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Déliberation - Tableau de Vote DES Deliberations du cm 03 02 14
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau de Vote DES Deliberations du cm 03 02 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Banque,
KRR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 3 FÉVRIER 2014
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
DECISIONS OBSERVATIONS
1. CONSEIL MUNICIPAL Adhésion des communes de la Communauté de Communes de la Baroche-Sous-Lucé, Beaulandais, Couterne, La Chapelle d’Andaine, Geneslay, Haleine, Juvigny-Sous-Andaine, Loré, Lucé, Perrou, Saint- Denis-de-Villenette, Sept-Forges et Tessé Froulay au Syndicat Départemental des Collectivités Electrifiées de l’Orne – Avis du Conseil
UNANIMITÉ
2. FINANCES Délibération cadre annuelle – Imputation en investissement des dépenses inférieures à un prix unitaire de 500 €
UNANIMITÉ
3. FINANCES Maison de l’Emploi et de la Formation d’Alençon – Convention 2014
MAJORITÉ 1 voix contre
4. FINANCES Réhabilitation de 101 logements Rue Victor Hugo à Alençon – Garantie partielle d’emprunt à Orne Habitat
UNANIMITÉ
5. FINANCES Réhabilitation de 8 logements Cité Lasseur – Garantie partielle d’emprunt à Orne Habitat
UNANIMITÉ
6. FINANCES Réhabilitation de 61 logements Quartier Courteille – Garantie partielle d’emprunt à Orne Habitat
UNANIMITÉ
7. MARCHES PUBLICS Maîtrise d'œuvre concernant les travaux rue Guynemer - Avenant n° 2
UNANIMITÉ
8. MARCHES PUBLICS Avenant n° 2 au marché n° 2011/67 V de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la gare de bus - place du Champ Perrier
MAJORITÉ 1 abstention
9. MARCHES PUBLICS Prestation de nettoyage des locaux MAJORITÉ 1 voix contre
10. MARCHES PUBLICS Convention de groupement de commandes zonage d’assainissement pluvial
UNANIMITÉ
11. MARCHES PUBLICS Prestations de maintenance et de dépannage des portes, portails et barrières automatiques de la Ville d'Alençon
MAJORITÉ 1 voix contre 2
12. MARCHES PUBLICS Sanitaires Publics – Contrat d’entretien MAJORITÉ 1 voix contre
13. MARCHES PUBLICS Délégation donnée à Monsieur le Maire pendant toute la durée de son mandat- liste des marchés passés entre le 16 mai 2013 et le 10 janvier 2014
UNANIMITÉ LE CONSEIL
PREND ACTE
14. IMMOBILIER Alençon - Echange de terrain entre la Ville d'Alençon et la copropriété Lamartine
UNANIMITÉ
15. AFFAIRES CULTURELLES Scène Nationale 61 - Convention d'aide à projet culturel pour l'organisation des "Echappées Belles" 2014
UNANIMITÉ
16. AFFAIRES CULTURELLES Les Ouranies Théâtre - Convention de partenariat et aide à projet culturel
UNANIMITÉ
17. VIE SCOLAIRE Participation pour les Réseaux d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficultés (RASED)
UNANIMITÉ
18. VOIRIE Marché ANOVA – Travaux d’aménagement du parvis du Parc des Expositions et de la Luciole – Marché n° 2012/89V – Lot n° 2 – Espaces Verts – Arrosage et Serrurerie – Avenant n° 1
MAJORITÉ 1 abstention
19. VOIRIE Marché ANOVA – Travaux d’aménagement du parvis du Parc des Expositions et de la Luciole – Lot n° 3 – Éclairage – Avenant n° 1 au marché n° 2012/90V
MAJORITÉ 1 abstention
20. VOIRIE Convention tripartite passée entre les communes de Damigny - Alençon et le Département de l'Orne pour le salage et le déneigement des routes départementales.
UNANIMITÉ
21. CHAUFFAGE URBAIN Présentation du bilan d’activités 2012/2013 et avenant
UNANIMITÉ LE CONSEIL
PREND ACTE
22. TRAVAUX Gare de bus Champ Perrier - Résidentialisation de la tour Orne Habitat.
MAJORITÉ 1 abstention
23. TRAVAUX Cœur de quartier Perseigne - Programme « modulaires »
UNANIMITÉ
24. TRAVAUX Travaux de rénovation quartier Guynemer - Avenant à la convention Orne Habitat.
UNANIMITÉ
25. MANIFESTATIONS Subvention à l’association Balmoral Green relative au projet de restauration du Char « Montereau »
UNANIMITÉ
26. PERSONNEL Modification du tableau des effectifs MAJORITÉ 5 abstentions
27. PERSONNEL Compte épargne-temps MAJORITÉ 1 voix contre