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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22353 574 ANNEXE 00 CA 2019 Vise Pref bg
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22353 574 ANNEXE 00 CA 2019 Vise Pref bg)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
BUDGET PRINCIPAL : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 24810073700019
POSTE COMPTABLE : LA TRESORERIE ALBI VILLE ET PERIPHERIE
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET GENERAL (3)
ANNEE 2019
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget - Résultats 6
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 14
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 16
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 19
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 22
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 24
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 36
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 118
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 122
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 124
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 129
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 132
A1.01 - Opérations non ventilables 134
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 135
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 138
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 139
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 142
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 145
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 148
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 151
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 153
A1.908 - Fonction 8 - Transports 156
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 164
A2.01 - Opérations non ventilables 166
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 167
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 176
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 178
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 181
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 190
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 196
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 202
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 206
A2.938 - Fonction 8 - Transports 215
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 227
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 228
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 236
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 238
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 239
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 241 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 3
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 242
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 243
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes 244
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 245
B3.1 - Etat des provisions constituées 247
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées 249
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 250
B6 - Prêts 258
B7.1 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 259
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes Sans Objet
B8.2 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B8.3 - Etat des contrats de PPP Sans Objet
B8.4 - Etat des autres engagements donnés 263
B8.5 - Etat des engagements reçus 264
B9 - Etat du personnel 265
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 270
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 271
B11.2 - Liste des établissements publics créés 272
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 273
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 274
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 290
B13 - Opérations liées aux cessions 292
B14 - Etat des travaux en régie 293
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 295
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 296
C2.1 - Situation des AP 299
C2.2 - Situation des AE 300
D - Autres éléments d'information
D1 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
D2.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble Sans Objet
D2.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement Sans Objet
D2.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement Sans Objet
D3.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D3.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D4.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet
D4.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet
D5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D6 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D7 - Actions de formation des élus Sans Objet
D8 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D9 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D10 - Identification des flux croisés 301
D11 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 302
D12 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D13.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 307
D13.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 309
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 313
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 84551
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 34847642.00
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 523.74
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 728.15
3 Dépenses d’équipement brut / population 248.52
4 Encours de dette / population (2) 616.67
5 DGF / population 113.77
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (3) 42.19
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (3) 81.44
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 34.13
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) 84.69
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (3)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – L’assemblée délibérante a autorisé le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes (3) : 7.5%.
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires 28/03/2006 (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de la section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 80 742 175,29 95 121 586,81 1 216 816,75 A1 15 596 228,27
Investissement 29 159 532,18 32 769 227,21 (2) -2 849 802,19 A2 759 892,84
Dont 1068 14 662 322,80
Fonctionnement 51 582 643,11 62 352 359,60 (3) 4 066 618,94 A3 14 836 335,43
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B) (5)
TOTAL des RAR I + II 11 177 847,66 III + IV 3 705 280,04 B1 -7 472 567,62
Investissement I 11 177 847,66 III 3 705 280,04 B2 -7 472 567,62
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 8 123 660,65
Investissement A2 + B2 -6 712 674,78
Fonctionnement A3 + B3 14 836 335,43
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 11 177 847,66
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
2013001 Opération d’équipement n° 2013001 4 696,32
2013002 Opération d’équipement n° 2013002 7 933,84
2013003 Opération d’équipement n° 2013003 78 318,66
2013004 Opération d’équipement n° 2013004 34 405,48
2013006 Opération d’équipement n° 2013006 70 511,93
2014001 Opération d’équipement n° 2014001 9 120,00
2015001 Opération d’équipement n° 2015001 67 949,78
2015002 Opération d’équipement n° 2015002 3 134 803,49
2017001 Opération d’équipement n° 2017001 445 405,50
2017004 Opération d’équipement n° 2017004 20 297,95
2017005 Opération d’équipement n° 2017005 410,34
2017006 Opération d’équipement n° 2017006 243 884,63
2017007 Opération d’équipement n° 2017007 36 642,00
2019006 Opération d’équipement n° 2019006 30 000,00
818 Opération d’équipement n° 818 73 970,63
823 Opération d’équipement n° 823 77 475,00
825 Opération d’équipement n° 825 26 607,27
829 Opération d’équipement n° 829 30 000,00
831 Opération d’équipement n° 831 3 084 864,15
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 200 704,49
204 Subventions d'équipement versées (3) 180 741,48
21 Immobilisations corporelles (3) 1 063 385,96
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (3) 1 278 689,81
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 977 028,95
458115 OPERATION SOUS MANDAT SIAV - BD CARPEAUX 2 110,24
458117 OPERATION SOUS MANDAT N01 26 251,34
458134 OP SOUS MANDAT - PIG CG59 43 557,10
458137 OP SS MANDAT ST JUERY CENTRE URBAIN 905 110,27
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 8
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 3 705 280,04
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 2 728 251,09
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 977 028,95
458215 458215 - IVT SS MANDAT ARTHES AMGNT RD97 2 110,24
458217 DESSERTE PETITE FORET SOUS MANDAT DE L'ETAT 26 251,34
458234 OPERATION SOUS MANDAT ERDF - CITE SOULT 43 557,10
458237 OP SS MANDAT ST JUERY CENTRE URBAIN 905 110,27
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 51 582 643,11 G 62 352 359,60
Section d’investissement B 29 159 532,18 H 32 769 227,21
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 4 066 618,94
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 2 849 802,19 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1) = A + B + C + D 83 591 977,48 = G + H + I + J 99 188 205,75
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 11 177 847,66 L 3 705 280,04
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 11 177 847,66 = K + L 3 705 280,04
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 51 582 643,11 = G + I + K 66 418 978,54
Section d’investissement = B + D + F 43 187 182,03 = H + J + L 36 474 507,25
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 94 769 825,14 = G + H + I + J + K + L 102 893 485,79
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 6 789 095,41
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 1 098 229,02 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) 3 993 912,05 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 4 691 868,40 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (y compris opérations) (1) 11 074 714,22 0,00
Total des réalisations d’équipement 20 858 723,69 6 789 095,41
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 2 528 622,00
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 5 857 702,52 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 515 895,60 348 069,91
Total des réalisations financières 6 373 598,12 2 876 691,91
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 981 039,40 981 039,40
Total des réalisations réelles en investissement I 28 213 361,21 II 10 646 826,72
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 786 178,11 7 300 084,83
041 Opérations patrimoniales (8) 159 992,86 159 992,86
Total des réalisations d’ordre en investissement III 946 170,97 IV 7 460 077,69
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 29 159 532,18 II + IV 18 106 904,41
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 2 849 802,19 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 14 662 322,80
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 32 009 334,37 II + IV + VI + VII 32 769 227,21
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) 759 892,84
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 13 083 559,58 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
3 983 893,73
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
18 682 873,69 73 Impôts et taxes (sauf 731) 2 834 231,91
731 Fiscalité locale 41 184 123,00
74 Dotations et participations (1) 12 591 841,56
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
5 558 176,51 75 Autres produits de gestion
courante (1)
740 615,40
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 5 109 452,13 013 Atténuations de charges (1) 210 890,04
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 42 434 061,91 Total recettes de gestion des services 61 545 595,64
66 Charges financières 1 833 986,36 76 Produits financiers 18 996,85
67 Charges spécifiques (1) 14 510,01 77 Produits spécifiques (1) 1 589,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
0,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 44 282 558,28 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 61 566 181,49
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
7 300 084,83 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
786 178,11
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 7 300 084,83 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 786 178,11
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 51 582 643,11 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 62 352 359,60
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 4 066 618,94
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 51 582 643,11 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 66 418 978,54
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 14 836 335,43
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 13
0,00
51 582 643,11 7 300 084,83 44 282 558,28
0,00 0,00
7 297 857,99 7 297 857,99 0,00
16 736,85 2 226,84 14 510,01
1 833 986,36 0,00 1 833 986,36
0,00 0,00
5 558 176,51 0,00 5 558 176,51
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
5 109 452,13 5 109 452,13
18 682 873,69 18 682 873,69
13 083 559,58 13 083 559,58
2 849 802,19
29 159 532,18 946 170,97 28 213 361,21
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
981 039,40 0,00 981 039,40
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
515 895,60 0,00 515 895,60
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
1 950 993,02 159 992,86 1 791 000,16
0,00 0,00 0,00
2 229 208,14 440 357,86 1 788 850,28
3 688 212,05 0,00 3 688 212,05
415 733,95 0,00 415 733,95
13 174 927,25 13 174 927,25
0,00 0,00
5 857 702,52 0,00 5 857 702,52
80 288,07 80 288,07
264 894,34 264 894,34 0,00
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 14
4 066 618,94
62 352 359,60 786 178,11 61 566 181,49
0,00 0,00
80 288,07 80 288,07 0,00
267 121,18 265 532,18 1 589,00
18 996,85 0,00 18 996,85
740 615,40 0,00 740 615,40
12 591 841,56 12 591 841,56
41 184 123,00 41 184 123,00
2 834 231,91 2 834 231,91
440 357,86 440 357,86
0,00 0,00
3 983 893,73 3 983 893,73
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
210 890,04 210 890,04
0,00
14 662 322,80
18 106 904,41 7 460 077,69 10 646 826,72
0,00 0,00
24 350,18 24 350,18
0,00 0,00
981 039,40 0,00 981 039,40
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
7 273 507,81 7 273 507,81
348 069,91 0,00 348 069,91
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
159 992,86 159 992,86 0,00
0,00 0,00 0,00
717,84 717,84 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
6 789 095,41 0,00 6 789 095,41
2 528 622,00 0,00 2 528 622,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 15
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 16
28 567 609,90 591 922,28 10 063 697,04 11 177 847,66 32 009 334,37 53 250 879,07
2 849 802,19 2 849 802,19
946 170,97 177 478,62 946 170,97 1 123 649,59
159 992,86 40 007,14 159 992,86 200 000,00
786 178,11 137 471,48 786 178,11 923 649,59
27 621 438,93 591 922,28 9 886 218,42 11 177 847,66 28 213 361,21 49 277 427,29
84 706,33 977 028,95 981 039,40 2 042 774,68
6 373 598,12 0,00 746 585,92 0,00 6 373 598,12 7 120 184,04
515 895,60 0,00 737 088,44 0,00 515 895,60 1 252 984,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 857 702,52 8 297,48 0,00 5 857 702,52 5 866 000,00
0,00 1 200,00 0,00 0,00 1 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 266 801,41 591 922,28 9 054 926,17 10 200 818,71 20 858 723,69 40 114 468,57
12 975 695,09 199 232,16 6 172 118,64 7 477 296,97 13 174 927,25 26 824 342,86
1 791 000,16 0,00 506 207,36 1 278 689,81 1 791 000,16 3 575 897,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 788 850,28 0,00 1 458 695,37 1 063 385,96 1 788 850,28 4 310 931,61
3 295 521,93 392 690,12 731 425,70 180 741,48 3 688 212,05 4 600 379,23
415 733,95 0,00 186 479,10 200 704,49 415 733,95 802 917,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 567 609,90 591 922,28 10 063 697,04 11 177 847,66 29 159 532,18 50 401 076,88
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des opérations d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (4) 0,00 981 039,40
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde d’exécution négatif
reporté
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 17
16 776 371,82 3 705 280,04 32 769 227,21 53 250 879,07
0,00 0,00
12 527 927,10 7 460 077,69 19 988 004,79
40 007,14 159 992,86 200 000,00
20 655,35 7 300 084,83 7 320 740,18
12 467 264,61
4 248 444,72 3 705 280,04 25 309 149,52 33 262 874,28
888 962,59 0,00 17 539 014,71 18 427 977,30
0,00 0,00
52 584,59 0,00 348 069,91 400 654,50
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
836 378,00 0,00 17 190 944,80 18 027 322,80
3 274 734,17 2 728 251,09 6 789 095,41 12 792 080,67
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
16 776 371,82 3 705 280,04 32 769 227,21 53 250 879,07
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 7 124 312,27 6 789 095,41 2 728 251,09 -2 393 034,23
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166 et
1688 non budgétaire)
5 667 768,40 0,00 0,00 5 667 768,40
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 2 042 816,31 981 039,40 977 028,95 84 747,96
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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0,00 0,00 -13 173,17 13 173,17 0,00 0,00
118 555,76 0,00 31 248,82 2 352,96 118 555,76 152 157,54
7 680,00 0,00 11 930,00 0,00 7 680,00 19 610,00
47 489,74 0,00 8 443,16 23 880,00 47 489,74 79 812,90
411 848,50 0,00 7 045,50 578 107,48 411 848,50 997 001,48
721,69 0,00 -721,69 0,00 721,69 0,00
226 279,73 0,00 193 366,30 172 380,84 226 279,73 592 026,87
145 615,21 0,00 14 097,07 1 287,72 145 615,21 161 000,00
29 491,47 0,00 6 973,08 22 496,72 29 491,47 58 961,27
74 612,56 0,00 -23 332,39 0,00 74 612,56 51 280,17
92 799,04 0,00 6 727,42 8 385,66 92 799,04 107 912,12
3 214,38 0,00 39 785,62 0,00 3 214,38 43 000,00
0,00 0,00 86 924,00 0,00 0,00 86 924,00
0,00 0,00 46 500,00 0,00 0,00 46 500,00
1 114,20 0,00 0,00 0,00 1 114,20 1 114,20
0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00
5 297,43 0,00 610 702,57 0,00 5 297,43 616 000,00
1 788 850,28 0,00 1 458 695,37 1 063 385,96 1 788 850,28 4 310 931,61
165 085,00 392 690,12 408 324,88 54 841,00 557 775,12 1 020 941,00
18 240,00 0,00 15 320,00 14 760,00 18 240,00 48 320,00
52 500,00 0,00 -60 000,00 29 400,00 52 500,00 21 900,00
113 700,00 0,00 0,00 36 300,00 113 700,00 150 000,00
463 816,93 0,00 299 840,82 45 440,48 463 816,93 809 098,23
2 482 180,00 0,00 67 940,00 0,00 2 482 180,00 2 550 120,00
3 295 521,93 392 690,12 731 425,70 180 741,48 3 688 212,05 4 600 379,23
96 964,32 0,00 -2 490,99 1 364,23 96 964,32 95 837,56
0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00
214 079,83 0,00 123 704,49 137 929,78 214 079,83 475 714,10
104 689,80 0,00 61 265,60 61 410,48 104 689,80 227 365,88
415 733,95 0,00 186 479,10 200 704,49 415 733,95 802 917,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 567 609,90 591 922,28 10 063 697,04 11 177 847,66 29 159 532,18 50 401 076,88
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
20415342 IC : Bâtiments, installations
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
204182 Autres org pub - Bât. et installations
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
21328 Autres bâtiments privés
21351 Bâtiments publics
21352 Bâtiments privés
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
215731 Matériel roulant
215738 Autre matériel et outillage de voirie
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 20
156 442,90 0,00 0,00 43 557,10 156 442,90 200 000,00
260 000,00 0,00 0,00 0,00 260 000,00 260 000,00
6 500,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 6 500,00
15 384,00 0,00 0,00 26 251,34 15 384,00 41 635,34
158 529,10 0,00 0,00 2 110,24 158 529,10 160 639,34
981 039,40 0,00 84 706,33 977 028,95 981 039,40 2 042 774,68
6 373 598,12 0,00 746 585,92 0,00 6 373 598,12 7 120 184,04
515 895,60 0,00 737 088,44 0,00 515 895,60 1 252 984,04
515 895,60 0,00 737 088,44 0,00 515 895,60 1 252 984,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 245 015,00 985,00 0,00 1 245 015,00 1 246 000,00
3 622 687,52 7 312,48 0,00 3 622 687,52 3 630 000,00
990 000,00 0,00 0,00 990 000,00 990 000,00
5 857 702,52 8 297,48 0,00 5 857 702,52 5 866 000,00
0,00 1 200,00 0,00 0,00 1 200,00
0,00 1 200,00 0,00 0,00 1 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 266 801,41 591 922,28 9 054 926,17 10 200 818,71 20 858 723,69 40 114 468,57
12 975 695,09 199 232,16 6 172 118,64 7 477 296,97 13 174 927,25 26 824 342,86
464,28 0,00 -464,28 0,00 464,28 0,00
936 801,91 0,00 442 127,40 352 556,34 936 801,91 1 731 485,65
274 777,00 0,00 10 166,96 38 996,63 274 777,00 323 940,59
578 956,97 0,00 54 377,28 887 136,84 578 956,97 1 520 471,09
1 791 000,16 0,00 506 207,36 1 278 689,81 1 791 000,16 3 575 897,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
519 332,16 0,00 276 839,80 36 910,23 519 332,16 833 082,19
60 707,65 0,00 15 055,91 47 322,36 60 707,65 123 085,92
44 090,76 0,00 136 283,37 157 088,82 44 090,76 337 462,95 44 090,76 44 090,76 0,00 0,00 136 283,37 136 283,37 157 088,82 157 088,82 44 090,76 44 090,76 337 462,95 337 462,95
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
21828 Autres matériels de transport
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
2318 Autres immo. corporelles en cours
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
16311 Emprunt obligataire remboursable in
fine
1641 Emprunts en euros
168741 Dettes - Communes membres du GFP
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
27638 Créance Autres établissements
publics
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
458115 OPERATION SOUS MANDAT SIAV -
BD CARPEAUX
458117 OPERATION SOUS MANDAT N01
458129 SIAV - TRX ASSAINISSEMENT CITE
PILOTE UNESCO
458131 OP SOUS MANDAT - OPAH
KUHLMANN - REGION
458134 OP SOUS MANDAT - PIG CG59 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 21
946 170,97 177 478,62 946 170,97 1 123 649,59
159 992,86 40 007,14 159 992,86 200 000,00
159 992,86 40 007,14 159 992,86 200 000,00
58 224,92 101 375,08 58 224,92 159 600,00
7 335,39 -7 335,39 7 335,39 0,00
374 797,55 59 962,45 374 797,55 434 760,00
440 357,86 154 002,14 440 357,86 594 360,00
637,84 -637,84 637,84 0,00
50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00
21 988,07 1,52 21 988,07 21 989,59
8 300,00 0,00 8 300,00 8 300,00
16 615,69 384,31 16 615,69 17 000,00
40 523,67 476,33 40 523,67 41 000,00
44 105,57 894,43 44 105,57 45 000,00
62 746,26 253,74 62 746,26 63 000,00
100 903,15 -17 903,15 100 903,15 83 000,00
345 820,25 -16 530,66 345 820,25 329 289,59
786 178,11 137 471,48 786 178,11 923 649,59
27 621 438,93 591 922,28 9 886 218,42 11 177 847,66 28 213 361,21 49 277 427,29
384 183,40 0,00 10 706,33 905 110,27 384 183,40 1 300 000,00
0,00 0,00 74 000,00 0,00 0,00 74 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 000,00 74 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 000,00 74 000,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
458136 OP SS MANDAT ST JUERY AIRE
BUS COLLEGE
458137 OP SS MANDAT ST JUERY CENTRE
URBAIN
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
139172 Subv. transf. FEDER
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
15112 Provisions pour litiges et contentieux
15182 Autres provisions pour risques
1582 Autres provisions pour charges
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
Charges transférées (7)
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
041 Opérations patrimoniales (8)
2315 Install., matériel et outill. technique
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 22
0,00 0,00 405 463,69 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 104 083,50 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 716 529,62 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 50 000,00 30 000,00 0,00 80 000,00
0,00 0,00 0,00 2 600 000,00 0,00 0,00 2 600 000,00
0,00 6 480,00 6 480,00 313 520,00 0,00 6 480,00 320 000,00
0,00 0,00 0,00 160 000,00 0,00 0,00 160 000,00
0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00
0,00 128 700,00 128 700,00 0,00 0,00 128 700,00 128 700,00
0,00 64 052,16 86 368,60 505 947,84 0,00 64 052,16 570 000,00
1 920,00 0,00 59 388,00 11 438,00 36 642,00 1 920,00 50 000,00
327 875,51 0,00 372 235,29 43 309,86 243 884,63 327 875,51 615 070,00
99 191,37 0,00 222 225,80 24 513,16 410,34 99 191,37 124 114,87
19 408,51 0,00 24 966,91 843,94 20 297,95 19 408,51 40 550,40
76 920,93 0,00 154 185,81 200 407,66 445 405,50 76 920,93 722 734,09
3 483 712,96 0,00 8 699 178,61 134 843,63 3 134 803,49 3 483 712,96 6 753 360,08
43 474,86 0,00 73 447,86 39 575,36 67 949,78 43 474,86 151 000,00
0,00 0,00 242 165,92 10 880,00 9 120,00 0,00 20 000,00
153 286,44 0,00 244 363,95 68 184,89 70 511,93 153 286,44 291 983,26
4 693,20 0,00 38 820,83 4 856,80 0,00 4 693,20 9 550,00
46 099,70 0,00 377 374,88 2 510,26 34 405,48 46 099,70 83 015,44
29 987,67 0,00 390 104,16 94 831,44 78 318,66 29 987,67 203 137,77
19 164,97 0,00 128 242,18 10 975,22 7 933,84 19 164,97 38 074,03
3 950,58 0,00 590 214,28 83 079,68 4 696,32 3 950,58 91 726,58
12 975 695,09 199 232,16 119 555 622,16 6 172 118,64 7 477 296,97 13 174 927,25 26 824 342,86
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
2013001 FIBRE OPTIQUE
2013002 SYSTEME TELEPHONIQUE
2013003 SYSTEME ET RESEAUX
2013004 MATÉRIEL PATRIMOINE
2013005 SIG
2013006 GC TELECOMS
2014001 PARC DE COVOITURAGE
CAUSSELS
2015001 SERVICES VELOS AGGLO
2015002 PASSERELLE DDOUX -
2017001 PARKING RELAIS
COVOITURAGE RIEUMAS
2017004 AIRE ACCUEIL GENS
VOYAGE JARLARD
2017005 RENOVATION PARKING
JEAN JAURES
2017006 ZAC LA BAUTE
2017007 SIGNALETIQUE
2018002 CONSTRUCTION DU
CENTRE TECHNIQUE DE
LEBON
AP2018-02
2019001 AMENAGEMENT LOCAUX
CAMPUS INU
CHAMPOLLION
AP2019-01
2019002 PROGRAMME DINTERET
GENERAL 2019-2022
AP2019-02
2019003 PROJET ANRU AIDE AU
RELOGEMENT
AP2019-03
2019004 CANTEPAU DEMAIN AP2019-04
2019005 REHABILITATION
DECHETERRIE
AP2019-05
2019006 PONT VIEUX ALBI
800 Espace nautique Atlantis
802 Espace nautique Taranis
806 Ruisseau du Séoux Ste
CAREME COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 23
0,00 0,00 4 646 235,62 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 5 606 098,94 0,00 0,00 0,00 0,00
8 387 569,37 0,00 50 783 487,29 115 082,26 3 084 864,15 8 387 569,37 11 587 515,78
0,00 0,00 1 196 851,15 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 528 692,31 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
0,00 0,00 1 767 427,93 0,00 0,00 0,00 0,00
5 931,60 0,00 180 576,97 31 811,88 0,00 5 931,60 37 743,48
0,00 0,00 9 095 880,53 0,00 0,00 0,00 0,00
41 747,32 0,00 644 274,43 254 400,79 26 607,27 41 747,32 322 755,38
0,00 0,00 37 700,55 0,00 0,00 0,00 0,00
177 000,00 0,00 16 443 869,04 1 089 500,00 77 475,00 177 000,00 1 343 975,00
0,00 0,00 4 840 098,98 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 5 359 043,12 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 5 570 905,67 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 4 276 777,11 0,00 0,00 0,00 0,00
53 760,10 0,00 1 472 895,12 206 605,97 73 970,63 53 760,10 334 336,70
0,00 0,00 632 600,59 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 150 479,40 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 20 878,97 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 711 397,34 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 71 928,52 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 71 928,52 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
808 Aménagements bassins du
Séoux
812 Voirie Le Séquestre
813 Divers aménagements de
voirie
815 Bâtiments communautaires
816 Réhabilitation du chenil
817 Marché sécurisé
818 Equipement des services
819 Station transfert déchets
ménage
820 Hôtel d'entreprises
821 Halle Technologique
822 Centre technique gestion
déchets
823 Travaux Rocade et RN 88
824 Centre Technique Jarlard
825 Médiathèque Bibliothèque
Albi
826 Parking des Cordeliers
827 Centre de ressources
(travaux)
828 Plateforme VALTHERA
ENERMASSE
829 Passerelle deplacements
dxTarn
830 Echangeur du Caussels
831 Travaux de VOIRIE
832 Aménagts Extérieurs
Cordeliers
833 Centre ville St JUERY
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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-86 368,60 -64 052,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 210 000,00 0,00 0,00 210 000,00
0,00 210 000,00 0,00 0,00 210 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
86 368,60 295 947,84 0,00 64 052,16 360 000,00
86 368,60 295 947,84 0,00 64 052,16 360 000,00
86 368,60 505 947,84 0,00 64 052,16 570 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018002
LIBELLE : CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE DE LEBON AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2018-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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-128 700,00 -128 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
128 700,00 0,00 0,00 128 700,00 128 700,00
128 700,00 0,00 0,00 128 700,00 128 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
128 700,00 0,00 0,00 128 700,00 128 700,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019001
LIBELLE : AMENAGEMENT LOCAUX CAMPUS INU CHAMPOLLION AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00
0,00 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019002
LIBELLE : PROGRAMME DINTERET GENERAL 2019-2022
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 160 000,00 0,00 0,00 160 000,00
0,00 160 000,00 0,00 0,00 160 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 160 000,00 0,00 0,00 160 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019003
LIBELLE : PROJET ANRU AIDE AU RELOGEMENT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-03
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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-6 480,00 -6 480,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 480,00 313 520,00 0,00 6 480,00 320 000,00
6 480,00 313 520,00 0,00 6 480,00 320 000,00
6 480,00 313 520,00 0,00 6 480,00 320 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019004
LIBELLE : CANTEPAU DEMAIN
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-04
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 100 000,00 0,00 0,00 2 100 000,00
0,00 2 100 000,00 0,00 0,00 2 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 500 000,00 0,00 0,00 500 000,00
0,00 500 000,00 0,00 0,00 500 000,00
0,00 2 600 000,00 0,00 0,00 2 600 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019005
LIBELLE : REHABILITATION DECHETERRIE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-05
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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-590 214,28 -3 950,58
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
590 214,28 83 079,68 4 696,32 3 950,58 91 726,58
590 214,28 83 079,68 4 696,32 3 950,58 91 726,58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
590 214,28 83 079,68 4 696,32 3 950,58 91 726,58
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013001
LIBELLE : FIBRE OPTIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21533 Réseaux câblés
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 164,97 10 975,22 7 933,84 19 164,97 38 074,03
19 164,97 10 975,22 7 933,84 19 164,97 38 074,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 164,97 10 975,22 7 933,84 19 164,97 38 074,03
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013002
LIBELLE : SYSTEME TELEPHONIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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26 124,80 76 844,40 30 027,66 26 124,80 132 996,86
26 124,80 76 844,40 30 027,66 26 124,80 132 996,86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 023,91 17 987,04 48 291,00 3 862,87 70 140,91
15 023,91 17 987,04 48 291,00 3 862,87 70 140,91
41 148,71 94 831,44 78 318,66 29 987,67 203 137,77
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013003
LIBELLE : SYSTEME ET RESEAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 41
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
37 327,30 1 871,48 34 405,48 37 327,30 73 604,26
37 327,30 1 871,48 34 405,48 37 327,30 73 604,26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 359,58 638,78 0,00 8 772,40 9 411,18
28 359,58 638,78 0,00 8 772,40 9 411,18
65 686,88 2 510,26 34 405,48 46 099,70 83 015,44
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013004
LIBELLE : MATÉRIEL PATRIMOINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 693,20 4 856,80 0,00 4 693,20 9 550,00
4 693,20 4 856,80 0,00 4 693,20 9 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 016,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 016,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 709,20 4 856,80 0,00 4 693,20 9 550,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013005
LIBELLE : SIG
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 45
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 46
-244 363,95 -153 286,44
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
243 847,95 68 700,89 70 511,93 152 770,44 291 983,26
243 847,95 68 700,89 70 511,93 152 770,44 291 983,26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
516,00 -516,00 0,00 516,00 0,00
516,00 -516,00 0,00 516,00 0,00
244 363,95 68 184,89 70 511,93 153 286,44 291 983,26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013006
LIBELLE : GC TELECOMS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 47
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 48
-242 165,92 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 470,14 0,00 0,00 0,00 0,00
218 470,14 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 303,35 0,00 0,00 0,00 0,00
5 303,35 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 392,43 10 880,00 9 120,00 0,00 20 000,00
18 392,43 10 880,00 9 120,00 0,00 20 000,00
242 165,92 10 880,00 9 120,00 0,00 20 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2014001
LIBELLE : PARC DE COVOITURAGE CAUSSELS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 49
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 50
-43 474,86 -43 474,86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -61 693,74 61 693,74 0,00 0,00
39 103,62 105 980,38 5 916,00 39 103,62 151 000,00
4 371,24 -4 711,28 340,04 4 371,24 0,00
43 474,86 39 575,36 67 949,78 43 474,86 151 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
43 474,86 39 575,36 67 949,78 43 474,86 151 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015001
LIBELLE : SERVICES VELOS AGGLO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 51
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
298 176,45 0,00 0,00 0,00 0,00
217 022,07 0,00 0,00 0,00 0,00
205 237,40 0,00 0,00 0,00 0,00
720 435,92 0,00 0,00 0,00 0,00
407 202,12 0,00 0,00 8 794,05 8 794,05
6 984 636,58 32 673,90 2 878 161,43 3 287 872,39 6 198 707,72
7 391 838,70 32 673,90 2 878 161,43 3 296 666,44 6 207 501,77
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 849,80 17 262,40 10 179,96 10 055,04 37 497,40
20 592,20 1 944,35 412,90 16 970,60 19 327,85
2 289,40 -2 289,40 0,00 2 289,40 0,00
300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
351 731,40 16 917,35 10 592,86 29 315,04 56 825,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
955 608,51 85 252,38 246 049,20 157 731,48 489 033,06
955 608,51 85 252,38 246 049,20 157 731,48 489 033,06
8 699 178,61 134 843,63 3 134 803,49 3 483 712,96 6 753 360,08
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015002
LIBELLE : PASSERELLE DDOUX -
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2152 Installations de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 720 435,92
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 53
-7 978 742,69 -3 483 712,96 -7 978 742,69 -7 978 742,69 -3 483 712,96 -3 483 712,96 Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 54
-97 294,41 -76 920,93
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
56 891,40 0,00 0,00 0,00 0,00
56 891,40 0,00 0,00 0,00 0,00
152 034,40 200 017,87 445 405,50 74 769,52 720 192,89
152 034,40 200 017,87 445 405,50 74 769,52 720 192,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 151,41 389,79 0,00 2 151,41 2 541,20
2 151,41 389,79 0,00 2 151,41 2 541,20
154 185,81 200 407,66 445 405,50 76 920,93 722 734,09
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017001
LIBELLE : PARKING RELAIS COVOITURAGE RIEUMAS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 56 891,40
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 55
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 56
-24 966,91 -19 408,51
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 408,51 -7 956,06 20 297,95 19 408,51 31 750,40
19 408,51 -7 956,06 20 297,95 19 408,51 31 750,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 878,40 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 8 800,00 0,00 0,00 8 800,00
3 878,40 8 800,00 0,00 0,00 8 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 966,91 843,94 20 297,95 19 408,51 40 550,40
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017004
LIBELLE : AIRE ACCUEIL GENS VOYAGE JARLARD
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2181 Install. générales, agencements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 57
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 58
-222 225,80 -99 191,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
201 343,05 21 218,25 0,00 83 012,62 104 230,87
201 343,05 21 218,25 0,00 83 012,62 104 230,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11 112,00 2 000,00 0,00 11 112,00 13 112,00
1 697,09 -1 697,09 0,00 1 697,09 0,00
12 809,09 302,91 0,00 12 809,09 13 112,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 073,66 2 992,00 410,34 3 369,66 6 772,00
8 073,66 2 992,00 410,34 3 369,66 6 772,00
222 225,80 24 513,16 410,34 99 191,37 124 114,87
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017005
LIBELLE : RENOVATION PARKING JEAN JAURES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2151 Réseaux de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 59
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 60
-357 235,29 -327 875,51
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 958,07 -12 958,07 0,00 12 958,07 0,00
259 313,66 -181 994,75 222 681,09 259 313,66 300 000,00
272 271,73 -194 952,82 222 681,09 272 271,73 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 424,90 231 485,10 10 590,00 20 424,90 262 500,00
20 424,90 231 485,10 10 590,00 20 424,90 262 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
79 538,66 6 777,58 10 613,54 35 178,88 52 570,00
79 538,66 6 777,58 10 613,54 35 178,88 52 570,00
372 235,29 43 309,86 243 884,63 327 875,51 615 070,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017006
LIBELLE : ZAC LA BAUTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 61
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 62
-59 388,00 -1 920,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
59 388,00 11 438,00 36 642,00 1 920,00 50 000,00
59 388,00 11 438,00 36 642,00 1 920,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
59 388,00 11 438,00 36 642,00 1 920,00 50 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017007
LIBELLE : SIGNALETIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 63
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 64
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 50 000,00 30 000,00 0,00 80 000,00
0,00 50 000,00 30 000,00 0,00 80 000,00
0,00 50 000,00 30 000,00 0,00 80 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019006
LIBELLE : PONT VIEUX ALBI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 65
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 66
-1 194 419,09 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 660,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 660,00 0,00 0,00 0,00 0,00
556 047,63 0,00 0,00 0,00 0,00
178 874,62 0,00 0,00 0,00 0,00
76 543,01 0,00 0,00 0,00 0,00
811 465,26 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
157 613,35 0,00 0,00 0,00 0,00
157 613,35 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 287,68 0,00 0,00 0,00 0,00
226 712,80 0,00 0,00 0,00 0,00
228 000,48 0,00 0,00 0,00 0,00
1 197 079,09 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 800
LIBELLE : Espace nautique Atlantis
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 2 660,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 67
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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268 120,39 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
183 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
187 337,50 0,00 0,00 0,00 0,00
370 337,50 0,00 0,00 0,00 0,00
80 961,11 0,00 0,00 0,00 0,00
80 961,11 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 585,08 0,00 0,00 0,00 0,00
14 585,08 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 605,92 0,00 0,00 0,00 0,00
6 670,92 0,00 0,00 0,00 0,00
102 217,11 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 802
LIBELLE : Espace nautique Taranis
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 370 337,50
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 69
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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-381 580,34 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 883,35 0,00 0,00 0,00 0,00
23 883,35 0,00 0,00 0,00 0,00
210 082,78 0,00 0,00 0,00 0,00
210 082,78 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
142 454,60 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
142 454,60 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 200,32 0,00 0,00 0,00 0,00
51 725,99 0,00 0,00 0,00 0,00
52 926,31 0,00 0,00 0,00 0,00
405 463,69 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 806
LIBELLE : Ruisseau du Séoux Ste CAREME
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 23 883,35
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 71
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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-71 928,52 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
71 928,52 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
71 928,52 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
71 928,52 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 808
LIBELLE : Aménagements bassins du Séoux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 73
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 74
89 575,11 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 575,11 0,00 0,00 0,00 0,00
60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
89 575,11 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 809
LIBELLE : Mise aux normes Fréjairolles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 89 575,11
1323 Subv. non transf. Départements
1341 Dotations à l'équipement
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 75
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 76
27 136,20 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 930,20 0,00 0,00 0,00 0,00
28 930,20 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 812
LIBELLE : Voirie Le Séquestre
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 28 930,20
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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-711 397,34 0,00
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669 287,51 0,00 0,00 0,00 0,00
669 287,51 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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42 109,83 0,00 0,00 0,00 0,00
711 397,34 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 813
LIBELLE : Divers aménagements de voirie
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 79
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 80
-13 634,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 634,40 0,00 0,00 0,00 0,00
13 634,40 0,00 0,00 0,00 0,00
13 634,40 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 815
LIBELLE : Bâtiments communautaires
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 81
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 82
-144 068,18 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 326,94 0,00 0,00 0,00 0,00
131 326,94 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
255,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 486,24 0,00 0,00 0,00 0,00
12 741,24 0,00 0,00 0,00 0,00
144 068,18 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 816
LIBELLE : Réhabilitation du chenil
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 83
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 84
-359 145,59 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 077,03 0,00 0,00 0,00 0,00
109 377,97 0,00 0,00 0,00 0,00
273 455,00 0,00 0,00 0,00 0,00
598 849,37 0,00 0,00 0,00 0,00
598 849,37 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
401,00 0,00 0,00 0,00 0,00
401,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33 350,22 0,00 0,00 0,00 0,00
33 350,22 0,00 0,00 0,00 0,00
632 600,59 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 817
LIBELLE : Marché sécurisé
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 273 455,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 85
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 86
-487 659,47 -53 760,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
59 608,64 0,00 0,00 0,00 0,00
59 608,64 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 873,28 0,00 0,00 0,00 0,00
29 122,74 72 209,08 17 482,36 29 122,74 118 814,18
97 996,02 72 209,08 17 482,36 29 122,74 118 814,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
329 457,81 134 396,89 56 488,27 24 637,36 215 522,52
597,00 0,00 0,00 0,00 0,00
330 054,81 134 396,89 56 488,27 24 637,36 215 522,52
487 659,47 206 605,97 73 970,63 53 760,10 334 336,70
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 818
LIBELLE : Equipement des services
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 87
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 88
-4 276 777,11 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 125 275,32 0,00 0,00 0,00 0,00
3 125 275,32 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
872 140,23 0,00 0,00 0,00 0,00
872 140,23 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 233,55 0,00 0,00 0,00 0,00
278 128,01 0,00 0,00 0,00 0,00
279 361,56 0,00 0,00 0,00 0,00
4 276 777,11 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 819
LIBELLE : Station transfert déchets ménage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21821 Matériel de transport ferroviaire
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 89
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 90
-5 375 439,07 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
48 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
48 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
83 910,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 053 075,07 0,00 0,00 0,00 0,00
5 136 985,07 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 386,00 0,00 0,00 0,00 0,00
285 368,00 0,00 0,00 0,00 0,00
286 754,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 423 739,07 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 820
LIBELLE : Hôtel d'entreprises
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 48 300,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 91
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 92
-5 357 024,69 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 814,02 0,00 0,00 0,00 0,00
32 536,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 610 253,19 0,00 0,00 0,00 0,00
4 810 603,21 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
140,00 0,00 0,00 0,00 0,00
546 281,48 0,00 0,00 0,00 0,00
546 421,48 0,00 0,00 0,00 0,00
5 357 024,69 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 821
LIBELLE : Halle Technologique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en cours
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 93
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 94
-4 803 281,45 0,00
3 708,90 0,00 0,00 0,00 0,00
3 708,90 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 708,90 0,00 0,00 0,00 0,00
40 301,35 0,00 0,00 0,00 0,00
4 053 824,42 0,00 0,00 0,00 0,00
4 094 125,77 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
308,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 037,76 0,00 0,00 0,00 0,00
364 528,07 0,00 0,00 0,00 0,00
393 873,83 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
71,76 0,00 0,00 0,00 0,00
318 918,99 0,00 0,00 0,00 0,00
318 990,75 0,00 0,00 0,00 0,00
4 806 990,35 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 822
LIBELLE : Centre technique gestion déchets
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
238 Avances commandes immo corporelles
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 96
-11 248 369,04 -177 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
148 241,13 0,00 0,00 0,00 0,00
148 241,13 0,00 0,00 0,00 0,00
11 100 127,91 1 100 000,00 66 975,00 177 000,00 1 343 975,00
11 100 127,91 1 100 000,00 66 975,00 177 000,00 1 343 975,00
0,00 -10 500,00 10 500,00 0,00 0,00
0,00 -10 500,00 10 500,00 0,00 0,00
11 248 369,04 1 089 500,00 77 475,00 177 000,00 1 343 975,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 823
LIBELLE : Travaux Rocade et RN 88
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
204113 Subv. Etat : Projet infrastructure
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 97
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 98
-37 700,55 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
37 700,55 0,00 0,00 0,00 0,00
37 700,55 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
37 700,55 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 824
LIBELLE : Centre Technique Jarlard
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 99
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 100
-641 516,43 -41 747,32
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 758,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 758,00 0,00 0,00 0,00 0,00
402 021,87 0,00 0,00 0,00 0,00
233 745,02 254 400,79 26 607,27 41 747,32 322 755,38
635 766,89 254 400,79 26 607,27 41 747,32 322 755,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 507,54 0,00 0,00 0,00 0,00
8 507,54 0,00 0,00 0,00 0,00
644 274,43 254 400,79 26 607,27 41 747,32 322 755,38
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 825
LIBELLE : Médiathèque Bibliothèque Albi
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 2 758,00
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 101
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 102
-8 991 931,83 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 803 627,93 0,00 0,00 0,00 0,00
203 646,12 0,00 0,00 0,00 0,00
2 007 274,05 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 294 553,96 0,00 0,00 0,00 0,00
6 294 553,96 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 150,51 0,00 0,00 0,00 0,00
687 953,31 0,00 0,00 0,00 0,00
690 103,82 0,00 0,00 0,00 0,00
8 991 931,83 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 826
LIBELLE : Parking des Cordeliers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 103
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 104
-157 215,49 -5 931,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101 030,47 0,00 0,00 0,00 0,00
101 030,47 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 931,60 6 811,88 0,00 5 931,60 12 743,48
5 931,60 6 811,88 0,00 5 931,60 12 743,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 253,42 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
50 253,42 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
157 215,49 31 811,88 0,00 5 931,60 37 743,48
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 827
LIBELLE : Centre de ressources (travaux)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21352 Bâtiments privés
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 105
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 106
-1 762 692,73 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 250,66 0,00 0,00 0,00 0,00
5 412,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 535 133,96 0,00 0,00 0,00 0,00
1 608 796,62 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
864,00 0,00 0,00 0,00 0,00
153 032,11 0,00 0,00 0,00 0,00
153 896,11 0,00 0,00 0,00 0,00
1 762 692,73 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 828
LIBELLE : Plateforme VALTHERA ENERMASSE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en cours
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 107
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 108
-528 692,31 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 873,60 0,00 0,00 0,00 0,00
34 545,91 0,00 0,00 0,00 0,00
48 419,51 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213,52 0,00 0,00 0,00 0,00
480 059,28 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
480 272,80 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
528 692,31 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 829
LIBELLE : Passerelle deplacements dxTarn
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 109
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 110
-1 196 851,15 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
94 321,25 0,00 0,00 0,00 0,00
1 055 963,63 0,00 0,00 0,00 0,00
1 150 284,88 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
46 566,27 0,00 0,00 0,00 0,00
46 566,27 0,00 0,00 0,00 0,00
1 196 851,15 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 830
LIBELLE : Echangeur du Caussels
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 111
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 112
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
197 413,20 0,00 0,00 0,00 0,00
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
244 346,16 0,00 0,00 0,00 0,00
771 759,36 0,00 0,00 0,00 0,00
218 310,64 -17 668,64 0,00 17 668,64 0,00
44 071 971,80 1 942 263,15 2 755 473,30 5 478 169,28 10 175 905,73
44 290 282,44 1 924 594,51 2 755 473,30 5 495 837,92 10 175 905,73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
305 520,18 0,00 0,00 0,00 0,00
789 386,10 -76 406,62 198 426,05 173 127,66 295 147,09
3 309 501,60 -2 098 669,48 22 219,94 2 330 245,92 253 796,38
153 227,15 64 168,45 3 497,23 12 615,02 80 280,70
4 557 635,03 -2 110 907,65 224 143,22 2 515 988,60 629 224,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 935 569,82 301 395,40 105 247,63 375 742,85 782 385,88
1 935 569,82 301 395,40 105 247,63 375 742,85 782 385,88
50 783 487,29 115 082,26 3 084 864,15 8 387 569,37 11 587 515,78
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 831
LIBELLE : Travaux de VOIRIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 771 759,36
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1348 Autres fonds non transférables
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 113
-50 011 727,93 -8 387 569,37
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 114
-5 019 006,13 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
112 025,03 0,00 0,00 0,00 0,00
4 493 571,01 0,00 0,00 0,00 0,00
4 605 596,04 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 410,09 0,00 0,00 0,00 0,00
175 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
413 410,09 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 019 006,13 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 832
LIBELLE : Aménagts Extérieurs Cordeliers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 115
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 116
-4 501 910,21 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
38 459,60 0,00 0,00 0,00 0,00
38 459,60 0,00 0,00 0,00 0,00
5 399,77 0,00 0,00 0,00 0,00
4 444 993,31 0,00 0,00 0,00 0,00
4 450 393,08 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 181,95 0,00 0,00 0,00 0,00
62 794,78 0,00 0,00 0,00 0,00
89 976,73 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 540 369,81 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 833
LIBELLE : Centre ville St JUERY
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 38 459,60
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 117
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 118
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 14 662 322,80 14 662 322,80
836 378,00 0,00 2 528 622,00 3 365 000,00
836 378,00 0,00 17 190 944,80 18 027 322,80
3 274 734,17 2 728 251,09 6 789 095,41 12 792 080,67
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
5 667 768,40 0,00 0,00 5 667 768,40
195 000,00 0,00 0,00 195 000,00
220 303,00 0,00 554 697,00 775 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 15 000,00 0,00 15 000,00
-19 464,00 0,00 19 464,00 0,00
-2 122 287,00 49 138,56 5 222 407,00 3 149 258,56
-27 292,41 176 804,60 153 879,69 303 391,88
-575 357,49 1 073 073,50 0,00 497 716,01
-354 987,33 1 279 834,43 833 397,72 1 758 244,82
1 200,00 0,00 0,00 1 200,00
22 000,00 0,00 0,00 22 000,00
44 500,00 0,00 0,00 44 500,00
24 000,00 0,00 0,00 24 000,00
199 351,00 134 400,00 5 250,00 339 001,00
0,00 0,00 0,00 0,00
16 776 371,82 3 705 280,04 32 769 227,21 53 250 879,07
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 7 124 312,27 6 789 095,41 2 728 251,09 -2 393 034,23
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP
1316 Subv. transf. Autres E.P.L.
1318 Autres subventions d'équipement transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
1341 Dotations à l'équipement
1345 Amendes radars automatiques et de police
1348 Autres fonds non transférables
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 5 667 768,40 0,00 0,00 5 667 768,40
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (5)
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 119
1,00 109,00 110,00
-864,00 864,00 0,00
65,00 2 735,00 2 800,00
5,00 3 795,00 3 800,00
-640,36 56 640,36 56 000,00
-18 013,40 42 013,40 24 000,00
95,00 605,00 700,00
8,00 112,00 120,00
-73 798,00 313 798,00 240 000,00
-7 295,14 13 395,14 6 100,00
-7 559,33 115 559,33 108 000,00
84,00 716,00 800,00
96 700,00 0,00 96 700,00
-127 039,00 127 039,00 0,00
67,00 933,00 1 000,00
-53 320,00 868 320,00 815 000,00
68,00 332,00 400,00
561,60 102 438,40 103 000,00
118,00 1 382,00 1 500,00
27,33 3 872,67 3 900,00
-31 066,00 31 066,00 0,00
7 751,00 467 249,00 475 000,00
56 456,06 943 543,94 1 000 000,00
-31 566,46 51 566,46 20 000,00
-12 900,00 52 900,00 40 000,00
-717,84 717,84 0,00
-1 509,00 1 509,00 0,00
20 655,35 7 300 084,83 7 320 740,18
0,00 12 467 264,61
4 248 444,72 3 705 280,04 25 309 149,52 33 262 874,28
888 962,59 0,00 17 539 014,71 18 427 977,30
0,00 0,00
51 970,72 0,00 121 763,78 173 734,50
613,87 0,00 216 306,13 216 920,00
0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
52 584,59 0,00 348 069,91 400 654,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2745 Avances remboursables
276341 Créance Communes membres du GFP
27638 Créance Autres établissements publics
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 2 042 816,31 981 039,40 977 028,95 84 747,96
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
21838 Autre matériel informatique
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations
280415331 ADM : Bien mobilier, matériel
280415342 IC : Bâtiments, installations
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
28041723 Subv. RFF : Projet infrastructure
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études
2804182 Autres org pub - Bât. et installations
280421 Privé - Biens mob., matériel et études
280422 Privé - Bâtiments et installations
280423 Privé : Projet infrastructure
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
281318 Autres bâtiments publics
281351 Bâtiments publics
281352 Bâtiments privés
28138 Autres constructions COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 120
12 527 927,10 7 460 077,69 19 988 004,79
40 007,14 159 992,86 200 000,00
40 007,14 159 992,86 200 000,00
0,00 24 350,18 24 350,18
424 309,06 638 690,94 1 063 000,00
-12 200,29 45 300,29 33 100,00
-56 873,71 203 873,71 147 000,00
-9 414,23 206 614,23 197 200,00
26,00 6 674,00 6 700,00
84,00 416,00 500,00
54,69 645,31 700,00
10 700,92 45 299,08 56 000,00
14 500,00 0,00 14 500,00
-14 279,20 14 279,20 0,00
70,00 4 530,00 4 600,00
391,00 124 609,00 125 000,00
180,00 1 320,00 1 500,00
961,00 1 283 039,00 1 284 000,00
9,00 451,00 460,00
-7 083,00 7 083,00 0,00
7 083,00 256 017,00 263 100,00
-13 902,61 116 402,61 102 500,00
-1 224,00 1 224,00 0,00
-11 995,38 83 495,38 71 500,00
-87 438,72 469 438,72 382 000,00
-1 670,89 108 670,89 107 000,00
21,73 8 778,27 8 800,00
-606,00 19 606,00 19 000,00
-17 322,00 29 822,00 12 500,00
23,82 4 776,18 4 800,00
532,70 391 467,30 392 000,00 532,70 532,70 391 467,30 391 467,30 392 000,00 392 000,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
28141 Construct° sol autrui - Bâtiments public
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné.
28152 Installations de voirie
281533 Réseaux câblés
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
2815731 Matériel roulant
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
281578 Autre matériel technique
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2817314 Bâtiments culturels et sportifs (m. à di
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo)
281738 Autres constructions (m. à dispo)
281751 Réseaux de voirie (m. à dispo)
281752 Installations de voirie (m. à dispo)
2817534 Réseaux d'électrification (mise à dispo)
2817538 Autres réseaux (mise à dispo)
28175731 Matériel roulant (mise à dispo)
28175738 Autre mat. et outillage de voirie (mad)
2817828 Autres matériels transport (m. à dispo)
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo)
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28188 Autres immo. corporelles
4912 Dépréciation des comptes de redevables
041 Opérations patrimoniales (10)
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 121
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 122
51 582 643,11 0,00 14 776 618,42 0,00 1 063 727,16 50 518 915,95 66 359 261,53
0,00 0,00
7 300 084,83 12 487 919,96 7 300 084,83 19 788 004,79
0,00 0,00 0,00 0,00
7 300 084,83 20 655,35 7 300 084,83 7 320 740,18
0,00 12 467 264,61
44 282 558,28 0,00 2 288 698,46 0,00 1 063 727,16 43 218 831,12 46 571 256,74
1 848 496,37 240 003,63 0,00 0,00 1 848 496,37 2 088 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
14 510,01 123 989,99 0,00 0,00 14 510,01 138 500,00
1 833 986,36 116 013,64 0,00 0,00 1 833 986,36 1 950 000,00
42 434 061,91 0,00 2 048 694,83 0,00 1 063 727,16 41 370 334,75 44 482 756,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 558 176,51 0,00 193 627,27 0,00 33 260,00 5 524 916,51 5 751 803,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 109 452,13 2 861,87 0,00 0,00 5 109 452,13 5 112 314,00
18 682 873,69 135 028,31 0,00 13 397,42 18 669 476,27 18 817 902,00
13 083 559,58 0,00 1 717 177,38 0,00 1 017 069,74 12 066 489,84 14 800 736,96
51 582 643,11 0,00 14 776 618,42 0,00 1 063 727,16 50 518 915,95 66 359 261,53
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 123
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 62 292 642,59 61 712 589,01 639 770,59 0,00 -59 717,01
013 Atténuations de charges (3) 170 000,00 210 890,04 0,00 0,00 -40 890,04
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 4 121 817,00 3 924 354,43 59 539,30 0,00 137 923,27
73 Impôts et taxes (sauf 731) 2 836 198,00 2 834 231,91 0,00 0,00 1 966,09
731 Fiscalité locale 41 041 749,00 41 184 123,00 0,00 0,00 -142 374,00
74 Dotations et participations (3) 12 459 434,00 12 395 012,84 196 828,72 0,00 -132 407,56
75 Autres produits de gestion courante (3) 717 800,00 357 212,83 383 402,57 0,00 -22 815,40
Total des recettes de gestion des services 61 346 998,00 60 905 825,05 639 770,59 0,00 -198 597,64
76 Produits financiers 18 985,00 18 996,85 0,00 0,00 -11,85
77 Produits spécifiques (3) 3 010,00 1 589,00 0,00 0,00 1 421,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 21 995,00 20 585,85 0,00 0,00 1 409,15
Total des recettes réelles 61 368 993,00 60 926 410,90 639 770,59 0,00 -197 188,49
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) 923 649,59 786 178,11 137 471,48
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 923 649,59 786 178,11 137 471,48
Pour information : 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 4 066 618,94 4 066 618,94
Total des recettes de fonctionnement cumulées 66 359 261,53 65 779 207,95 639 770,59 0,00 -59 717,01
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 124
21 422,21 0,00 8 577,79 0,00 0,00 21 422,21 30 000,00
156 881,43 0,00 270 886,57 0,00 13 230,00 143 651,43 427 768,00
0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
216 655,55 0,00 5 744,45 0,00 0,00 216 655,55 222 400,00
360 183,80 0,00 37 677,20 0,00 44 430,29 315 753,51 397 861,00
126 953,24 0,00 62 476,76 0,00 0,00 126 953,24 189 430,00
167 934,78 0,00 69 165,22 0,00 0,00 167 934,78 237 100,00
62 505,74 0,00 80 094,26 0,00 0,00 62 505,74 142 600,00
581 536,94 0,00 68 463,06 0,00 0,00 581 536,94 650 000,00
7 576,09 0,00 -1 604,09 0,00 0,00 7 576,09 5 972,00
56 017,43 0,00 8 382,57 0,00 0,00 56 017,43 64 400,00
56 967,42 0,00 6 132,58 0,00 0,00 56 967,42 63 100,00
31 067,50 0,00 14 682,50 0,00 0,00 31 067,50 45 750,00
221 819,54 0,00 13 350,46 0,00 0,00 221 819,54 235 170,00
60 604,22 0,00 -1 204,22 0,00 0,00 60 604,22 59 400,00
1 477 957,02 0,00 688 087,98 0,00 81 841,84 1 396 115,18 2 166 045,00
201 525,03 0,00 100 424,97 0,00 0,00 201 525,03 301 950,00
98 620,16 0,00 5 799,84 0,00 0,00 98 620,16 104 420,00
30 072,05 0,00 -1 622,05 0,00 0,00 30 072,05 28 450,00
100 280,54 0,00 -15 790,54 0,00 0,00 100 280,54 84 490,00
676 849,05 0,00 170 750,95 0,00 0,00 676 849,05 847 600,00
279 943,45 0,00 84 866,55 0,00 26 298,00 253 645,45 364 810,00
49 303,10 0,00 19 128,90 0,00 0,00 49 303,10 68 432,00
17 059,76 0,00 4 240,24 0,00 0,00 17 059,76 21 300,00
7 982,72 0,00 3 017,28 0,00 0,00 7 982,72 11 000,00
16 334,72 0,00 3 881,28 0,00 0,00 16 334,72 20 216,00
634 999,57 0,00 29 000,43 0,00 0,00 634 999,57 664 000,00
3 051,84 0,00 -1 151,84 0,00 0,00 3 051,84 1 900,00
1 723 343,68 0,00 94 486,32 0,00 0,00 1 723 343,68 1 817 830,00
148 022,02 0,00 -408,02 0,00 0,00 148 022,02 147 614,00
13 083 559,58 0,00 1 717 177,38 0,00 1 017 069,74 12 066 489,84 14 800 736,96
51 582 643,11 0,00 14 776 618,42 0,00 1 063 727,16 50 518 915,95 66 359 261,53
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615228 Entretien, réparations autres bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 125
592 941,79 81 058,21 0,00 13 397,42 579 544,37 674 000,00
18 682 873,69 135 028,31 0,00 13 397,42 18 669 476,27 18 817 902,00
9 691,61 0,00 3 108,39 0,00 0,00 9 691,61 12 800,00
921,82 0,00 -371,82 0,00 0,00 921,82 550,00
10 486,80 0,00 6 113,20 0,00 0,00 10 486,80 16 600,00
19 762,76 0,00 35 752,24 0,00 0,00 19 762,76 55 515,00
1 497 945,25 0,00 158 144,75 0,00 147 721,46 1 350 223,79 1 656 090,00
69 514,63 0,00 99 485,37 0,00 1 205,28 68 309,35 169 000,00
55 450,06 0,00 49,94 0,00 0,00 55 450,06 55 500,00
7 842,48 0,00 157,52 0,00 0,00 7 842,48 8 000,00
117 254,66 0,00 4 445,34 0,00 0,00 117 254,66 121 700,00
43 109,65 0,00 8 840,35 0,00 0,00 43 109,65 51 950,00
66 341,81 0,00 4 058,19 0,00 0,00 66 341,81 70 400,00
11 135,89 0,00 264,11 0,00 5 180,00 5 955,89 11 400,00
51 383,60 0,00 48 816,40 0,00 0,00 51 383,60 100 200,00
32 872,22 0,00 9 627,78 0,00 0,00 32 872,22 42 500,00
0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
22 908,18 0,00 33 591,23 0,00 0,00 22 908,18 56 499,41
300,00 0,00 -300,00 0,00 0,00 300,00 0,00
40 196,16 0,00 363,84 0,00 0,00 40 196,16 40 560,00
1 117,31 0,00 10 382,69 0,00 0,00 1 117,31 11 500,00
194 522,01 0,00 33 877,99 0,00 0,00 194 522,01 228 400,00
33 103,23 0,00 8 896,77 0,00 0,00 33 103,23 42 000,00
20 353,86 0,00 4 646,14 0,00 6 600,00 13 753,86 25 000,00
4 290,00 0,00 -4 290,00 0,00 0,00 4 290,00 0,00
43 605,76 0,00 -5 105,76 0,00 0,00 43 605,76 38 500,00
87 836,57 0,00 39 538,43 0,00 0,00 87 836,57 127 375,00
5 748,00 0,00 6 352,00 0,00 0,00 5 748,00 12 100,00
87 564,85 0,00 35 435,15 0,00 0,00 87 564,85 123 000,00
0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
2 866 562,15 0,00 -670 172,52 0,00 690 562,87 2 175 999,28 2 196 389,63
6 351,60 0,00 -1 151,60 0,00 0,00 6 351,60 5 200,00
81 916,06 0,00 8 083,86 0,00 0,00 81 916,06 89 999,92 81 916,06 81 916,06 0,00 0,00 8 083,86 8 083,86 0,00 0,00 0,00 0,00 81 916,06 81 916,06 89 999,92 89 999,92
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6251 Voyages, déplacements et missions
6255 Frais de déménagement
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62872 Remb. frais budgets annexes et régies
62875 Remb. frais aux communes membres du
GFP
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6217 Personnel affecté par la commune du
GFP COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 126
5 558 176,51 0,00 193 627,27 0,00 33 260,00 5 524 916,51 5 751 803,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
90 449,00 -90 449,00 0,00 0,00 90 449,00 0,00
0,00 63 314,00 0,00 0,00 0,00 63 314,00
5 019 003,13 29 996,87 0,00 0,00 5 019 003,13 5 049 000,00
5 109 452,13 2 861,87 0,00 0,00 5 109 452,13 5 112 314,00
5 524,67 -5 524,67 0,00 0,00 5 524,67 0,00
9 483,23 516,77 0,00 0,00 9 483,23 10 000,00
138 560,54 -6 560,54 0,00 0,00 138 560,54 132 000,00
0,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00
32 745,95 2 253,05 0,00 0,00 32 745,95 34 999,00
3 776,00 6 224,00 0,00 0,00 3 776,00 10 000,00
212 094,54 12 167,46 0,00 0,00 212 094,54 224 262,00
94 274,00 -3 808,00 0,00 0,00 94 274,00 90 466,00
2 727 087,00 76 706,00 0,00 0,00 2 727 087,00 2 803 793,00
1 967 038,00 -96 603,00 0,00 0,00 1 967 038,00 1 870 435,00
10 407,42 28 767,58 0,00 0,00 10 407,42 39 175,00
109,89 18 376,11 0,00 0,00 109,89 18 486,00
0,00 16 681,00 0,00 0,00 0,00 16 681,00
413 124,74 -413 124,74 0,00 0,00 413 124,74 0,00
16 777,29 -16 777,29 0,00 0,00 16 777,29 0,00
30 107,26 -30 107,26 0,00 0,00 30 107,26 0,00
1 932 564,04 334 093,96 0,00 0,00 1 932 564,04 2 266 658,00
1 842 038,23 -96 945,23 0,00 0,00 1 842 038,23 1 745 093,00
120 047,29 -120 047,29 0,00 0,00 120 047,29 0,00
118 914,33 128 868,67 0,00 0,00 118 914,33 247 783,00
8 200 873,53 209 144,47 0,00 0,00 8 200 873,53 8 410 018,00
94 916,00 -1 308,00 0,00 0,00 94 916,00 93 608,00
447,87 3 552,13 0,00 0,00 447,87 4 000,00
52 772,00 -524,00 0,00 0,00 52 772,00 52 248,00
63 322,00 -625,00 0,00 0,00 63 322,00 62 697,00
2 926,08 73,92 0,00 0,00 2 926,08 3 000,00 2 926,08 2 926,08 73,92 73,92 0,00 0,00 0,00 0,00 2 926,08 2 926,08 3 000,00 3 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6333 Particip. employeurs format. prof. cont.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
64162 Emplois d'avenir
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément familial
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6474 Versement aux autres oeuvres sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
648 Autres charges de personnel
014 Atténuations de produits
739211 Attribution de compensation
739221 FNGIR
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 127
7 300 084,83 20 655,35 7 300 084,83 7 320 740,18
12 467 264,61
44 282 558,28 0,00 2 288 698,46 0,00 1 063 727,16 43 218 831,12 46 571 256,74
1 848 496,37 240 003,63 0,00 0,00 1 848 496,37 2 088 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
14 510,01 123 989,99 0,00 0,00 14 510,01 138 500,00
14 510,01 123 989,99 0,00 0,00 14 510,01 138 500,00
0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
451 832,00 8 168,00 0,00 0,00 451 832,00 460 000,00
-14 018,06 64 018,06 0,00 0,00 -14 018,06 50 000,00
1 396 172,42 13 827,58 0,00 0,00 1 396 172,42 1 410 000,00
1 833 986,36 116 013,64 0,00 0,00 1 833 986,36 1 950 000,00
42 434 061,91 0,00 2 048 694,83 0,00 1 063 727,16 41 370 334,75 44 482 756,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 639,62 0,00 28 360,38 0,00 0,00 1 639,62 30 000,00
0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
497 391,97 0,00 -9 591,97 0,00 33 260,00 464 131,97 487 800,00
13 800,00 0,00 85 450,00 0,00 0,00 13 800,00 99 250,00
0,00 0,00 3 400,00 0,00 0,00 0,00 3 400,00
6 000,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 6 000,00 11 000,00
4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00
1 018 173,78 0,00 0,00 0,00 0,00 1 018 173,78 1 018 173,78
398 804,00 0,00 28 396,00 0,00 0,00 398 804,00 427 200,00
3 250 743,96 0,00 256,04 0,00 0,00 3 250 743,96 3 251 000,00
0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
4 747,78 0,00 10 252,22 0,00 0,00 4 747,78 15 000,00
0,00 0,00 13 980,00 0,00 0,00 0,00 13 980,00
67 638,35 0,00 7 361,65 0,00 0,00 67 638,35 75 000,00
17 966,46 0,00 287 033,54 0,00 0,00 17 966,46 305 000,00
67,18 0,00 4 932,82 0,00 0,00 67,18 5 000,00
277 203,41 0,00 -277 203,41 0,00 0,00 277 203,41 0,00 277 203,41 277 203,41 0,00 0,00 -277 203,41 -277 203,41 0,00 0,00 0,00 0,00 277 203,41 277 203,41 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
6561 Organismes de regroupement
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin)
657381 Subv. fonct. autres EPL
657382 Subv. fonct. organismes publics divers
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages
65742 Subv. de fonctionnement aux entreprises
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
661131 Remb. int. emprunt transf. Cnes du GFP
6688 Autres
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 128
-14 018,06
168 173,27
7 300 084,83 12 487 919,96 7 300 084,83 19 788 004,79
0,00 0,00 0,00 0,00
24 350,18 0,00 24 350,18 24 350,18
7 273 507,81 22 882,19 7 273 507,81 7 296 390,00
1 509,00 -1 509,00 1 509,00 0,00
717,84 -717,84 717,84 0,00 717,84 -717,84 717,84 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations (positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 218 173,27
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 129
-59 795,00 0,00 0,00 59 795,00 0,00
-6 928,00 0,00 0,00 428 664,00 421 736,00
-32 558,00 0,00 0,00 1 495 654,00 1 463 096,00
0,00 0,00 0,00 5 048 181,00 5 048 181,00
-13 686,00 0,00 0,00 21 927 634,00 21 913 948,00
-142 374,00 0,00 0,00 41 184 123,00 41 041 749,00
0,00 0,00 0,00 1 103 258,00 1 103 258,00
0,00 0,00 0,00 737 340,00 737 340,00
1 966,09 0,00 0,00 993 633,91 995 600,00
1 966,09 0,00 0,00 2 834 231,91 2 836 198,00
248 484,68 0,00 0,00 398 135,32 646 620,00
-15 156,88 0,00 0,00 33 156,88 18 000,00
-30 999,57 0,00 18 750,00 42 249,57 30 000,00
20 859,08 0,00 0,00 265 140,92 286 000,00
49 930,00 0,00 0,00 53 070,00 103 000,00
-8 108,28 0,00 40 789,30 67 318,98 100 000,00
-45 212,88 0,00 0,00 599 842,88 554 630,00
1 598,34 0,00 0,00 39 501,66 41 100,00
-9 423,08 0,00 0,00 512 173,08 502 750,00
114 992,24 0,00 0,00 250 407,76 365 400,00
7 814,24 0,00 0,00 80 702,76 88 517,00
-1 858,28 0,00 0,00 13 858,28 12 000,00
-271 992,93 0,00 0,00 271 992,93 0,00
-7 692,11 0,00 0,00 151 492,11 143 800,00
84 688,70 0,00 0,00 1 145 311,30 1 230 000,00
137 923,27 0,00 59 539,30 3 924 354,43 4 121 817,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-40 890,04 0,00 0,00 210 890,04 170 000,00
-40 890,04 0,00 0,00 210 890,04 170 000,00
-59 717,01 0,00 639 770,59 61 712 589,01 62 292 642,59
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70321 Stationnement et location voie publique
70323 Red. occupation dom. public coll. unique
70384 Forfait de post-stationnement
704 Travaux
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7067 Redev. services périscolaires et enseign
70688 Autres prestations de services
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies
70875 Remb. frais par les communes du GFP
70878 Remb. frais par des tiers
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
73221 FNGIR
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom
731 Fiscalité locale
73111 Taxes foncières et d'habitation
73112 Cotisation sur la VAE
73113 Taxe sur les surfaces commerciales
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux
73118 Autres contributions directes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 130
-15 894,34 264 894,34 249 000,00
-637,84 637,84 0,00
154 002,14 440 357,86 594 360,00
137 471,48 786 178,11 923 649,59
-197 188,49 0,00 639 770,59 60 926 410,90 61 368 993,00
0,00 0,00 0,00
-1 589,00 0,00 0,00 1 589,00 0,00
3 010,00 0,00 0,00 0,00 3 010,00
1 421,00 0,00 0,00 1 589,00 3 010,00
-11,85 0,00 0,00 18 996,85 18 985,00
-11,85 0,00 0,00 18 996,85 18 985,00
-198 597,64 0,00 639 770,59 60 905 825,05 61 346 998,00
-25 895,87 0,00 0,00 26 395,87 500,00
-49,68 0,00 0,00 49,68 0,00
10 386,92 0,00 383 402,57 312 710,51 706 500,00
-6 688,00 0,00 0,00 6 688,00 0,00
-568,77 0,00 0,00 11 368,77 10 800,00
-22 815,40 0,00 383 402,57 357 212,83 717 800,00
0,00 0,00 0,00 763 846,00 763 846,00
-208 030,00 0,00 0,00 208 030,00 0,00
204 939,00 0,00 0,00 0,00 204 939,00
0,00 0,00 0,00 354 891,00 354 891,00
26 180,86 0,00 78 651,55 914 826,59 1 019 659,00
45 000,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
-641,16 0,00 0,00 641,16 0,00
0,00 0,00 9 300,00 21 700,00 31 000,00
-6 604,17 0,00 17 840,15 6 719,02 17 955,00
-249 977,35 0,00 91 037,02 242 609,33 83 669,00
-1 704,55 0,00 0,00 5 704,55 4 000,00
-971,95 0,00 0,00 180 971,95 180 000,00
59 401,76 0,00 0,00 75 598,24 135 000,00
0,00 0,00 0,00 7 554 866,00 7 554 866,00
0,00 0,00 0,00 2 064 609,00 2 064 609,00
-132 407,56 0,00 196 828,72 12 395 012,84 12 459 434,00
-29 407,00 0,00 0,00 12 224 195,00 12 194 788,00 -29 407,00 -29 407,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 224 195,00 12 224 195,00 12 194 788,00 12 194 788,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass
74 Dotations et participations (4)
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI
741126 Dotation de compensation des EPCI
744 FCTVA
74611 DGD des communes et EPCI
74712 Emplois d'avenir
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
74758 Participation autres groupements
74771 Participation Fonds social européen
74788 Autres
748313 Dotation compensation de la TP
748314 Dotation compensations / TP - syndicale
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74835 D.T.C. exonération fiscalité directe
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
757 Subventions
7584 Recouvr./créances admises en non valeur
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
722 Immobilisations corporelles
7761 Différences sur réalisations (négatives)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 131
0,00
0,00
137 471,48 786 178,11 923 649,59
0,00 0,00 0,00
1,52 80 288,07 80 289,59 1,52 1,52 80 288,07 80 288,07 80 289,59 80 289,59
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 132
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 216 306,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 148 528,80 0,00 0,00 0,00 2 482 107,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 190 944,80
0,00 0,00 148 528,80 10 000,00 0,00 0,00 2 482 107,00 17 407 250,93
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 256 342,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 296 459,65 0,00 20 297,01 0,00 288 148,27 0,00
0,00 0,00 2 482 180,00 294 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 68 507,12 0,00 0,00 0,00 186 271,12 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 315 069,64 0,00 0,00 0,00 0,00 4 651 217,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 3 418 558,77 294 900,00 20 297,01 0,00 474 419,39 4 651 217,63
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 2 001 992,44 643 790,42 2 171 053,50 14 537 132,05 28 213 361,21
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 624 572,87 266 842,38 5 857 702,52
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 146 099,76 0,00 1 440,00 695 911,02 1 098 229,02
204 Subventions d'équipement versées 507 590,12 68 425,00 463 816,93 177 000,00 3 993 912,05
21 Immobilisations corporelles 354 768,92 59 469,82 869 120,55 2 803 604,18 4 691 868,40
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 993 533,64 0,00 53 574,05 9 771 264,17 11 074 714,22
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 515 895,60 0,00 0,00 515 895,60
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 158 529,10 822 510,30 981 039,40
RECETTES 579 313,45 0,00 280 292,88 4 401 656,46 25 309 149,52
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 17 190 944,80
13 Subventions d'investissement 579 313,45 0,00 0,00 3 579 146,16 6 789 095,41
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 121 763,78 0,00 348 069,91
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 158 529,10 822 510,30 981 039,40 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 134
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 4 651 217,63
16311 Emprunt obligataire remboursable in fine 990 000,00
1641 Emprunts en euros 2 416 202,63
168741 Dettes - Communes membres du GFP 1 245 015,00
RECETTES 17 407 250,93
10222 FCTVA 2 528 622,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 14 662 322,80
276341 Créance Communes membres du GFP 216 306,13
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 135
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 377 455,07 0,00 96 964,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 71 048,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 18 258,64 0,00 96 964,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 5 931,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 3 950,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 152 770,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 95 961,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 9 160,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 20 373,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 482 107,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 2 482 107,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 137
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 474 419,39
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 048,16
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115 222,96
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 931,60
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 950,58
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 152 770,44
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 961,44
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 160,87
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 373,34
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 482 107,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 482 107,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 138
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte
nature (1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 20 297,01 0,00 0,00 0,00 20 297,01
21351 Bâtiments publics 0,00 15 631,63 0,00 0,00 0,00 15 631,63
21578 Autre matériel technique 0,00 2 520,00 0,00 0,00 0,00 2 520,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 328,80 0,00 0,00 0,00 328,80
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 816,58 0,00 0,00 0,00 1 816,58
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 139
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2745 Avances remboursables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 294 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 242 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 52 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2745 Avances remboursables 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 141
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 294 900,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 242 400,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
2745 Avances remboursables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 142
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 245 533,63 0,00 0,00 0,00 1 947 107,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 26 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 947 107,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 2 667,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 11 329,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 5 403,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 0,00 0,00 46 537,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 111 328,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 41 747,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 143
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 535 073,00 0,00 688 892,86 0,00 1 952,28 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 315 069,64 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 39 319,13 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 535 073,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 49 827,05 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 42 700,27 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 4 464,34 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 3 673,04 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 21 196,63 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 212 642,76 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 488,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 464,28 0,00
RECETTES 0,00 0,00 148 528,80 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 148 528,80 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 418 558,77
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 315 069,64
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 839,13
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 482 180,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 667,99
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 156,77
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 700,27
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 867,42
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 210,32
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 524,87
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 254 390,08
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 488,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 464,28
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 528,80
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 528,80
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 145
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 146
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 147
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour les
personnes âgées
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article /
compte
nature (1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement urbain
DEPENSES 0,00 108 201,16 1 114,20 1 229 787,08 0,00 0,00 36 700,00 99 191,37
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 104 689,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 1 772,30 0,00 0,00 28 000,00 3 369,66
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 8 268,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 1 114,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 697,09
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 112,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 90 654,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 226 279,73 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 11 700,54 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 3 511,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 700,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 891 112,51 0,00 0,00 0,00 83 012,62
RECETTES 0,00 0,00 0,00 389 658,20 0,00 0,00 189 655,25 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 389 658,20 0,00 0,00 103 835,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 856,25 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 500,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 464,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 149
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 287 690,12 19 408,51 105 000,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 287 690,12 0,00 105 000,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 408,51 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 150
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 114 900,00 0,00 2 001 992,44
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 689,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 141,96
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 114 900,00 0,00 507 590,12
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 268,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 114,20
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 697,09
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 112,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 654,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 226 279,73
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 700,54
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 511,36
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 700,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 408,51
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 974 125,13
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 579 313,45
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 493 493,20
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 856,25
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 500,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 464,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 127 894,82 0,00 0,00 0,00 0,00 515 895,60 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 18 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 50 185,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21328 Autres bâtiments privés 3 214,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 52 946,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 250,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 058,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 515 895,60 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 643 790,42
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 240,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 185,00
21328 Autres bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 214,38
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 946,56
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,88
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 058,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 515 895,60
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 440 571,53 1 066 957,28 0,00 41 178,66
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 166 670,00 457 902,87 0,00 0,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 1 859,84 14 150,80 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 14 359,64 7 306,36 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 8 400,00 344 081,26 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 242,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 13 230,00 56 217,78 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 13 536,96 0,00 0,00 14 659,26
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 705,20 1 800,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 791,68 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 207 817,13 142 685,24 0,00 5 277,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 797,65 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 12 992,76 23 783,64 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 158 529,10 0,00 463 816,93 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 463 816,93 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 158 529,10 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 158 529,10 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 158 529,10 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de chaleur
et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 171 053,50
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 624 572,87
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 463 816,93
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 010,64
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 666,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 352 481,26
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 242,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 447,78
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 196,22
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 505,20
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 791,68
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 355 779,37
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 797,65
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 776,40
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 529,10
RECETTES 0,00 121 763,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280 292,88
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 121 763,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 763,78
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 529,10
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 19 006,83 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 19 006,83 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204113 Subv. Etat : Projet infrastructure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 157
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204113 Subv. Etat : Projet infrastructure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 159
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 160
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 177 000,00 0,00 0,00 0,00 10 010 054,54 0,00 109 738,75 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 247 835,55 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 474 167,98 0,00 0,00 0,00
204113 Subv. Etat : Projet infrastructure 177 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 6 638,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 14 904,42 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 331 207,19 0,00 28 530,20 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 190 098,26 0,00 54 961,21 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 59 367,24 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 247,34 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 5 160,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 6 407,71 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 4 194,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 336,71 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 215,98 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 45 336,59 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 5 788 505,97 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 668,64 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 816 010,30 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 4 350 182,93 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 250,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 146 402,19 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 132 023,44 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 2 695 800,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 161
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 554 697,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 816 010,30 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 162
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 221 331,93 0,00 14 537 132,05
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 266 842,38
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 215 105,04 0,00 689 273,02
204113 Subv. Etat : Projet infrastructure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177 000,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 638,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 297,43 0,00 5 297,43
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 904,42
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 359 737,39
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 424,90 0,00 265 484,37
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 721,69 0,00 721,69
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 367,24
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 247,34
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 160,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 371,24 0,00 10 778,95
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 103,62 0,00 43 297,62
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 336,71
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 215,98
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 055,04 0,00 10 055,04
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 578 956,97 0,00 578 956,97
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 336,59
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 319 043,88 0,00 9 107 549,85
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 752,12 0,00 39 420,76
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 822 510,30
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 473,53 0,00 4 401 656,46
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 250,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 973,53 0,00 191 375,72
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 023,44 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 163
Article /
compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 695 800,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 554 697,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 822 510,30
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 164
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 589,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 996,85
0,00 0,00 4 265,09 0,00 0,00 0,00 28 321,37 0,00
0,00 457 546,82 24 038,72 0,00 180 971,95 0,00 -8 137,50 11 021 840,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 959 368,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 834 231,91
0,00 0,00 891 325,72 0,00 21 278,20 0,00 186 614,88 0,00
0,00 923,78 45 249,46 0,00 971,23 0,00 22 629,49 0,00
0,00 458 470,60 964 878,99 0,00 203 221,38 0,00 231 017,24 42 834 437,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125,00
0,00 0,00 263 893,64 0,00 0,00 0,00 0,00 1 451 438,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 106 986,77 751,93 206 000,00 3 250 849,96 0,00 444 923,18 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 109 452,13
0,00 363 518,96 3 585 773,69 0,00 229 404,70 0,00 4 118 272,50 0,00
0,00 64 335,38 1 278 274,65 25 006,14 145 765,68 0,00 1 012 490,27 561,60
0,00 534 841,11 5 128 693,91 231 006,14 3 626 020,34 0,00 5 575 685,95 6 561 576,98
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 165
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 589,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 996,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
740 615,40 698 095,31 4 737,01 3 500,00 1 696,62 0,00
12 591 841,56 0,00 807 660,01 0,00 107 921,32 0,00
41 184 123,00 0,00 12 224 755,00 0,00 0,00 0,00
2 834 231,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 983 893,73 1 684 637,50 1 200 037,43 0,00 0,00 0,00
210 890,04 10 381,40 129 793,04 744,66 196,98 0,00
61 566 181,49 2 393 114,21 14 366 982,49 4 244,66 109 814,92 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 510,01 192,85 14 192,16 0,00 0,00 0,00
1 833 986,36 25 833,49 92 820,98 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 558 176,51 925 000,00 77 133,98 268 350,00 278 180,69 0,00
5 109 452,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 682 873,69 3 704 642,27 5 411 519,58 382 319,74 887 422,25 0,00
13 083 559,58 2 911 874,96 6 121 813,63 105 204,53 1 418 232,74 0,00
44 282 558,28 7 567 543,57 11 717 480,33 755 874,27 2 583 835,68 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 166
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 13 861 661,81
627 Services bancaires et assimilés 561,60
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 013 624,31
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -14 018,06
661131 Remb. int. emprunt transf. Cnes du GFP 451 832,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 125,00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 717,84
6761 Différences sur réalisations (positives) 1 509,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 7 273 507,81
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 24 350,18
739211 Attribution de compensation 5 019 003,13
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 90 449,00
RECETTES 43 130 257,25
73111 Taxes foncières et d'habitation 21 927 634,00
73112 Cotisation sur la VAE 5 048 181,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 1 495 654,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 428 664,00
73118 Autres contributions directes 59 235,00
73211 Attribution de compensation 993 633,91
73221 FNGIR 737 340,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 1 103 258,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 2 064 609,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 7 554 866,00
744 FCTVA 75 598,24
748313 Dotation compensation de la TP 354 891,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 208 030,00
74835 D.T.C. exonération fiscalité directe 763 846,00
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP 18 996,85
7761 Différences sur réalisations (négatives) 637,84
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 264 894,34
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 30 288,07
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 4 853 022,18 0,00 339 505,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 781,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 31 211,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 42 731,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 81,73 0,00 68,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 13 795,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 344,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 12 640,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 7 012,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 14 395,30 0,00 86,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 16 575,01 0,00 155,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 1 529,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 33 323,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 7 411,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 8 658,80 0,00 383,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 1 390,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 2 851,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 1 415,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 9 988,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 121 085,74 0,00 9 698,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 65 774,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 75 697,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 14 718,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 16 678,55 0,00 7 156,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 514,00 0,00 1 311,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 21 715,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 19 455,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 5 748,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 32 012,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 168
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6231 Annonces et insertions 40 029,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 4 290,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 20 353,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 9 759,98 0,00 559,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 3 217,20 0,00 86 533,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 2 654,38 0,00 25 433,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 9 413,28 0,00 370,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 31 023,06 0,00 1 849,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 36 160,12 0,00 268,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 56 989,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 238,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 21 415,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 5 256,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 1 186,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 9 319,50 0,00 26 496,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 13 130,67 0,00 537,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 10 946,47 0,00 448,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 19 695,97 0,00 806,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 921,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 65,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 1 682 914,62 0,00 53 347,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 24 222,55 0,00 1 126,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 39 110,33 0,00 1 405,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 468 302,60 0,00 20 854,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 377 766,81 0,00 26 998,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 1 667,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 122 888,80 0,00 7 942,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 10 407,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 403 177,65 0,00 19 060,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 572 341,27 0,00 18 761,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 19 787,35 0,00 1 414,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 45 317,26 0,00 1 574,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 3 776,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 6 703,97 0,00 213,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 138 560,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 169
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 064,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 4 747,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 76 299,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 231 017,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 22 629,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public coll. unique 21 253,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 36 335,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 53 070,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 60 999,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 14 956,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat -8 137,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 11 368,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 6 688,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 49,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 10 214,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 589,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 383 158,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 4 106,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 171
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 9 628,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 6 548,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 172
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 277 203,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 67,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 17 966,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 67 638,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public coll. unique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 173
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 575 685,95
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 781,19
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 211,24
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 731,90
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149,94
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 795,96
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344,96
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 640,33
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 012,69
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 481,89
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 730,91
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 529,88
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 323,66
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 411,96
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 041,84
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 390,54
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 851,94
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 415,58
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 988,68
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 783,88
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 774,80
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 697,03
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 718,41
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 835,05
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 931,60
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 715,58
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 455,70
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 748,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 174
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 012,72
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 029,76
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 290,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 353,86
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 947,43
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 750,54
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 087,54
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 332,99
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 872,22
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 428,86
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 989,81
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238,56
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 415,16
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 256,27
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 186,87
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 815,50
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 668,41
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 394,54
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 502,50
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 921,82
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65,22
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 736 261,73
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 348,69
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 516,14
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 489 157,43
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 404 765,02
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 667,12
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 831,73
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 407,42
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 422 237,78
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 591 102,83
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 201,96
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 891,45
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 776,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 917,08 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 175
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 560,54
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 064,13
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277 203,41
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67,18
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 966,46
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 638,35
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 747,78
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 299,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 231 017,24
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 629,49
70323 Red. occupation dom. public coll. unique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 253,40
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 335,03
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 070,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 999,57
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 956,88
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -8 137,50
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 368,77
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 688,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49,68
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 214,92
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 589,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte
nature (1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 236 793,70 3 250 743,96 138 482,68 0,00 3 626 020,34
60611 Eau et assainissement 0,00 3 741,17 0,00 0,00 0,00 3 741,17
60612 Energie - Electricité 0,00 4 070,61 0,00 0,00 0,00 4 070,61
60622 Carburants 0,00 2 017,01 0,00 0,00 0,00 2 017,01
60623 Alimentation 0,00 14 666,91 0,00 0,00 0,00 14 666,91
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 6 993,37 0,00 6 993,37
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 1 217,80 0,00 0,00 0,00 1 217,80
60631 Fournitures d'entretien 0,00 1 870,17 0,00 0,00 0,00 1 870,17
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 7 040,64 0,00 0,00 0,00 7 040,64
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 975,23 0,00 0,00 0,00 975,23
6064 Fournitures administratives 0,00 225,22 0,00 33,60 0,00 258,82
6068 Autres matières et fournitures 0,00 180,35 0,00 0,00 0,00 180,35
611 Contrats de prestations de services 0,00 869,76 0,00 36 093,72 0,00 36 963,48
61358 Autres 0,00 1 227,30 0,00 0,00 0,00 1 227,30
61521 Entretien terrains 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 2 594,53 0,00 0,00 0,00 2 594,53
6156 Maintenance 0,00 1 998,02 0,00 0,00 0,00 1 998,02
6161 Multirisques 0,00 1 298,70 0,00 0,00 0,00 1 298,70
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 360,00 0,00 0,00 0,00 360,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 54 456,07 0,00 0,00 0,00 54 456,07
6241 Transports de biens 0,00 211,21 0,00 0,00 0,00 211,21
6262 Frais de télécommunications 0,00 803,70 0,00 0,00 0,00 803,70
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 811,07 0,00 0,00 0,00 811,07
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 17,49 0,00 792,03 0,00 809,52
6331 Versement de transport 0,00 509,04 0,00 332,68 0,00 841,72
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 424,26 0,00 277,28 0,00 701,54
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 763,62 0,00 499,13 0,00 1 262,75
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 44 487,00 0,00 54 337,65 0,00 98 824,65
64113 NBI 0,00 843,47 0,00 1 121,52 0,00 1 964,99
64118 Autres indemnités 0,00 12 021,37 0,00 10 384,68 0,00 22 406,05
64131 Rémunérations 0,00 33 466,04 0,00 0,00 0,00 33 466,04 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 177
Article / compte
nature (1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 393,54 0,00 0,00 0,00 393,54
64138 Primes et autres indemnités 0,00 3 951,45 0,00 0,00 0,00 3 951,45
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 18 631,81 0,00 8 557,35 0,00 27 189,16
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 16 655,94 0,00 17 475,70 0,00 34 131,64
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 497,88 0,00 0,00 0,00 1 497,88
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 1 001,24 0,00 1 366,37 0,00 2 367,61
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 188,08 0,00 217,60 0,00 405,68
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 3 250 743,96 0,00 0,00 3 250 743,96
65888 Autres 0,00 106,00 0,00 0,00 0,00 106,00
RECETTES 0,00 22 249,43 0,00 180 971,95 0,00 203 221,38
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 971,23 0,00 0,00 0,00 971,23
70688 Autres prestations de services 0,00 21 278,20 0,00 0,00 0,00 21 278,20
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 180 971,95 0,00 180 971,95
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 179
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 231 006,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 270,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 4 132,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 6 254,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 14 349,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 231 006,14
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 270,12
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 132,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 254,42
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 349,60
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 181
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 2 310 505,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 3 334,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 109 073,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 1 950,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 861,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 121,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 14 611,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 5 982,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 98 620,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 5 351,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 1 565,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 24 271,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 1 855,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 31 270,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 8 297,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 3 025,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 3 393,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 182
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6217 Personnel affecté par la
commune du GFP
0,00 0,00 0,00 11 945,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 2 926,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 27 278,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 29 328,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 1 117,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 70,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 0,00 0,00 2 543,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 3 681,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 234,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 522,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 1 289,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 37 422,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes
membres du GFP
0,00 0,00 0,00 49,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 13 846,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 6 690,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 5 574,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format.
prof. cont.
0,00 0,00 0,00 447,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 10 034,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 6 000,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 958 356,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 8 561,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 24 139,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 165 151,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 122 069,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 1 432,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 15 772,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 183
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 192 740,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 313 959,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 5 587,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 0,00 0,00 23 055,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 3 825,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 763,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 127 719,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 0,00 0,00 41 672,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public
coll. unique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 0,00 0,00 80 702,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
0,00 0,00 0,00 1 079,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 4 265,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 184
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 2 810 075,93 0,00 8 112,42 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 122 368,62 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 422 038,46 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 410,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 515,05 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 989,35 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 39 417,83 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 28 757,96 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 1 965,31 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 560,69 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 9 461,95 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 2 658,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 5 886,50 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 1 224,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 7 803,43 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 8 112,42 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 694,20 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 75 664,87 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 17 997,40 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 320,40 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 2 058,50 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 11 918,35 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 3 576,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 774,75 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 185
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 13 512,88 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 7 693,08 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 507,21 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 3 092,44 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 2 308,47 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 40 523,59 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 776,18 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 1 308,83 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 6 138,38 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 5 115,66 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 9 176,32 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 2 282,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 3 626,08 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 669 715,73 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 10 079,52 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 11 292,91 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 167 586,83 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 282 952,71 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 11 518,36 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 64 785,81 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 208 900,81 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 229 429,36 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 14 395,19 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 18 448,05 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 2 673,34 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 529,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 751,93 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 263 893,64 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 837 159,21 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 3 576,53 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public coll. unique 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 186
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 250 407,76 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 512 173,08 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 39 501,66 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 1 461,46 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 5 704,55 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 18 334,17 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 187
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 128 693,91
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 703,22
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 531 111,56
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 360,01
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 376,98
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 989,35
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 539,57
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 369,81
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 965,31
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 543,34
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 620,16
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 813,12
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 658,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 451,70
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 224,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 075,29
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 112,42
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 549,39
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 934,92
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 294,40
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320,40
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 084,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 393,35
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 945,90
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 926,08
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 196,76
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 576,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 188
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 274,75
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 841,22
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 117,31
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 763,77
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 050,66
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 774,36
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 542,90
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 522,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 812,87
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 422,75
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 825,67
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 154,94
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 828,49
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 690,48
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 447,87
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 210,71
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 282,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 626,39
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 628 071,77
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 641,41
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 432,78
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 332 738,14
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 405 021,97
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 950,68
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 558,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 401 641,80
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 543 389,10
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 982,71
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 503,70
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 499,12
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 292,39
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 751,93
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 263 893,64
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 964 878,99
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 249,46 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 189
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
70323 Red. occupation dom. public coll. unique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 702,76
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 407,76
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 512 173,08
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 501,66
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 540,46
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 704,55
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 334,17
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 265,09
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 190
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 191
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131 212,73
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115,76
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 510,50
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 566,82
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 144,57
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 265,60
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 336,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 908,33
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115,50
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 869,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 153,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163,73
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 435,22
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 415,07
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 345,86
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 622,69
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 185,97
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 132,79
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 314,27
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 675,33
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 780,91
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 618,95
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277,37
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109,49
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 818,13
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 818,13
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 403 628,38 0,00 0,00 534 841,11
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115,76
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 510,50
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 566,82
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 144,57
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 1 036,80 0,00 0,00 1 036,80
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 265,60
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 336,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 908,33
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115,50
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 42 235,00 0,00 0,00 43 104,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 153,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 249,55 0,00 0,00 249,55
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163,73
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 5 080,00 0,00 0,00 5 080,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 435,22
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 931,59 0,00 0,00 1 346,66
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 776,32 0,00 0,00 1 122,18
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 1 397,16 0,00 0,00 2 019,85
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 66 090,42 0,00 0,00 135 276,39
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 132,79
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 559,98 0,00 0,00 559,98
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 20 829,52 0,00 0,00 30 143,79
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 66 865,06 0,00 0,00 66 865,06
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 54,96 0,00 0,00 54,96
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 22 780,15 0,00 0,00 22 780,15 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 37 040,69 0,00 0,00 47 716,02
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 24 948,46 0,00 0,00 46 729,37
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 3 593,65 0,00 0,00 3 593,65
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 1 908,11 0,00 0,00 3 527,06
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 264,19 0,00 0,00 541,56
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109,49
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 72 200,00 0,00 0,00 72 200,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 30 786,77 0,00 0,00 30 786,77
RECETTES 0,00 0,00 0,00 272 652,47 0,00 0,00 458 470,60
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 923,78 0,00 0,00 923,78
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 265 503,69 0,00 0,00 265 503,69
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 6 225,00 0,00 0,00 6 225,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 818,13
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article /
compte
nature (1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 11 154,00 502 497,11 49 261,54 1 686 302,41 0,00 0,00 7 872,72 47 983,59
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 1 076 518,11 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 3 409,99 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,89 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 7 649,48 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 53 110,96 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 2 753,04 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 1 831,35 0,00 197,21 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 6 452,76 0,00 0,00 2 097,49 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 4 135,37 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 474,60 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 49 261,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 53 903,04 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 1 111,80 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 11 348,21 0,00 17 375,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 2 761,45 0,00 0,00 0,00 12 025,00
617 Etudes et recherches 11 154,00 0,00 0,00 46 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 1 707,81 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 6 157,50 0,00 0,00 804,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 2,28 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 384,80 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 007,05 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 30 623,99 0,00 531,60 0,00 0,00 2 563,89 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 93,56 0,00 0,00 400,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 129,92 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 341,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 5 972,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 1 544,66 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 429,59 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 1 627,86 0,00 1 393,89 0,00 0,00 0,00 129,55
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 356,63 0,00 1 161,63 0,00 0,00 0,00 107,95
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 2 441,79 0,00 2 090,94 0,00 0,00 0,00 194,25
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 392,76 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 216 099,35 0,00 189 481,42 0,00 0,00 0,00 20 470,36
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 20,61 0,00 2 232,47 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 4 646,31 0,00 1 827,55 0,00 0,00 0,00 1 115,28
64118 Autres indemnités 0,00 45 775,55 0,00 42 278,15 0,00 0,00 0,00 3 161,69
64131 Rémunérations 0,00 43 022,41 0,00 30 648,41 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 27,48 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 7 992,00 0,00 10 452,94 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 49 485,07 0,00 42 009,50 0,00 0,00 0,00 3 330,66
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 71 607,40 0,00 62 383,24 0,00 0,00 0,00 6 780,79
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 2 060,38 0,00 1 665,71 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 5 527,94 0,00 4 803,73 0,00 0,00 0,00 586,19
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 864,40 0,00 761,23 0,00 0,00 0,00 81,87
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 193,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 5 524,67 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 196,98 0,00 2 337,78 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 196,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 641,16 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 1 696,62 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 780,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277 455,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277 400,00 0,00
65888 Autres 780,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 280,16 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 280,16 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 000,00 0,00
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 200
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 528,62 0,00 0,00 0,00 2 583 835,68
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 076 518,11
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 409,99
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,89
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 649,48
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 110,96
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 753,04
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 028,56
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 550,25
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 135,37
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 474,60
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 528,62 0,00 0,00 0,00 49 790,16
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 903,04
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 111,80
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 723,21
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 786,45
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 004,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 707,81
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 961,50
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,28
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 384,80
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 007,05
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 719,48
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 493,56
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129,92
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 341,56
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 972,86 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 201
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 544,66
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 429,59
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 151,30
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 626,21
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 726,98
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 392,76
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 426 051,13
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 253,08
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 589,14
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 215,39
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 670,82
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27,48
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 444,94
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 825,23
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 771,43
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 726,09
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 917,86
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 707,50
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 193,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 524,67
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277 400,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 780,69
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 814,92
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196,98
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 280,16
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 000,00
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 641,16
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 696,62
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 202
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 543 112,46 203 140,00 0,00 0,00 7 907,01 1 609,20 0,00
60611 Eau et assainissement 237,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 8 697,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 1 252,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 2 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 792,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 669,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 1 739,00 0,00 0,00 0,00 1 996,80 1 450,20 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 337,17 0,00 0,00 0,00 1 083,50 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 4 501,05 0,00 0,00 0,00 53,90 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 373,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 8 409,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 9 497,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 1 935,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 178,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 11 391,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 2 556,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 1 794,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 825,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 329,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 275,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 2 352,13 0,00 0,00 0,00 4 772,81 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 279,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 16 384,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 1 301,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 084,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 203
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 952,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 14 393,86 0,00 0,00 0,00 0,00 159,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 153 381,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 536,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 4 411,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 56 351,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 47 527,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 873,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 12 738,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 42 353,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 52 379,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 399,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 4 245,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 614,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 168,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 51 410,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65742 Subv. de fonctionnement aux entreprises 13 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 178 140,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 744,66 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 744,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 204
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
64
Rayonnement, attractivité
du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 105,60 0,00 0,00 0,00 755 874,27
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 237,13
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 697,87
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 252,22
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 580,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 792,39
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 669,74
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 186,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 420,67
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 554,95
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 373,44
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 409,94
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 497,40
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 935,03
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178,50
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 391,17
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 556,32
6236 Catalogues et imprimés 0,00 105,60 0,00 0,00 0,00 1 899,65
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 825,45
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 329,28
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 275,42
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 124,94
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 279,72
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 384,44
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 301,84
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 084,99
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 952,69 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 205
Article /
compte
nature (1)
Libellé
64
Rayonnement, attractivité
du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions TOTAL DU CHAPITRE
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 552,86
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 381,89
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 536,01
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 411,09
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 351,52
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 527,88
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 873,18
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 738,71
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 353,65
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 379,63
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 399,13
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 245,33
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 614,20
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 410,00
65742 Subv. de fonctionnement aux entreprises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 800,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 140,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 244,66
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 744,66
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 206
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 10 315,20 0,00 19 631,79 62 491,29 3 116 279,78 6 034 555,48 0,00 2 348 690,85
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 764,27 7 695,39 0,00 59,80
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 15 433,63 16 291,64 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 799,62
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 159 741,00 246 543,08 0,00 77 880,01
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 2 046,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 2 453,12 1 257,42 0,00 3 722,10
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 4 201,38 4 944,97 67 382,29 25 507,95 0,00 62 859,81
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 30 364,26 18 600,15 0,00 15 354,89
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 615,52 616,54 0,00 816,90
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 9 637,36 87 742,10 0,00 17 911,84
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 27 145,60 289 666,25 996 208,76 0,00 122 748,25
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 98 364,06 30 671,10 0,00 2 358,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 109,20 0,00 9 707,65 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 216,88 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 4 196,59 10 739,77 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 839,39
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 8 812,00 0,00 44 252,45 53 381,99 0,00 17 635,19
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 35 741,79 46 269,81 0,00 906,44
6156 Maintenance 0,00 0,00 6 618,41 0,00 40 210,51 19 518,15 0,00 303,75
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 38 586,10 11 920,00 0,00 11 740,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 22 860,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 1 440,00 6 871,30 2 917,00 0,00 1 342,50
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 786 865,77 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 207
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 721,79 0,00 37,50
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 1 949,92 1 474,72 632,03 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 3 621,60 4 214,90 743,90 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 152,40 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 481,38 121,99 0,00 82,22
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 1 308,94 2 759,97 0,00 803,21
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 180,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 490,36 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 13 669,21 6 530,30 0,00 7 244,98
62872 Remb. frais budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 1 197,30 65,54 0,00 1 006,21
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 1 388,44 275 909,85 0,00 2 805,83
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 8 248,97 4 263,57 0,00 7 030,34
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 874,51 3 552,38 0,00 5 857,83
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 12 375,08 6 412,48 0,00 10 490,48
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 245,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 2 354,76 5 633,76 0,00 260,76
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 876 292,83 564 690,77 0,00 971 257,42
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 11 773,80 7 010,84 0,00 19 567,66
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 4 853,70 4 056,00 0,00 5 378,02
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 165 380,59 107 545,33 0,00 147 213,33
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 442 579,32 125 620,47 0,00 203 663,80
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 3 752,98 0,00 0,00 6 700,24
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 777,29 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 69 174,06 21 885,65 0,00 27 422,87
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109,89
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 288 043,43 131 000,60 0,00 215 572,96
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 299 882,51 184 002,22 0,00 316 318,27
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 20 569,82 5 714,87 0,00 9 415,37
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 21 374,96 13 808,89 0,00 24 667,90
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 505,60 2 241,39 0,00 3 881,63
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 571,51 511,51 0,00 1 623,64 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 208
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 10 065,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 3 874,60 88 946,38 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 192,16 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 40 596,16 12 285 615,38 1 726 352,77 0,00 49 277,26
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 55 629,83 26 200,08 0,00 47 963,13
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 1 486,55 540 743,10 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 16 761,16 0,00 375 584,57 0,00 321,13
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 560,00 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 12 224 195,00 0,00 0,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 23 835,00 0,00 783 825,01 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 3 744,00 0,01 0,00 993,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 209
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 56 097,06 27 655,10 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 169,20 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 47,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62872 Remb. frais budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 55 450,06 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 430,90 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 25 305,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 265 140,92 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 265 140,92 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de chaleur
et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 41 763,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 717 480,33
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 519,46
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 725,27
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 799,62
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 484 764,09
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 046,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 432,64
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 896,40
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 319,30
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 048,96
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115 291,30
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 435 768,86
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131 393,16
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 816,85
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 966,88
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 936,36
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 169,20
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 839,39
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 081,63
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 918,04
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 697,82
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 246,10
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 860,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 570,80
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 786 865,77
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 759,29 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de chaleur
et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 056,67
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 580,40
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 152,40
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 685,59
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 872,12
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 180,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 490,36
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 444,49
62872 Remb. frais budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 450,06
62875 Remb. frais aux communes membres du
GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 269,05
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280 104,12
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 542,88
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 284,72
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 278,04
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 675,90
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 249,28
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 412 241,02
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 352,30
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 287,72
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420 139,25
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 771 863,59
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 453,22
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 777,29
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118 482,58
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109,89
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 634 616,99
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800 203,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 700,06
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 851,75
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 628,62
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 706,66
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 305,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 41 763,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 763,78 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de chaleur
et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 065,20
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 820,98
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 192,16
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 366 982,49
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 793,04
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 542 229,65
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 265 140,92
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 392 666,86
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 224 195,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 807 660,01
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 737,01
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 215
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 925 000,00 5 339,19 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 216
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 925 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 5 339,19 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public coll. unique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 217
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 218
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 219
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public coll. unique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 220
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 221
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 1 252,00 0,00 0,00 0,00 6 013 056,02 0,00 506 027,41 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 039,85 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 40 009,02 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 97 136,57 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 38 798,13 0,00 2 998,01 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 494 921,95 0,00 128 816,14 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 23 254,97 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 4 143,66 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 34 902,52 0,00 6 602,94 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 27 280,56 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 70 613,45 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 1 024,27 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 4 935,58 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 482 895,88 0,00 8 396,45 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7 402,70 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 38 066,94 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 34 046,52 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 15 727,68 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 36 757,70 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 060,96 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 32 810,71 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 90,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 580 995,89 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 330,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 3 203,12 0,00 236,56 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 210,13 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 1 564,61 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 2 851,39 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 17 063,39 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 62 163,92 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 1 134 758,26 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 9 176,89 0,00 1 254,04 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 7 647,54 0,00 1 044,92 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 13 766,71 0,00 1 881,01 0,00
63512 Taxes foncières 1 252,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 1 844,76 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 371 301,36 0,00 208 469,23 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 30 284,90 0,00 1 309,39 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 12 757,35 0,00 2 528,10 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 346 880,18 0,00 38 116,18 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 123 116,71 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 3 687,08 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 24 296,50 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 258 206,33 0,00 32 250,19 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 442 604,62 0,00 65 817,05 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 008,88 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 36 296,88 0,00 5 481,02 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 482,29 0,00 826,18 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 949,56 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 20 494,30 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 192,85 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 2 392 814,21 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 10 381,40 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 145 311,30 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public coll. unique 0,00 0,00 0,00 0,00 124 238,71 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 271 992,93 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 13 858,28 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 108 108,28 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 18 200,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 928,00 0,00 0,00 0,00
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 692 613,08 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 5 182,23 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 868,95 0,00 7 567 543,57
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 039,85
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 009,02
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 136,57
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 247,76 0,00 43 043,90
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 623 738,09
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 254,97
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 143,66
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 369,21 0,00 43 874,67
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 280,56
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 613,45
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 030,94 0,00 3 055,21
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 935,58
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 502,64 0,00 500 794,97
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 402,70
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 066,94
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 046,52
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 727,68
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 757,70
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 060,96
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 810,71
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580 995,89
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 653,08 0,00 13 653,08
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129,01 0,00 129,01
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 326,30 0,00 11 326,30 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48,00 0,00 3 487,68
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 423,89 0,00 634,02
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105,38 0,00 1 669,99
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 851,39
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292,44 0,00 292,44
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 063,39
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 586,21 0,00 2 586,21
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 163,92
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 948,80 0,00 1 135 707,06
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 209,77 0,00 10 640,70
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 174,88 0,00 8 867,34
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 314,76 0,00 15 962,48
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 252,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 844,76
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 994,36 0,00 1 610 764,95
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 055,76 0,00 32 650,05
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 285,45
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 890,30 0,00 399 886,66
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 266,95 0,00 129 383,66
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 687,08
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 040,09 0,00 25 336,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,85 0,00 296 457,37
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 958,33 0,00 518 380,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163,64 0,00 6 172,52
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 011,88 0,00 42 789,78
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 123,72 0,00 6 432,19
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 949,56
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 925 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 833,49
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 192,85
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 2 393 114,21
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 381,40
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 145 311,30
70323 Red. occupation dom. public coll. unique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 238,71
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 271 992,93 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 226
Article /
compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 858,28
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108 108,28
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 200,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 928,00
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 692 613,08
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 5 482,23
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 227
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 228
137 413,84
750 000,00
46 392,86
170 107,21
107 894,79
248 633,38
101 275,10
190 000,00
210 804,12
292 244,62
33 991,12
173 838,62
44 852,77
72 413,28
8 429 655,14
50 324 377,10
9 900 000,00
9 900 000,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
00.064 emission obligataire CACIB 29/10/2012 07/11/2012 07/11/2022 F Taux fixe à 4.3 % 4,300 4,300 EUR X F O A-1
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
50 324 377,10
1641 Emprunts en euros (total)
00.001 DEXIA CL 30/12/2002 30/12/2002 01/12/2003 C Euribor
12M(Postfixé)-Floor
0 sur Euribor
12M(Postfixé)
2,320 2,350 EUR A P O B-4
00.005.DR SFIL CAFFIL 01/12/2000 01/12/2000 01/06/2001 V (TAG
6M(Postfixé)-Floor
-0.35 sur TAG
6M(Postfixé)) + 0.35
5,350 5,420 EUR S C O A-1
00.017.DR CAISSE D'EPARGNE 20/06/2009 20/06/2009 20/06/2010 F Taux fixe à 3.85 % 3,850 3,850 EUR A P O A-1
00.023.DR CAISSE D'EPARGNE 20/10/2009 20/10/2009 20/10/2010 F Taux fixe à 2.95 % 2,950 2,950 EUR A P O A-1
00.024.DR CAISSE D'EPARGNE 31/07/2009 31/07/2009 31/07/2010 F Taux fixe à 4.75 % 4,750 4,750 EUR A P O A-1
00.028.DR CREDIT AGRICOLE 23/11/2009 23/11/2009 23/11/2010 F Taux fixe à 3.6 % 3,600 3,600 EUR A P O A-1
00.032.DR CREDIT AGRICOLE 31/01/2009 31/01/2009 31/01/2010 F Taux fixe à 4.757 % 4,760 4,760 EUR A P O A-1
00.035.DR CREDIT AGRICOLE 30/11/2009 30/11/2009 28/02/2010 F Taux fixe à 3.65 % 3,650 3,700 EUR T P O A-1
00.040.DR DEXIA CL 01/01/2009 01/01/2009 01/01/2010 V Euribor 12M-Floor
-0.35 sur Euribor
12M + 0.35
3,390 3,440 EUR A P O A-1
00.041.DR DEXIA CL 01/01/2009 01/01/2009 01/01/2010 F Taux fixe à 4.55 % 4,550 4,550 EUR A P O A-1
00.042.DR SFIL CAFFIL 01/01/2009 01/01/2009 01/01/2010 F Taux fixe à 4.26 % 4,260 4,260 EUR A P O A-1
00.043.DR SFIL CAFFIL 01/02/2009 01/02/2009 01/02/2010 F Taux fixe à 3.65 % 3,650 3,650 EUR A P O A-1
00.044.DR SFIL CAFFIL 01/02/2009 01/02/2009 01/02/2010 F Taux fixe à 3.65 % 3,650 3,650 EUR A P O A-1
00.045 SFIL CAFFIL 23/12/2010 23/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à 1.85 % 1,850 1,860 EUR T P O A-1
00.049.DR DEXIA CL 01/01/2009 01/01/2009 01/01/2010 V (Euribor 12M-Floor
-0.4 sur Euribor
12M) + 0.4
3,450 3,500 EUR A P O A-1 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 229
0,00
0,00
0,00
4 000 000,00
89 361,22
3 500 000,00
418 018,20
559 038,22
691 076,83
3 700 000,00
4 000 000,00
8 300 000,00
3 700 000,00
3 000 000,00
3 000 000,00
4 000 000,00
148 902,41
208 463,37 208 463,37
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
00.050.DR DEXIA CL 01/02/2009 01/02/2009 01/02/2010 V (Euribor 12M-Floor
-0.35 sur Euribor
12M) + 0.35
2,620 2,660 EUR A P O A-1
00.051.DR DEXIA CL 01/02/2009 01/02/2009 01/02/2010 V (Euribor 12M-Floor
-0.35 sur Euribor
12M) + 0.35
2,620 2,660 EUR A P O A-1
00.055 CAISSE D'EPARGNE 11/02/2011 11/02/2011 11/05/2011 F Taux fixe à 3.99 % 3,990 4,050 EUR T P O A-1
00.056 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
15/12/2011 15/12/2011 15/12/2012 F Taux fixe à 3.49 % 3,490 3,540 EUR A P O A-1
00.058 BANQUE POPULAIRE 18/10/2011 18/10/2011 28/01/2012 F Taux fixe à 3.99 % 3,990 4,050 EUR T P O A-1
00.059 CREDIT FONCIER DE
FRANCE
20/12/2011 20/12/2011 20/03/2012 F Taux fixe à 4.66 % 4,660 4,810 EUR T C O A-1
00.060 CREDIT FONCIER DE
FRANCE
20/12/2011 20/12/2011 20/03/2012 F Taux fixe à 4.66 % 4,660 4,810 EUR T C O A-1
00.062 CAISSE D'EPARGNE 28/11/2012 28/11/2012 28/02/2013 F Taux fixe à 4.65 % 4,650 4,730 EUR T P O A-1
00.063 CAISSE D'EPARGNE 25/11/2012 25/11/2012 25/02/2013 F Taux fixe à 4.65 % 4,650 4,730 EUR T P O A-1
00.065 CAISSE D'EPARGNE 01/01/2012 01/01/2012 13/10/2012 V Euribor 12M-Floor
-0.18 sur Euribor
12M + 0.18
2,130 2,160 EUR A P O A-1
00.066 CAISSE D'EPARGNE 01/01/2012 01/01/2012 14/09/2012 V Euribor 12M-Floor
-0.18 sur Euribor
12M + 0.18
2,130 2,130 EUR A P O A-1
00.067 CAISSE D'EPARGNE 01/01/2012 01/01/2012 27/12/2012 V Euribor 12M-Floor
-0.18 sur Euribor
12M + 0.18
2,130 2,130 EUR A P O A-1
00.069 CAISSE D'EPARGNE 15/03/2010 15/03/2013 15/06/2013 V Euribor 3M + 0.67 0,870 0,890 EUR T C O A-1
00.070DR DEXIA CL 28/05/2015 01/06/2015 01/04/2016 F Taux fixe à 0.17 % 0,170 0,170 EUR A P O A-1
00.071 BANQUE POSTALE 26/11/2015 04/12/2015 01/04/2016 F Taux fixe à 1.59 % 1,590 1,600 EUR T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 230
182 710,00
2 963 090,00
353 204,00
615 927,00
109 409,00
775 625,00
313 017,00
469 452,00
332 081,00
288 943,00
544 318,00
24 515 696,00
31 559 593,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
31 559 593,00
1681 Autres emprunts (total)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
ALBI 785 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.23 % 4,230 4,300 EUR T X O A-1
ARTHES 509 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.57 % 4,570 4,650 EUR T X O A-1
Cambon 511 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 5.28 % 5,280 5,390 EUR T X O A-1
Carlus 922 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 2.98 % 2,980 3,010 EUR T X O A-1
Cunac 991 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.08 % 4,080 4,140 EUR T X O A-1
Denat 518 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.18 % 4,180 4,250 EUR T X O A-1
Frejairolles 519 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.37 % 3,370 3,410 EUR T X O A-1
Labastide Denat 522 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.56 % 4,560 4,640 EUR T X O A-1
Lescure 990 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.78 % 3,780 3,830 EUR T X O A-1
Marssac 540 AUTRE 01/01/2014 01/01/2014 31/03/2014 F Taux fixe à 4.67 % 4,670 4,750 EUR T X O A-1
SAINT-JUERY 530 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.95 % 3,950 4,010 EUR T X O A-1
SALIES 533 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.47 % 3,470 3,520 EUR T X O A-1 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 231
91 783 970,10
96 121,00 96 121,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
TERSSAC 536 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.92 % 3,920 3,980 EUR T X O A-1
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 232
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 9 900 000,00 0,00 425 700,00 0,00 62 672,50
00.064 N 0,00 A-1 9 900 000,00 2,85 F Taux fixe à 4.3 % 4,290 0,00 425 700,00 0,00 62 672,50
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 23 711 202,85 3 622 687,52 970 472,42 0,00 77 141,08
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 23 711 202,85 3 622 687,52 970 472,42 0,00 77 141,08
00.001 N 0,00 B-4 4 699 933,44 10,92 C Taux fixe 5.19% à
barrière 6.5% sur
Libor USD
12M(Postfixé)
5,250 315 069,64 263 893,64 0,00 20 327,21
00.005.DR N 0,00 A-1 0,00 0,00 V (TAG
6M(Postfixé)-Floor
-0.35 sur TAG
6M(Postfixé)) +
0.35
0,000 3 811,32 0,00 0,00 0,00
00.017.DR N 0,00 A-1 12 384,52 2,47 F Taux fixe à 3.85 % 3,840 3 825,91 624,10 0,00 251,64
00.023.DR N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 2.35 % 2,350 20 319,28 477,50 0,00 0,00
00.024.DR N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 4.75 % 4,760 4 151,54 197,18 0,00 0,00
00.028.DR N 0,00 A-1 129 304,03 5,89 F Taux fixe à 3.6 % 3,590 19 006,83 5 339,19 0,00 478,42
00.032.DR N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 4.757
%
4,650 25 753,78 1 225,11 0,00 0,00
00.035.DR N 0,00 A-1 75 121,98 4,91 F Taux fixe à 3.65 % 3,640 13 454,99 3 050,29 0,00 228,50
00.040.DR N 0,00 A-1 20 237,44 1,00 V Euribor 12M-Floor
-0.35 sur Euribor
12M + 0.35
0,230 9 556,81 48,33 0,00 47,06
00.041.DR N 0,00 A-1 101 840,98 4,00 F Taux fixe à 4.55 % 4,540 17 787,74 5 443,11 0,00 4 620,89
00.042.DR N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 4.26 % 0,000 12 924,64 550,54 0,00 0,00
00.043.DR N 0,00 A-1 18 381,82 0,08 F Taux fixe à 3.65 % 3,630 17 734,55 1 318,25 0,00 613,20
00.044.DR N 0,00 A-1 5 013,17 0,08 F Taux fixe à 3.65 % 3,640 4 836,70 359,52 0,00 167,29
00.045 N 0,00 A-1 337 889,10 6,00 F Taux fixe à 1.85 % 1,850 50 536,14 6 836,62 0,00 1 545,38 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 233
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
00.049.DR N 0,00 A-1 64 758,79 5,00 V (Euribor 12M-Floor
-0.4 sur Euribor
12M) + 0.4
0,280 9 017,13 157,08 0,00 183,34
00.050.DR N 0,00 A-1 24 055,91 0,08 V (Euribor 12M-Floor
-0.35 sur Euribor
12M) + 0.35
0,230 22 877,68 76,14 0,00 53,41
00.051.DR N 0,00 A-1 17 182,76 0,08 V (Euribor 12M-Floor
-0.35 sur Euribor
12M) + 0.35
0,230 16 341,21 54,38 0,00 38,14
00.055 N 0,00 A-1 1 958 841,81 6,11 F Taux fixe à 3.99 % 3,980 270 726,12 84 942,52 0,00 10 638,14
00.056 N 0,00 A-1 2 106 868,00 11,96 F Taux fixe à 3.49 % 3,530 129 828,00 79 144,87 0,00 3 267,99
00.058 N 0,00 A-1 682 909,24 1,82 F Taux fixe à 2.5 % 2,500 328 900,00 22 227,80 0,00 3 082,57
00.059 N 0,00 A-1 1 726 666,56 6,97 F Taux fixe à 4.66 % 4,710 246 666,68 88 852,16 0,00 2 458,58
00.060 N 0,00 A-1 3 873 333,44 6,97 F Taux fixe à 4.66 % 4,710 553 333,32 199 317,06 0,00 5 515,20
00.062 N 0,00 A-1 1 399 401,11 2,91 F Taux fixe à 4.65 % 4,640 424 966,91 77 494,13 0,00 5 422,68
00.063 N 0,00 A-1 1 294 445,86 2,90 F Taux fixe à 4.65 % 4,640 393 094,42 71 682,06 0,00 5 851,97
00.065 N 0,00 A-1 0,00 0,00 V Euribor 12M-Floor
-0.18 sur Euribor
12M + 0.18
0,020 94 031,87 19,07 0,00 0,00
00.066 N 0,00 A-1 68 168,64 0,70 V Euribor 12M-Floor
-0.18 sur Euribor
12M + 0.18
0,010 66 570,98 13,47 0,00 0,00
00.067 N 0,00 A-1 52 162,50 0,99 V Euribor 12M-Floor
-0.18 sur Euribor
12M + 0.18
0,060 50 633,34 61,68 0,00 0,00
00.069 N 0,00 A-1 1 925 000,09 8,21 V (Euribor 3M +
0.6)-Floor -0.6 sur
Euribor 3M
0,260 233 333,32 5 424,33 0,00 175,39
00.070DR N 0,00 A-1 29 888,31 1,25 F Taux fixe à 0.17 % 0,170 14 906,13 76,15 0,00 37,97
00.071 N 0,00 A-1 3 087 413,35 11,00 F Taux fixe à 1.59 % 1,590 248 690,54 51 566,14 0,00 12 136,11
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 234
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 13 660 830,00 1 245 015,00 451 832,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 13 660 830,00 1 245 015,00 451 832,00 0,00 0,00
ALBI 785 N 0,00 A-1 11 428 321,00 21,00 F Taux fixe à 4.23 % 2,920 894 563,00 351 241,00 0,00 0,00
ARTHES 509 N 0,00 A-1 65 759,00 2,00 F Taux fixe à 4.57 % 6,510 30 224,00 5 519,00 0,00 0,00
Cambon 511 N 0,00 A-1 23 877,00 6,00 F Taux fixe à 5.28 % 5,180 9 072,00 1 532,00 0,00 0,00
Carlus 922 N 0,00 A-1 125 660,00 7,00 F Taux fixe à 2.98 % 3,530 16 014,00 4 796,00 0,00 0,00
Cunac 991 N 0,00 A-1 186 721,00 9,00 F Taux fixe à 4.08 % 4,000 29 409,00 8 223,00 0,00 0,00
Denat 518 N 0,00 A-1 112 245,00 9,00 F Taux fixe à 4.18 % 4,540 21 315,00 5 719,00 0,00 0,00
Frejairolles 519 N 0,00 A-1 447 890,00 17,00 F Taux fixe à 3.37 % 3,320 29 216,00 15 505,00 0,00 0,00
Labastide Denat 522 N 0,00 A-1 79 250,00 15,00 F Taux fixe à 4.56 % 4,600 3 675,00 3 760,00 0,00 0,00
Lescure 990 N 0,00 A-1 159 411,00 14,00 F Taux fixe à 3.78 % 5,390 34 931,00 9 795,00 0,00 0,00
Marssac 540 N 0,00 A-1 165 577,00 9,00 F Taux fixe à 4.67 % 4,670 27 965,00 8 559,00 0,00 0,00
SAINT-JUERY 530 N 0,00 A-1 793 877,00 8,00 F Taux fixe à 3.95 % 3,900 135 578,00 34 351,00 0,00 0,00
SALIES 533 N 0,00 A-1 65 551,00 15,00 F Taux fixe à 3.47 % 3,520 8 779,00 2 508,00 0,00 0,00
TERSSAC 536 N 0,00 A-1 6 691,00 2,00 F Taux fixe à 3.92 % 3,460 4 274,00 324,00 0,00 0,00
Total général 0,00 47 272 032,85 4 867 702,52 1 848 004,42 0,00 139 813,58
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 235
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 236
4 699 933,44 8 429 655,14
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
4 699 933,44 8 429 655,14
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver- ture
éventu- elle
(8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
00.001 DEXIA CL 8 429 655,14 4 699 933,44 4 28,00 Euribor
12M(Postfixé)-Floor
0 sur Euribor
12M(Postfixé)
Taux fixe
5.19% à
barrière 6.5%
sur Libor USD
12M(Postfixé)
0,00 Taux fixe
5.19% à
barrière 6.5%
sur Libor
USD
12M(Postfixé)
5,250 263 893,64 0,00 9,94
TOTAL (B) 0,00 263 893,64 0,00 9,94
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures
(F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 263 893,64 0,00 9,94
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 237
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 238
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
43 0 0 0 0
% de l’encours 90,05 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 42 572 099,41 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 1 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 9,94 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 4 699 933,44 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 239
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00
Taux variable simple (total) 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00
Total 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 240
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 241
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6
REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 242
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 243
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 244
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.9
AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 245
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 600.00 €
2019-10-09
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Subventions Equipement / biens mobiliers/matériel/études 5 09/10/2019
L Subventions Equipement / biens immobiliers/ installations 30 09/10/2019
L Subventions Equipement / projets infrastructures d intérêt national 40 09/10/2019
L Frais étude non suivis de réalisations 1 09/10/2019
L Frais elaboration et revision documents urbanisme 10 09/10/2019
L Frais R&D 5 09/10/2019
L Logiciels - licences 5 09/10/2019
L Matériel de bureau / informatique 5 09/10/2019
L Autocommutateurs 10 09/10/2019
L Mobilier de bureau 10 09/10/2019
L Véhicules légers 8 09/10/2019
L Motos / vélos 5 09/10/2019
L Poids lourds / véhicules industriels 10 09/10/2019
L Bennes 10 09/10/2019
L Equipements sportifs matériels (jeux extérieurs-matériel animations) 10 09/10/2019
L Installation de voirie 10 09/10/2019
L Containers à roulettes 5 09/10/2019
L Containers enterres 10 09/10/2019
L Containers à verre ou huile 10 09/10/2019
L Compacteur déchets 10 09/10/2019
L Fontainerie et pompes 5 09/10/2019
L Matériel de voirie 5 09/10/2019
L Matériel et outillage transportable 5 09/10/2019
L Matériel et outillage fixe 10 09/10/2019
L Coffre-fort 10 09/10/2019
L Biens et matériels < 600 1 09/10/2019
L Infrastructures de télécommunication (poste de réseaux cablage) 50 09/10/2019
L Plantations 20 09/10/2019
L Aménagement décharge ranteil 20 09/10/2019
L Bâtiments légers et abris 10 09/10/2019
L Installations et appareils de chauffages 10 09/10/2019 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 246
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Appareils de levage ascenceurs 20 09/10/2019 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 247
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 1 481 200,00 0,00 58 300,00 1 422 900,00
Provisions pour litiges 381 200,00 0,00 8 300,00 372 900,00
DOMMAGE AUX BIENS 28/09/2017 370 400,00 0,00 0,00 370 400,00
RESSOURCES HUMAINES 28/09/2017 4 000,00 0,00 4 000,00 0,00
RESSOURCES HUMAINES 28/09/2017 4 300,00 0,00 4 300,00 0,00
DOMMAGE AUX BIENS 18/07/2018 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 1 100 000,00 0,00 50 000,00 1 050 000,00
RISQUES POST EXPLOIT SITE STOCKAGE RANTEIL 21/01/2014 1 100 000,00 0,00 50 000,00 1 050 000,00
Dépréciations (3) 4 878 948,66 0,00 4 598,48 4 874 350,18
- des immobilisations 4 850 000,00 0,00 0,00 4 850 000,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 248
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 31/12/2008 4 850 000,00 0,00 0,00 4 850 000,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 28 948,66 0,00 4 598,48 24 350,18
DEPRECIATION DES COMPTES REDEVABLES 28/09/2017 2 531,38 0,00 2 531,38 0,00
DEPRECIATION DES COMPTES REDEVABLES 09/10/2018 19 456,69 0,00 2 067,10 17 389,59
DEPRECIATION DES COMPTES REDEVABLES 09/10/2019 6 960,59 0,00 0,00 6 960,59
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 6 360 148,66 0,00 62 898,48 6 297 250,18
TOTAL PROVISIONS 6 360 148,66 0,00 62 898,48 6 297 250,18
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 249
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES B4
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 250
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 15 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT ARTHES AMGNT RD97 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 160 639,34 158 529,10 2 110,24 0,00 158 529,10
45 45 - OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458115 OPERATION SOUS MANDAT SIAV - BD CARPEAUX (2) 0,00 160 639,34 158 529,10 2 110,24 0,00 158 529,10
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 160 639,34 158 529,10 2 110,24 0,00 158 529,10
RECETTES (b) 0,00 160 680,97 158 529,10 2 110,24 41,63 158 529,10
458215 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 160 680,97 158 529,10 2 110,24 41,63 158 529,10
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 160 680,97 158 529,10 2 110,24 41,63 158 529,10
N° opération : 17 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT CASTELNAU ESPACES VERTS CENTRE BOURG Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 63 080,78 41 635,34 15 384,00 26 251,34 0,00 78 464,78
458117 OPERATION SOUS MANDAT N01 (2) 63 080,78 41 635,34 15 384,00 26 251,34 0,00 78 464,78
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 63 080,78 41 635,34 15 384,00 26 251,34 0,00 78 464,78
RECETTES (b) 63 080,78 41 635,34 15 384,00 26 251,34 0,00 78 464,78
458217 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 63 080,78 41 635,34 15 384,00 26 251,34 0,00 78 464,78
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 251
N° opération : 17 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT CASTELNAU ESPACES VERTS CENTRE BOURG Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 63 080,78 41 635,34 15 384,00 26 251,34 0,00 78 464,78
N° opération : 24 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT GIRATOIRE MAZARS Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 70 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 500,00
458124 OP SOUS MANDAT - PIG - DD REGION (2) 70 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 500,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 70 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 500,00
RECETTES (b) 70 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 500,00
458224 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 70 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 500,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 70 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 500,00
N° opération : 28 Intitulé de l'opération : 1% PAYSAGE VILLE D'ALBI Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
458128 OP SOUS MANDAT OTCVM SITE INTERNET (2) 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
RECETTES (b) 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 252
N° opération : 28 Intitulé de l'opération : 1% PAYSAGE VILLE D'ALBI Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
458228 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
N° opération : 29 Intitulé de l'opération : 1% PAYSAGE VILLE DE LESCURE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 6 500,00 6 500,00 0,00 0,00 6 500,00
458129 SIAV - TRX ASSAINISSEMENT CITE PILOTE UNESCO (2) 0,00 6 500,00 6 500,00 0,00 0,00 6 500,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 6 500,00 6 500,00 0,00 0,00 6 500,00
RECETTES (b) 0,00 6 500,00 6 500,00 0,00 0,00 6 500,00
458229 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 6 500,00 6 500,00 0,00 0,00 6 500,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 6 500,00 6 500,00 0,00 0,00 6 500,00
N° opération : 30 Intitulé de l'opération : 1% PAYSAGE LE SEQUESTRE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
458130 SIAV - TRX ASSAINISSEMENT CITE PILOTE UNESCO (2) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 253
N° opération : 30 Intitulé de l'opération : 1% PAYSAGE LE SEQUESTRE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
Dépenses nettes (a – c) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
RECETTES (b) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
458230 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
N° opération : 31 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT AMENAGEMENT ARTHES RD97 VOIRIE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 340 000,00 260 000,00 260 000,00 0,00 0,00 600 000,00
458131 OP SOUS MANDAT - OPAH KUHLMANN - REGION (2) 340 000,00 260 000,00 260 000,00 0,00 0,00 600 000,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 340 000,00 260 000,00 260 000,00 0,00 0,00 600 000,00
RECETTES (b) 340 000,00 260 000,00 260 000,00 0,00 0,00 600 000,00
458231 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 340 000,00 260 000,00 260 000,00 0,00 0,00 600 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 340 000,00 260 000,00 260 000,00 0,00 0,00 600 000,00
N° opération : 33 Intitulé de l'opération : IVT SS MDT ERDF RACCORDEMENTS RIEUMAS Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458133 SIAV - TRX ASSAINISSEMENT AV SPORTS (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 254
N° opération : 33 Intitulé de l'opération : IVT SS MDT ERDF RACCORDEMENTS RIEUMAS Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458233 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 34 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT DEPARTEMENT RD612 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 200 000,00 156 442,90 43 557,10 0,00 156 442,90
458134 OP SOUS MANDAT - PIG CG59 (2) 0,00 200 000,00 156 442,90 43 557,10 0,00 156 442,90
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 200 000,00 156 442,90 43 557,10 0,00 156 442,90
RECETTES (b) 0,00 200 000,00 156 442,90 43 557,10 0,00 156 442,90
458234 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 200 000,00 156 442,90 43 557,10 0,00 156 442,90
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 200 000,00 156 442,90 43 557,10 0,00 156 442,90
N° opération : 36 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT ST JUERY AIRE BUS COLLEGE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 74 000,00 0,00 0,00 74 000,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 255
N° opération : 36 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT ST JUERY AIRE BUS COLLEGE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
458136 OP SS MANDAT ST JUERY AIRE BUS COLLEGE (2) 0,00 74 000,00 0,00 0,00 74 000,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 74 000,00 0,00 0,00 74 000,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 74 000,00 0,00 0,00 74 000,00 0,00
458236 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 74 000,00 0,00 0,00 74 000,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 74 000,00 0,00 0,00 74 000,00 0,00
N° opération : 37 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT ST JUERY CENTRE URBAIN Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 1 300 000,00 384 183,40 905 110,27 10 706,33 384 183,40
458137 OP SS MANDAT ST JUERY CENTRE URBAIN (2) 0,00 1 300 000,00 384 183,40 905 110,27 10 706,33 384 183,40
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 1 300 000,00 384 183,40 905 110,27 10 706,33 384 183,40
RECETTES (b) 0,00 1 300 000,00 384 183,40 905 110,27 10 706,33 384 183,40
458237 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 1 300 000,00 384 183,40 905 110,27 10 706,33 384 183,40
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 1 300 000,00 384 183,40 905 110,27 10 706,33 384 183,40 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 256
N° opération : 4 Intitulé de l'opération : DÉLÉGATION CENTRE VILLE STJUERY Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 458 403,20 0,00 0,00 0,00 0,00 458 403,20
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 458 403,20 0,00 0,00 0,00 0,00 458 403,20
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 458 403,20 0,00 0,00 0,00 0,00 458 403,20
N° opération : 6 Intitulé de l'opération : DEPENSES (A SUBDIVISER PAR MANDAT) OPÉRATIONS SOUS MANDAT RÉSEAU FIBRE
OPTIQUE
Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 233 514,37 0,00 0,00 0,00 0,00 233 514,37
4581 DEPENSES (A SUBDIVISER PAR MANDAT) (2) 233 514,37 0,00 0,00 0,00 0,00 233 514,37
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 233 514,37 0,00 0,00 0,00 0,00 233 514,37
RECETTES (b) 233 514,37 0,00 0,00 0,00 0,00 233 514,37
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 233 514,37 0,00 0,00 0,00 0,00 233 514,37
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 233 514,37 0,00 0,00 0,00 0,00 233 514,37
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 257
(4) Indiquer le chapitre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 258
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PRETS B6
Prêts (compte 274)
Bénéficiaires Date de la délibération
Encours restant dû
au 31/12/N
Montant de l’annuité recouvré ICNE de
l’exercice Capital Intérêts
Assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Non assortis d’intérêts (total) 40 000,00 10 000,00
ASSOCIATION POUR LA CULTURE NUMERIQUE 06/02/2018 40 000,00 10 000,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 259
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 8 554 521,76
Personnes de droit privé 1 090 207,09
Associations 51 206,77
ALBI INNOPROD ASSOCIATION 1 620,00
ALBI INNOPROD ASSOCIATION 5 000,00
ALBIGES RADIO 1 200,00
ARALIA 7 750,00
ASSOCIATION POUR LA CULTURE NUME L ENVIRONNEMENT ACNE 3 000,00
ASSOCIATION POUR LA CULTURE NUME L ENVIRONNEMENT ACNE 5 000,00
CFPPAT CENTRE DE FORMATION AGRICOLE TAR 4 000,00
CONSTRUCTEURS AERONEFS JEUNES 1 000,00
ECOLE DES PARENTS ET EDUCATEURS DU TARN 2 000,00
EMPLOI 81 2 000,00
HABITS POUR L EMPLOI 4 236,72
INITIATIVE TARN 6 800,00
REGAIN ACTION 4 100,05
SEVE ET TERRE ASSOCIATION 2 500,00
SKATE CLUB D ALBI 1 000,00
Entreprises 970 500,32
A NEW STORY 18 240,00
AGV MECATRONIQUE SARL 10 000,00
ALBISIA PEPINIERES D ENTREPRISES 91 440,00
ATMO OCCITANIE AGENCE DE TOULOUSE 10 065,20
BANQUE POPULAIRE OCCITANE 3 413,68
BGE SUD OUEST 7 500,00
CADILLAC VARGAS SCI CADILLAC MARION 1 000,00
CFPPAT CENTRE DE FORMATION AGRICOLE TAR 5 000,00
CREDIT AGRICOLE NORD MIDI PYRENEES 253 057,60
CREDIT MUTUEL MIDI ATLANTIQUE 31 218,84
CRITT 81 AUTOMATISATION ET ROBOTIQUE 62 400,00
FIN TECH INDUSTRIE SA 40 185,00
HABITAT SOCIAL PACT 81 9 000,00
MAISONS CLAIRES 113 400,00
PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SA 28 000,00
SOLIHA TARN LEGROS JORIS 277 400,00
VISIONARI SAS 6 540,00
WEB PREMIERE 2 640,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 260
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes physiques 68 500,00
ABELLO JEAN 1 000,00
ALEXANDRE JOSIANE 1 000,00
ANDRIEU ROMAIN 1 000,00
ANDRIEU SEBASTIEN 1 000,00
AUTRET FRANCK 1 000,00
BERGON ANDRE 1 000,00
BOIVIN MOULINIR BERTHE 1 000,00
BOU JEAN PAUL 1 000,00
BOUCHARD DOMINIQUE CERVEAUX MARIA 1 000,00
BOUTEILLE ADORACION 1 000,00
BOUTIN DAVID 1 000,00
CHAUCHARD JACQUES 1 000,00
COMBELLES LEA 1 000,00
COMBES MICHELE 1 000,00
COUTAL GABRIEL 1 000,00
DE LUCIA MICHELE 1 000,00
DELARD DAMIEN ET MELANIE 1 000,00
DELRIEU YVETTE 1 000,00
DEMIRI JEAN FRANCOIS 1 000,00
DUBEROS DANIELE 500,00
DURAND BERNARD 1 000,00
ESCANDE GINETTE 1 000,00
ESSIG SORABELLA 500,00
ESTEVES HAUTIN LAURELINE 1 000,00
FABRES FLORENCE 1 000,00
FARINELLI AUDREY 1 000,00
FERNANDEZ PATRICK 1 000,00
GARCIA ADRIEN 1 000,00
GAUFFRE JOSELYNE 1 000,00
GENDRY CLAUDE 1 000,00
GRAIL FRANCOISE 1 000,00
HERAIL JEAN LOUIS 1 000,00
JEAN CHRISTIAN 1 000,00
LAHYANI BOUDJEMA 1 000,00
LAMBEC JONATHAN CHASSAING AURORE 1 000,00
LAUR PIERRE 1 000,00
LAURENS SANDRINE 1 000,00
LAURENT FRANCINE 1 000,00
LAVAULT MARINA 1 000,00
LE BARBIER VERONIQUE 1 000,00
LE GALLET GENEVIEVE 1 000,00
LESCOULES JEANNE BRALEY 1 000,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 261
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
MALATERRE JEAN PIERRE 1 000,00
MARAVAL MYRIAM 1 000,00
MARCEL JACQUES 1 000,00
MATHA GUY 1 000,00
MAUREL BERNARD 1 000,00
MIMRAN SIMONE 1 000,00
MOGUEN NADEGE 1 000,00
MONTJOL CAMILLE 1 000,00
NOUVEL SANDRINE 1 000,00
OUZOULIAS FABIEN CABADI SANDRINE 500,00
PARAYRE CLAUDE 1 000,00
PERAN MARTINE 1 000,00
PERREAU ARLETTE 1 000,00
PFEIFFER MELANIE 1 000,00
POUSTHOMIS ALAIN 1 000,00
RECH SYLVIE 1 000,00
REVELLO ISABELLE 1 000,00
RODRIGUEZ MORENO SYLVIE 1 000,00
ROMERA MARIE ROSE 1 000,00
ROUJA MARIE PAULE 1 000,00
ROUMEC MICHEL 1 000,00
SUDRE CHRISTINE 1 000,00
TESTE ARNAUD 1 000,00
TOUHAMI AHMED 1 000,00
VERDEIL MARIE ROSE 1 000,00
VEYRIES LUCIE 1 000,00
VIGUIE BERNARD 1 000,00
VILLA ANGELIQUE 1 000,00
Autres 0,00
Personnes de droit public 7 464 314,67
Etat 6 000,00
INU JF CHAMPOLLION 6 000,00
Régions 0,00
Départements 0,00
Communes 2 482 180,00
MAIRIE DE LESCURE D ALBIGEOIS 450 000,00
MAIRIE DE SAINT JUERY 387 107,00
VILLE D ALBI 1 645 073,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 4 976 134,67
COMMUNAUTE AGGLOMERATION ALBIGEO BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF 463 816,93 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 262
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
COMMUNAUTE AGGLOMERATION ALBIGEO BUDGET PRODUCT ENERGIE PHOTOVOLT
41 763,78
COMMUNAUTE AGGLOMERATION ALBIGEO BUDGET ZONES ACTIVITES 51 410,00
COMMUNAUTE AGGLOMERATION L ALBIG BUDGET TRANSPORTS URBAINS 925 000,00
SDIS C SECOURS DU TARN 3 250 743,96
SYNDICAT CGT TERRITORIAUX DE L ALBIGEOIS 500,00
SYNDICAT MIXTE SUP ALBI TARN 242 400,00
SYNDICAT SDATT 500,00
Autres 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 263
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B8.4
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en
années
Pério-
dicité
Dette en capital à
l’origine
Dette en capital au
31/12/N
Annuité versée au
cours de l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00 8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 264
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS B8.5
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 31/12/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
TOTAL 12 330 739,69 3 680 320,01 6 789 095,41
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 12 330 739,69 3 680 320,01 6 789 095,41
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 265
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 86,90 0,00 86,90 73,30 14,60 87,90
Adjoint administratif pal 1 cl C 18,30 0,00 18,30 18,30 0,00 18,30
Adjoint administratif pal 2 cl C 15,00 0,00 15,00 15,00 0,00 15,00
Adjoint administratif territo C 14,00 0,00 14,00 7,00 7,00 14,00
Administrateur hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché A 8,80 0,00 8,80 3,00 5,80 8,80
Attaché hors classe A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Attaché principal A 8,00 0,00 8,00 8,00 0,00 8,00
Contractuel A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Directeur A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur B 12,40 0,00 12,40 11,60 0,80 12,40
Rédacteur principal 1 cl B 3,90 0,00 3,90 3,90 0,00 3,90
Rédacteur principal 2 cl B 2,50 0,00 2,50 2,50 0,00 2,50
FILIERE TECHNIQUE (c) 264,90 0,00 264,90 227,10 40,80 267,90
Adjoint technique pal 1 cl C 76,70 0,00 76,70 76,70 0,00 76,70
Adjoint technique pal 2 cl C 52,80 0,00 52,80 52,80 0,00 52,80
Adjoint technique territorial C 78,00 0,00 78,00 50,00 28,00 78,00
Agent de maîtrise C 8,00 0,00 8,00 7,00 1,00 8,00
Agent de maîtrise principal C 4,80 0,00 4,80 4,80 0,00 4,80
Contractuel B C 0,00 0,00 0,00 0,00 3,00 3,00
Ingénieur A 4,80 0,00 4,80 3,00 1,80 4,80
Ingénieur en chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur principal A 7,00 0,00 7,00 6,00 1,00 7,00
Technicien B 19,00 0,00 19,00 13,00 6,00 19,00
Technicien principal de 1 cl B 10,80 0,00 10,80 10,80 0,00 10,80
Technicien principal de 2 cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE SOCIALE (d) 2,90 0,85 3,75 3,75 0,00 3,75
IV – ANNEXES IV COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 266
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Assistant socio-éducatif 1cl A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur de jeunes enf. 1è cl A 0,90 0,00 0,90 0,90 0,00 0,90
Educateur de jeunes enf. 2cl A 0,00 0,85 0,85 0,85 0,00 0,85
Educateur de jeunes enf. cl ex A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Médecin Hcl. A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 18,60 0,00 18,60 13,60 5,00 18,60
Educateur A.P.S pal 1er cl B 8,00 0,00 8,00 8,00 0,00 8,00
Educateur A.P.S pal 2cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur territorial A.P.S B 9,60 0,00 9,60 4,60 5,00 9,60
FILIERE CULTURELLE (h) 39,50 0,50 40,00 36,50 3,50 40,00
Adjoint du patrimoine pal 1 cl C 10,70 0,00 10,70 10,70 0,00 10,70
Adjoint du patrimoine pal 2 cl C 9,80 0,00 9,80 9,80 0,00 9,80
Adjoint territorial patrimoine C 7,00 0,00 7,00 5,00 2,00 7,00
Assistant conservation pal 1c B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Assistant conservation pal 2c B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Assistant de conservation B 5,00 0,50 5,50 4,00 1,50 5,50
Conservateur (bibliothèque) A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Adjoint d'animation pal 2 cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Animateur principal de 2ème cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 4,00 0,00 4,00 0,00 0,00 0,00
Contractuel 4,00 0,00 4,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 419,80 1,35 421,15 356,25 64,90 421,15
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 267
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif territo C ADM 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 327 0,00 3-1 CDD
IV – ANNEXES IV COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial patrimoine C CULT 327 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial patrimoine C CULT 327 0,00 3-1 CDD
Agent de maîtrise C TECH 368 0,00 3-1 CDD
Assistant de conservation B CULT 415 0,00 3-2 CDD
Assistant de conservation B CULT 343 0,00 3-1 CDD
Attaché A ADM 532 0,00 3-3-2° CDD
Attaché A ADM 532 0,00 3-3-2° CDD
Attaché A ADM 405 0,00 3-1 CDD
Attaché A ADM 560 0,00 3-3-2° CDD
Attaché A ADM 537 0,00 3-3-2° CDD
Attaché A ADM 418 0,00 3-3-2° CDD
Contractuel B TECH 396 0,00 3-1 CDD
Contractuel B TECH 396 0,00 3-1 CDD
Contractuel C TECH 422 0,00 3-1 CDD
Contractuel A ADM 473 0,00 3-3-2° CDD
Dir com agglo de 80 à 150 hab A OTR 0 0,00 3-4 CDI
Educateur territorial A.P.S B SP 343 0,00 3-1 CDD
Educateur territorial A.P.S B SP 343 0,00 3-1 CDD
Educateur territorial A.P.S B SP 343 0,00 3-1 CDD
Educateur territorial A.P.S B SP 343 0,00 3-1 CDD
Educateur territorial A.P.S B SP 343 0,00 3-1 CDD
Ingénieur A TECH 390 0,00 3-3-2° CDD
Ingénieur A TECH 468 0,00 3-3-2° CDD
Ingénieur principal A TECH 545 0,00 3-3-2° CDD
Médecin Hcl. A MS 0 0,00 3-4 CDI
Rédacteur B ADM 396 0,00 3-1 CDD
Technicien B TECH 343 0,00 3-2 CDD
Technicien B TECH 343 0,00 3-1 CDD
Technicien B TECH 343 0,00 3-1 CDD
Technicien B TECH 343 0,00 3-1 CDD
Technicien B TECH 343 0,00 3-1 CDD
Technicien B TECH 415 0,00 3-1 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
01/04/1998 - SEREP / QPARK SOCIETE EUROPEENNE DE REALISATION D EXPLOITATION
SOCIETE 0,00
14/12/2010 - SOCIETE INTERPARKING INTERPARKING France SOCIETE 0,00
07/04/2016 - ASSOCIATION MARCHE DE JARLARD MARCHE DE JARLARD ASSOCIATION LOI 1901 0,00
Détention d’une part du capital
07/07/2009 - SEM EVEER'HY'POLE EVEER'HY'POLE SEM LOCALE 6 664,00
03/07/2012 - SEM EVEER'HY'POLE EVEER'HY'POLE SEM LOCALE 140 000,00
02/07/2013 - SEM 81 SEM POUR L AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU
TERRITOIRE
SEM LOCALE 60 000,05
16/12/2014 - SPL ARPE AGENCE REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
MIDI-PYRENEES
SOCIETE PUBLIQUE
LOCALE
5 000,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND ALBIGEOIS 08/11/2005 SANS FISCALITE PROPRE 76 299,00
SYNDICAT MIXTE DE RIVIERE TARN 08/03/2006 SANS FISCALITE PROPRE 25 305,00
SYNDICAT MIXTE DU CRITT 25/11/2008 SANS FISCALITE PROPRE 25 000,00
SYNDICAT MIXTE SUP ALBI TARN 03/12/2013 SANS FISCALITE PROPRE 200 000,00
EPCI
Autres organismes de regroupement
GIP ACTION CONTRAT DE VILLE 17/12/2015 SANS FISCALITE PROPRE 72 200,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 273
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE TARNSPORTS URBAINS 06/01/2003 06/01/2003 24810073700035 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 15/04/2003 15/04/2003 24810073700027 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE ZONES D ACTIVITES 15/04/2003 15/04/2003 24810073700043 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 29/11/2005 29/11/2005 24810073700050 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE PARKING 02/02/2010 02/02/2010 24810073700068 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE PRODUCTION D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE 14/12/2010 14/12/2010 24810073700084 SPIC oui
SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF
INDIVIDUALISE
ZAC PARC TECHNOPOLITAIN ALBI INNOPROD 14/12/2010 14/12/2010 24810073700076 SPA oui
SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF
INDIVIDUALISE
ZAC ECOý RIEUMAS 20/12/2011 20/12/2011 24810073700100 SPA oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE IMMOBILIER INNOPROD 20/12/2011 20/12/2011 24810073700092 SPIC oui
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 42 107 893,98 130 460,00
Acquisitions à titre onéreux 23 682 726,80 130 460,00
08/01/2019 2019 - SUBVENTION PIG EN FAVEUR DU LOGEMENT 201900-0089 68 000,00 0,00 5
08/01/2019 2019 PRET 1ERE CLEF EN ALBIGEOIS 201900-0107 285 550,12 0,00 30
21/01/2019 LICENCES OPEN GOUV OFFICE STANDARD20 201900-0190 7 411,18 0,00 1
21/01/2019 LOGICIELS TABLETTES MEDIATHEQUE CARTE GOOGLE-PLA 201900-0191 200,00 0,00 1
21/01/2019 TELEPHONES DECT-SIP 201900-0211 362,28 0,00 1
22/01/2019 2019 RESEAUX EP ALBI 201900-0129 70 244,25 0,00 0
22/01/2019 2019 RESEAUX EP SAINT JUERY 201900-0135 5 489,88 0,00 0
23/01/2019 TVX EN COURS PARKING J. JAURES 2017 OPE 002017005 20170233 80 505,10 0,00 0
23/01/2019 2018 - ETUDES CASTELNAU OPE 831 201800-0224 8 997,64 0,00 0
23/01/2019 2018 - INSTALLATIONS VOIRIE - ALBI - OPE 831 201800-0245 266,89 0,00 0
23/01/2019 2018 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ALBI - OPE 831 201800-0260 64 693,81 0,00 0
23/01/2019 2018-RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE-CASTELNAU -OP 831 201800-0263 451 178,14 0,00 0
23/01/2019 TRAVAUX EN COURS - D DOUX - CHEMINEMENT ALBI 201800-0275 382 212,56 0,00 0
23/01/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ALBI - OPE 831 201900-0002 1 164 784,38 0,00 0
23/01/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE ALBI - OPE 831 201900-0008 1 565 376,54 0,00 0
23/01/2019 PLATEFORME DE TRAVAIL ROULANTE 201900-0010 1 001,95 188,00 5
23/01/2019 ARMOIRES DE SURETE PDTS DANGEREUX 201900-0011 1 433,30 269,00 5
23/01/2019 BACS DE RETENTION REGLEMENTAIRE 201900-0012 1 903,80 357,00 5
23/01/2019 2019 - INSTALLATION VOIRIE SAINT JUERY 201900-0040 3 826,98 359,00 10
23/01/2019 2019 - ETUDES ALBI OPE 831 201900-0076 54 184,13 0,00 0
23/01/2019 ALBI PRATGRAUSSALS ETUDES MO DELEGUEE VILLE 201900-0084 107 442,04 0,00 0
23/01/2019 BOITIERS BOX CHANTIER PASSERELLE 201900-0093 10 055,04 156,00 5
23/01/2019 CAISSON PARC AUTO 201900-0106 186,00 0,00 1
23/01/2019 MOEPT_ACHAT 1 FAUTEUIL 201900-0108 213,88 0,00 1
23/01/2019 MISE EN PLACE SURPRESSEUR / RECUPERATION EAU 201900-0127 1 316,70 0,00 0
23/01/2019 2019-MODIFICATION SIMPLIFIEE PLU LESCURE 201900-0139 1 399,20 128,00 10
23/01/2019 2019 - INSTALLATIONS VOIRIE - ARTHES RD97 ET 831 201900-0160 14 969,04 790,00 10
23/01/2019 ST JUERY PANNEAU MASSOL TELLIER THOMAS 201900-0168 4 564,21 480,00 10
23/01/2019 ALBI INSTALLATION VOIRIE CHEMIN CAMBON 201900-0170 1 542,77 210,00 10
23/01/2019 LOGICIEL DE PILOTAGE COMMUTATEURS RESEAU 201900-0185 1 840,91 345,00 5
23/01/2019 ALBI FOURNITURES POUR BORNES ESCAMOTABLES 201900-0224 15 294,00 1 529,00 10
23/01/2019 MONITEURS POUR ORDINATEUR 201900-0229 3 630,92 726,00 5
23/01/2019 PHOTOCOPIEURS MULTI-FONCTIONS SERVICES FINANCES 201900-0290 3 156,82 592,00 5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 275
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
23/01/2019 PHOTOCOPIEURS MULTI-FONCTION RH 201900-0291 2 747,72 515,00 5
23/01/2019 PHOTOCOPIEURS MULTI-FONCTION ADS 201900-0292 3 511,36 659,00 5
23/01/2019 PC PORTABLE DE DIAGNOSTIC AUTO 201900-0293 1 247,40 249,00 5
23/01/2019 ORDINATEUR PORTABLE DESR 201900-0294 1 250,88 250,00 5
23/01/2019 TRVX FISSURES / PARKING J. JAURES 201900-0341 11 112,00 0,00 0
23/01/2019 ALBI PRATGRAUSSALS TVX EN COURS MO DELEGUEE VILLE 201900-0349 432 868,20 0,00 0
23/01/2019 TRANSPONDEUR G2 - COMMUNAUTE 201900-0362 2 552,98 479,00 5
24/01/2019 2018 - ETUDES PASSERELLE-D DOUX OPE 002015002 201800-0273 146 149,08 0,00 0
24/01/2019 TABLEAU ET SONDES DE COMMANDE GENERA 201900-0045 693,14 138,00 5
24/01/2019 BANQUE DE RENSEIGNEMENTS 201900-0179 5 277,92 494,00 10
24/01/2019 MOBILIER POUR LA MEDIATHEQUE ST JUERY 201900-0187 12 036,17 1 126,00 10
24/01/2019 CONTENEURS ENTERRES SQUARE BONAPARTE 201900-0308 3 473,10 347,00 10
24/01/2019 PROGRAMME PARTENARIAL SUBV AUAT 2018 201900-0344 28 000,00 0,00 0
24/01/2019 PR COVOITURAGE RIEUMAS TVX RSX OPE 002017001 201900-0350 74 769,52 0,00 0
25/01/2019 2019-MODIFICATION SIMPLIFIEE - PLU ALBI 201900-0140 612,00 56,00 10
25/01/2019 2019- MODIFICATION PSMV ALBI 201900-0141 5 173,20 100,00 10
25/01/2019 TELEPHONES MOBILES HUAWEI-MOTOROLA-XIAOMI- 201900-0209 5 188,94 968,00 5
25/01/2019 AIDE A L'INVESTISSEMENT FIN'TECH 201900-0402 40 185,00 0,00 5
29/01/2019 RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE ARTHES 831 ET RD97 201800-0261 404 378,96 0,00 0
30/01/2019 2 STRUCTURES DE TENTE EOS 201900-0085 879,60 161,00 5
30/01/2019 LE SEQUESTRE INSTALLATION VOIRIE 201900-0261 113,50 0,00 1
30/01/2019 BOUTIQUE WEB 201900-0401 18 240,00 0,00 5
31/01/2019 2019 - TRAVAUX EN COURS - EP - ALBI 201900-0123 576 107,05 0,00 0
31/01/2019 2019 - TRAVAUX EN COURS - EP - MARSSAC 201900-0124 18 036,12 0,00 0
31/01/2019 2019 - TRAVAUX EN COURS - EP - ARTHES 201900-0125 66 633,70 0,00 0
31/01/2019 RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE MARSSAC PL BARRY 201900-0206 235,38 0,00 1
04/02/2019 2016 - PASSERELLE 2315 - OPE 002015002 20160218 3 156 613,45 0,00 0
04/02/2019 2019 RESEAUX EP PUYGOUZON 201900-0134 40 033,49 0,00 0
05/02/2019 ETUDES LA BAUTE LE SEQUESTRE OPE 002017006 201800-0234 35 178,88 0,00 0
06/02/2019 3 FAUTEUILS / DMSIR DTS DES SOLS FINANCES 201900-0109 694,11 69,00 10
06/02/2019 ALBI MARQUAGE HORIZONTAL CHEMIN DE CAMBON 201900-0172 294,54 0,00 1
06/02/2019 ORDINATEURS PORTABLES 201900-0222 3 496,86 631,00 5
06/02/2019 MEDIATHEQUE ALBI PORTE CABINE ASCENSEUR 201900-0371 6 276,00 0,00 0
06/02/2019 AIRE DES GENS DU VOYAGE PORTE ACIER 1 VANTAIL 201900-0437 2 750,40 0,00 0
07/02/2019 P+R RIEUMAS INSPECTION DETAILLEE RSX EP 201900-0144 2 151,41 0,00 0
08/02/2019 ETUDES SAINT JUERY CENTRE URBAIN 201800-0230 134 201,18 0,00 0
11/02/2019 2018-RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE-DDOUX OPE 2015002 201800-0270 1 326 055,69 0,00 0
11/02/2019 SURVITRAGE FENETRE+ETENCHEITE BUREAU RDC AGGLO 201900-0128 0,00 0,00 20
11/02/2019 50 ECOLLECTOS 201900-0363 4 728,00 840,00 5
11/02/2019 TRAVAUX EN COURS ESPACE JEUNESSE MEDIATHEQUE ALBI 201900-0370 35 471,32 0,00 0
12/02/2019 LESCURE FOURNITURE TROIS PRUNUS RUE EDITH PIAF 201900-0317 1 114,20 52,00 20
13/02/2019 BENNE A RIDELLES FIXES - COMMUNAUTE 201900-0364 5 160,00 911,00 5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 276
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
14/02/2019 PLATEFORME RETENTION PRODUITS POLLUANTS+RAMPE ACCE 201900-0013 2 646,00 465,00 5
15/02/2019 2018 - ETUDES DDOU ALBI OPE 002015002 201800-0233 11 582,40 0,00 0
15/02/2019 ACQUISITION TERRAINS LIAISON LANNES - GR36 201900-0104 2 419,93 0,00 0
15/02/2019 2019 - PROGRAMME PARTENARIAL AUAT 2018-PLUI 201900-0142 64 050,00 5 622,00 10
21/02/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE DENAT - OPE 831 201900-0019 62 656,48 0,00 0
21/02/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE PUYGOUZON - OPE 831 201900-0020 135 143,90 0,00 0
21/02/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE CAMBON - OPE 831 201900-0022 69 134,23 0,00 0
21/02/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS MARSSAC - OPE 831 201900-0023 216 093,27 0,00 0
21/02/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS PUYGOUZON - OPE 831 201900-0024 441 815,71 0,00 0
21/02/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE ARTHES - OPE 831 201900-0029 86 400,47 0,00 0
22/02/2019 COFFRET EXTRACTION HYDRAULIQUE 201900-0014 1 328,40 243,00 5
22/02/2019 POMPE AIR HYDRAULIQUE 10T 1/4 201900-0015 352,80 0,00 1
22/02/2019 ETUDES LEBON_OPE 002018002 201900-0069 63 827,16 0,00 0
22/02/2019 CHENIL_TRAVAUX ELECTRICITE LED TRANCHE 3 201900-0071 3 809,90 0,00 0
22/02/2019 ADAP MEDIA ST-JUERY 201900-0072 2 124,00 0,00 0
23/02/2019 2019- DVD JEUNESSE CANTEPAU MEGA 201900-0145 3 038,42 185,00 5
23/02/2019 2019-DVD NOUVEAUTES 2019 LESCURE 201900-0146 3 996,37 186,00 5
27/02/2019 LOGICIEL DE PILOTAGE MEDIATHEQUE GRAND ECRAN PUB 201900-0193 2 328,00 393,00 5
27/02/2019 ALBI PLANTATIONS ARBRES PLACE DU CHATEAU 201900-0365 4 211,10 210,00 20
28/02/2019 BA18043201P - ATLANTIS _ ADAP MODIF LIGNAGE PMR PI 201900-0073 1 890,00 0,00 0
01/03/2019 2019 - ETUDE ENVIRONNEMENTALE PLUI ALBIGEOIS 201900-0143 33 121,80 0,00 0
01/03/2019 TELEPHONES MOBILES NOKIA - HUAWEI - NILLKIN 201900-0212 2 040,97 336,00 5
04/03/2019 MARSSAC PANNEAU SIGNALISATION RUE CHARCOT 201900-0245 636,01 57,00 10
04/03/2019 LE SEQUESTRE PANNEAU RUES BENAZECH COCAGNE 201900-0262 280,44 0,00 1
05/03/2019 2018 - FRAIS D'ETUDES EP ALBI 201800-0280 0,20 0,00 0
05/03/2019 MEUBLES " FACILE A LIRE" 201900-0188 5 469,60 455,00 10
06/03/2019 2018 - ETUDES MARSSAC OPE 831 201800-0227 1 429,20 0,00 0
06/03/2019 AVANCE 5% MARCHE 18.032 IOA CONSTRUCTION 201800-0272 8 794,05 0,00 0
06/03/2019 2019 - ETUDES SAINT JUERY OPE 831 201900-0074 2 375,77 0,00 0
06/03/2019 DECHETERIE ST JUERY_TRAVAUX ELECTRIQUES 201900-0092 1 068,00 0,00 0
06/03/2019 ASSISTANCE MO 4EME PONT - AGGLO 201900-0163 95 344,80 0,00 0
06/03/2019 MARSSAC PANNEAU SIGNALISATION RUE DU NORD 201900-0250 3 819,42 323,00 10
07/03/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE ROUFFIAC - OPE 831 201900-0021 13 172,73 0,00 0
07/03/2019 2019-NOUVEAUTES DVD ALBI/MEGA 201900-0147 5 944,20 627,00 5
07/03/2019 2019- DVD STJUERY MEGA 201900-0148 3 541,97 206,00 5
07/03/2019 2019- ROMANS ADULTES MEGA 201900-0149 9 070,06 1 113,00 5
08/03/2019 AIDE LOGT PLUS PLAI 201900-0178 113 400,00 0,00 30
08/03/2019 HALLE_PLATE FORME EN TOITURE 201900-0339 3 660,00 0,00 0
11/03/2019 2019 - TRAVAUX EN COURS - EP - SAINT JUERY 201900-0126 148 842,55 0,00 0
11/03/2019 2019 - FOURNITURE CONTENANTS RIGIDES 201900-0311 14 277,60 2 593,00 5
11/03/2019 TVX EN COURS CENTRE TECHNIQUE JARLARD - ECLAIRAGE 201900-0372 45 336,59 0,00 0
12/03/2019 2019 INSTALLATION AIRES GEST DECHETS NON AMORTISS 201900-0175 48 944,40 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 277
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
13/03/2019 VEHICULE PL NEUF TYPE BE OM IMMAT FE-317-HT 201900-0003 178 454,24 14 276,00 10
13/03/2019 ALBI SIGNAL HORIZ_VERTICAL RUE BOUISSIERES 201900-0242 1 365,09 130,00 10
14/03/2019 ARMOIRES D ATELIER DE STOCKAGE ATELIERS 201900-0016 2 229,48 355,00 5
14/03/2019 2019- BD ADULTE POUR MEGA 201900-0150 3 988,71 347,00 5
14/03/2019 RESEAU NTIC SERAYOL HAUT LESCURE OP002013006 201900-0280 2 304,00 35,00 50
14/03/2019 RESEAU NTIC SAINT JUERY MONTPLAISIR OP002013006 201900-0281 9 892,34 153,00 50
14/03/2019 RESEAU NTICLESCURE GOURGUES OP002013006 201900-0282 54 228,94 0,00 50
14/03/2019 TERMINAL BANCAIRE ATLANTIS 201900-0295 726,00 114,00 5
15/03/2019 PARTNER PRENIUM IMMAT EY-232-TW 201900-0006 11 700,54 1 930,00 5
15/03/2019 MOBILIER_DIVERS SERVICES 201900-0110 1 580,40 123,00 10
15/03/2019 BACS CD / DVD POUR LA MEDIATHEQUE 201900-0196 9 416,76 748,00 10
18/03/2019 2018 RESEAUX VOIRIE ALBI OPE 831 201800-0236 0,00 0,00 0
18/03/2019 ALBI TVX EN COURS GIRATOIRE RANTEIL RD612 201900-0050 1 033 067,40 0,00 0
18/03/2019 2019-FICTIONS JEUNESSE PA-ME 201900-0152 3 776,66 276,00 5
18/03/2019 2019- ROMANS DOCS ADOS JEUNESSE MEGA 201900-0153 2 730,44 397,00 5
18/03/2019 ALBI FOURNITURE BANCS PLACE DU CHATEAU 201900-0269 2 301,05 189,00 10
19/03/2019 2019- DOCUMENTAIRES ADULTES MEGA 201900-0151 8 758,96 934,00 5
20/03/2019 2018 - OPE002013006 - RESEAU ALBI 201800-0114 0,00 0,00 0
20/03/2019 PEUGEOT PARTNER PROPRETE IMMAT FE-713-BA 201900-0007 14 659,26 1 832,00 8
20/03/2019 HARNAIS ET BATTERIE PELLENC 201900-0366 11 352,00 1 772,00 5
21/03/2019 2018 - TVX VOIRIE EN COURS FREJAIROLLES - OPE 831 201800-0264 0,00 0,00 0
21/03/2019 2018 - TVX VOIRIE EN COURS PUYGOUZON - OPE 831 201800-0267 0,00 0,00 0
21/03/2019 COFFRET EXTRACTION 10 T ROTULES 201900-0017 568,51 0,00 1
21/03/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE FREJAIROLLES - OPE 831 201900-0031 86 129,45 0,00 0
21/03/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ST JUERY - OPE 831 201900-0032 136 967,74 0,00 0
22/03/2019 OPAH 2019 201900-0177 1 500,00 0,00 30
26/03/2019 DEFIBRILLATEUR ATLANTIS 201900-0059 1 430,05 286,00 5
27/03/2019 ALBI INSTALLATIONS VOIRIE DIVERSES RUES POTELETS 201900-0270 11 225,00 879,00 10
28/03/2019 TELEPHONES ADS DECT SNOM 201900-0213 290,03 0,00 1
29/03/2019 2019 - CD POUR LA MEDIATHEQUE 201900-0154 2 228,51 103,00 5
01/04/2019 ATLANTIS_TRAVAUX TOITURE 201900-0094 3 696,60 0,00 0
02/04/2019 2018 - ETUDES ATLANTIS 201800-0116 12 008,09 0,00 0
02/04/2019 MARSSAC BANDES RESINE HM 201900-0252 5 883,00 446,00 10
02/04/2019 MAISON SAINT AMARAND_TRAVAUX 201900-0331 31 645,75 0,00 0
03/04/2019 RESEAU NTIC ROUTE DE CASTRES RANTEIL OP002013006 201900-0283 28 268,82 332,00 50
04/04/2019 RENOUVELLEMENT QUINQUENNAL POSTES DE TRAVAIL 201900-0230 18 481,63 2 741,00 5
05/04/2019 OUTIL DE DIAGNOSTIC MULTI MARQUES POUR VEHICULES 201900-0048 5 710,80 831,00 5
05/04/2019 ST JUERY MARQUAGE HORIZONTAL TELLIER MASSOL 201900-0173 1 014,14 77,00 10
05/04/2019 ALBI MARQUAGE HORIZONTAL RUE DES AGRICULTEURS 201900-0275 1 902,34 145,00 10
09/04/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE MARSSAC - OPE 831 201900-0037 15 632,74 0,00 0
09/04/2019 RVOI-ACHAT FAUTEUIL POUR CHRISTOPHE MAURY 201900-0112 215,98 0,00 1
09/04/2019 AQ19012801 - DISJONCTEUR - CONTACTEUR POUR POMPE D 201900-0237 0,00 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 278
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/04/2019 2019 - FOURNITURE CONTENANTS RIGIDES 201900-0312 21 570,00 3 187,00 5
09/04/2019 VOLETS ROULANTS HALLE INNOPROD 201900-0338 3 629,40 0,00 0
11/04/2019 2018- RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE-ROUFFIAC-OPE 831 201800-0268 245 383,76 0,00 0
11/04/2019 UNITE DE COMMANDE SAUNAS 201900-0046 644,00 93,00 5
11/04/2019 TABLETTES & ACCESSOIRES 201900-0246 4 542,00 656,00 5
11/04/2019 STATION DE TRAVAIL MOPT 201900-0296 2 336,71 337,00 5
15/04/2019 LICENCE JPLATFORM POUR USAGE INTRANET 201900-0078 54 366,00 7 732,00 5
15/04/2019 ATLANTIS_ACHAT 3 FAUTEUILS 2 ACCUEIL + 1 BUREAU CO 201900-0097 647,93 45,00 10
16/04/2019 VANNES ATLANTIS BAC TAMPON COMPETITION 201900-0047 1 120,24 158,00 5
17/04/2019 TELEPHONES SNOM D725 201900-0214 388,51 0,00 1
18/04/2019 AQ19012901 - TABLEAU AFFICHAGE CENTRE DE REMISE EN 201900-0053 102,00 0,00 1
19/04/2019 MEDIA LESCURE_INSTALLATION CENTRALE INTRUSION + T 201900-0095 4 464,86 0,00 0
23/04/2019 2019 - FRAIS D'ETUDES EP ALBI 201900-0122 1 772,10 0,00 0
24/04/2019 LOGICIEL MENSURA LICENCE COMPLEMENTAIRE 201900-0194 6 198,00 850,00 5
24/04/2019 ONDULEUR & BATTERIES 201900-0223 1 957,42 0,00 5
29/04/2019 2019 - ETUDES DEPLACEMENTS DOUX 201900-0079 9 668,60 0,00 0
29/04/2019 RADIOS ATLANTIS 201900-0297 1 280,74 172,00 5
30/04/2019 TARANIS_TRAVAUX ETANCHEITE TOITURE 201900-0096 1 863,60 0,00 0
30/04/2019 2019 - CONTENEURS ENTERRES COLLECTE 201900-0309 49 528,10 3 384,00 10
30/04/2019 LEBON_TRAVAUX MURS ET SOLS LOCAL STOKAGE DOSSIERS 201900-0337 5 931,60 0,00 0
02/05/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE CASTELNAU - OPE 831 201900-0026 70 793,62 0,00 0
02/05/2019 ALBI INSTALLATION VOIRIE RD612 GIRATOIRE RANTEIL 201900-0268 15 074,04 757,00 10
03/05/2019 LE SEQ PANNEAU M.PAGNOL 201900-0263 397,63 0,00 1
03/05/2019 COLLECTE_TRAVAUX PLOMBERIE 201900-0484 1 859,84 0,00 0
06/05/2019 TABLES PLIANTES TECHNIQUE ET ANIMATIO 201900-0054 260,40 0,00 1
06/05/2019 RESEAU NTIC CHEMIN TEULIERE ALBI OP002013006 201900-0285 6 086,65 82,00 50
06/05/2019 RESEAU NTIC VICTOR HUGO ST JUERY OP002013006 201900-0286 8 943,76 121,00 50
06/05/2019 RESEAU NTIC ARQUIPEYRE GAILLAGUES OP002013006 201900-0287 1 440,00 19,00 50
07/05/2019 HOUSSES POUR TABLETTES & ACCESSOIRES 201900-0247 151,20 19,00 5
07/05/2019 ST JUERY MARQUAGE HORIZONTAL THOMAS 201900-0265 236,02 0,00 1
09/05/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS TERSSAC - OPE 831 201900-0028 76 896,54 0,00 0
09/05/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE ST JUERY - OPE 831 201900-0033 5 350,50 0,00 0
09/05/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE LESCURE - OPE 831 201900-0034 63 069,51 0,00 0
09/05/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS LESCURE - OPE 831 201900-0035 622 992,02 0,00 0
09/05/2019 2019 - ETUDES LESCURE OPE 831 201900-0132 3 371,47 0,00 0
09/05/2019 SAINT JUERY INSTALLATION VOIRIE RUE E. ROUX 201900-0259 4 107,73 276,00 10
09/05/2019 ALBI MARQUAGE HORIZONTAL JOLIBOIS FOIRAIL 201900-0276 1 222,78 81,00 10
10/05/2019 SOUFFLEUR FEUILLE TARANIS 201900-0060 282,00 0,00 1
13/05/2019 PARASOLS SAISON ESTIVALE 201900-0061 1 818,70 115,00 10
13/05/2019 RENOUVELLEMENT POSTES DE TRAVAIL 201900-0232 3 954,38 500,00 5
13/05/2019 RANTEIL_MOTORISATION PORTAIL 201900-0336 1 330,90 0,00 0
14/05/2019 TARANIS_TRAVAUX PLAGES EXTERIEURES 201900-0098 5 520,22 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
14/05/2019 CHENIL_ NETTOYEUR HAUTE PRESSION 201900-0101 2 520,00 313,00 5
14/05/2019 RANTEIL_LUMINAIRES EXTERIEURS LED TYPE KAZU 201900-0335 2 664,00 0,00 0
15/05/2019 CHENIL_CASIER VESTIAIRE TRIPLE 3 PORTES 201900-0102 328,80 20,00 10
15/05/2019 CHENIL_ TRAVAUX REHABILITATION 201900-0103 11 821,73 0,00 0
15/05/2019 IMPRIMANTES- MODEM PARC AUTO-CLAVIER 201900-0299 325,53 0,00 1
15/05/2019 10 LICENCES F-SECURE 201900-0412 150,72 0,00 1
16/05/2019 ALBI INSTALLATION VOIRIE PLACE DU CHATEAU 201900-0277 16 970,60 1 088,00 10
20/05/2019 2019- LIVRES LUS POUR LE RESEAU DES MEDIATHEQUE 201900-0155 1 215,62 149,00 5
20/05/2019 ST JUERY INSTALLATION VOIRIE MASSOL 201900-0256 322,30 0,00 1
21/05/2019 TARANIS_TRAVAUX PEDILUVE 201900-0099 2 628,00 0,00 0
21/05/2019 FINANCEMENT LOGEMENT SOCIAL AP2017-01 201900-0180 37 000,00 0,00 30
21/05/2019 RENOUVELLEMENT DE L'ANTIVIRUS 201900-0411 1 344,96 164,00 5
24/05/2019 TALKIE WALKIE TARANIS 201900-0062 338,00 0,00 1
24/05/2019 SONORISATION COURS BASSIN ATLANTIS 201900-0063 294,00 0,00 1
24/05/2019 STATION DE TRAVAIL PAO MUTUALISEE RMED-STUR 201900-0298 2 342,51 270,00 5
29/05/2019 HALLE_POSE 2 CLIMATISEURS 201900-0334 7 586,08 842,00 10
31/05/2019 DESHERBEURS THERMIQUES 201900-0367 5 162,40 596,00 5
03/06/2019 MOBILIER DE SECURITE EXTERIEURE 201900-0056 605,02 60,00 10
03/06/2019 MATERIELS ANIMATIONS EXTERIEURES ATLANTIS 201900-0064 475,00 0,00 1
03/06/2019 ALBI FOURNITURE SIGNALETIQUE MAISON SERVICE 201900-0161 2 776,06 215,00 10
03/06/2019 FREJAIROLLES PANNEAUX DE RUE 201900-0162 1 119,55 65,00 10
03/06/2019 2019 - TVX EN COURS CHEMINEMENT MARSSAC 201900-0176 7 425,00 0,00 0
04/06/2019 POMPE N°7 ET POUR JEUX D'EAU ATLANTIS 201900-0049 19 130,40 2 199,00 5
04/06/2019 2019 - CONTENANTS RIGIDES COMMANDE SPECIALE TDF 201900-0313 22 649,88 2 831,00 5
05/06/2019 MOEPT_ACHAT APPAREIL PHOTO 201900-0105 435,90 48,00 5
05/06/2019 RANTEIL_FOURNITURE ET POSE STORES VENITIENS COMPOS 201900-0333 907,20 0,00 0
06/06/2019 CENTRE TECHNIQUE COLLECTE_TRAVAUX 201900-0131 20 514,00 0,00 0
06/06/2019 AQ19015201 - AUTOLAVEUSE 201900-0243 0,00 0,00 0
06/06/2019 RESEAU NTIC RUE DE LA MAIRIE MARSSAC OP002013006 201900-0288 14 539,69 290,00 50
11/06/2019 CENTRALE INTRUSION + TELESURVEILLANCE ET CARTE SI 201900-0332 4 740,86 0,00 0
12/06/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE TERSSAC - OPE 831 201900-0038 15 626,42 0,00 0
12/06/2019 SAINT JUERY FOURNITURE LUMINAIRES 201900-0164 12 672,00 718,00 10
12/06/2019 CUNAC FOURNITURE LUMINAIRES CITY CHARM 201900-0165 4 250,40 240,00 10
12/06/2019 MARSSAC FOURNITURE LUMINAIRES FLOW 201900-0166 12 636,00 716,00 10
12/06/2019 TERSSAC LUMINAIRES CIVITEQ RANCH 201900-0167 3 420,00 193,00 10
12/06/2019 ALBI FOURNITURE PANNEAU ARCHEVECHE 201900-0264 79,31 0,00 1
12/06/2019 ALBI STATION LEO LAGRANGE 201900-0271 3 241,92 191,00 10
13/06/2019 POMPE VIDE CAVE INVESTISSEMENTS 2019 201900-0065 75,56 0,00 1
13/06/2019 CREATION IMAGES 3D QUARTIER CANTEPAU 201900-0086 2 700,00 297,00 5
13/06/2019 RH_ACHAT ARMOIRES CELLULE PREVENTION 201900-0113 3 048,84 163,00 10
13/06/2019 2019- ROMANS ENFANTS AMALRIC 201900-0158 3 222,83 236,00 5
18/06/2019 BOM 2, 3, 4, 5, 8, 11, 14, 17 - OPTIMISAT°CONSO 201900-0055 8 400,00 445,00 10 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 280
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
18/06/2019 SONDE TEMPERATURE ATLANTIS 201900-0066 142,67 0,00 1
18/06/2019 SIGNALETIQUE PUBLIC TARANIS 201900-0067 1 067,16 45,00 10
18/06/2019 2019 - ETUDES DENAT OPE 831 201900-0075 695,04 0,00 0
18/06/2019 CASTELNAU FOURNITURE PANNEAU SICARD ALAMAN 201900-0181 309,70 18,00 10
19/06/2019 TELEPHONES & DOUCHETTES 201900-0215 609,53 65,00 5
19/06/2019 STATION DE TRAVAIL 201900-0233 52,69 0,00 1
19/06/2019 CONSOLES & JEUX VIDEOS MEDIATHEQUE 201900-0300 2 572,27 514,00 5
19/06/2019 IMPRIMANTE DRHU 201900-0301 1 374,00 146,00 5
20/06/2019 VANNES ATLANTIS 201900-0051 11 391,07 1 208,00 5
20/06/2019 2019 RESEAUX EP TERSSAC 201900-0136 3 543,82 0,00 0
20/06/2019 2019 RESEAUX EP SAINT JUERY 201900-0137 58 005,23 0,00 0
21/06/2019 2018 RESEAUX VOIRIE CAMBON OPE 831 201800-0238 0,00 0,00 0
21/06/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE LE SEQUESTRE - OPE 831 201900-0025 114 532,74 0,00 0
21/06/2019 PC BUREAU HP 705 G3 SFF 201900-0234 1 020,00 107,00 5
21/06/2019 ST JUERY INSTALLATION VOIRIE VOIE FRANCAS 201900-0257 651,86 43,00 10
21/06/2019 ETUDE ACCES PARKING MEDIATHEQUE AMALRIC 201900-0400 12 060,00 0,00 0
24/06/2019 2018 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE-LESCURE-OPE 831 201800-0265 98 094,06 0,00 0
24/06/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE TERSSAC - OPE 831 201900-0027 0,00 0,00 0
25/06/2019 2019-OUVRAGES DOCUMENTAIRES JEUNESSE 201900-0159 2 648,42 123,00 5
26/06/2019 TRANSPALETTE MANUEL SERVICE COLLECTE 201900-0378 299,88 32,00 5
27/06/2019 2018 - ETUDES PARKING J JAURES OPE 002017005 201800-0139 3 369,66 0,00 0
28/06/2019 ROUFFIAC PANNEAU ROUTE DU STADE 201900-0183 1 002,48 52,00 10
28/06/2019 ALBI INSTALL VOIRIE ROUQUIER CIRON 201900-0253 1 214,22 65,00 10
01/07/2019 MOBILIER POUR LA JEUNESSE 201900-0197 2 671,05 133,00 10
01/07/2019 EQUIPEMENTS MISE NORMES DECHET GAILLAGUES ST JUERY 201900-0368 58 894,99 5 889,00 5
02/07/2019 FONDS DE CONCOURS DOUBLEMENT ROCADE ALBI OP823 201800-0305 177 000,00 0,00 0
02/07/2019 TVX EN COURS ABORD PASSERELLE ALBI - OPE 2015002 201900-0043 73 436,15 0,00 0
02/07/2019 CUNAC INSTALLATION VOIRIE 201900-0260 4 224,00 224,00 10
02/07/2019 ALBI RD100 MODIFICATION MARQUAGE 201900-0274 584,94 0,00 1
03/07/2019 ASPIRATEUR SANS FIL BOSCH - SERVICE VOIRIE 201900-0379 429,88 46,00 5
04/07/2019 BAINS SOLEIL CHAISE PONZA BANC EXTERIEURS ATLANTIS 201900-0058 2 057,69 205,00 10
04/07/2019 TELEPHONES MOBILES GETNORD-HAMMER 201900-0217 373,06 0,00 1
08/07/2019 ALBI LUMINAIRES BERGES DU TARN 201900-0272 57 675,60 2 403,00 10
08/07/2019 IMPRIMANTES TICKETS & LECTEURS DE CHEQUES 201900-0302 1 893,60 181,00 5
09/07/2019 MICROS CASQUES SANS FIL & CÂBLES 201900-0216 706,79 0,00 5
09/07/2019 COLONNE AERIENNE 3M3 VERRE 201900-0306 11 772,00 591,00 10
09/07/2019 COLONNES METAL 5M3 FINITION PEINTURE 201900-0307 5 980,80 292,00 10
11/07/2019 SAINT JUERY TVX ESPLANADE CENTRE URBAIN 201900-0351 239 841,72 0,00 0
11/07/2019 AVANCE 5% MARCHE 19.021 SJ LOT4 CENTRE URBAIN 201900-0387 594,30 0,00 0
15/07/2019 TARANIS_ALARME INTRUSION_RETIRAGE DE TTE L INSTALL 201900-0100 4 736,56 0,00 0
18/07/2019 IVECO DAILY FF980EW 201900-0004 59 367,24 2 688,00 10
18/07/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE CARLUS - OPE 831 201900-0018 28 187,86 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 281
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/07/2019 INTRANET COLLABORATIF 201900-0080 41 301,28 0,00 0
19/07/2019 2019 - ETUDES TERSSAC OPE 831 201900-0081 8 967,44 0,00 0
19/07/2019 2019 - ETUDES PUYGOUZON OPE 831 201900-0082 5 465,98 0,00 0
19/07/2019 2019-ROMANS POLICIER SCIENCE FICTION 201900-0156 9 330,91 383,00 5
19/07/2019 NOM DE DOMAINE ET HEBERGEMENT FERMES EN VILLE 201900-0435 55,04 0,00 1
22/07/2019 SWITCH HP 201900-0227 3 665,66 321,00 5
23/07/2019 ALBI ETUDES SECTEUR BOUTEILLER BROUCOUNIES 201900-0088 13 210,80 0,00 0
25/07/2019 CÂBLES 201900-0236 417,60 0,00 1
25/07/2019 PC PORTABLE D'INTERVENTIONS 201900-0238 808,80 70,00 5
25/07/2019 POSTE RADIO DECLASSE DECHETTERIE RANTEIL 201900-0489 744,00 65,00 5
26/07/2019 PUYGOUZON POTELETS RUE CORNEILLE 201900-0186 1 896,96 96,00 10
28/07/2019 LOGICIEL GEST PATRIMOINE ECLAIRAGE PUBLIC MP19.023 201900-0198 8 268,00 0,00 0
01/08/2019 PARTNER PREMIUM GESTION DECHETS FG-304-PC 201900-0009 13 536,96 1 692,00 8
02/08/2019 CLIMATISEUR MOBILE LOCAUX PU CHARCOT 201900-0305 549,00 0,00 1
05/08/2019 ARMOIRE A RIDEAU SERV TRAITEMENT 201900-0115 361,55 0,00 1
05/08/2019 DMRH 3 CAISSONS MOBILES 3 TIROIRS 201900-0116 696,17 28,00 10
05/08/2019 DMRH 5 FAUTEUILS DE BUREAU 201900-0117 1 050,70 42,00 10
05/08/2019 DMRH 3 TABLES BUREAU 201900-0118 727,13 29,00 10
05/08/2019 TRAITEMENT 4 CHAISES VISITEURS 201900-0119 430,13 17,00 10
05/08/2019 2019 RESEAUX EP CAMBON 201900-0133 24 673,68 0,00 0
05/08/2019 COFFRET OUTILLAGE_FEUILLARD - REGIE VOIRIE 201900-0494 1 329,60 121,00 5
06/08/2019 CAMION PL NEUF TYPE 6 IMMAT FG-538-XC 201900-0005 145 980,00 7 704,00 10
07/08/2019 ALBI INSTALLATION VOIRIE PLACE CASTELVIEL 201900-0254 455,66 18,00 10
08/08/2019 2019 - TVX EN COURS SENTIERS RANDO - CARLUS 201900-0114 1 488,00 0,00 0
08/08/2019 ECOLLECTOS PROPRETE URBAIN 201900-0315 4 728,00 945,00 5
09/08/2019 EVOLUTION MAQUETTE CANTEPAU DEMAIN 201900-0087 6 000,00 473,00 5
12/08/2019 AQ19031101 - VANNES POMPE 6 ET FILTRE 1 ATLANTIS 201900-0052 776,86 59,00 5
12/08/2019 ALBI MOE RENFORCEMENT MUR SOUTENEMENT RUE LAMOTHE 201900-0347 16 206,00 0,00 0
13/08/2019 PROJET ANRU CANTEPAU DEMAIN OP 002019004 201900-0345 6 480,00 0,00 0
14/08/2019 2019 DOCUMENTAIRES ADULTES RESEAU MEDIA 201900-0157 4 697,35 344,00 5
19/08/2019 TELEPHONE SAMSUNG A20E-XIAOMI A2 LITE 201900-0219 599,00 0,00 1
19/08/2019 SI19024901 - MICRO CASQUE SANS FIL & CÂBLE 201900-0220 235,60 0,00 1
20/08/2019 ECRANS 201900-0239 923,26 67,00 5
21/08/2019 ALBI INSTALLATION VOIRIE REGIE 1ER SEMESTRE 201900-0189 2 652,93 133,00 10
21/08/2019 ALBI TRAVAUX RESEAUX REGIE VOIRIE 201900-0192 210 174,36 0,00 0
21/08/2019 TRAVAUX RESEAUX REGIE VOIRIE ARTHES 201900-0195 16 793,69 0,00 0
21/08/2019 TRAVAUX RESEAUX REGIE VOIRIE LESCURE 201900-0199 12 727,48 0,00 0
21/08/2019 TRAVAUX RESEAUX REGIE VOIRIE SAINT JUERY 201900-0202 39 163,84 0,00 0
21/08/2019 TELEPHONES 201900-0218 298,00 0,00 1
21/08/2019 RESEAU NTIC AV HIRONDELLES PUYGOUZON OP002013006 201900-0289 1 734,00 12,00 50
21/08/2019 ZAC LA BAUTE LE SEQUESTRE OPE 002017006 201900-0352 259 313,66 0,00 0
26/08/2019 ALBI INSTALLATION VOIRIE MARQUAGE HORIZONTAL 201900-0273 54 961,21 2 580,00 10 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 282
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
26/08/2019 AIDE IMMOBILIER AGC 201900-0403 10 000,00 0,00 5
02/09/2019 AQ19032101 - PROJECTEURS LED 201900-0249 0,00 0,00 0
02/09/2019 2019 - FOURNITURE CONTENANTS RIGIDES 201900-0310 40 783,08 2 968,00 5
02/09/2019 RANTEIL_PORTAIL_MISE EN PLACE POTELET ET VENTOUSE 201900-0330 571,37 0,00 0
06/09/2019 2019 - CREATION PLATEFORME AIRE PROPRETE EN COURS 201900-0174 36 776,40 0,00 0
06/09/2019 RANTEIL_PROTECTION FOUDRE 201900-0329 600,00 0,00 0
09/09/2019 MOEPT_REPOSE PIEDS J. GAUDET 201900-0120 38,89 0,00 1
09/09/2019 2019 - TRAVAUX EN REGIE ECLAIRAGE MARSSAC 201900-0376 10 340,80 0,00 0
09/09/2019 PERFORATEUR SANS FIL GBH - SERVICE REGIE VOIRIE 201900-0380 900,50 64,00 5
09/09/2019 2019 - TRAVAUX EN REGIE ECLAIRAGE ALBI 201900-0498 43 604,68 0,00 0
10/09/2019 PHOTOMETRE PH - CHLORE ATLANTIS 201900-0068 348,00 0,00 1
12/09/2019 CREATION REGISTRE DEMATERIALISE 201900-0083 1 242,00 75,00 5
12/09/2019 ROUTEUR D-LINK DECHETTERIE DE ST-JUERY 201900-0240 150,00 0,00 5
13/09/2019 TELEPHONES & DOUCHETTES 201900-0343 316,44 0,00 1
16/09/2019 ETUDES ARTHES RD97 201800-0222 11 196,00 0,00 0
16/09/2019 MATERIELS CARDIO CENTRE REMISE EN FOR 201900-0070 13 476,24 393,00 10
16/09/2019 DENAT MOE REFECTION PONT MOULIN MOUSQUETTE 201900-0255 3 000,00 0,00 0
18/09/2019 MOEPT_ACHAT 1 FAUTEUIL 201900-0121 215,98 0,00 1
18/09/2019 ALBI BORNE MANUELLE ACIER RUE CASTELVIEL 201900-0278 6 060,00 240,00 10
19/09/2019 DECHETERIE ST JUERY_CONSTRUCTION MUR DE SEPARATION 201900-0328 2 529,73 0,00 0
19/09/2019 REFECTION CHAUSSEE AIRE DES GENS DU VOYAGE JARLARD 201900-0438 14 122,27 0,00 0
23/09/2019 RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE GARE ST JUERY 201900-0204 3 715,20 20,00 50
24/09/2019 DEBROUSSAILLEUSE STHIL FS360 - SERVICE RVOI 201900-0381 690,00 38,00 5
25/09/2019 AVANCE 5% MARCHE 19.018 TF LOT1 CENTRE URBAIN SJ 201900-0388 17 074,34 0,00 0
26/09/2019 2 LECTEURS HID RFID USB OMNIKEY 5422 ATLANTIS 201900-0303 564,00 0,00 1
27/09/2019 LICENCES ADOBE 201900-0200 2 983,37 150,00 5
27/09/2019 GROUPE ELECTROGENE HONDA + KIT BROUETTE - RVOI 201900-0382 629,88 35,00 5
30/09/2019 LESCURE FOURNITURE ET POSE PANNEAUX CH SERAYOLS 201900-0184 2 708,12 45,00 10
01/10/2019 PETIT MOBILIER POUR LA MEDIATHEQUE LESCURE 201900-0203 169,30 0,00 1
01/10/2019 2019 RESEAUX EP FREJAIROLLES 201900-0354 5 380,69 0,00 0
02/10/2019 2019 - RESEAUX VOIRIE CUNAC OPE 831 201900-0348 10 112,54 0,00 0
03/10/2019 ONDULEUR & BATTERIES MEDIATHEQUE 201900-0228 1 957,42 0,00 5
03/10/2019 RENOUVELLEMENT QUINQUENNAL POSTES DE TRAVAIL 201900-0241 7 522,44 367,00 5
03/10/2019 ETUDE CVC DIAGNOSTIC THERMIQUE GLOBAL MEDIATHEQUE 201900-0346 12 060,00 0,00 0
07/10/2019 CHARGEUR DEMARREUR STARTIUM 201900-0057 708,00 32,00 5
07/10/2019 ASPIRATEUR BASSIN - 201900-0231 0,00 0,00 0
08/10/2019 TELEPHONES YEALINK 201900-0221 1 179,74 53,00 5
08/10/2019 ATLANTIS_TRAVAUX LUMINAIRES SALLE DE SPORT 201900-0324 1 735,01 0,00 0
08/10/2019 TARANIS_BARDAGE 201900-0325 1 968,00 0,00 0
08/10/2019 PARKING JEAN JAURES_ MAIN COURANTE ESCALIER 201900-0326 552,00 0,00 0
08/10/2019 PARKING J. JAURES_POSE PROTECTIONS ANGLES EDICULE 201900-0327 1 145,09 0,00 0
08/10/2019 2019 RESEAUX EP SALIES 201900-0353 22 897,14 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 283
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
08/10/2019 TRAVAUX EN COURS ATLANTIS 2019 201900-0356 212 642,76 0,00 0
09/10/2019 ETUDES CENTRE BOURG TERSSAC 201800-0232 2 249,00 0,00 1
09/10/2019 LICENCES ANTIVIRUS F-SECURE 201900-0410 226,50 0,00 1
09/10/2019 TOTEM ZA ALBITECH N°44 201900-0455 1 920,00 136,00 5
15/10/2019 CARLUS FOURNITURE MOBILIER RUE DES ECOLES 201900-0182 2 520,00 63,00 10
15/10/2019 ATLANTIS_TRAVAUX DE PEINTURE SALLE DE SPORT 201900-0323 4 680,00 0,00 0
16/10/2019 ETUDE POUR CREATION ASCENSEUR MEDIATHEQUE AMALRIC 201900-0436 2 400,00 0,00 0
23/10/2019 2019-DVD JEUNESSE POUR LA MÉDIATHEQUE 201900-0205 793,84 29,00 5
23/10/2019 2019-CD POUR LA MÉDIATHEQUE 201900-0210 1 167,37 44,00 5
24/10/2019 ATLANTIS POSTE A SOUDER 201900-0314 828,00 48,00 5
24/10/2019 2 FAUTEUILS RH 201900-0322 492,79 0,00 1
24/10/2019 DECHETTERIE RANTEIL_TRAVAUX SERRURERIE 201900-0340 1 152,00 0,00 0
25/10/2019 AUTOLAVEUSE 201900-0248 5 998,80 729,00 5
25/10/2019 PROJECTEURS LED 201900-0251 1 265,76 86,00 5
25/10/2019 FONDS DE CONCOURS ALBI PRATGRAUSSALS 201900-0398 1 560 000,00 0,00 30
25/10/2019 FONDS DE CONCOURS STADE CAUSSELS ALBI 201900-0399 85 073,00 0,00 30
30/10/2019 LICENCE TRI CASQUE DE REALITE VIRTUELLE PORTABLE 201900-0201 1 440,00 48,00 5
30/10/2019 CASQUE DE REALITE VIRTUELLE PORTABLE GEDE 201900-0304 1 800,00 60,00 5
30/10/2019 RVOI 1 FAUTEUIL 201900-0321 215,98 0,00 1
30/10/2019 ORDINATEURS PORTABLES 201900-0409 1 038,24 35,00 5
31/10/2019 2019-BD JEUNESSE AMALRIC MEGA 201900-0207 2 347,32 93,00 5
31/10/2019 2019-DOCS ADULTES AMALRIC MEDIATHEQUE 201900-0208 3 495,17 139,00 5
31/10/2019 2019-OUVRAGES JEUNESSE ROMANS ADOS 201900-0225 1 977,18 80,00 5
31/10/2019 2019-OUVRAGES GC POUR LE RÉSEAU MÉGA 201900-0226 347,62 0,00 1
31/10/2019 ORDINATEURS PORTABLES 201900-0244 1 032,54 34,00 5
31/10/2019 CONVERTISSEUR PROFIL 600W 12V - SERVICE RVOI 201900-0383 119,88 5,00 5
04/11/2019 ATLANTIS_EXTANSION SYSTEME ECHANGEUR CHALEUR RACCO 201900-0320 7 644,00 0,00 0
04/11/2019 2019 RESEAUX EP ROUFFIAC 201900-0355 2 640,00 0,00 0
05/11/2019 RESTRUCTURATION DISPOSITIF ARTICULATION CHARGEUR 201900-0316 11 559,02 211,00 10
06/11/2019 ALBI INSTALLATION VOIRIE DIVERSES RUES 201900-0258 21 156,00 481,00 10
06/11/2019 SAINT JUERY INSTALLATION VOIRIE RUE PUECH GAILLARD 201900-0279 795,61 66,00 10
07/11/2019 ASPIRATEUR BASSIN 201900-0235 1 680,00 78,00 5
07/11/2019 CAMBON TRAVAUX RESEAUX REGIE VOIRIE 201900-0266 18 608,36 0,00 0
07/11/2019 ALBI INSTALLATION VOIRIE REGIE 2ND SEMESTRE 201900-0267 4 682,46 0,00 10
07/11/2019 TARANIS_FOURNITURE ET POSE DOUBLE VITRAGE 201900-0319 1 170,00 0,00 0
07/11/2019 OUVRAGES RPSF FICTION RÉSEAU MÉGA 201900-0357 1 969,97 59,00 5
07/11/2019 2019- DVD JEUNESSE 201900-0358 5 642,98 147,00 5
08/11/2019 SUPPORT NEONS ZONE TECHNIQUE 201900-0342 621,25 0,00 5
08/11/2019 2019- CD NOUVEAUTÉS 201900-0360 649,22 19,00 5
12/11/2019 2019- DVD MÉDIATHEQUE ST JUERY 201900-0359 1 683,65 23,00 5
12/11/2019 RESEAU NTIC ECOLE PRIMAIRE PUYGOUZON OP002013006 201900-0361 18 600,24 118,00 50
12/11/2019 LOGICIEL DE CONCEPTION ECLAIRAGE PUBL 201900-0407 440,00 0,00 1 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 284
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
12/11/2019 CERTIFICATS DE SECURITE 201900-0408 677,00 18,00 5
13/11/2019 ACQUISITION TERRAIN BELLERIVE HK277 ALBI 201900-0454 2 877,50 0,00 0
14/11/2019 ATLANTIS FOURNITURE ET POSE PORTES EN STRATIFIE 201900-0318 8 069,76 0,00 0
14/11/2019 JEUX VIDEOS POUR MEDIATHEQUES 201900-0414 139,99 0,00 1
19/11/2019 ALBI GLISSIERES DE SECURITE CH MEZARD 201900-0385 4 008,00 101,00 10
19/11/2019 AVANCE 5% MARCHE 19.041 REQUALIF LA BAUTE 201900-0386 12 958,07 0,00 0
20/11/2019 ZAC LA BAUTE POTELETS LE SEQUESTRE OPE 002017006 201900-0389 14 069,46 238,00 10
20/11/2019 POTELETS ARTHES AV BONAFE_RESPLANDY 201900-0390 653,40 11,00 10
20/11/2019 2019-DVD MÉDIATHEQUES 201900-0396 5 693,36 88,00 5
21/11/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS SALIES - OPE 831 201900-0373 94 528,76 0,00 0
22/11/2019 ATLANTIS_TRAVAUX INSTALLATIONS GENERALES 201900-0130 4 225,30 0,00 0
22/11/2019 ATLANTIS_ETUDES CREATION LOCAL PERSONNEL TECHNIQ 201900-0462 4 451,04 0,00 0
25/11/2019 2019 RESEAUX EP LESCURE 201900-0374 58 595,95 0,00 0
25/11/2019 2019 RESEAUX EP CUNAC 201900-0375 7 384,98 0,00 0
25/11/2019 FOURNITURE ET POSE NICHE - COMPTEUR EAU - VOIE 201900-0418 721,69 5,00 10
25/11/2019 HOTEL D ENTREPRISES_GARDE CORPS ALU ET TX ELEC 201900-0477 794,63 0,00 0
25/11/2019 CHENIL COMPRESSEUR CHAMBRE FROIDE 201900-0482 1 006,52 31,00 5
26/11/2019 AMGT VOIE PIETONNE CYCLABLE ALBI BOUISSIERE CH GO 201900-0419 154 324,37 0,00 0
26/11/2019 DALLE BETON BOX VELO AIRES COVOITURAGE 201900-0420 4 371,24 0,00 0
26/11/2019 PANNEAUX SENTIERS 201900-0453 464,28 0,00 0
26/11/2019 MARCHE 17 013 CONTAINERS HLM RAYSSAC + VEYRIERES 201900-0486 110 297,02 2 144,00 5
27/11/2019 CENDRIER PARKING HOTEL ENTREPRISE 201900-0478 138,00 3,00 5
27/11/2019 MEULEUSE ANGULAIRE - REGIE VOIRIE 201900-0490 102,38 0,00 1
27/11/2019 PERFORATEUR_ASPIRATEUR REGIE VOIRIE 201900-0491 1 916,39 48,00 5
28/11/2019 FOURNITURE POSE MATERIEL ARROSAGE ANDAINS RANTEIL 201900-0377 20 203,50 639,00 5
28/11/2019 FOURNITURE SERVANTE 191 OUTILS_PARC AUTO 201900-0384 1 174,80 35,00 5
28/11/2019 ATLANTIS_ ETUDES PROGRAMMISTE ATLANTIS 2030 201900-0464 22 860,00 0,00 0
29/11/2019 2019 - TRAVAUX EN COURS DECHETTERIE RANTEIL 201900-0369 16 797,65 0,00 0
29/11/2019 LESCURE SIGNALISATION HORIZONTALE SERAYOL 201900-0392 558,00 0,00 1
29/11/2019 DIAGNOTIC NTIC LEBON 201900-0406 516,00 0,00 0
30/11/2019 2019-OUVRAGES DOCUMENTAIRES ADULTES RESEAU MEGA 201900-0421 3 564,07 15,00 5
02/12/2019 ARTHES MOBILIER POUR TOUTOUNETTES RD97 ARTHES 201900-0391 1 468,30 28,00 10
02/12/2019 MACHINE DE MARQUAGE - SERVICE RVOI 201900-0393 22 364,76 496,00 5
02/12/2019 MISE EN OEUVRE DE LA DSN MODULE PAE 201900-0404 2 640,00 0,00 5
02/12/2019 SOLARWINDS DAMEWARE MINI REMOTE CONTROL V12 FR 201900-0405 984,00 15,00 5
02/12/2019 GENIE CIVIL TELECOM RENOVATION CHAMBRE OP002013006 201900-0413 1 360,20 2,00 50
02/12/2019 ROUFFIAC FOURNITURE DE SIGNALISATION TRANCHE 2 201900-0457 1 119,66 21,00 10
02/12/2019 2019 - FOURNITURE CONTENANTS RIGIDES 201900-0487 10 531,80 111,00 5
02/12/2019 PLAQUE VIBRANTE + BALISE LUMINEUSE REGIE VOIRIE 201900-0488 1 618,80 41,00 5
03/12/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ARTHES - OPE 831 201900-0442 33 584,04 0,00 0
04/12/2019 LE SEQUESTRE LA BAUTE MOBILIER URBAIN 201900-0469 6 399,92 85,00 10
04/12/2019 ARTHES PANNEAU RD97 PHASE 2 201900-0470 1 352,40 44,00 10 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 285
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/12/2019 EZ-099-TT - AMENAGEMENT PEUGEOT PARTNER 201900-0445 4 194,00 37,00 8
05/12/2019 TRAVAUX REGIE RESEAU VOIRIE ROUFFIAC 201900-0465 38 820,17 0,00 0
05/12/2019 TRAVAUX EN REGIE VOIRIE CASTELNAU 201900-0466 30 683,46 0,00 0
05/12/2019 TRAVAUX REGIE RESEAU VOIRIE LE SEQUESTRE 201900-0467 26 243,85 0,00 0
06/12/2019 H119015701 - PRET 1ERE CLEF EN ALBIGEOIS DOSSIER 2 201900-0394 2 140,00 0,00 30
06/12/2019 2019-DVD POUR LA MEDIATHEQUE DE LESCURE 201900-0395 924,89 12,00 5
06/12/2019 FONDS DE CONCOURS AMENAGEMT GARE ST JUERY 201900-0397 387 107,00 0,00 30
06/12/2019 2019-OUVRAGES BD JEUNESSE RESEAU MEDIA 201900-0427 1 384,93 6,00 5
09/12/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ROUFFIAC - OPE 831 201900-0441 171 962,34 0,00 0
09/12/2019 ALBI PLANTATION ARBRES DIVERSES RUES OP831 201900-0471 4 783,02 14,00 20
09/12/2019 GAILLAGUES_GRILLE ANTI EFFRACTION LOCAL DECHETS 201900-0472 1 627,20 0,00 0
09/12/2019 LEBON ESSAIS DE POMPAGE DEBIT NAPPE EAU OP 2018002 201900-0473 225,00 0,00 0
09/12/2019 MAISON SAINT AMARAND_ETANCHEITE GARAGE STOCKAGE 201900-0475 3 214,38 0,00 0
10/12/2019 2019-FICTION ADULTES POUR LE RÉSEAU 201900-0422 2 839,27 12,00 5
10/12/2019 20 TELEPHONES XIAOMI REDMI 8 201900-0434 3 100,08 36,00 5
10/12/2019 2019 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS CAMBON - OPE 831 201900-0440 90 886,96 0,00 0
10/12/2019 ALBI POSE PANNEAU POLICE RANTEIL 201900-0443 1 630,22 28,00 10
10/12/2019 ALBI PANNEAUX RUE DES PENITENTS 201900-0449 910,28 20,00 10
10/12/2019 PANNEAUX SIGNALISATION NOUVELLES VOIES CYCLABLES 201900-0450 2 264,64 0,00 0
10/12/2019 ACQUISITION PARCELLE GR36-RUE BOUISSIERE HK279 201900-0451 0,00 0,00 0
10/12/2019 CHEMINEMENT DOUX ROUTE DE TERSSAC A CARLUS 201900-0452 40 155,40 0,00 0
10/12/2019 2019 RESEAUX EP CARLUS 201900-0456 8 883,71 0,00 0
10/12/2019 ST AMARAND_RACCORDEMENT CABLE OPTIQUE 201900-0476 4 314,00 0,00 0
10/12/2019 CHENIL_ACHAT MODULES CHIENS 201900-0479 810,06 13,00 5
10/12/2019 PARKING J. JAURES_CONSTRUCTION EDICULES TITULAIRE 201900-0480 1 019,52 0,00 0
10/12/2019 PARKING J JAURES_FOURNITURE ET POSE PLAQUES POLYC 201900-0481 1 488,00 0,00 0
10/12/2019 AVANCE REMBOURSABLE BG00 / 03 ZONES ACTIVITES 201900-0503 515 895,60 0,00 0
11/12/2019 MOBILIER REAMENAGEMENT SECTION JEUNESSE 201900-0425 11 496,48 25,00 10
11/12/2019 S6 SEMI - BG-405-MG - CONCEPTION REMPLA VERIN TOIT 201900-0444 8 088,00 44,00 10
11/12/2019 SAINT JUERY ESPLANADE GARE LOT4 ECLAIRAGE 201900-0447 9 242,40 0,00 0
11/12/2019 RANTEIL_POSE 2 CHAUFFE EAU_VESTIAIRES 201900-0474 2 852,40 0,00 0
11/12/2019 ALBI FOURNITURE BARRIERES DIVERSES RUES 201900-0496 17 961,05 144,00 10
12/12/2019 2019- ROMANS ADO RESEAU MEDIA 201900-0424 2 996,78 2,00 5
12/12/2019 OP 002019001 AMENAGT LOCAUX CAMPUS INU CHAMPOLLION 201900-0458 128 700,00 0,00 30
12/12/2019 OPERATION CPER 2015-2020 REHABILITAT 201900-0459 113 700,00 0,00 30
12/12/2019 SUBVENTION IMT MINES ALBI-CARMAUX SOLDE 201900-0460 52 500,00 0,00 30
13/12/2019 MISE A NIVEAU AUDITORIUM AU NIVEAU VIDEO ET SONO S 201900-0426 3 841,10 17,00 5
16/12/2019 TELEPHONES MOBILES CAT B35 201900-0428 3 348,00 20,00 5
16/12/2019 EQUIPEMENT SYSTEME DE SAUVEGARDE LOGICIEL WINDOWS 201900-0431 553,24 4,00 5
16/12/2019 1 MODEM 4G HUAWEI E5577FS-932 201900-0432 128,00 1,00 5
16/12/2019 3 IMPRIMANTES QL-800 MEDIATHEQUE 201900-0433 288,00 2,00 5
16/12/2019 TRAVAUX D'ADAPTATION AIRE DES GENS DU VOYAGE JARLA 201900-0439 2 535,84 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 286
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
16/12/2019 MODIFICATION SIMPLIFIEE PLU SAINT JUERY 201900-0461 333,60 0,00 1
16/12/2019 MOE REQUALIFICATION LA BAUTE IMPUTEE OP 831 201900-0483 2 751,16 0,00 0
16/12/2019 LESCURE MOBILIER URBAIN CHEMIN SERAYOL 201900-0485 148,31 0,00 1
16/12/2019 ALBI CAROTTAGES SOUTENEMENT RUE LAMOTHE 201900-0497 1 314,00 0,00 0
16/12/2019 ALBI MARQUAGE HORIZONTAL RD100 VOIE BUS 201900-0500 690,65 7,00 10
17/12/2019 RESEAU NTIC PUYGOUZON RUE AMPERE 201900-0430 5 371,80 107,00 50
17/12/2019 30 VELOS A ASSITANCE ELECTRIQUE 201900-0446 39 103,62 304,00 5
17/12/2019 ETUDE ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR PIETON 201900-0448 13 455,00 0,00 0
17/12/2019 FONDS DE CONCOURS LESCURE 201900-0463 450 000,00 0,00 30
18/12/2019 REFECTION COMPLETE VOIRIE RUE JEAN RIKAR 201900-0495 47 111,82 0,00 0
19/12/2019 EQUIPEMENT SYSTEME DE SAUVEGARDE LOGICIEL VEEAM 201900-0429 14 494,20 96,00 5
20/12/2019 REMBOURSEMENT BG INVEST PLUVIAL 2019 201900-0468 463 816,93 0,00 30
20/12/2019 ALBI PRATGRAUSSALS AMENAGEMENTS MOBILIER 201900-0492 1 127,60 3,00 10
20/12/2019 ALBI PRATGRAUSSALS AMENAGEMENTS PLANTATIONS 201900-0493 5 910,30 127,00 20
23/12/2019 2019-CD MEDIATHEQUE SAINT JUERY 201900-0423 1 820,09 8,00 5
31/12/2019 2019 - TRAVAUX EN REGIE ECLAIRAGE TERSSAC 201900-0499 4 279,44 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 18 425 167,18 0,00
17/09/2019 2014 - TVX EP TERSSAC 20140071 3 828,39 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EP ALBI 20140072 496 594,42 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EP FREJAIROLLES 20140073 12 099,09 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EP SALIES 20140074 18 514,74 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EP SEQUESTRE 20140075 33 702,46 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EP MARSSAC 20140076 24 466,90 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EP CAMBON 20140077 30 613,27 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EP LESCURE 20140078 37 834,74 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EP ARTHES 20140079 25 873,55 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EP PUYGOUZON 20140080 53 388,19 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX AMGT AIRE GD PASSAGE 20140198 1 927,95 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE PUYGOUZON 20140227 298 713,29 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE ARTHES 20140228 59 705,98 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE ALBI 20140229 3 382 363,24 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE MARSSAC 20140230 20 555,02 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE LESCURE 20140231 257 688,22 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE TERSSAC 20140232 44 477,85 0,00 0
17/09/2019 2014 - TX VOIRIE SALIES 20140233 54 332,62 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 287
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE DENAT 20140234 47 719,09 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE CUNAC 20140235 164 309,61 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE FREJAIROLLE 20140236 106 643,73 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE ST JUERY 20140237 10 718,46 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE LE SEQUESTRE 20140243 55 207,21 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE CARLUS 20140246 25 638,42 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE ROUFFIAC 20140247 9 824,98 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE - CAMBON 20140300 1 899,10 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE - CARLUS 20140301 6 680,60 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE - CUNAC 20140302 3 450,00 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE - DENAT 20140303 3 202,87 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE - LABASTIDE 20140304 2 300,88 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE - LESCURE. 20140305 6 979,15 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE - MARSSAC 20140306 1 786,85 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE - PUYGOUZON 20140307 2 571,84 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX VOIRIE - ROUFFIAC 20140308 5 462,88 0,00 0
17/09/2019 2014 - TRAVAUX EP SAINT JUERY 20140313 89 379,92 0,00 0
17/09/2019 2014 - TVX EN REGIE - ECLAIRAGE PUBLIC 20140320 387 165,00 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS - CARLUS 20150022 27 385,09 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS - MARSSAC 20150023 244 941,39 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TRX EN COURS VOIRIE - ALBI 20150045 3 646,40 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS - ARTHES 20150046 195 915,33 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - CAMBON 20150047 185 968,38 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - DENAT 20150048 47 468,62 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - FREJAIROLLES 20150049 79 427,24 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE-LABASTIDE DENAT 20150050 28 586,22 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - LESCURE 20150051 100 360,33 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - PUYGOUZON 20150052 280 866,86 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - ROUFFIAC 20150053 45 080,27 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - SAINT JUERY 20150054 229 181,38 0,00 0
17/09/2019 2015 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - TERSSAC 20150056 33 328,88 0,00 0
17/09/2019 TRAVAUX EP ALBI 2015 20150199 721 746,01 0,00 0
17/09/2019 TRAVAUX EP DENAT 2015 20150200 31 776,29 0,00 0
17/09/2019 TRAVAUX EN REGIE 2015 ECLAIRAGE PUBLIC 20150306 167 531,32 0,00 0
17/09/2019 TRAVAUX EN REGIE 2015 VOIRIE 20150307 470 772,71 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - ALBI 20160121 3 277 574,01 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS - ARTHES 20160123 17 798,88 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS -CAMBON 20160143 57 501,30 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS - CARLUS 20160146 37 483,43 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS - DENAT 20160152 50 969,80 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS - FREJAIROLLES 20160155 77 537,42 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS - LESCURE 20160164 233 414,50 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 288
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS - MARSSAC 20160165 65 826,52 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS - PUYGOUZON 20160166 460 003,72 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS -SAINT JUERY 20160170 127 608,18 0,00 0
17/09/2019 2016 - RESEAUX TVX EN COURS -TERSSAC 20160172 85 916,79 0,00 0
17/09/2019 2016 - ECLAIRAGE PUBLIC - ALBI 20160235 522 879,41 0,00 0
17/09/2019 2016 - ECLAIRAGE PUBLIC - CASTELNAU 20160236 3 070,00 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - ARTHES 20170143 36 982,65 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - CAMBON 20170144 78 582,27 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - CARLUS 20170145 141 054,39 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - DENAT 20170148 44 357,04 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - FREJAIROLLES 20170149 122 713,41 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - LE SEQUESTRE 20170150 623 718,12 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - LESCURE 20170151 238 876,88 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS - PUYGOUZON 20170152 292 007,61 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE SAINT JUERY 20170153 911,71 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - SALIES 20170154 11 095,36 0,00 0
17/09/2019 2017 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE - SAINT JUERY 20170207 25 615,29 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - ALBI 20170257 451 297,32 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - ARTHES 20170267 12 340,62 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - CAMBON 20170268 1 759,42 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - CASTELNAU 20170269 53 003,40 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - COMMUNAUTE 20170270 12 760,45 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - CUNAC 20170271 28 549,65 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - DENAT 20170272 23 701,67 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - LE SEQUESTRE 20170273 49 600,62 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - LESCURE 20170274 29 347,78 0,00 0
17/09/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - EP - SAINT JUERY 20170275 28 021,16 0,00 0
07/11/2019 2014 - IMPLANT° PLATEFORME DE REGROUPEMENT TRI/OM 20140039 3 742,42 0,00 5
07/11/2019 2014 - REPARATION DALLE CONTENEUR COLL/TRI 20140040 1 135,94 0,00 0
07/11/2019 2014 - REALISATION PLATEFORME OM 20140189 2 748,00 0,00 0
07/11/2019 2014 - TVX SENTIERS DE RANDONNEE 20140239 6 468,00 0,00 0
07/11/2019 2014 - TVX PISTE CYCLABLE 20140240 42 992,35 0,00 0
07/11/2019 2015 - TVX EN COURS CHEMINS DE RANDONNEE DDOUX 20150082 1 999,67 0,00 0
07/11/2019 2015 - TVX EN COURS PISTES CYCLABLES MARSSAC 20150083 218 890,11 0,00 0
07/11/2019 2015 - TVX EN COURS CHEMINS DE RANDONNEE MARSSAC 20150084 322,32 0,00 0
07/11/2019 2016 REFECTION ENROBE RANTEIL COMPOSTIERE 20160046 16 555,32 0,00 0
07/11/2019 2016 - ALLONGT & REFECT° D'UN POINT DE REGROUPT 20160047 3 769,60 0,00 0
07/11/2019 2016 - FONDATIONS POUR LE TOTEM DU CENTRE TECH COL 20160048 1 002,17 0,00 0
07/11/2019 2016 - AMGT VOIE ACCES STATION TRANSFERT RANTEIL 20160060 1 152,00 0,00 0
07/11/2019 2016 - COFFRET ELECTRIQUE RANTEIL 20160061 840,00 0,00 0
07/11/2019 2016 - CREATION D'UNE DALLE BETON RANTEIL 20160062 2 088,00 0,00 0
07/11/2019 2016 - TRAVAUX EN COURS ALBI 20160213 53 506,03 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 289
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
07/11/2019 2016 - TRAVAUX EN COURS - SAINT JUERY 20160214 187 066,12 0,00 0
07/11/2019 2016 - TRAVAUX EN COURS - TERSSAC 20160215 1 134,00 0,00 0
07/11/2019 2016 - TVX EN COURS SENTIERS DDOUX 20160216 65 080,28 0,00 0
07/11/2019 2017 - EXTENSION AIRE DE REGROUPEMENT CONTENEURS 20170019 2 419,21 0,00 0
07/11/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS ALBI 20170288 34 618,28 0,00 0
07/11/2019 2017 - TRAVAUX EN COURS - SAINT JUERY 20170289 11 112,48 0,00 0
07/11/2019 2017-2018 TRAVAUX EN COURS CHEMINEMENT MARSSAC 20170290 4 409,21 0,00 0
31/12/2019 2014 - TVX CENTRE TECHNIQUE JARLARD OPE 824 20140277 2 256,29 0,00 0
31/12/2019 2014 - TVX MEDIATHEQUE ALBI OPE 825 20140278 184 012,19 0,00 0
31/12/2019 INSTALLATION RIDEAU METALLIQUE JARLARD 2015 20150187 9 101,82 0,00 0
31/12/2019 TRAVAUX - LOCAL PROPRETE - RUE DES MUETTES - 2015 20150189 4 968,77 0,00 0
31/12/2019 REPRISE POSTE TRAVAIL RMED MEDIA ALBI 20160264 2 204,78 0,00 0
31/12/2019 2017 TRAVAUX CT JARLARD 20170285 1 406,40 0,00 0
31/12/2019 2018 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE-CARLUS -OPE 831 201800-0262 36 863,87 0,00 0
31/12/2019 2018 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE-MARSSAC-OPE 831 201800-0266 109 197,94 0,00 0
31/12/2019 2018-RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE-ST JUERY -OPE 831 201800-0269 349 661,36 0,00 0
31/12/2019 2018 - RESEAUX TVX EN COURS VOIRIE-OPE 2017001 201800-0271 77 264,88 0,00 0
31/12/2019 2018 - TRAVAUX EN COURS - EP - ALBI 201800-0285 559 486,59 0,00 0
31/12/2019 2018 - TRAVAUX EN COURS - EP - ARTHES 201800-0286 134 857,49 0,00 0
31/12/2019 2018 - TRAVAUX EN COURS - EP - CAMBON 201800-0287 18 537,73 0,00 0
31/12/2019 2018 - TRAVAUX EN COURS - EP - CASTELNAU 201800-0288 25 250,28 0,00 0
31/12/2019 2018 - TRAVAUX EN COURS - EP - LE SEQUESTRE 201800-0289 6 211,86 0,00 0
31/12/2019 2018 - TRAVAUX EN COURS - EP - LESCURE 201800-0290 22 170,74 0,00 0
31/12/2019 2018 - TRAVAUX EN COURS - EP - MARSSAC 201800-0291 59 701,25 0,00 0
31/12/2019 2018 - TRAVAUX EN COURS - EP - PUYGOUZON 201800-0292 46 463,75 0,00 0
31/12/2019 2018 - TRAVAUX EN COURS - EP - SAINT JUERY 201800-0293 107 013,67 0,00 0
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 290
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
TOTAL GENERAL 1 320,34 344,74
Cessions à titre
onéreux
1 320,34 344,74
05/09/2019 TELEPHONE NOKIA (10409) 07/08/2003 10,76 1 10,76 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2019 TELEPHONE ALCATEL IPTOUCH 2011
(12296)
06/10/2011 908,96 1 908,96 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2019 TELEPHONE MOBILE GHT PIANO BLANC
(12297)
06/10/2011 244,52 1 244,52 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2019 FOUR P/TELEPHONE SAMSUNG CLP650
(12301)
21/04/2011 249,49 1 249,49 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2019 2012 - TELEPHONE MOBILE 10/04/2012 895,06 2 895,06 0,00 0,00 0,00 0,00
04/10/2019 2 TELEPHONES DECT GIGASET A 580NOIR
SIEMENS (11731)
07/04/2009 39,47 4 39,47 0,00 0,00 0,00 0,00
04/10/2019 TELEPHONES SAMSUNG SGH-E1080 NOIR
2011 (12291)
24/08/2011 145,21 1 145,21 0,00 0,00 0,00 0,00
04/10/2019 2017 - EQUIPEMENTS INFO DES SERVICES
[P]
17/07/2017 1 623,60 5 648,00 975,60 80,00 -895,60 0,00
31/10/2019 LOGOS ADHESIFS BERLINGO 8957 RX 81
(10312)
19/07/2002 227,24 12 227,24 0,00 0,00 0,00 0,00
31/10/2019 BERLINGO 1.9 D 600 Kgs 5694 SQ 81 (10659) 26/05/2004 12 626,20 8 12 626,20 0,00 739,58 739,58 0,00
31/10/2019 FOURGONNETTE BERLINGO 8957 RX 81
(8183)
11/10/1999 10 758,17 8 10 758,17 0,00 500,76 500,76 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 291
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 292
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 1 589,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 717,84
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 293
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) B14
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 440 357,86
2151 RESEAUX DE VOIRIE 374 797,55
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 7 335,39
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 58 224,92
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 440 357,86
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 191 470,10
60633 FOURNITURES DE VOIRIE 191 470,10
012 Charges de personnel et frais assimilés 248 887,76
64111 REMENURATIONS 248 887,76
72 Travaux en régie 440 357,86
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 440 357,86
TOTAL GENERAL 440 357,86 I 440 357,86
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de
personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 294
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE B14
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 440 357,86
Recettes réelles de fonctionnement 61 566 181,49
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,72 % COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 295
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 6 115 000,00 I 6 122 596,86
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 5 866 000,00 5 857 702,52
1631 Emprunts obligataires 990 000,00 990 000,00
1641 Emprunts en euros 3 630 000,00 3 622 687,52
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 1 246 000,00 1 245 015,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 249 000,00 264 894,34
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 249 000,00 264 894,34
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en dépenses au
31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des ressources
propres 6 122 596,86 11 177 847,66 2 849 802,19 20 150 246,71
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 296
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 23 553 659,29 III 10 174 549,90
Ressources propres externes de l’année (a) 3 765 654,50 2 876 691,91
10221 TLE 0,00 0,00
10222 FCTVA 3 365 000,00 2 528 622,00
10226 Taxe d'aménagement (2) 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2745 Avances remboursables 10 000,00 10 000,00
276341 Créance Communes membres du GFP 216 920,00 216 306,13
27638 Créance Autres établissements publics 173 734,50 121 763,78
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 19 788 004,79 7 297 857,99
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 40 000,00 52 900,00
28031 Frais d'études 20 000,00 51 566,46
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 1 000 000,00 943 543,94
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 475 000,00 467 249,00
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations 0,00 31 066,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 3 900,00 3 872,67
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure 1 500,00 1 382,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 103 000,00 102 438,40
280415331 ADM : Bien mobilier, matériel 400,00 332,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 297
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
280415342 IC : Bâtiments, installations 815 000,00 868 320,00
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 1 000,00 933,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 127 039,00
28041723 Subv. RFF : Projet infrastructure 96 700,00 0,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 800,00 716,00
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 108 000,00 115 559,33
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 6 100,00 13 395,14
280422 Privé - Bâtiments et installations 240 000,00 313 798,00
280423 Privé : Projet infrastructure 120,00 112,00
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations 700,00 605,00
28051 Concessions et droits similaires 24 000,00 42 013,40
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 56 000,00 56 640,36
281318 Autres bâtiments publics 3 800,00 3 795,00
281351 Bâtiments publics 2 800,00 2 735,00
281352 Bâtiments privés 0,00 864,00
28138 Autres constructions 110,00 109,00
28141 Construct° sol autrui - Bâtiments public 392 000,00 391 467,30
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 4 800,00 4 776,18
28152 Installations de voirie 12 500,00 29 822,00
281533 Réseaux câblés 19 000,00 19 606,00
281534 Réseaux d'électrification 8 800,00 8 778,27
281538 Autres réseaux 107 000,00 108 670,89
2815731 Matériel roulant 382 000,00 469 438,72
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 71 500,00 83 495,38
281578 Autre matériel technique 0,00 1 224,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 102 500,00 116 402,61
2817314 Bâtiments culturels et sportifs (m. à di 263 100,00 256 017,00
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo) 0,00 7 083,00
281738 Autres constructions (m. à dispo) 460,00 451,00
281751 Réseaux de voirie (m. à dispo) 1 284 000,00 1 283 039,00
281752 Installations de voirie (m. à dispo) 1 500,00 1 320,00
2817534 Réseaux d'électrification (mise à dispo) 125 000,00 124 609,00
2817538 Autres réseaux (mise à dispo) 4 600,00 4 530,00
28175731 Matériel roulant (mise à dispo) 0,00 14 279,20
28175738 Autre mat. et outillage de voirie (mad) 14 500,00 0,00
2817828 Autres matériels transport (m. à dispo) 56 000,00 45 299,08
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 700,00 645,31
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 500,00 416,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 298
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28181 Installations générales, aménagt divers 6 700,00 6 674,00
281828 Autres matériels de transport 197 200,00 206 614,23
281838 Autre matériel informatique 147 000,00 203 873,71
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 33 100,00 45 300,29
28188 Autres immo. corporelles 1 063 000,00 638 690,94
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
4912 Dépréciation des comptes de redevables 24 350,18 24 350,18
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 12 467 264,61 0,00
Opérations de l’exercice
III
Restes à réaliser en recettes
au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice précédent
Affectation
R1068 de l’exercice précédent
TOTAL
IV
Total ressources propres
disponibles 10 174 549,90 3 705 280,04 0,00 14 662 322,80 28 542 152,74
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 20 150 246,71
Ressources propres disponibles IV 28 542 152,74
Solde V = IV – II (5) 8 391 906,03
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 299
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
2015-01 AP2015-01 CONSTRUCTION D'UNE
PASSERELLE SUR LE TARN
2015002 0,00 0,00 5 840 211,01 0,00 0,00 5 840 211,01 3 217 901,83 2 622 309,18
AP2017-01/2017 AP2017-01 FINANCEMENT DU
LOGEMENT SOCIAL PLH 2015 2020
204 1 730 000,00 0,00 49 000,00 30 000,00 0,00 79 000,00 37 000,00 42 000,00
AP2017-02/2017 AP2017-02 PRETS PREMIERES
CLEFS EN ALBIGEOIS
204 1 579 171,11 0,00 0,00 340 762,11 0,00 340 762,11 287 690,12 53 071,99
AP2018-01/2018 AP2018-01 PIG 204 140 000,00 0,00 0,00 71 000,00 0,00 71 000,00 68 000,00 3 000,00
AP2018-02/2018 AP2018-02 CONSTRUCTION DU
CENTRE TECHNIQUE DE LEBON
2018002 0,00 0,00 2 799 255,56 0,00 0,00 2 799 255,56 64 052,16 2 735 203,40
AP2019-01/2019 AP2019-01 AMENAGEMENT
LOCAUX CAMPUS INU
CHAMPOLLION
2019001 0,00 443 500,00 0,00 443 500,00 0,00 443 500,00 128 700,00 314 800,00
AP2019-02/2019 AP2019-02 PIG 2019-2022 2019002 0,00 360 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AP2019-03/2019 AP2019-03 PROJET ANRU AIDE AU
RELOGEMENT
2019003 0,00 480 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AP2019-04/2019 AP2019-04 CANTEPAU DEMAIN 2109004 0,00 1 897 780,00 0,00 1 897 780,00 0,00 1 897 780,00 6 480,00 1 891 300,00
AP2019-05/2019 AP2019-05 REHABILITATION
DECHETTERIE
2019005 0,00 4 300 000,00 0,00 4 300 000,00 0,00 4 300 000,00 0,00 4 300 000,00
TOTAL 3 449 171,11 7 481 280,00 8 688 466,57 7 083 042,11 0,00 15 771 508,68 3 809 824,11 11 961 684,57
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C2.2
SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION D’ENGAGEMENT * Chapitre (s)
Stocks AE votées
disponibles à
l’affectation
(exercices antérieurs)
AE votées dans
l’année
AE affectées non
couvertes par des CP
réalisés au 01/01/N
(1)
Flux d'AE affectées
dans l'année
(2)
AE affectées
annulées
(3)
Stock d'AE affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année
N
(5)
AE affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
* Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005.
(1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES (1) D10
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. la liste des opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 302
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D11
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 53 250 879,07 29 159 532,18 11 177 847,66 12 913 499,23
RECETTES 53 250 879,07 32 769 227,21 3 705 280,04 16 776 371,82
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 66 359 261,53 51 582 643,11 0,00 14 776 618,42
RECETTES 66 359 261,53 62 352 359,60 0,00 4 006 901,93
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
BUDGET TRANSPORTS URBAINS/ N°SIRET : 24810073700035
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 970 382,39 1 201 483,67 2 578 176,88 1 190 721,84
RECETTES 4 970 382,39 1 852 087,98 831 400,00 2 286 894,41
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 6 873 985,57 6 252 862,96 0,00 621 122,61
RECETTES 6 873 985,57 6 527 804,92 0,00 346 180,65
BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF/ N°SIRET : 24810073700027
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 12 014 969,38 6 882 068,61 2 589 472,39 2 543 428,38
RECETTES 12 014 969,38 8 535 195,96 2 182 085,60 1 297 687,82
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 9 324 724,77 7 555 020,36 0,00 1 769 704,41
RECETTES 9 324 724,77 8 689 256,59 0,00 635 468,18 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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BUDGET ZONES D'ACTIVITES/ N°SIRET : 24810073700043
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 844 792,46 0,00 0,00 844 792,46
RECETTES 844 792,46 626 332,06 0,00 218 460,40
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 301 320,00 58 226,01 0,00 243 093,99
RECETTES 301 320,00 182 885,31 0,00 118 434,69
BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF/ N°SIRET : 24810073700050
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 615 764,09 219 222,69 35 900,00 360 641,40
RECETTES 615 764,09 251 784,00 0,00 363 980,09
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 277 522,06 60 033,14 0,00 217 488,92
RECETTES 277 522,06 91 898,83 0,00 185 623,23
BUDGET PARKING/ N°SIRET : 24810073700068
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 413 384,55 120 723,75 146 512,59 146 148,21
RECETTES 413 384,55 100 079,03 597 888,00 -284 582,48
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 42 132,26 33 449,82 0,00 8 682,44
RECETTES 42 132,26 28 738,42 0,00 13 393,84
BUDGET PRODUCT° ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE/ N°SIRET : 24810073700084
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 186 734,50 134 236,78 0,00 52 497,72
RECETTES 186 734,50 95 781,00 0,00 90 953,50 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 304
BUDGET PRODUCT° ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE/ N°SIRET : 24810073700084
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 122 010,00 96 584,27 0,00 25 425,73
RECETTES 122 010,00 100 692,99 0,00 21 317,01
BUDGET ZAC PARC TECHNOPOLITAIN INNOPROD/ N°SIRET : 24810073700092
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 10 839 753,21 8 467 643,00 0,00 2 372 110,21
RECETTES 10 839 753,21 8 545 317,49 0,00 2 294 435,72
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 11 338 756,51 8 578 883,33 0,00 2 759 873,18
RECETTES 11 338 756,51 8 578 883,33 0,00 2 759 873,18
BUDGET ZAC ECO2 RIEUMAS/ N°SIRET : 24810073700100
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 12 185 120,55 6 693 743,24 0,00 5 491 377,31
RECETTES 12 185 120,55 6 645 423,18 0,00 5 539 697,37
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 362 128,81 6 693 743,24 0,00 6 668 385,57
RECETTES 13 362 128,81 6 693 743,87 0,00 6 668 384,94
BUDGET IMMOBILIER INNOPROD/ N°SIRET : 24810073700092
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 727 461,03 463 752,98 0,00 1 263 708,05
RECETTES 1 727 461,03 412 303,09 0,00 1 315 157,94
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 760 091,37 549 804,73 0,00 210 286,64
RECETTES 760 091,37 606 391,94 0,00 153 699,43 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 305
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 97 049 241,23 53 342 406,90 16 527 909,52 27 178 924,81
RECETTES 97 049 241,23 59 833 531,00 7 316 653,64 29 899 056,59
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 108 761 932,88 81 461 250,97 0,00 27 300 681,91
RECETTES 108 761 932,88 93 852 655,80 0,00 14 909 277,08
(1) Y compris les rattachements. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 306
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D11
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 324 993,83 979 712,53 45 440,48 299 840,82
RECETTES 1 324 993,83 979 712,53 45 440,48 299 840,82
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 359 673,78 1 837 815,30 0,00 -478 141,52
RECETTES 1 359 673,78 1 837 815,30 0,00 -478 141,52
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 95 724 247,40 52 362 694,37 16 482 469,04 26 879 083,99
RECETTES 95 724 247,40 58 853 818,47 7 271 213,16 29 599 215,77
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 107 402 259,10 79 623 435,67 0,00 27 778 823,43
RECETTES 107 402 259,10 92 014 840,50 0,00 15 387 418,60
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 203 126 506,50 131 986 130,04 16 482 469,04 54 657 907,42
TOTAL GENERAL DES RECETTES 203 126 506,50 150 868 658,97 7 271 213,16 44 986 634,37
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 307
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D13.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 624 572,87
1641 EMPRUNTS EN EUROS 624 572,87
Acquisitions d’immobilisations 878 010,74
21351 BATIMENTS PUBLICS 16 010,64
21352 BATIMENTS PRIVES 21 666,00
215731 MATERIEL ROULANT 352 481,26
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 69 447,78
21828 AUTRES MATERIELS DE TRANSPORT 13 536,96
21848 AUTRES MATERIELS DE BUREAU ET MOBILIERS 791,68
2188 AUTRES 350 502,37
2312 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 0,00
2313 BATIMENTS PRIVES 16 797,65
2315 AUTRES CONSTRUCTIONS 36 776,40
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 4 945,20
Opération d’équipement n° 2019005 0,00
Opération d’équipement n° 818 4 945,20
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 1 507 528,81
040 Opérations ordre transf. entre sections 64 671,45
1318 SUBVENTIONS 14 671,45
1582 AUTRES PROVISIONS POUR CHARGES (BUDGETAIRES) 50 000,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 64 671,45
TOTAL GENERAL 1 572 200,26
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
1311 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 0,00
Autres recettes éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 1 278 049,67
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 278 049,67
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 1 278 049,67
TOTAL GENERAL 1 278 049,67
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 309
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D13.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 5 861 627,89
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 10 459,66
60612 ENERGIE - ELECTRICITE 31 725,27
60621 COMBUSTIBLES 0,00
60622 CARBURANTS 406 284,08
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 046,00
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 710,54
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 102 036,59
60636 HABILLEMENT ET VETEMENTS DE TRAVAIL 48 964,41
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 232,06
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 97 379,46
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 313 020,61
61351 MATERIEL ROULANT 129 035,16
61358 AUTRES 9 816,85
61521 TERRAINS 47 216,88
615221 BÂTIMENTS PUBLICS 14 936,36
615231 VOIRIES 0,00
615232 RESEAUX 1 200,00
61551 MATERIEL ROULANT 106 446,44
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 82 011,60
6156 MAINTENANCE 66 347,07
6161 MULTIRISQUES 50 506,10
617 ETUDES ET RECHERCHES 22 860,00
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 11 228,30
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 420,00
6188 AUTRES FRAIS DIVERS 2 786 865,77
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 0,00
6228 DIVERS 13 721,79
6234 RECEPTIONS 4 056,67
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES ET PUBLICATIONS 8 580,40
6241 TRANSPORTS DE BIENS 152,40 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
Page 310
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
6251 VOYAGES,DEPLACEMENTS ET MISSIONS 1 603,37
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 068,91
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 5 180,00
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 490,36
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 20 199,51
62871 AUTRES FRAIS DIVERS 171 030,62
62875 AUX COMMUNES MEMBRES DU GFP 1 262,84
6288 AUTRES 277 298,29
63512 TAXES FONCIERES 245,00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 7 988,52
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES OR 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 3 435 347,93
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 12 512,54
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 10 426,89
6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CENTRE DE GESTION DE LA 18 787,56
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 1 440 983,60
64112 SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE 18 784,64
64113 NBI 8 909,70
64118 AUTRES INDEMNITES 272 925,92
64131 REMUNERATIONS 568 199,79
64132 SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE 3 752,98
64136 INDEMNITES LIEES A LA PERTE D'EMPLO 16 777,29
64138 PRIMES ET AUTRES INDEMNITES 91 059,71
64168 AUTRES EMPLOIS AIDES 0,00
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 419 044,03
6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 483 884,73
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 26 284,69
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 35 183,85
6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 5 746,99
64731 VERSEES DIRECTEMENT 0,00
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 2 083,02
65 Autres charges de gestion courante 0,00
65315 FORMATION 0,00
66 Charges financières 92 820,98
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 92 820,98
67 Charges spécifiques 14 192,16
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 14 192,16 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 0,00
014 Atténuations de produits 1 647 021,00
739211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 1 647 021,00
Total des dépenses réelles 11 051 009,96
042 Opérations ordre transf. entre sections 1 278 049,67
6811 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS 1 278 049,67
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 1 278 049,67
TOTAL GENERAL 12 329 059,63
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 12 224 755,00
73118 AUTRES CONTRIBUTIONS DIRECTES 560,00
73133 Taxe denlèvement des ordures ménagères et assimil 12 224 195,00
Dotations et participations reçues 807 660,01
74718 AUTRES 0,00
74788 AUTRES 807 660,01
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 1 020 149,37
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 934 575,38
70688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICE 542 229,65
7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES(ABONNEMENTS ET 392 345,73
75 Autres produits de gestion courante 3 744,08
75888 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 3 744,08
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 81 829,91
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 81 829,91
Total des recettes réelles 14 052 564,38
042 Opérations ordre transf. entre sections 64 671,45
777 REPRISE SUBVENTIONS 14 671,45
7815 REP. SUR PROV. POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION 50 000,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 64 671,45
TOTAL GENERAL 14 117 235,83
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2019
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 50
Nombre de membres présents : 47
Nombre de suffrages exprimés : 47
VOTES :
Pour : 41
Contre : 5
Abstentions : 1
Date de convocation : 13/07/2020
Présenté par La présidente (1),
A Albi, le 21/07/2020
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Albi, le 21/07/2020
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
Certifié exécutoire par La présidente (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …