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Déliberation - 26juin81
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 26juin81)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Institutions publiques,
Attribution d’une subvention exceptionnelle
à l’Amicale Sportive Territoriale Bisontine
Mme SCHOELLER, Première Adjointe, Rapporteur : Une convention lie la Ville à l’Amicale Sportive Territoriale Bisontine (ASTB) qui offre à ses adhérents constitués notamment du personnel municipal diverses pratiques de l’éducation physique et du sport, afin de promouvoir la santé et la convivialité.
Dans ce cadre, la Ville apporte à l’ASTB une aide directe par l’octroi d’une subvention annuelle (16 383 € en 2008).
Il s’avère que l’ASTB a fêté ses 40 ans en mai 2008. Compte tenu de la vitalité de cette association (13 sections, 270 adhérents) qui organise des événements sportifs qui contribuent à l’image de la Ville (Trail des Forts en 2007 avec 800 participants), il est proposé au Conseil Municipal de lui allouer une subvention exceptionnelle d’un montant de 4 700 € afin de lui permettre de faire face aux frais d’organisation de cet événement.
Cette somme fera l’objet d’un transfert lors de la décision modificative n° 1 pour 2008 de l’imputation 012.020.64111.20400 à l’imputation 65.020.6574.20400.
Le Conseil Municipal est invité à statuer.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 2, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’attribuer la subvention exceptionnelle proposée.
Récépissé préfectoral du 4 juillet 2008.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1014
26 juin 2008