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Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 18 decembre 2017
Conseil Municipal - tableau de vote du CM du 1er fevrier 2016
Conseil Municipal - 2016 5 Tableau de vote du CM du 26 septembre 2016
Conseil Municipal - 2019 06 24 Tableau de vote du CM 24 juin 2019
Conseil Municipal - 2020 05 25 Tableau de vote du CM du 25 mai 2020
Déliberation - TABLEAU DE VOTE DES DELIBERATIONS DU CM 03 02 14
Conseil Municipal - 2021 02 08 Tableau de vote du CM du 08 fevrier 2021
Document publié le Lundi 8 février 2021 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 02 08 Tableau de vote du CM du 08 fevrier 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 8 FÉVRIER 2021
EN TELECONFERENCE
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBERATIONS
N° OBJET Décision Observations
20210208-001 INFORMATIONS Point sur les travaux Ne fait pas l’objet d’une
délibération
20210208-002 INFORMATIONS Situation au regard de la vaccination Ne fait pas l’objet d’une
délibération
20210208-003 FINANCES Débat d'orientation budgétaire 2021 PREND ACTE
20210208-004 FINANCES Délibération cadre annuelle 2021 - Imputation en investissement des dépenses
inférieures à un prix unitaire de 500 € UNANIMITE
20210208-005 FINANCES Redevance spéciale pour l'enlèvement des déchets non ménagers - Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer la convention 2021-2025 UNANIMITE
20210208-006 FINANCES Association "Les Restaurants du Cœur" - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer la convention 2021
UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Messieurs
Thierry MATHIEU
et Pascal MESNIL
ne prennent part
ni au débat ni au
vote
20210208-007 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs UNANIMITE
20210208-008 PERSONNEL Recrutement d'un vacataire pour la formation des agents de police municipale UNANIMITE
20210208-009 PERSONNEL Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise
et de l'engagement professionnel - Rectificatif UNANIMITE 20210208-010 PERSONNEL Convention de mise en place de services communs UNANIMITE
20210208-011 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE Stationnement payant - Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer le renouvellement de convention
avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des
Infractions (ANTAI)
UNANIMITE
20210208-012 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE Stationnement payant - Rapport des Recours
Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour les
années 2019 et 2020
UNANIMITE
20210208-013 SPORTS Subvention annuelle de fonctionnement 2021 aux associations sportives UNANIMITE
20210208-014 ANIMATIONS SPORTIVES Soutien aux évènements sportifs 2021 - 2ème répartition UNANIMITE
20210208-015 POLITIQUE DE LA VILLE Utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - Dans les
quartiers prioritaires - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer la convention cadre 2021-2022
UNANIMITE
20210208-016 TRANQUILLITE PUBLIQUE Dispositif de médiation sociale et de tranquillité résidentielle sur la Ville d'Alençon
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention de groupement de commande avec Orne
Habitat, La Sagim et Le Logis Familial ainsi qu'un marché
UNANIMITE
20210208-017 SANTÉ Centre Municipal de Santé - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention relative aux
paiements des actes et forfaits de garde dus aux
médecins
UNANIMITE
20210208-018 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Financement de l'enseignement privé communal - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer les conventions avec les
établissements privés
UNANIMITE
20210208-019 BÂTIMENTS Prestations d'électricité et de câblage informatique sur le patrimoine bâti - Autorisation donnée
à Monsieur le Maire pour signer un accord-cadre à bons
de commande
UNANIMITE
20210208-020 BÂTIMENTS Missions de coordination de sécurité et protection de la santé de niveau 3 sur des opérations
liées aux travaux de bâtiments - Années 2021 et
2022 - Autorisation donnée à Monsieur Le Maire pour
signer le marché
UNANIMITE
20210208-021 VOIRIE Travaux de construction d'une passerelle cyclable sur la Sarthe - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer une convention de co-maîtrise
d'ouvrage avec la commune de Saint Germain du Corbéis
UNANIMITE
20210208-022 LOGISTIQUE Location de fontaines à eau pour les services de la Ville - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer le marché UNANIMITE 20210208-023 HABITAT Versement des subventions OPAH et OPAH-RU pour la réhabilitation de neuf logements UNANIMITE
20210208-024 PATRIMOINE Cession de terrain rue des Hauts Châtelets UNANIMITE
20210208-025 PATRIMOINE Cession maison d'habitation 19 rue du gue de Gesnes a Alençon UNANIMITE
20210208-026 PATRIMOINE Regularisation fonciere chemin des Planches UNANIMITE
20210208-027 PATRIMOINE Acquisition d'un terrain 7 rue Gabriel Faure - Bords de Sarthe UNANIMITE
20210208-028 DEVELOPPEMENT DU NUMERIQUE Fourniture des accès internet isolés - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer une convention de groupement de
commande avec la Communauté urbaine d'Alençon et
l'accord-cadre à bons de commande
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20210208-029 COMMERCE Accompagnement financier des commerçants du cœur de ville et de la Place du Point du
Jour - Subvention exceptionnelle UNANIMITE
20210208-030 INFORMATIONS Démocratie Participative - "Temps des Habitants" - Restitution du programme et mise en oeuvre
Ne fait pas
l’objet d’une
délibération
20210208-031 FINANCES Fonds de concours de la commune d'Alençon à la Communauté urbaine d'Alençon au titre du Pôle de
Santé Libéral et Ambulatoire (PSLA) du Centre-Ville -
Achat du rez-de-chaussée commercial
UNANIMITE