).
Conseillers Absents : FERREIRA Sylvie, MORLA Alexandre, DUMOULIN Alexandre
Ajout d'un point à l'ordre du jour - Urbanisme – Dénomination de la rue de desserte des lots à bâtir de l’opération de la « SA PROMOLOGIS » en entrée sud de la Commune
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Délibération n°2022-32 : Finances – Modification de la délibération n° 2022-21 du Conseil Municipal du 28 juin 2022 portant adoption du référentiel M 57 au 1 er janvier 2023
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Délibération n°2022-33 : CABM – Convention portant mise en commun du service d'instruction des autorisations d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée suite à la modification du mode de calcul des participations – Autorisation de signature
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Monsieur VIEREN Dominique)
Hôtel de Ville - 12, rue de la Mairie - 34760 BOUJAN SUR LIBRON
Téléphone : 04-67-09-26-40 - Fax : 04-67-31-57-57 - Email : mairie.boujan@club-internet.fr Site Internet : www.boujansurl ibron.com
Délibération n°2022-35 : Urbanisme – Réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble – Création d’un centre médical, d’une pharmacie, de 11 logements locatifs et de 4 logements en accession libre – Cession des parcelles AH 289, AH 290, AH 2, AH 3, et du sol au zénith pour les parcelles AH 358, AH 359 et AH 360 Approuvée à la majorité des membres présents (19 votes pour et 1 vote contre :
Monsieur VIEREN Dominique)
Délibération n°2022-36 : Personnel – Recrutement d’un agent contractuel de remplacement
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Délibération n°2022-37 : Administration générale – Approbation du règlement intérieur et de la convention de mise à disposition du Parc Anne Castelbon
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