Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 8 avril
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 1509
Déliberation - CM 2016 8 septembre Delibs
Déliberation - liste delibs 20 mars
Déliberation - liste des delibs
Conseil Municipal - CM 2015 9 Avril CTR
Procès Verbal - proces verbal avril 2025 signe
Conseil Municipal - CM 2018 04 11 compte rendu CM 11 Avril 2018
Déliberation - Liste délibérations 8 avril 2026
Déliberation - liste delib 8 avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Murat-sur-Vèbre.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 8 avril)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations
08/04/2026 | Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 - Commune 24
08/04/2026 | Affectation du résultat d’exploitation de l'exercice 2025 - AEP 25
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 - STATION
08/04/2026 SERVICE 26
08/04/2026 | Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 - CCAS 27
08/04/2026 | Constitution d’une commission d'appel d'offres 28
08/04/2026 | Désignation du délégué correspondant tempête 29
08/04/2026 | Désignation du délégué correspondant CNAS 30
08/04/2026 | Désignation du délégué correspondant SMICA 31
08/04/2026 | Désignation du délégué correspondant sécurité routière 32
Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de 08/04/2026 défk 33
éfense
08/04/2026 | Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire 34
08/04/2026 | Désignation du délégué correspondant PNRHL 35
08/04/2026 | Désignation du délégué correspondant CCAS 36
Délégation accordée à un adjoint pour signer les actes administratifs au
08/04/2026 |; 6m de la Commune 37
Création d'un service de location-gérance d'un café communal assujetti
08/04/2026 | ; 38 à la TVA
Convention de mise à disposition d'un terrain en vue de la mise en
08/04/2026 | leur du patrimoine lié à la Résistance en Haut-Languedoc 39
08/04/2026 | Convention de servitude ENEDIS 40
Convention de passage en propriété privée pour le sentier de randonnée
08/04/2026 | Ge paillaumalbiau 41
08/04/2026 | Convention triennale 2026/2009 FOL 42
08/04/2026 | Désignation du délégué correspondant TARN HABITAT 43