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Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
Réunion du Conseil Municipal
du Mardi 18 juillet 2023 à 18h30
Elus Présents : ABELLA Gérard, LONG Jean-Emmanuel, ARGELIES René, JOFFRE Edith, JACQUET Jean-François, ALBERT Sylvie, PLARD Geneviève, CASSAN Pierrette, ENJALBY Christiane, JAMME-SERRES Arnaud, BONHUIL-SABOT Frédéric, GIL Sandrine, LACROIX Olivier, DUIVON Stéphane, LEGRAND Mélanie, MORLA Alexandre, VIEREN Dominique, SIMAEYS Julia.
Elus absents avec procurations : FARO-TAURINES Bernadette (ALBERT Sylvie), ENJERLIC Philippe (ARGELIES René), FERREIRA Sylvie (LONG Jean-Emmanuel).
Elus absents: LORIZ-GOMEZ Sylviane, DUMOULIN Alexandre.
Secrétaire de séance : Monsieur Frédéric BONHUIL-SABOT est élu secrétaire de séance.
Délibération n°2023-41 : Urbanisme – Approbation de la modification 2-1 du Plan Local d’Urbanisme
Approuvée à la majorité des membres présents (20 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-42 : Urbanisme – Approbation de la modification 2-3 du Plan Local d’Urbanisme
Approuvée à la majorité des membres présents (20 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-43 : CABM – Attributions de compensation de fonctionnement provisoires 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-44 : CABM – Convention portant mise en commun du service « Systèmes d’Informations » de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Autorisation de signature
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-45 : Administration Générale – Ouverture dominicale des commerces de détail en 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-46 : Administration Générale – Modification de la délibération n°2023-40 du Conseil Municipal du 15 juin 2023 – Nomination d’un réfèrent déontologique pour les élus Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-47 : Personnel – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-48 : Personnel – Recrutement d’un contrat d’apprentissage Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-49 : Personnel – Recours à deux services civiques Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-50 : CDG 34 – Convention d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels – Autorisation de signature
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-51 : Enfance/Jeunesse – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PAYFIP) – Autorisation de signature Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-52 : Ecoles – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un contrat de travail avec les enseignants assurant les études surveillées Approuvée à l’unanimité des membres présents