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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
Réunion du Conseil Municipal
du jeudi 23 novembre 2023 à 18h30
Elus présents : ABELLA Gérard, LONG Jean-Emmanuel, FARO-TAURINES Bernadette, ARGELIES René, JOFFRE Edith, JACQUET Jean-François, ALBERT Sylvie, PLARD Geneviève, ENJALBY Christiane, ENJERLIC Philippe, JAMME-SERRES Arnaud, BONHUIL- SABOT Frédéric, GIL Sandrine, LACROIX Olivier, DUIVON Stéphane, LEGRAND Mélanie, MORLA Alexandre, VIEREN Dominique, SIMAEYS Julia.
Elus absents avec procurations : LORIZ-GOMEZ Sylviane (FARO-TAURINES Bernadette), CASSAN Pierrette (PLARD Geneviève), FERREIRA Sylvie (LONG Jean- Emmanuel).
Elu absent : DUMOULIN Alexandre.
Secrétaire de séance : Madame Geneviève PLARD est désignée secrétaire de séance.
Délibération n°2023-59 : Finances – Décision modificative n°2
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-60 : Finances – Autorisation d’utilisation du quart de crédit d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-61 : Urbanisme – “ZAC de La Plaine” - Désignation en lieu et place de Monsieur ABELLA Gérard, Maire, de Monsieur Jean Emmanuel LONG pour prévenir toute opposition d'intérêt avec ceux de la Commune - Définition des enjeux et objectifs de I ‘opération, du périmètre d'intervention, du programme et du bilan financier prévisionnel de I ‘opération - Engagement d'une procédure de mise en concurrence en vue de la désignation d'un aménageur avant création de ta ZAC - Définition des modalités de publicité et de mise en concurrence
Approuvée à la majorité des membres présents hors la présence de Monsieur le Maire et de Madame Sandrine GIL, (19 votes pour et 1 vote contre : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-62 : Urbanisme – “ZAC de La Plaine” – Création d’une Commission Consultative pour le choix de l’aménageur de la ZAC – Désignation des membres Approuvée à l’unanimité des membres présents hors la présence de Monsieur le Maire et de Madame Sandrine GIL
Délibération n°2023-63 : Urbanisme – Désaffectation, déclassement et cession de la partie « A » de la parcelle cadastrée section AC 171
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-64 : Urbanisme – Désaffectation, déclassement et cession de la partie « B » de la parcelle cadastrée section AC 171
La délibération est retirée de la séance du Conseil Municipal suite à une erreur matérielle sur le document d’arpentage. Le dossier sera présenté lors d’une prochaine séance.
Délibération n°2023-65 : Urbanisme – Mise à jour de voies relatives à la « Base Adresse Locale » - BAL
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-66 : Urbanisme – Renouvellement de l’opération communale de ravalement des façades et des clôtures donnant sur la voie publique dans un périmètre déterminé – Modalités de l’aide financière communale
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-67 : CABM – Programme d’Intérêt Général en faveur de la réhabilitation de l’habitat et des économies d’énergies – Participation communale au titre des façades Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-68 : CABM – Demande d’attribution du Fonds de soutien au Fonctionnement des Communes
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-69 : CABM – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2022
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-70 : CABM – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Exercice 2022
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-71 : CABM – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – RPSQ-ANC – Exercice 2022 Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-72 : Personnel – Création d’un emploi en CUI-PEC Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-73 : Personnel – Fixation du montant de la réserve financière (prime exceptionnelle) allouée aux agents non titulaires pour l’exercice 2023 Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-74 : Personnel – Approbation du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale pour l’année 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-75 : Ecoles – Fixation de la participation communale pour l’année 2024 Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-76 : Administration Générale – Création du nombre d’autorisation de stationnement de Taxis
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-77 : Administration générale – Reconduction de la Bourse au permis de conduire et à la conduite accompagnée pour l’année 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-78 : Sport – Fixation des tarifs de Boujan courant Approuvée à l’unanimité des membres présents